Bata SA Usine d`Hellocourt - Archives Départementales de la Moselle

Transcription

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
CENTRE DES ARCHIVES INDUSTRIELLES ET TECHNIQUES
107J
Bata SA
Usine d’Hellocourt
1847-2008
Répertoire numérique détaillé
établi par Christophe JACOBS
mis à jour par Jérémie BULIN
Saint-Avold
2004-2014
107J Bata SA, usine d’Hellocourt
SOMMAIRE
Avertissement : Le répertoire établi en 2004 a été révisé formellement en 2013, mais sans
bouleversement ni modification sensible des analyses ni de l’organisation des données ; en
outre, les documents non classés en 2004 ont été traités et ont été regroupés à la fin du présent
répertoire sous les cotes 107 J 323-345 (« Complément »). Les archives entrées en 2014
forment le second complément, à l’exception des dossiers de gestion du personnel (notamment
la cartothèque, ensemble des dossiers du personnel), qui forment la sous-série 155J.
107 J 1-12 : Assemblées générales
107 J 13-66 : Direction générale
107 J 67-116 : Comptabilité
107 J 117-178 : Personnel
107 J 179-202 : Construction et logements
107 J 203-212 : Etudes et fabrications
107 J 213-249 : Réseaux commerciaux
107 J 250-266 : Contentieux
107 J 267-289 : Documents iconographiques
107 J 290-322 : Fonds des sociétés filiales
107 J 323-345 : Premier complément (bâtiments, photographies, presse, personnel, documents
sonores)
107J346-456 : Deuxième complément (presse interne, succursales, instances dirigeantes,
finances, analyses de marché, filiales, supports audiovisuels)
Centre des archives industrielles et techniques de la Moselle (107J, à jour le 16/10/2014)
2
REPERTOIRE
107J1-12
Assemblées générales.
1930-1991
107J1
Projet de naturalisation du capital : avis, correspondance (19371938). Mise en harmonisation des statuts de la société Bata.
Transfert du siège de Strasbourg à Moussey (1968).
1937-1968
107J2-11
Assemblées générales de la société Bata SA Strasbourg, puis
Moussey.
1930-1991
107J2
Procès-verbaux de réunions.
1930-1950
107J3
Rapports de gestion du conseil d’administration et rapports des
commissaires aux comptes (manque 1959-1962, 1982-1986,
1988).
1958-1991
107J4-11
Rapports, correspondance, publications, procès-verbaux des
séances.
1939-1962
107J12
107J4
1939-1942
107J5
1942-1946
107J6
1947-1949
107J7
1950
107J8
1951-1953
107J9
1954-1956
107J10
1957-1959
107J11
1960-1962
Assemblées générales de Bata SA Paris : registre des assemblées
générales (1941-1963), registre des délibérations du conseil
d'administration (1941-1963), procès-verbaux de réunions (19411962), rapports de gestion du conseil d’administration et rapports
3
des commissaires aux comptes (1946-1963). Dissolution de la
société : acte notarié, correspondance. (1963-1964). Registre
d’opérations des actionnaires (1941-1949).
1941-1964
107J13-66
Direction générale.
1935-1990
107J13-15
Généralités.
1935-1955
107J13
Dispositions législatives et réglementaires. - Loi Le Poullen
(protection de l’industrie et du commerce de détail de la
chaussure) : proposition de loi, rapport Manceau,
correspondance, notes sur l’interprétation de la proposition de loi
(1935-1936). Projet de réorganisation de l’industrie de la
chaussure : mémoires, rapports de consultations de juristes,
coupures
de
presse,
correspondance
(1938-1940).
Réglementation de la hausse des prix : communiqués,
correspondance, tableau pour la hausse des prix de vente (19371938). Prescriptions concernant les prix de vente : réglementation
et répartition des succursales du rayon Sud dans les régions
économiques (1942).
Organisations professionnelles. - Région économique de l’Est,
14e groupement économique régional : statuts, correspondance
(1939). Groupement de réunion et de répartition de la chaussure :
statuts, correspondance (1939-1940). Syndicat patronal :
publication Bulletin mensuel d’information et de documentation
de l’union des syndicats patronaux de la Moselle, rapports,
circulaires, comptes-rendus de réunions, correspondance (19381940).
1935-1942
107J14
Période de guerre et d’après-guerre. - Intendance militaire : états
des stocks, correspondance (1937-1940). Groupement régional
n° 6 des usines de guerre du service de l’intendance à Reims :
documentation,
engagement,
correspondance
(1940).
Réouvertures et restitutions de succursales : rapports, baux,
correspondance (1941-1945). Comité départemental de
Libération : rapports, témoignages, pétitions, correspondance
(1945-1946).
1937-1946
107J15
Correspondance avec Jean Barré du 401e régiment de D.C.A.
(1938-1939). Projet d’article rédigé par M. Vogt (« La vérité sur
la société française Bata », 1938-1939). Projet de constitution
d’une commune autonome (1935-1936). Transfert des usines de
Hellocourt à Vernon (Eure) : correspondance (1936-1939). Loi
4
Le Poullen, abandon d’une importante commande américaine :
dossier de jugement concernant la fermeture de deux bâtiments,
plans, correspondance (1938-1950). Institut Pelman (centre de
management du personnel) : correspondance (1947). Vols et
détournements dans le service 700 : déclarations, preuves,
correspondance (1955). Rapports concernant différents services
(1936-1938).
1935-1955
107J16-37
Correspondance.
1935-1977
107J16-18
Bata SA Paris.
1959-1966
107J16
1959-1963
107J17
1964
107J18
Personnel (recrutement et remplacement).
1963-1966
107J19-22
Bata Development Limited à Londres : correspondance, télex.
1964-1975
107J19
1964, 1966-1967
107J20
1968-1969
107J21
1970-1971, 1973
107J22
1974-1975
107J23-28
Bata Shoe Organisation (BSO) à Toronto : correspondance,
éléments de plaquettes de communication.
1965-1977
107J23
1965
107J24
1966-1967
107J25
1967-1969
107J26
1970-1971
107J27
1972-1974
107J28
Rapports d’activité transmis à BSO.
1976-1977
5
107J29-31
Bata Zlin (Tchécoslovaquie).
1937-1949
107J29
Nationalisation de la société.
1938-1949
107J30
Sixième journée de sports des jeunes gens et jeunes filles :
photographies.
1937
107J31
Zprvodaj, journal de la fime.
1937-1938
107J32-37
Particuliers.
1935-1964
107J32
M. Malota (Zlin, 1939). MM. Kraus, Muska et Fuchs
(Eindoven,
Pays-Bas
1939-1940).
Me
Mennrath
(Strasbourg, 1939-1940). M. Remyon (administrateur de
Bata Paris, 1939-1940). M. Borromée (administrateur de
Bata Paris, 1939-1940). M. le colonel Rimailho
(administrateur au ministère de l’Armement, 1939-1940).
1939-1940
107J33
M. Amiot (correspondant auprès de la Chambre des
députés, 1939-1940). M. Poincelin (syndicat national des
négociants en chaussure, 1939). M. Lachman (inspecteur du
travail à Metz, 1937-1940). M. Edouard (mandataire de
Bata à Paris, 1939-1940). M. Klein (directeur de la
Manufacture de caoutchouc de Saint-Marcel, 1939-1940).
M. Weill (administrateur de Bata, 1939).
1939-1940
107J34
MM. Rimailho et Poincelin.
1935-1938
107J35
M. Kreutzer (directeur de Negocia S.A., Casablanca).
1949-1960
107J36-37
M. Ronai (The British Company Ltd, directeur des Antilles
anglaises). M. Lubert.
1960-1964
107J36
1960-1962
107J37
1963-1964
6
107J38-42
Archives de Robert Vogt, directeur.
1936-1971
107J38
Assemblées générales. - Manufactures de Saint-Marcel (19661969). Société immobilière de Saint-Marcel (1966-1969). Société
Marbot (1966-1969). S.A. Atlex (1966-1969).
