Année : 2012 Communauté de Communes du Pays de Sierentz

Année : 2012 Communauté de Communes du Pays de Sierentz

Communauté de Communes du Pays de Sierentz
Année : 2012
ORGANISATION DE L'EPCI
> Nombre de communes :
> Nombre d'habitants : 13 808
18 (* Liste des communes en fin de fiche)
hab
Exercices des compétences:
Compétences
Modes de gestion
Délégataires ou Prestataires
Collecte OMR
Marché Public
SITA
Collecte sélective PAV
Marché Public
SCHROLL
Déchèterie
Marché Public
Autres
Compétences transférées
EPCI compétents
Traitement
Sivom de la Région Mulhousienne
> Observations:
Collecte sélective PAV 2010 : Véolia puis Schroll depuis le 1er octobre 2010. Les habitants de Bartenheim, de la CC des
Trois Frontières, ont accès à la déchèterie de Bartenheim, gérée par la CC du Pays de Sierentz. En conséquence, les
tonnages collectés dans les déchèteries du Pays de Sierentz sont réaffectés en partie à la CC des Trois Frontières, au
prorata des habitants de Bartenheim. Les chiffres présentés ci dessous tiennent déjà compte de cette ré-affectation,
diminuant ainsi les tonnages attribués à la CC du Pays de Sierentz.
PRODUCTION DE DECHETS
Déchets Ménagers Totaux :
> Ratios de collecte des Déchets Ménagers Totaux :
EPCI
9 603 Tonnes 696 kg/hab/an
Département
608 kg/hab/an
France
592 kg/hab
(+3% par rapport à 2011)
(+1% par rapport à 2011)
(valeur 2011. Source : ADEME)
12000
800
700
10000
600
8000
4 979
5 332
4 878
5 005
4 677
6000
500
485
378
400
300
4000
1522
1563
1607
1583
1688
200
2000
2 958
2 988
2 955
2 976
2 910
2008
2009
2010
2011
2012
211
100
0
230
0
Collectivité
Dept
Ratios en kg/hab/an
Production en tonnes
Déchets occasionnels des ménages
Collecte sélective
Ordures ménagères résiduelles
Ordures Ménagères Résiduelles :
> Ratio de la collecte OMR :
EPCI
Département
France
2 910 Tonnes 211 kg/hab/an
230 kg/hab/an
288 kg/hab
(-3% par rapport à 2011)
(-2% par rapport à 2011)
(valeur 2011. Source : ADEME)
Objectif du plan pour les OMR en 2010 : 220 kg/hab
> Organisation de la collecte :
Fréquence de collecte : Hebdomadaire
> Destinations des OMR : Compostage : 0%
Bilan Annuel - Département du Haut-Rhin
Incinération : 99%
Recyclage : 1%
Enfouissement : 0%
2012 - Communauté de Communes du Pays de Sierentz
P-1
Ordures ménagères issues des collectes sélectives:
(porte à porte, points d'apport volontaire et déchèteries)
Collecte (Tonnes)
EPCI
Ratio (kg/hab)
EPCI Evolution
Plastiques (bouteilles et flaconnages)
105.2
7.62
(-7%)
6
Verre
704.0 50.98
(+6%)
37
Papiers Cartons
874.3 63.32
(+3%) 53.2
Emballages en acier
5.0
0.36
Nouveau
0.8
Emballages en alu
0.0
0
nd
0
Biodéchets
0.0
0
nd 17.1
1 688
Total
> Ratio Refus de tri :
EPCI
122
(+3%)
Destinataires
Dépt
114
Schroll Pfastatt.
Recycal et OI Manufacturing.
Schroll Pfastatt.
SCHROLL PFASTATT.
(+4%)
2.16 kg/hab/an
> Ratio moyen des EPCI collectant les biodéchets :
41.3 kg/hab/an
Déchets occasionnels des ménages :
Collecte (Tonnes)
EPCI
> Ratio
0 kg/hab/an
biodéchets :
(porte à porte, points d'apport volontaire et déchèteries)
Ratio (kg/hab)
EPCI Evolution Dépt
Destinataires
Gros Electro Ménager Froid
20.5
1.49
(+11%)
0.9
Haute Alsace Recyclage.
Gros Electro Ménager Hors froid
37.9
2.74
(+1%)
1.3
Haute Alsace Recyclage.
Petits Appareils en Mélange
43.4
3.15
(+6%)
1.7
Haute Alsace Recyclage.
