Année : 2010 Communauté de Communes du Pays de Sierentz

Année : 2010 Communauté de Communes du Pays de Sierentz

Communauté de Communes du Pays de Sierentz
Année : 2010
ORGANISATION DE L'EPCI
> Nombre de communes :
> Nombre d'habitants : 13 428
18 (* Liste des communes en fin de fiche)
hab
Exercices des compétences:
Compétences
Modes de gestion
Délégataires ou Prestataires
Collecte OMR
Marché Public
SITA
Collecte sélective PAV
Marché Public
SCHROLL
Déchèterie
Marché Public
Autres
Compétences transférées
EPCI compétents
Traitement
Sivom de l'Agglomération Mulhousienne
> Observations:
Collecte sélective PAV 2010 : Véolia puis Schroll depuis le 1er octobre 2010. Les habitants de Bartenheim, de la CC des
Trois Frontières, ont accès à la déchèterie de Bartenheim, gérée par la CC du Pays de Sierentz. En conséquence, les
tonnages collectés dans les déchèteries du Pays de Sierentz sont réaffectés en partie à la CC des Trois Frontières, au
prorata des habitants de Bartenheim. Les chiffres présentés ci dessous tiennent déjà compte de cette ré-affectation,
diminuant ainsi les tonnages attribués à la CC du Pays de Sierentz.
PRODUCTION DE DECHETS
Déchets Ménagers Totaux :
> Ratios de collecte des Déchets Ménagers Totaux :
EPCI
9 417 Tonnes 701 kg/hab/an
Département
594 kg/hab/an
France
594 kg/hab
(-6% par rapport à 2009)
(-2% par rapport à 2009)
(valeur 2007. Source : ADEME)
800
12000
700
10000
600
8000
5 438
5 473
500
5 332
4 979
4 878
481
354
400
6000
300
4000
1437
1502
1563
1522
1583
200
2000
3 229
3 045
2 958
2 988
2 955
2006
2007
2008
2009
2010
220
100
0
240
0
Collectivité
Dept
Ratios en kg/hab/an
Production en tonnes
Déchets occasionnels des ménages
Collecte sélective
Ordures ménagères résiduelles
Ordures Ménagères Résiduelles :
> Ratio de la collecte OMR :
EPCI
Département
France
2 955 Tonnes 220 kg/hab/an
240 kg/hab/an
316 kg/hab
(-2% par rapport à 2009)
(-7% par rapport à 2009)
(valeur 2007. Source : ADEME)
Objectif du plan pour les OMR en 2010 : 220 kg/hab
> Organisation de la collecte :
Fréquence de collecte : Hebdomadaire
> Destinations des OMR : Compostage : 0%
Bilan Annuel - Département du Haut-Rhin
Incinération : 97%
Recyclage : 3%
Enfouissement : 0%
2010 - Communauté de Communes du Pays de Sierentz
P-1
Ordures ménagères issues des collectes sélectives:
(porte à porte, points d'apport volontaire et déchèteries)
Collecte (Tonnes)
EPCI
Ratio (kg/hab)
EPCI Evolution
Destinataires
5.8
Valorplast.
Plastiques (bouteilles et flaconnages)
111.5
8.3
Verre
675.0
50.3
(-7%) 35.5
O-I Manufacturing.
Papiers Cartons
796.2
59.3
(+6%) 51.9
Papèterie de Kaysersberg. Papeterie du Rhin
Illzach, Papeterie de Kaysersberg, Norske Skog.
Emballages en acier
0.0
0
nd
0.8
Emballages en alu
0.0
0
nd
0
Biodéchets
0.0
0
nd 12.8
1 583
Total
> Ratio Refus de tri :
EPCI
118
(+9%)
Dépt
=
107
(+5%)
2.23 kg/hab/an
> Ratio moyen des EPCI collectant les biodéchets :
33.1 kg/hab/an
Déchets occasionnels des ménages :
Collecte (Tonnes)
EPCI
> Ratio
0 kg/hab/an
biodéchets :
(porte à porte, points d'apport volontaire et déchèteries)
Ratio (kg/hab)
EPCI Evolution Dépt
Destinataires
Gros Electro Ménager Froid
20.5
1.5
(+2%)
1
Haute Alsace Recyclage.
Gros Electro Ménager Hors froid
34.8
2.6
(-4%)
1.4
Haute Alsace Recyclage.
Petits Appareils en Mélange
34.8
2.6
(+62%)
1.6
Haute Alsace Recyclage.
Ecrans dont appareils Tubes Cathodiques
31.6
2.4
(+18%)
1.6
Haute Alsace Recyclage.
0.0
0
nd
0
Encombrants divers
980.6
73
Métaux (ferreux et non ferreux)
203.1
15.1
(-4%)
8.7
Cernay Environnement.
Batteries
4.7
0.4
(-56%)
0.1
Métal Blanc à Bourg Fidèle.
Piles
1.6
0.1
(+18%)
0.1
Corepile.