Manufactures de Saint-Marcel : job guide (1963). Coupures de
presse : L’Echo des manufactures de Saint-Marcel, Notre bulletin
(usine de Marbot, 1966-1969). Actions, prêts : rétrocession
d’actions de M. Vogt (1943-1969).
1943-1969
107J39-40
Correspondance.
1942-1962
107J39
1942-1944, 1950-1953
107J40
1959-1962
107J41
Affaires concernant des filiales de Bata outre-mer. - Antilles :
rapports des assemblées générales des actionnaires de Bata
Outre-Mer. Conseil d’administration : bilan de 1970 (19701971). Madagascar (Bata SA malgache) : procès-verbaux de
réunions du conseil d’administration, comptes-rendus des
assemblées générales des actionnaires, correspondance (19641971). La Réunion : extraits de journaux, évaluation de l’activité
économique de la Réunion en 1963, rapport comparatif des
économies mauricienne et réunionnaise (1960-1965). Saïgon :
états de comptes, statistiques, correspondance (1965-1969).
Affaire Krivsky. - Demande de pas de porte et hausse du loyer
(1965-1969).
1960-1971
107J42
Développement du marché commun européen : rapport,
correspondance (1961-1964). Possibilité de venue de Jean-Louis
Barrault au Canada (1967). Exercice 1966 de Bata SA
algérienne : rapports du commissaire aux comptes (1967).
Vernon-Zlin : rapports sur les dettes durant la guerre 1936-1944
(1967). Manufactures de Saint-Marcel : statuts, coupures de
presse, correspondance (1936-1956). Réalisation d’une station
d’épuration des eaux usées par le syndicat intercommunal
Vernon-Saint-Marcel(1963-1970). Société civile immobilière de
Saint-Marcel contre Société française des pétroles BP : plans,
coupures de presse, correspondance, procès-verbaux du conseil
d’administration (1936-1970). Rachat de magasins André en
Afrique du Nord : rapports, correspondance (1967). Société
Bally : correspondance (1967). Vente de terrains à la société des
pétroles BP : correspondance, rapports d’études (1966-1968).
Proposition de reprise de la société Vatin (1967).
1936-1970
7
107J43-46
Fonctionnement général.
1950-1990
107J43-45
Notes de service.
1950-1988
107J43
1950-1967
107J44
1967-1970
107J45
1970, 1982-1988
107J46
Archives : inventaire et répertoires.
1980-1990
107J47-51
Assurances.
1937-1968
107J47-48
Polices et avenants.
1939-1960
107J47
Automobiles (1950). Vol (1942-1947). Incendie (1941-1946,
1949-1953). Bata France Nord (1942-1947). Bata France Sud
(1941-1950). Usine (1950-1951). Baraquements (1946-1951).
Dépôt de Douai (1947). Dépôt de Toulouse (1948). Autocars
(1946-1948). Camions (1950-1952).
1941-1953
107J48
Responsabilité civile (1942-1950). Transports (1944-1951) :
contrats émis sous l’occupation et en période de guerre (19391948). Assurances risques de guerre (1944). Succursale de
Montargis (1944-1947). Avenants d’assurances (1945-1950).
Responsabilité civile, incendies, accidents : quittances (19461960).
1939-1960
107J49-51
Correspondance.
1937-1968
107J49
Correspondance générale (1951-1961). Incendie des
immeubles administratifs de Bata Strasbourg (1947-1957).
Incendie des immeubles de Bata Paris (1946-1956).
1946-1961
107J50
Responsabilité civile (1939-1959). Incendies (1937-1959).
Marché de l’intendance (1949-1956). Transports et
véhicules (1947-1955). Accidents (1946-1955).
1937-1959
8
107J51
Sinistres.
1960-1968
107J52-66
Communication, information interne et externe, publicité.
1938-1989
107J52-54
Conférences.
1945-1973
107J52
Conférences de M. Bata et Bata Development Limited :
rapports de visite, notes (1951-1954). Conférence mondiale
de 1965 : rapports, liste des participants, coupures de
presse, correspondance (1965). Conférences de la direction
de Bata-Moussey : rapports (1945). Research Conference
(1956).
1945-1965
107J53
Conférences sur les succursales : rapports de visites (19551959). Conférences hebdomadaires sur le personnel :
statistiques (notamment sur l’absentéisme et les accidents
de travail, 1960-1963).
1955-1963
107J54
Conférences hebdomadaires des services 602-609 : rapports
(1967-1968). Conférences hebdomadaires sur les données
techniques : rapports, statistiques (1965-1967). Conférences
du service 900 (1971-1973).
1965-1973
107J55-56
World conference.
1969
107J55
Correspondance, instructions pour le concours, notes de
service, publications de présentation de la World
conference.
1969
107J56
Circulaires, traductions
Conference, notes.
des
bulletins
de la World
1969
107J57
Semaine nationale du cuir : photographies (notamment de stands
de présentation, de rencontres d’inauguration, de réunions).
1964
107J58-59
Autres manifestations.
1938-1964
107J58
CDTC (Conférences démonstrations des techniques de la
chaussure). AFICTIC (Association française des ingénieurs,
9
chimistes et techniciens des industries du cuir, de la
chaussure et autres industries utilisatrices) : statuts,
bulletins d’adhésions, correspondance. Cours MAM
(Méthode d’analyse des mouvements). Comités de
recherche et recherches opérationnelles à Hellocourt.
Briefing Reserco à Vernon. Retail course : correspondance.
Foire de Düsseldorf : rapport, correspondance. Mercato
(tournée des merchandisers de Negocia chez tous les
fabricants de chaussure en France). Hevebene conference
(USA). RCC (Regional coordinators conference) à Londres.
Exposition de Pirmasens : rapport, coupures de presse,
correspondance. European retail conference à Bruxelles :
correspondance. Retail managers’ conference. Foire de
Bâle. Foire d’Utrecht. Foire internationale de Bologne.
Conférence de Hambourg. Conférence „Publicité“ à
Casablanca.
1964
107J59
107J60-62
Visites et réceptions (1938-1939). Fête du 20e anniversaire
de l’usine (1950). Université Pro Deo de Rome,
inauguration de la chaire Thomas Bata : correspondance
(1959). Renseignements sur de nouveaux membres pour le
conseil d’administration (1938).
1938-1959
Coupures de presse concernant Bata.
1939-1956
107J60
1939-1945
107J61
1946-1948
107J62
1949-1956
107J63
Correspondance avec le Républicain lorrain.
1977-1979
107J64-65
Documentation Bata : instructions juridiques, notes, rapports,
correspondance.
1945-1953
107J64
1945-1947
107J65
1945-1953
107J66
Publications de Bata : plaquettes, Bata dans le Monde, Welcome
to Batawa (Canada), Bataville, Newsletter2, Bata News, Bata
Rapport, Bata Nigeria News, Trait d’Union Bata. Photographies
de Thomas Bata, Thomas John Bata et Jean Bata.
1987-1989
10
107J67-116 Comptabilité.
1930-1984
107J67-93
Bata France.
1930-1984
107J67-79Bilans de la société Bata SA Strasbourg.
1930-1939
107J67
1930-1934
107J68
1935-1937
107J69
1938
107J70
1939
107J71
1940
Contient le compte 1051 Bata-Zlin avant et après le 15 mars 1939 (invasion de
la Tchécoslovaquie par l’armée allemande).
1936-1944
107J72
Bilan de Bata France Sud et de Bata Sarrebourg.
1941
107J73
Bilan de Bata France Nord, France Sud et Sarrebourg.
107J74
1943
107J75
1944
107J76-79
Bilans de Bata SA Strasbourg.
1942
1945-1952
107J76
1945-1946
107J77
1947-1948
107J78
1949-1950
107J79
1941-1952
107J80
Journaux de frais (1940-1943, 1946-1948), états statistiques
du groupe France (1940-1947).