Ecrans dont appareils Tubes Cathodiques
28.4
2.06
(-3%)
1.6
Haute Alsace Recyclage.
0.4
0.03
(-34%)
0
Recylum.
Encombrants divers
774.6
56.1
(+6%) 65.2
Cernay Environnement.
Métaux (ferreux et non ferreux)
196.6 14.24
Lampes
(-12%)
8.3
Sodec.
Batteries
5.5
0.4
(-18%)
0.1
Alsadis.
Piles
2.7
0.2
(+66%)
0.1
Corepile.
Huiles moteurs
7.1
0.51
(+5%)
0.3
Sevia.
Huiles végétales
4.0
0.29
(+6%)
0.1
Oleo Recycling.
32.4
2.34
(+13%)
1.2
Alsadis.
0.0
0
nd
0.4
Déchets Dangereux des Ménages
Vêtements
Bois
557.5 40.37
(+4%) 20.8
Roellinger.
Déchets verts
2 255.4 163.3
(+16%) 81.9
Dietwiller.
Gravats
1 038.3
75.2
(-7%) 59.4
Roellinger.
Autres inertes
0.0
0
nd
0.7
Amiante-ciment
0.0
0
nd
0.2
DASRI
0.0
0
nd
0
Autres 1
0.0
0
9.7
Autres 2
0.0
0
9.9
Total
Fréquentation par déchèterie
(nombre de visites):
5 005
362
(+6%)
264
(+1%)
BARTENHEIM (ND), SIERENTZ (ND).
Au total, les collectes séparatives (Collectes Sélectives + Déchets Occasionnels des Ménages) ont permis de rassembler 6693 t
de déchets ménagers, soit 484 kg/an/hab (+5% par rapport à année 2011).
Bilan Annuel - Département du Haut-Rhin
2012 - Communauté de Communes du Pays de Sierentz
P-2
> Accueil des artisans et commerçants :
Les entreprises du territoire ont accès aux déchèterie uniquement pour les papiers-cartons, les bouteilles plastiques et le
verre.,
> Commentaires :
FILIERES D'ELIMINATION DES DECHETS
'Incinératio n
(Kg/hab):'
209
30%
'Enfo uissement
(Kg/hab):'
0
0%
'Enfo uissement
(Kg/hab):'
26
4%
'Recyclage
(Kg/hab):'
323
47%
'Recyclage
(Kg/hab):'
238
39%
'Incinératio n
(Kg/hab):'
246
41%
'Co mpo stage
(Kg/hab):'
163
23%
'Co mpo stage
(Kg/hab):'
99
16%
Les différentes filières d'élimination pour l'EPCI
Les différentes filières d'élimination pour le Département
> Taux de recyclage matière et organique de l'EPCI :
70%
Objectif national fixé par la loi Grenelle 1 : 45 % minimum en 2015
> Origine des déchets par filière d'élimination :
Incinération
EP C I
Total filière
Département
C ompostage
EP C I
Département
Recyclage
EP C I
Enfouissement
Département
EP C I
Département
30%
37%
0%
3%
18%
17%
0%
0%
0%
3%
23%
13%
29%
23%
0%
4%
30%
40%
23%
16%
46%
39%
0%
4%
Déchets occasionnels des ménages
Ordures ménagères (Ordures ménagères résiduelles et collectes sélectives)
INDICATEURS FINANCIERS
> Montant annuel global des dépenses du service
0.00 € 0 €
TTC
> Modalités de financement
> Conditions de tarification :
Taux de TEOM de 9.81%
> Les recettes perçues
Bilan Annuel - Département du Haut-Rhin
2012 - Communauté de Communes du Pays de Sierentz
P-3
FAITS MARQUANTS DE L'ANNEE ET PERSPECTIVES
> Faits marquants 2012:
Recrutement d'une ambassadrice du tri en juin 2011. Animations compostages.
> Perspectives :
Réflexion sur une collecte des biodéchets, notamment pour les gros producteurs.
> Liste des communes adhérentes :
BRINCKHEIM, GEISPITZEN, HELFRANTZKIRCH, KAPPELEN, KOETZINGUE, LANDSER, MAGSTATT-LE-BAS, MAGSTATT-LE-HAUT,
RANTZWILLER, SCHLIERBACH, SIERENTZ, STEINBRUNN-LE-BAS, STEINBRUNN-LE-HAUT, STETTEN, UFFHEIM, WAHLBACH,
WALTENHEIM, ZAESSINGUE
Bilan Annuel - Département du Haut-Rhin
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P-4