Ordre du jour du conseil municipal du 2 décembre 2015

DEPARTEMENT
DU VAL D'OISE
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ARRONDISSEMENT
D'ARGENTEUIL
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 01. 34.50.47.00
Fax 01.34.50.47.50
REPUBLIQUE FRANCAISE
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VILLE DE CORMEILLES-EN-PARISIS
N° 107 /DG/CF
CONSEIL MUNICIPAL : SEANCE ORDINAIRE
DU MERCREDI 2 DECEMBRE 2015
ORDRE DU JOUR
Ma Chère Collègue, Mon Cher Collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira le :
MERCREDI 2 DECEMBRE 2015 à 20 h 30
Salle du Conseil Municipal – rez-de-chaussée de la mairie
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Approbation du Procès-verbal de la séance du 5 novembre 2015.
Nomination d’une Conseillère Municipale dans diverses commissions.
Budget Communal 2015 : Décision Modificative N°3.
Budget d’Assainissement Communal 2015 : Décision Modificative N° 2.
Budget des Ateliers Locatifs Locaux 2015 : Décision Modificatif N° 2.
Débat d’Orientation Budgétaire 2016 de la Commune.
Débat d’Orientation Budgétaire 2016 du Service d’Assainissement Communal.
Budget Communal 2016 : Ouverture de crédits.
Tarifs : location régulière des salles municipales.
Tarifs : location ponctuelle des salles municipales.
Tarifs : location ponctuelle du théâtre du Cormier.
Tarifs : location des emplacements de la 30ème bourse photo-ciné.
Tarifs : Location courts de tennis.
Tarifs : parking longue durée, Joffre, Nancy, Reims et Edouard Vicario.
Tarifs : parking des Courçons.
Tarifs : parking Thibault Chabrand.
Tarifs : emplacement pour les métiers forains.
Redevance emplacements réservés sur la voie publique pour les véhicules des transports de fonds.
Tarifs : concessions de cimetière et des taxes funéraires.
Tarifs : Marché communal.
Tarifs : Terrasse du restaurant « La Montagne ».
Tarifs : Terrasses fermées.
Tarifs : Passerelle Lafarge.
Tarifs taxis – droit annuel de stationnement.
Tarifs : enlèvement d’arbres sur le domaine public.
Tarifs : droits de voirie.
Tarifs : Participation financière au contrôle des installations d’assainissement.
Participation pour l’assainissement collectif (PAC)
Rémunération des agents recenseurs.
Renouvellement de la convention d’objectifs avec l’Amicale du Personnel Communal.
Acompte de la subvention communale de fonctionnement 2016 à l’Amicale du Personnel
Communal.
Renouvellement de l’adhésion au groupement de commandes du CIG Grande Couronne pour la
reliure des actes administratifs et de l’état-civil.
Contrat de location pour l’utilisation d’un « Espace Vie Bus ».
Demande d’un fonds de concours auprès de la CALP pour la création de deux parkings et d’une
Ecole des Arts.
Adhésion de la ville à l’association CirquEvolution.
Mise à disposition gratuite d’un véhicule à l’association « A l’Epi ».
Constitution d’un groupement de commandes pour la réfection des rues Gabriel Péri et Louis
Gonse à Cormeilles-en-Parisis.
Enfouissement des réseaux rue G.Péri et L.Gonse : demande de subvention auprès du Conseil
Départemental du Val d’Oise et du Syndicat mixte d’électricité, du gaz et des télécommunications
du Val d’Oise (SMDEGTVO).
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39 Autorisation de déposer une déclaration préalable pour une clôture sise rue Riéra Christy à
Cormeilles-en-Parisis.
40 Autorisation de déposer une demande de permis de démolir pour le pavillon 9 rue des Carrières à
Cormeilles-en-Parisis.
41 Incorporation de biens présumés sans maître dans le domaine privé communal.
42 Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement.
43 Rapport 2015 N°1 de la Commission Locale d’Evaluation des charges Transférées (CLECT):
Evaluations des transferts de charges 2015 pour les aitres d’accueil des gens du voyage,
l’éclairage public et les parkings.
44 Rapport 2015 N°2 de la Commission Locale d’Evaluation des charges Transférées
(CLECT): Evaluation des transferts de charges 2015 pour piscines.
45 Rapport 2015 N°3 de la Commission Locale d’Evaluation des charges Transférées
(CLECT): Evaluation des transferts de charges 2015 pour la voirie et les zones d’activités
économiques.
46 Rapport 2015 n° 4 de la Commission Locale d’Evaluation des charges Transférées
(CLECT): Evaluations des transferts de charges pour la vidéo protection.
47 Avis sur le rapport de mutualisation des services entre les services de la Communauté
d’Agglomération « Le Parisis » et des communes membres.
48 Rapport et bilan d’activités 2014 de la Communauté d’Agglomération Le Parisis.
49 Antennes de quartiers – Bilan 2015.
50 Décisions Municipales du 29 Octobre au 25 Novembre 2015.
51 Questions diverses.
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Ma Chère Collègue, Mon Cher Collègue, l’expression de mes sentiments les
meilleurs.
Cormeilles-en-Parisis, le 25 Novembre 2015.
Le Maire,
Président de la Communauté d’agglomération du Parisis
Conseiller départemental du Val d’Oise,
Yannick BOËDEC