1940-1948
107J81-93
Comptabilité de l'usine d'Hellocourt.
1944-1984
11
107J81
Bilans statistiques hebdomadaires.
1978-1979
107J82-89
Immobilisations.
1947-1958
107J82-84
Matériel et mobilier.
1947-1958
107J82
Administration. Infirmerie. Cité du château.
Bureaux de Paris.
1947-1958
107J83
Imprimerie. Dépôt. Centrale électrique. Service
200. Tannerie.
1947-1958
107J84
Machines agricoles et construction de bâtiments.
1947-1958
107J85
Installations logements. Installations fixes. Pas de
portes de succursales.
1947-1958
107J86
Terrains. Immeubles. Machines à couture.
1947-1958
107J87-88
Machines et matériel de fabrication.
1947-1958
107J87
1947-1958
Contient également les investissements des succursales.
107J88
107J89
1947-1958
Machines et matériel de manipulation.
1947-1958
107J90
Prévisions de charges.
Années représentées : 1944, 1980-1984.
1944-1984
107J91-92
Investissement 1080.
1947-1966
107J91
1947-1955
107J92
1956-1966
12
107J93
Documentation de A. Latz (chef-comptable).
1959-1980
107J94-108
Réseaux extérieurs.
1932-1966
107J94-95
Département
d'Indochine
immobilisations.
(Saïgon) :
registres
des
1939-1964
107J94
1939-1960
107J95
1961-1964.
Concerne également Hanoï (1939-1950).
107J96-98
Département de Madagascar.
1934-1960
107J96
1934-1950
107J97
1951-1956
107J98
1957-1960
107J99-108
Départements d'outre-mer.
1932-1966
107J99-100
Bilans, grands livres et journaux de frais.
1932-1940
107J99
Maroc. Espagne. Afrique espagnole.
1932-1938
107J100
Algérie et Afrique occidentale française.
1932-1940
107J101-107
Bilans et aperçus hebdomadaires.
1956-1961
107J101
Guadeloupe.
1956
107J102
Guyane française. Guadeloupe. Martinique. Tahiti.
Indochine.
1956-1958
107J103
Indochine. Madagascar.
1957-1958
13
107J104
Madagascar.
1958
107J105
Madagascar. La Réunion.
1959
107J106-107
107J108
107J109-116
La Réunion, Guyane, Martinique, Guadeloupe, Tahiti,
Madagascar.
1959-1961
107J106
1959
107J107
1960-1961
Prévisions (1965). Statistiques du groupe Bata outre-mer
(1946-1966).
1946-1966
Succursales.
1935-1965
107J109-111
Succursales de Paris : journaux de comptes.
1938-1949
107J109
Bac. Clichy. Montmartre. Mozart.
1938-1949
107J110
République. Saint-Lazare. Saint-Michel-Rivoli.
1938-1949
107J111
Saint-Placide. Sébastopol. Ternes. Victor Hugo.
1938-1949
107J112
Livres d'achats (septembre 1941 - décembre 1949), livre de
dépenses (novembre 1945 - décembre 1949).
1941-1949
107J113
Société française des chaussures Phit-Eesi Abbott (rue de Turin,
Paris) : registre de contrôle 400, registre de comptes, registre de
bilan et compte d’exploitation, registre d’entrées et de sorties.
1937-1949
107J114
Enregistrement des ventes de succursales. - Antilles (1963).
Morhange (1953-1965).
1953-1965
107J115
Bonneterie en succursales : registres de factures, registres
d’achats et de répartitions dans les succursales.
1935-1949
14
107J116
Fiscalité. - Usine : correspondance avec les administrations
fiscales (1945-1960). Succursales : correspondance Bata
Schuhhandels A.G. (1952-1958).
1945-1960
107J117-178 Personnel.
1932-1993
107J117-122
Généralités.
1935-1973
107J117
Livre d'instructions du service du personnel.
1935-1937
107J118
Conventions collectives de l'industrie de la chaussure et des
articles chaussants, réglementation générale, règlement du travail
dans l'usine, carnet de note d'élève du centre de formation
professionnelle des établissements Bata.
1937-1993
107J119
Comité d'hygiène et sécurité : registre des séances (1954-1963),
procès-verbaux (1964-1970).
1954-1970
107J120
Reprise de la société d'exploitation des chaussures Phit-EesiAbbott : conditions de salaires, correspondance, listes des salaires
des vendeuses et gérants.
1949-1953
107J121-122
Rapports d'activité de service du personnel.
1950-1973
107J121
1950-1965
107J122
1966-1973
107J123-128
Registres du personnel.
1932-1956
107J123-124
Enregistrement du personnel : registres.
1932-1939
107J123
1932-1939
15
107J124
1945-1952.
Contient également un registre d’embauchés et un registre des
congédiés de Neuvic (1940-1945).
107J125-126
Registres alphabétiques du personnel.
1935-1939
107J125
1935-1937
107J126
1938-1939.
107J127
Registres des embauchés à Bata-Hellocourt.
1939-1952
107J128
107J129-140
Registre d’embauche (notamment de gérants de points de vente,
1931-1956), registre d’inscription des ouvriers étrangers (19311944).
1931-1956
Mouvements du personnel.
1945-1970
107J129-135
Etats du personnel de l'usine et de la coopérative des
consommateurs de Bataville.
1960-1970
107J129
1960
107J130
1961
107J131
1963
107J132
1964-1966
107J133
1966-1968
107J134
1968-1969
107J135
1969-1970
107J136
Succursales : états journaliers des embauchés dans les
succursales (1960), états des entrées et sorties de personnel dans
la succursale de Morhange (1960-1967), états hebdomadaires de
personnel des succursales (1961), états des vendeuses (rayons
511 à 530) par succursale (1948-1953).
1948-1967
107J137
Déclarations d'emploi de veuves de guerre : liste des
bénéficiaires occupées, correspondance.
1945-1959
16
107J138
Déclarations d'emploi des invalides de guerre : correspondance.
1956-1968
107J139
Dossiers de personnel. - M. Kovarik, chef des ateliers mécanique
en Inde (1958-1964). M. Pascal. M. Stastry, contrôleur des
succursales du département de Madagascar (1960-1964).
1958-1969
107J140
Réfugiés étrangers : demandes de secours, demandes d’emplois.
1950-1955
107J141-145
Rémunération.
1940-1965
107J141
Bata Neuvic-sur-l’Isle : livres de paie.
1940-1945
107J142-143
Registres de statistiques des paies.
1940-1965
107J142
1940-1944, 2e semestre 1945, 1952-1957.
107J143
1958-1965
107J144-145
Registres des paies remises ou envoyées.
1953-1962
107J144
Récépissés de mandat.
Lacune : 1957-1958.
1953-1960
107J145
Talons d’expédition.
1959-1962
107J146-148 Comités d'entreprise et d'établissement.
1937-1997
107J146-147
Comité d'établissement : procès-verbaux de réunion, rapports de
commissions, bilans, notes, instructions.
1970-1997
107J146
1970-1986
107J147
1987-1997
Lacune : 1992-1996.
107J148
Délégués du personnel : procès-verbaux des réunions des
délégués du personnel pour Hellocourt, Vernon et Neuvic.
1937-1991
17
107J149-151 Accidents du travail.
1948-1972
107J149
Registre des accidents du travail (1948-1972). Déclarations
d’accident du travail au service vente (1954-1961).
1948-1972
107J150-151
Déclarations d’accident du travail (par ordre alphabétique des
accidentés).
1960-1965
107J150
1960-1961
107J151
1962-1965
Lacune : 1963-1964.
107J152-153
Mouvement syndical.
1937-1998
107J152
Grèves de 1937 : rapports, jugements, bulletins du syndicat
interprofessionnel indépendant des ouvriers et employés des
usines Bata à Hellocourt, listes des manifestants, correspondance,
notes, procès-verbaux.
1937-1938
107J153
Syndicats. - Statuts. Règlements. Réunions : procès-verbaux.