Huiles moteurs
7.1
0.5
(+6%)
0.3
Incinération.
Huiles végétales
3.2
0.2 (+135%)
0.1
Petrotec, Gerbuveff.
25.3
1.9
(-1%)
1.2
Trédi Seche, Cedilor.
0.0
0
nd
0.3
243.4
18.1
Nouveau 17.1
Roellinger.
Déchets verts
2 225.9 165.8
(-4%) 71.3
Dietwiller.
Gravats
1 062.0
79.1
(-18%) 56.7
Roellinger.
Autres inertes
0.0
0
nd
0.8
Amiante-ciment
0.0
0
nd
0.1
DASRI
0.0
0
nd
0
Autres 1
0.0
0
8.5
Autres 2
0.0
0
9.5
Lampes
Déchets Dangereux des Ménages
Vêtements
Bois
Total
Fréquentation par déchèterie
(nombre de visites):
4 878
363
(-31%) 66.8
(-9%)
247
UIOM de Sausheim.
=
BARTENHEIM (ND), SIERENTZ (ND).
Au total, les collectes séparatives (Collectes Sélectives + Déchets Occasionnels des Ménages) ont permis de rassembler 6461 t
de déchets ménagers, soit 481 kg/an/hab (-7% par rapport à année 2009).
Bilan Annuel - Département du Haut-Rhin
2010 - Communauté de Communes du Pays de Sierentz
P-2
> Accueil des artisans et commerçants :
SIERENTZ et BARTENHEIM : entreprises acceptées uniquement pour le papier carton, les bouteilles plastiques, le verre.
> Commentaires :
FILIERES D'ELIMINATION DES DECHETS
'Enfo uissement
(Kg/hab):'
0
0%
'Enfo uissement
(Kg/hab):'
25
4%
'Recyclage
(Kg/hab):'
200
34%
'Recyclage
(Kg/hab):'
248
35%
'Incinératio n
(Kg/hab):'
287
41%
'Incinératio n
(Kg/hab):'
280
47%
'Co mpo stage
(Kg/hab):'
88
15%
'Co mpo stage
(Kg/hab):'
166
24%
Les différentes filières d'élimination pour l'EPCI
Les différentes filières d'élimination pour le Département
> Taux de recyclage matière et organique de l'EPCI :
59%
Objectif national fixé par la loi Grenelle 1 : 45 % minimum en 2015
> Origine des déchets par filière d'élimination :
Incinération
EP C I
Total filière
Département
C ompostage
EP C I
Département
Recyclage
EP C I
Enfouissement
Département
EP C I
Département
31%
39%
0%
2%
18%
17%
0%
0%
10%
8%
24%
13%
18%
17%
0%
4%
41%
47%
24%
15%
35%
34%
0%
4%
Déchets occasionnels des ménages
Ordures ménagères (Ordures ménagères résiduelles et collectes sélectives)
INDICATEURS FINANCIERS
1 310 €265 €
> Montant annuel global des dépenses du service 1 310 265.00
> Modalités de financement
- Budget Général :
- TEOM :
1 756 273 € TTC
927 487 € TTC
TTC
- Autre :
828 786 € TTC
> Conditions de tarification :
9,81%
> Les recettes perçues
- Subventions liées aux investissements
10 815 € TTC
Bilan Annuel - Département du Haut-Rhin
2010 - Communauté de Communes du Pays de Sierentz
P-3
FAITS MARQUANTS DE L'ANNEE ET PERSPECTIVES
> Faits marquants 2010:
2010 :
- ouverture le 15/02 de la nouvelle déchetterie à Sierentz située ZAC Hoell,
- opération composteurs à des prix attractifs pour les habitants du territoire,
- animations compostage en déchetterie,
- mise en place de la collecte du bois à la nouvelle déchetterie et à partir du 15/10 à celle de Bartenheim,
- collecte des papiers cartons / bouteilles plastiques en mélange à partir du 01/10,
- sortie d'un numéro spécial du bulletin intercommunal "ComCom Infos Spécial Déchetteries",
- nouveaux marchés déchets depuis le 1er octobre,
- acquisition de deux broyeurs intercommunaux.
> Perspectives :
2011 :
- Poursuite de l'opération composteurs et des animations compostages,
- Embauche d'un ambassadeur de tri le 1er juin.
> Liste des communes adhérentes :
BRINCKHEIM, GEISPITZEN, HELFRANTZKIRCH, KAPPELEN, KOETZINGUE, LANDSER, MAGSTATT-LE-BAS, MAGSTATT-LE-HAUT,
RANTZWILLER, SCHLIERBACH, SIERENTZ, STEINBRUNN-LE-BAS, STEINBRUNN-LE-HAUT, STETTEN, UFFHEIM, WAHLBACH,
WALTENHEIM, ZAESSINGUE
Bilan Annuel - Département du Haut-Rhin
2010 - Communauté de Communes du Pays de Sierentz
P-4