Aménagement du temps de travail. Transports. Heures
supplémentaires.
35
heures.
Documentation.
Tracts.
Correspondance.
1970-1998
107J154-159
Formation.
1944-1972
107J154
Centre d’études et de formation
correspondance, fiches d’inscription.
des
usines
Bata :
1962
107J155
Formation professionnelle : offres de formation, notes,
correspondance (1953-1968), cours.
Centre de formation professionnelle des établissements Bata à
Neuvic-sur-l’Isle :
statuts,
programmes
et
examens,
réglementation générale (1944-1947).
1944-1968
107J156
Conférences et cours : correspondance avec Paris.
1964
18
107J157
Etudes de M. Couedic, comptable en formation, sur le
fonctionnement des services 100, 282 et 400.
1972
107J158
Formation en couture et piqûre : guides par service client de
Bata.
s. d.
107J159
Formation générale
documentation.
et
au
management
:
plaquettes,
s. d.
107J160-163
Prospérité.
1936-1984
107J160-161
Service du personnel : registres des salaires et charges.
1938-1949
107J160
1938-1940
107J161
1946-1949
107J162
Coopérative de Bataville : registres de stocks prévisionnels
(1937-1953).
1937-1953
107J163
Tableaux de Prospérité. - Succursales parisiennes (1949).
Succursale de Morhange (1938-1962). Atelier 400 (1936-1940).
Atelier 820 (1982-1984).
1936-1984
107J164-174
Prévoyance et œuvres sociales.
1936-1980
107J164
Sécurité sociale. - Fiches d’identité des assurés (1952).
Documentation. Contentieux (1956-1960). Etat des succursales
en France (avec indication des caisses d’assurance maladie et
allocations familiales, s. d.). Registre des assurances sociales
(1938-1940).
1938-1960
107J165-166
Registres d'inscription des congés maladies.
1949-1960
107J165
1949-1953
107J166
1953-1960
107J167-169
Caisse interprofessionnelle de prévoyance des cadres (CIPC).
1950-1972
19
107J167
Inscriptions et radiations.
1962-1969
107J168
Cotisations.
1972
107J169
Correspondance.
1950-1960
107J170
Caisse interprofessionnelle de prévoyance des salariés (CIPS) :
états
des
salariés,
correspondance
(1958-1961).
Kreisversicherungsanstalt Saarbrücken (1959-1961).
1958-1961
107J171
Comité social provisoire des établissements Bata : livre de caisse
(1942-1945). Situation familiale des employés : registres des
naissances et mariages (1961-1977). Mutuelle nationale des
sports : bordereaux d’adhésion, magazine Le sportif mutualiste
(1964-1968), correspondance concernant notamment les
accidents sportifs (1963-1968).
1942-1977
107J172
Consommateurs de Bataville. - Statuts. Assemblées : procèsverbaux (1948-1958). Fiscalité, actionnaires : correspondance
(1936-1959).
1936-1959
107J173-174
Société de musique l’Harmonie de Bataville.
1944-1960
107J173
Réunions du comité : procès-verbaux (1946-1952). Pièces
comptables. Répétitions : listes de présence (1946-1959).
1946-1959
107J174
Fêtes. - Grand festival et concours de musique (1955).
Concours interfédéral de musique (1960). Gala de Gérard
Lenorman à Bataville (1980).
Coupures de presse (1960). Société de musique de Neuvicsur-l’Isle : statuts (1944).
1944-1980
107J175-178
Distinctions honorifiques.
1947-1984
107J175
Médailles du travail : propositions, liste des médaillés,
correspondance.
1947-1953
20
107J176
Récompenses pour longs services. - Bata France et Bata
Development limited : rapports de conférences, liste des
récipiendaires, correspondance.
1957-1963
107J177-178
Remises de médailles.
1957-1984
107J177
Cérémonies des 18 mai 1957 et 5 décembre 1959 : notes,
listes des médaillés, discours, correspondance, invitations.
1957-1959
107J178
Correspondance, liste des médaillés
échantillon de diplômes (1967-1984).
(1958-1962),
1958-1984
107J179-202 Construction et logements.
1847-1982
107J179-190
Moussey - Hellocourt.
1934-1971
107J179-182
Usine et ateliers : plans, devis, correspondance.
1950-1962
107J179
Dépôt.
1960-1962
107J180-181
Nouvelle tannerie.
1950-1962
107J180
Avant-projets.
1955-1962
107J181
107J182
107J183-188
Projet définitif (1957). Fondations et machines (19501957). Epuration des eaux (1953-1957).
1950-1957
Réaménagement de bâtiments et d’ateliers. - Bâtiment n° 23
[école des ventes, laboratoire photographique, imprimerie]
(1955-1960). Bâtiment des cuirs verts et produits chimiques
(1955-1958). Toilettes du bâtiment n° 13 (1959). Services
401-402 (1959). Service 481 (1959).
1955-1960
Logements : plans, devis, correspondance, photographies.
1951-1968
21
107J183
Bloc à quatre logements type F4 (1954). Bloc à deux
logements type F4 (1958-1961)
1954-1961
107J184
Bloc à deux logements type F4 (1958-1962). Quatre blocs à
deux logements et route (1963-1965).
1958-1965
107J185 -187
Réalisation de pavillons.
1953-1967
107J185
Trois maisons d’habitation (1953-1954), maison
d’habitation et entrée pour le stade (1957-1961),
maison d’habitation type F5 (1960-1963), maison
d’habitation type F6 (1962-1966), transformation de
l’internat 2 en quatre logements (1956-1961),
logements à Avricourt (1954-1957).
1953-1966
107J186
2e tranche : pièces de dossiers d’accès à la propriété
(1960-1966). Construction d’un pavillon type F4 par
la Maison des consommateurs de Bataville (19611967).
1960-1967
107J187
3e tranche. - Type 4 (1966-1968), type 5 (1966-1968).
Plans. Allocation logement. Prêts. Assurances (19651967). Accession à la propriété, travaux de remise à
niveau des bâtiments avant vente (1960-1967).
1960-1967
107J188
Programme de construction de logements HLM à Moussey
pour le personnel.
1960-1967
107J189
Espaces communautaires. - Bâtiment de la cantine du foyer
(1958-1959), salle de restaurant (1958), hôtel, centre social,
cinéma et succursale (1960-1962), halle des sports (1956-1962),
groupe scolaire (1937-1938), piscine (1955-1958), terrain de
tennis (1970-1971), aérodrome (1934-1938).
1934-1971
107J190
Travaux de voirie. - Réparation de routes et de trottoirs (19501958). Projet d’adduction d’eau (1935-1940).
Equipement de bureau. - Achat de matériel bureautique (19521958).
1935-1958
22
107J191-202
Autres constructions.
1847-1982
107J191-192
Les manufactures de Saint-Marcel (Vernon).
1953-1962
107J191
Unité Hipak : plans d’encombrement (1959). Unité
Manuca : plans, photos d’inondations et de bâtiments
(1953-1962).
1953-1962
107J192
Succursale de Vernon : plans.
1959-1960
107J193
Dépôt de Cayenne (Guyane) : plans, devis, correspondance avec
Kingston (Jamaïque) et Moussey (1961-1965). Copropriété BataKrivsky, financement de l’opération : plans, devis, états des
ventes réalisées (1961-1962).
1961-1965
107J194
Pointe-à-Pitre (Guadeloupe). - Construction d’un dépôt sur le
terrain « La Gabarre » : correspondance, rapports, notes, plans,
devis (1962-1965), projet de transformation de logements en
dépôt (1963).
Extension de l’activité à Madagascar. - Construction d’une usine
(1961-1964). Agrandissement de la succursale de Tananarive,
location du magasin (1961-1964).
1961-1965
107J195
Martinique. - Construction du complexe Siger : plans, état des
ventes, devis, photos, dossier Five years plan (1963).
Guadeloupe. - Construction de trois maisons d’habitation, d’un
dépôt, d’un appartement pour le chef de dépôt : plans, dossier
Five years plan (1963).
Guyane. - Aménagement d’une nouvelle succursale à Cayenne :
plans, devis, dossier Five years plan (1963).
Tahiti. - Five years plan (1963).
Immeuble de Strasbourg (1936-1942).
Conférence internationale Forward. - Elaboration du stand Bata :
plans, rapports, correspondance (1961).
Bureaux avenue de l’Opéra à Paris : plans, devis, correspondance
(1955-1957).
1936-1964
107J196-200
Service des constructions : états de prévisions de travaux et
devis.
1957-1970
107J196
1957-1962
23
107J197
1963-1965
107J198
1966-1968
107J199
1969-1970
107J200
Devis et commandes.
1959-1970
107J201
Baux à louer. - Consorts Petit (1947, succursale de Rouen III) :
actes de vente, adjudications (1847, 1947). Maison sise à IgneyAvricourt (1949-1954). Carrière de Réchicourt (1949-1951).
Epoux Cadot sous conditions suspensives (1952). M. Prochazka à
Vernon (1958-1961). Locations durant l'occupation (1941-1944).
1847-1954
107J202
Logements à Moussey : règlement général de résidence, fiches
des locataires, état des garages affectés.
1950-1982
107J203-212 Etudes et fabrication.
1939-1983
107J203-207
Etudes.
1939-1983
107J203-204
Brevets, marques et modèles déposés.
1939-1961
107J203
Evidences (1939-1961), brevets (1949-1960).
1939-1961
107J204
Correspondance.
1954-1961
107J205-206
Relevés techniques.
1954-1979
107J205
Relevés techniques et bilans statistiques (1954-1977),
relevés techniques hebdomadaires en usine (1979).
1954-1979
107J206
Etats de statistiques (1958-1978). Evolution des stocks,
relevés techniques hebdomadaires (1958-1973). Weekly
technical statement : relevés techniques et bilans
hebdomadaires de Hellocourt, Vernon, Neuvic-sur-l’Isle et
Paris (1961-1964).
1958-1978
24
107J207
Statistiques. - Statistic
correspondance.
of
international
shoe
trade
:
1971-1983
107J208-212
Fabrication.
1945-1962
107J208-211
Stocks.
1945-1960
107J208
Aperçus et mouvements hebdomadaires du stock de
chaussures en paires (Hellocourt, Manuca, Marbot).
1957-1960
107J209-210
« Calcul du taux de réfaction » : bilans des stocks, frais
généraux, états récapitulatifs des prix de revient, des ventes
(gros, export, détail, intendance), et prix achats.
1952-1957
107J209
1952-1953
107J210
1956-1957
107J211
107J212
Organisation de l'atelier de manutention des cuirs à dessus
(service 405) : registre d’instructions (s. d.), état des
marchandises (1945).
1945
Exportation : correspondance et factures.
1961-1962
107J213-249 Réseaux commerciaux.
1930-1978
107J213-219
Contrats de louages de services gérants.
Classement alphabétique par tranche chronologique. Voir aussi 107J128
1936-1960
107J213-216
1936-1956
107J213
A-B.
107J214
C-D.
107J215
E-G.
107J216
G-K.
25
107J217-219
1957-1960
107J217
A-K.
107J218
L-Q.
107J219
R-Z.
107J220-222
Succursales en Sarre.
1936-1964
107J220
Plans, devis, correspondance. - Dillingen (1948-1953).
Dudweiler (1948-1962). Friedrichsthal (1947-1956). Merzig
(1946-1949). Neunkirchen (1950-1964). Ottweiler (1947-1957).
Püttlingen (1948-1957). Sarrebruck (1951-1963). Sulzbach
(1947-1957). Völklingen (1948-1963).
1946-1964
107J221
Modèle de contrat pour gérants en Sarre (1958). Situation du
personnel en Sarre (1959-1962). Affaire Jüngmann à Püttlingen
(1957-1958). Projets de contrats en Sarre (1952-1961). Dossiers
de candidature à la gérance (1961-1962). Contrats de location
(1940-1942). Actes de résiliation de baux (1936).
1936-1962
107J222
Implantation de succursales.
1948-1962
107J223-230
Succursales situées outre-mer.
1952-1964
107J223
Antilles (1963-1964). Guyane (1961-1964).
1961-1964
107J224-225
Madagascar.
1960-1964
107J224
1960-1962
107J225
1963-1964
107J226
Martinique.
1954-1962
107J227
La Réunion (1952-1964). Tahiti (1963-1964).
1952-1964
107J228-229
Saïgon.
1959-1964
26
107J228
1959-1962
107J229
1963-1964
107J230
Correspondance. - Tahiti (1952-1962). Guadeloupe (1960-1962).
Martinique. Guyane. Kingston (Jamaïque).
1952-1962
107J231
Succursales en Pologne : correspondance, factures, pièces de caisse du
magasin de Gniezno.
1977-1978
107J232
Clients. - Marchés militaires : évidences hebdomadaires, états de
situation du service des ventes.
1959-1964
107J233-240
Chefs de groupes : rapports de voyage.
1939-1973
107J233
Contrats des chefs de groupe.
1939
107J234-235
Chefs des groupes 100.
1956-1973
107J234
M. Barbano (1956-1957). MM. Doer, Noviant et Stricher
(1965-1966). MM. Barbano, Chambrey, Erhart, Gérard,
Noviant et Stricher (1966-1968).
1956-1968
107J235
MM. Barbano, Chambrey, Doerr, Erhart, Hoeffel, Noviant,
Pierron, Schillinger, Schmitz et Stricher (1968-1969). MM.
Artz, Doerr, Chambrey, Hoeffel, Kohler, Saint-Dizier et
Schillinger (1970-1973).
1968-1973
107J236-240
Chefs des groupes 510 et 520.
1950-1967
107J236
M. Beaudeaux, puis M. Hareng à partir de 1951.
1950-1952
107J237
M. Hareng, puis M. Kreuzer à partir de 1955.
1952-1956
107J238
MM. Kreutzer (1960-1961). M. Caufriez (1962-1963). M.
Henninot (1952-1954).
1960-1963
27
107J239-240
M. Henninot.
1961-1967
107J239
1961-1962
107J240
1964-1967
107J241-243
Rapports hebdomadaires d’activités de services.
1970-1976
107J241
Services 481, 498, 609 et 610 (1970). Services 481, 602, 609,
610, 611, 612, 613, 620, 621, 680, 995 (1971).
1970-1971
107J242-243
Services 600.
1972-1976
107J242
1972-1973
107J243
1974-1976
107J244-249
Succursales : photographies.
1930-1971
107J244-245
Grandes succursales.
1951-1970
107J244
1951-1962
107J245
1962-1970
107J246
Succursales moyennes.
1952-1970
107J247
Petites succursales (1963-1970). Magasins standardisés (19701971).
1963-1971
107J248
Rayons (1969-1971). Centres commerciaux (1960-1970).
Contient un album de photographies variées (1967-1971).
1960-1971
107J249
Types de magasin et de présentation des rayons.
1930-1963
28
107J250-266 Contentieux.
1930-1960
107J250-251
107J250
Affaires concernant la loi Le Poullen (protection de l’industrie et
du commerce de détail de la chaussure).
1936-1939
Copie du texte de loi et jugements civils.
1936-1939
107J251
Décisions de justice (civile et correctionnelle).
1936-1939
107J252
Contentieux sur les locations : correspondance avec les avocats de la
société.
1934-1944
107J253
Correspondance du service contentieux avec Me Mennrath, avocat à
Strasbourg (1937-1939). Rapports de voyage de Me Schulz-Moeller,
avocat à Strasbourg (1940-1943).
1937-1943
107J254-266
Autres affaires juridiques et contentieuses.
1930-1960
107J254
Grunewald (1930-1939). Porges (1933-1938). Affaire du chemin
à la briqueterie (1934-1939).
1930-1939
107J255
Hurteaux (1934-1943). Frenkel (1935-1946). Lanzer (19351942). Latouche (1935-1938). Seiverling (1935-1943). Zacharias
(1935-1949). Baillet (1936-1943).
1934-1943
107J256
Bâtiments 13 et 23 (loi Le Poullen, 1936-1946). Bauche (19361939). Le Cocquié (1936-1938). Linder (1936-1940). Marchal
(1936-1939). Messmer (1936-1939).
1936-1946
107J257
Raebisch (1936-1944). Schaeffer (1936-1939). Tourtel (19361939). EGTP (Entreprise générale de travaux publics)
Scheydecker et Cie (1937-1947). Engelstein (1937-1943).
Etablissements Simon (1937-1938). Evacuation de logements de
service (1937-1939).
1936-1947
107J258
Parcheminey
(1937-1947).
Porquet-Targis
(1937-1941).
Remaillages (1937-1948). Saenger (1937-1944). SALEC
29
(Société alsacienne et lorraine d’électricité, 1937-1938). Sintzel
(1937-1947).
1937-1948
107J259
Davanture/Keller (1938-1943). Histe (1938-1939). Roederer
(1938-1940). Succursale de Laon (1938-1943). Werner (19381940). Bour (1939). Buba (1939). CGA (Compagnie générale
d’assurance) Rhin-et-Moselle (1939-1940). Gairaut (1939-1942).
Sachs (1939). Société Néochrome (1939-1943). Sperrguthaben
Saarländische Schuh A.G. (1939). Weinberger (1939-1952).
Kramer (1940-1943). Société Grunewald (1939). Journal Le
Populaire (1939).
1938-1943
107J260
Trautmann (1940-1947). Syndicat des cordonniers de Chalonsur-Marne et de la SNCF (1940). Yves André (1941-1943).
Baechele (1941-1949). Heckel (1941-1944).
1940-1947
107J261
Phénix. Incendie à Longuyon (1941-1943). Ricroch et
Oppenheim (1941-1944). Just (1942-1946). Klein-Nassoy (19421944). Le Chapelais (1942). Naegelen (1942-1945). Sigar (19421945). Soyer (1942-1944). Allocations familiales (1943-1945).
Brodequins Baumier (1943-1944). Deydier (1943-1944). Espié
(1943-1947).
1941-1947
107J262
Fayolle-Lussac (1943-1945). Freneix contre Vogt (1943-1944).
Gerardin (1943). Gillot (1943). Jaillardon (1943). Palain (19431944). Prugne (1943-1946). Rudler (1943-1944). Sporting-club
avignonnais (1943-1950). Antz et consorts (1944-1947).
1943-1950
107J263
Chambord (1944-1946). Dreyer (1944-1948). Flieg (1944-1947).
Gelas (1944-1945). Humbert (1944). ICS (Industrie du
caoutchouc souple) (1944-1945). Monteil (1944-1945). Vente de
jouets à Annonay (1944). Ventron (1944). Grumbach (19451947). Lieb (1945-1947).
1944-1947
107J264
Schubel-Wagner (1945-1946). Thomas (1945). VargonPergament contre Grattepanche (affaire de spoliation durant la
guerre) (1945). Vohl et Domaines (1945-1947). Balestrerie
(1946). Eberhardt (1946-1947). Saum-Goudin (1946-1952). Beck
(1947-1948). Le Patriote mosellan (1947). Pinchon (1947).
Schulz-Moeller (1947-1949).
1945-1952
30
107J265
Editions artistiques et sportives « Activités » (1948-1949).
Duppré (1948-1951). Préfecture de la Vienne (1948). Muhlke
(1949-1951). Risy (1957).
1948-1957
107J266
Faillites réglées.
1960
107J267-289 Documents iconographiques.
1929-1986
107J267-278
Albums de photographies.
1939-1970
107J267
1939-1942
107J268
1943-1944
Intitulé « Activités de nos sociétés ».
107J269
1948-1950
107J270
1951-1953
107J271
1954-1955
107J272
1956-1957
107J273
1958-1959
107J274
1960-1961
107J275
1962-1963
107J276
1964-1965
107J277
1966-1967
107J278
1967-1970
Concerne notamment l’édification de l'église (1962-1966).
107J279-280
Exposition du 50e anniversaire de Bata en 1980.
1929-1979
107J279
Panneaux d’exposition de grand format (notamment des
photographies du personnel en activité, des photographies de
chaussures, des textes de lois, des coupures de presse).
1929-1939
31
107J280
107J281
Photographies présentées durant l’exposition. - Formation du
personnel (s. d.). Vie quotidienne (s. d.). Employés sur leurs lieux
de travail (1937-1971). Cérémonies des médailles du travail
(1951-1979). Exportation (s. d.). Inondations (1953). Bâtiments
(s. d.). Défilés (1957-1979). Véhicules Bata (1950-1964).
Semaine du cuir (1956-1967). Visites du couple Bata (1964).
Activités sportives (1954-1979). Loisirs (1949-1977). Autres
photographies, dont le portrait du fondateur (s. d.).
1937-1979
Rétrospective.
1951-1954
107J282
Menus de repas officiels.
1955-1958
107J283
Médaillés du travail. - Invitations, menus, affiches.
1967-1969
107J284-287
Elaboration du journal Bataville et formation du personnel :
photographies, négatifs et diapositives concernant notamment les
bâtiments, le personnel, les magasins, les véhicules, les cérémonies,
les loisirs, les activités sportives.
1969-1986
107J284
s. d.
107J285
1976-1981
107J286
1981-1986
107J287
1960-1980
Eléments conditionnés dans des boîtes Kodabrom.
107J288
Diapositives.
s. d.
107J289
Affiches. - Les vendeurs devant des véhicules publicitaires pour
l’ouverture d’un magasin à Metz. La vitrine d’un magasin Bata.
Magasin Bata à Zurich (Suisse). « Pas un pas sans Bata ».
s. d.
32
107J290-322 Fonds des sociétés filiales.
1935-1990
107J290-292
Société immobilière Saint-Marcel à Paris.
1935-1969
107J290
Assemblées générales : registres des procès-verbaux.
1935-1969
107J291
Conseil d'administration : registres des délibérations.
1935-1969
107J292
107J293-301
Statuts (mises à jour de 1951 et de 1959). Assemblées générales
et conseil d'administration : procès-verbaux (1935-1949).
1935-1959
Société des manufactures de Saint-Marcel à Vernon (Eure), dite
Manuca.
1936-1990
107J293
Registres de l'établissement. (1936-1958). Rapports sur l'activité
des services (1950). Règlement intérieur (s. d.). Statuts (19361978).
1936-1978
107J294
Assemblées générales : comptes-rendus.
1946-1983
107J295-299
Comité d'entreprise : procès-verbaux des réunions.
1962-1990
107J295
1962-1974
107J296
1974-1977
107J297
1977-1980
107J298
1980-1983
107J299
1986-1990
Contient également des procès-verbaux du comité d'hygiène et de
sécurité.
107J300-301
Plan de licenciement.
1985
107J300
Comité central d’entreprise : correspondance, ordre du jour
et procès-verbaux de réunions, état de répartition du
personnel licencié, courriers de licenciement. Comité
33
d’établissement : correspondance, ordres du jour et
comptes-rendus de réunions, conventions de travail.
1985
107J301
107J302-314
Coupures de presse. Direction du travail et de l’emploi :
comptes-rendus de réunions, rapports de visite, notes, état
du personnel. Affaire opposant le comité d’établissement et
la société Bata.
1985
Société française des chaussures Phit-eesi Abbott.
L’assemblée constitutive de cette société anonyme date du 29 septembre 1937. La
société a fusionné par acte du 5 décembre 1953 avec Bata SA. Cette société possédait
des succursales à Paris.
1936-1964
107J302
Registre des assemblées générales. Registre du conseil
d'administration. Registre des décisions des associés.
1937-1953
107J303
Comité d'entreprise : procès-verbaux des réunions.
1947-1949
107J304
Grand livre (1937-1942), journaux généraux (1937-1949).
1937-1949
107J305
Journaux centralisateurs.
1942-1950
107J306-307
Livres de comptes.
1940-1948
107J306
1940-1944
107J307
1945-1948
107J308-309
Livres de caisse.
1937-1950
107J308
Société française de chaussures Phit-Eesi.
1937-1950
107J309
Société d'exploitation des chaussures Phit Eesi.
1945-1950
107J310
Livre des recettes.
1946-1950
107J311-312
Paye du personnel.
1936-1950
34
107J311
1936-1938
107J312
Société française des chaussures Phit-Eesi. - Etats
récapitulatifs (1943-1949). Siège (1941-1946). Direction
(1945-1946). Manutention (1945-1949). Etalages (19451949).
Société d'exploitation des chaussures. - Direction (19451948). Siège (1945-1950). Etats récapitulatifs (1946-1948).
1941-1950
107J313-314
Prévoyance et assurances sociales.
1947-1964
107J313
Assurances sociales. Allocations familiales. Retenues
fiscales.
1940-1949
107 J314
Assurances des cadres : états de cotisation, correspondance,
polices et certificats, demandes de remboursement des frais,
liquidations de retraites, reconstitution de carrière, centre
médico-social.
1947-1964
107J315-318
Société Marbot et compagnie à Neuvic-sur-l’Isle (Dordogne).
Société fondée en 1906 par Léopold Marbot, acquise en 1939 par Bata, a servi de
repli à l'usine d'Hellocourt pendant la guerre.
1939-1985
107J315
Comptes-rendus des assemblées générales (1939-1980). Statuts
(1961). Procès-verbaux de réunions du comité d'entreprise (19691970).
1939-1970
107J316
Correspondance générale (1943-1945). Gestion de contentieux :
notes et correspondance (concerne notamment les locations)
(1943-1945). Matériel : machines à affranchir, correspondance
(1943).
1943-1945
107J317
Plan de licenciement : états du personnel, notes, correspondance.
1985
107J318
Notre bulletin, journal bimensuel publié par les usines Marbot et
Cie SA à Neuvic-sur-l'Isle.
1950-1953
35
107J319-320
Etablissements Jean-Jacques Chabrat à Bordeaux.
Société créée le 27 mai 1924 pour 50 ans, liquidée en 1975.
1969-1975
107J319
Comptes-rendus des assemblées générales (1969-1975). Procèsverbaux du conseil d'administration (1969-1974). Registres de
présence.
1969-1975
107J320
Comptes rendus de réunions. Contrats de location. Notes
internes. Rapports.
1969-1973
107J321-322 Autres sociétés.
1937-1980
107J321
Société Atlas à Paris. - Comptes-rendus des assemblées générales
(1937-1950).
SARL J. Poline et M. Lebreton à Paris. - Registre des décisions
des associés (1943-1945).
Société Atlex à Paris. - Statuts (1960-1973). Comptes-rendus des
assemblées générales (1979-1980).
SARL Royal Parfums à Nice. - Comptes-rendus des assemblées
générales (1979).
1937-1980
107J322
Compagnie française de textile à Marseille. - Cession de fonds de
commerce. Actes de société. Comptes-rendus des assemblées
générales. Augmentation du capital.
1937-1979
107J323-345 Premier complément.
1932-1981
107J323-326
Bâtiments : plans.
1932-1977
107J323
Usines et logements.
1932-1977
107J324
Plans d’ensemble des bâtiments de production (grands formats).
1933-1977
107J325
Infirmerie (1936). Ecole des ventes (1937-1951). Succursales
(1937-1953).
1936-1953
36
107J326
107J327-334
Equipements sportifs (1956-1955). Cercle Thomas-Bata (1935).
Château (1933). Eglise (s. d.), Ecole primaire (1936-1938).
Centre civique (1937). Restaurant d’entreprise (1975-1977).
Internat (1956-1970). Poste télégraphe et téléphone (1938).
Trottoirs (1939).
1933-1977
Photographies.
1956-1962
107J327
Cinquième conférence de la recherche.
1956
107J328
Cérémonies. Repas d’entreprise. Carnaval. Ecoliers. Harmonie de
Bataville.
s. d.
107J329
Ouverture d’un magasin à Saïgon (1957). Cérémonie de
commémoration des anciens combattants (mai 1960). Cérémonie
de remise de médailles du travail (1960).
1957-1960
107J330
Personnel sur le poste de travail. Bâtiments.
s. d.
107J331
Visite de Joachim Schultz-Bundie à l’usine d’Hellocourt (17 juin
1958). Cérémonie de remise de médailles du travail (1962).
1958-1962
107J332
Inauguration du nouveau hall des sports (29 septembre 1957).
Cérémonie de remise de médailles du travail (1957). Visite des
officiers et élèves commissaires du bureau d’organisation et
méthodes des forces armées de l’air (décembre 1956).
1956-1957
107J333
Bâtiments. Personnel. Activités sportives.
s. d.
107J334
Portraits de Thomas Bata et Thomas-John Bata.
s. d.
107J335
Coupures de presse. Livret d’inauguration de la chaire Thomas-Bata à
l’université de Rome (27 avril 1953).
1957-1962
107J336
Diplômes des salariés médaillés.
1967
107J337
Logement du personnel. - Attribution de logement : fiches de suivi.
Baux : correspondance.
37
1954-1981
107J338
Comptabilité : registre des opérations du compte chèques postaux.
1936-1946
107J339
Personnel et URSSAF (Unions de recouvrement des cotisations de
sécurité sociale et d’allocations familiales) : correspondance.
1962
107J340
Comité d’entreprise : procès-verbaux de réunion, résultats d’élections
professionnelles, affiches de manifestations, correspondance.
1957-1962
107J341
Réalisations graphiques : cartes postales, courriers avec en-tête,
cartons d’invitation, jeu de carte siglé Bata.
s. d.
107J342
Bandes audio (non identifiées).
s. d.
107J343-345
Bandes vidéo.
1981
107J343
Bata Shoes Organisation « We are the people ».
1981
107J344
Bata limited « Highlights of progress 21 ».
s. d.
Succursales de Lyon, Nancy, Lille et Angers. Conférence du 100e
anniversaire du fondateur. Remise de médaille « 25 ans de
travail ».
s. d.
107J345
107J346-456
Deuxième complément.
1934-2008
107J346-370
Journaux de l’entreprise.
Les chevauchements de dates ont été vérifiés.
1934-1990
107J346-364
Bataville, puis Batapresse.
Bataville devient Batapresse à partir d’octobre 1983. Volumes reliés.
1934-1990
107J346
1934-1935
107J347
1936-1937
38
107J348
1938
107J349-350
1939 (janvier-août)
Deux exemplaires.
107J351
1945 (novembre)-1951 (décembre)
107J352
1952-1957
107J353-354
1945 (octobre)-1950 (décembre)
Deux exemplaires.
107J355-356
1951-1953
Deux exemplaires.
107J357
1951-1956
107J358
1957-1959
107J359
1960-1961
107J360
1962-1967
107J361
1968 (janvier)-1970 (mai)
107J362
1956-1970
Non relié, avec des lacunes.
107J363
107J364
1976-1981
1982-1990
Manque l’année 1984. Contient également des coupures de presse
(portant notamment sur le retour de Bata en Tchécoslovaquie).
107J365-368
Bata Newsletter.
1959-1983
107J365
1959-1966
107J366
1967-1973
107J367
1974-1979
107J368
1980-1983
107J369-370
Le bon vendeur des chaussures Bata.
1946-1949
107J369
1946 (avril)-1947 (décembre)
39
107J370
107J371-402
1946 (avril)-1949 (décembre)
Succursales. Agencement.
Achats
et
ventes
immobilières.
Travaux.
1937-2001
107J371-376
Plans, actes notariés, correspondance, photographies, notes.
1937-2001
107J371
Abbeville (1950-1955). Agen (1968). Ajaccio (1971). Albi
[s. d.]. Amiens (1989-1994). Angers [s. d.]. Annemasse
[s. d.]. Arcachon (1961-1971). Argenteuil [s. d.]. Arles
[s. d.]. Armentières (1965-1979). Aubervilliers (19841993). Auchel (1978). Aulnay-sous-Bois (1992). Avignon
[s. d.]. Bordeaux (1967-1975). Bischwiller (1939). Belfort
(1962). Bourg-en-Bresse (1984). Bagneux (1975). Bastia
(1975). Cambrai [s. d.]. Carpentras (1971). Cavaillon
(1952-1977). Clichy [s. d.]. Créteil (1974).
1939-1994
107J372
Dax [s. d.]. Denain (1960). Digoin [s. d.]. Dinan [s. d.].
Dunkerque [s. d.]. Evreux (1943). Firminy (1987). Forbach
[s. d.]. Fréjus (1963-1988). Gisors (1937-1953). Gueugnon
[s. d.]. Hayange (1951-1989). Le Kremlin-Bicêtre [s. d.]. La
Ciotat (1993). Laon [s. d.]. Laval (1978). Le Mans [s. d.].
Lens (1956). Le Puy-en-Velay (1978). Lille (1956). Lisieux
(1958). Longwy [s. d.]. Lunéville (1953). Lyon [s. d.].
Mantes-la-Jolie [s. d.]. Montbéliard (1974). Montluçon
(1955). Moyeuvre-Grande (1937-1991). Mulhouse [s. d.].
1937-1993
107J373
Nantes (1951-1963). Neufchâteau (1968). Nice (19651980). Paris, rue du Bac [s. d.]. Perpignan [s. d.]. PontAudemer
(1959-1980).
Pontoise
(1968-1981).
Rambervillers (1950). Reims (1979-1987). Rive-de-Gier
(1966-1979). Roncq (1967). Roubaix (1958). Rouen (19581967).
1950-1987
107J374
Saint-Avold (1958-1993). Saint-Nicolas (1977). SaintEtienne (1947-1993). Saint-Louis (1993). Saint-Nazaire
[s. d.]. Saint-Dizier (1950-1991). Saint-Omer (1959). SaintQuentin [s. d.]. Sarrebourg (magasin prototype, 1998).
Sedan (1957-1980). Sin-le-Noble (1993). Tarare (1979).
Tarbes (1966). Thiais, Belle Epine (2001).
1947-2001
107J375
Thionville [s. d.]. Toul (1948-1979). Toulouse (1958).
Troyes (1988). Vannes [s. d.]. Vaulx-en-Velin
40
(1976).Vélizy (1978). Verdun [s. d.]. Vichy [s. d.].
Villeneuve-sur-Lot (1980-1989). Villeurbanne (1967).
1948-1989
107J376
Succursales à l’étranger. - Zlin (République tchèque, 1992).
Prague (1997). Dbayé (Liban, 1998). Barcelone [s. d.].
Bangkok [s. d.].
1992-1998
107J377
Photographies et diapositives de succursales non identifiées.
[s. d.]
107J378-402
Plans grand format.
1962-1994
107J378-397
Succursales en France.
1962-1994
107J378
Aix-en-Provence (1991). Ajaccio (1988). Argenteuil
(1992). Aubervilliers (1992). Barentin (1992). Bar-leDuc (1992).
1988-1992
107J379
Belfort (1985). Bordeaux (1986-1990). BoulogneBillancourt (1977). Brest (1985-1991). Caen (19811991). Cambrai (1981-1987).
1977-1991
107J380
Carcassonne (1980-1982). Châlon-sur-Saône (1989).
Chaumont (1979). Chenove (1993). Claye-Souilly
(1992). Clichy (1962-1986).
1962-1993
107J381
Creil (1972-1991). Créteil (1993). Dax (1992).
Dieppe (1991). Dinard (1979). Dole (1982).
Draguignan (1980).
1972-1993
107J382
Epinal (1990). Evreux (1986). Fontainebleau (19881994). Flins-sur-Seine (1988). Givors (1988).
Grenoble (1980-1990). Guebwiller (1978).
1978-1994
107J383
Haguenau (1972-1993). Honfleur (1984). Le KremlinBicêtre (1994). La Roche-sur-Yon (1983). La
Rochelle (1991). La Teste (1992).
1972-1994
41
107J384
Lattes [s. d.]. Le Havre (1993). Le Mans (1990-1993).
Le Puy-en-Velay (1979). Limoges-Beaubreuil (19721993). Limoges-Saint-Martial (1980-1981).
1972-1993
107J385
Libourne (1992). Lisieux (1978). Lorient (1991).
Bordeaux-Lormont (1992). Lucé (1977-1988). Lyon I
(1990). Lyon-Bron (1987-1992).
1977-1992
107J386
Mâcon
(1981-1994).
Marseille
(1975-1991).
Martigues (1992). Maubeuge (1980). Meaux (1989).
Melun (1985). Menton (1992).
1975-1994
107J387
Metz (1993). Montargis (1990). Montélimar (1991).
Nancy
(1990-1991).
Nantes
(1987-1990).
Neufchâteau (1975). Nevers (1982-1990). Nice
(1985).
1975-1993
107J388
Nîmes centre-Les Halles (1992). Nîmes-Crémieux
(1992). Niort (1982). Noisy-le-Grand (1991). Orléans
(1988). Paris-Belleville (1992). Paris-Poissonnière
(1992).
1982-1992
107J389
Paris-République (1989). Paris-Saint-Lazare (1984).
Petite Forêt (1991). Pontarlier (1990-1993). Publier
(1990). Quimper (1991). Rennes-Les Trois Soleils
(1989-1991). Roubaix (1994).
1984-1994
107J390
Rouen 1 et 3 (1983-1994). Saint-Denis-ville (1991).
Saint-Denis-basilique (1991). Saint-Dizier (1983).
Saint-Etienne-centre 2 (1979-1988). Saint-Martin
d’Hères (1992).
1979-1994
107J391
Saint-Nazaire (1988-1989). Saint-Quentin (1990).
Sens (1983). Strasbourg-Hautepierre (1994).
1983-1994
107J392
Thionville (1974-1986). Toulouse (1973-1990). Tours
(1990). Troyes (1993). Valence (1986-1991).
Valenciennes (1990). Vannes (1988-1991).
1973-1993
42
107J393
Vélizy (1983-1993). Verdun (1990). Vernon (19851990). Villabé (1992-1994). Villefranche (1990).
Villetaneuse (1994).
1983-1994
107J394
Villeurbanne (1992). Vitrolles (1991). Wissembourg
(1981).
1981-1992
107J395-396
Martinique.
1979-1991
107J395
Fort-de-France (1979-1991).
(1984). Sainte-Anne (1982).
Rivière-Pilote
1979-1991
107J396
107J397
107J398-399
Le Lamentin (1981-1988). La Trinité [s. d.].
Saint-Pierre (1983). Le François (1991).
1981-1991
Guadeloupe. - Basse-Terre (1991). Capesterre (1984).
Baie-Mahault (1990). Pointe-à-Pitre (1979-1990). Le
Moule (1981). Les Abîmes (1983-1990).
1979-1991
Succursales en Espagne.
1979-1993
107J398
Madrid. Malaga. Santander. Preciados. Valladolid.
Valencia. Barcelone. Almeria. Gijon. La Caruna. Las
Palmas. Gandia.
1981-1991
107J399
Murcia. Palma de Maillorca. El Ferrol. Séville.
Bilbao. Vallegas. Calatayud. Palencia. Lanzarotte.
Castellon. Alicante. Tenerife. Cartagena.
1979-1993
107J400-401
Succursales en Tchécoslovaquie.
1990-1992
107J400
Prague. Olomouc. Benesov. Strakonice. Beroun.
1990-1992
107J401
Chomutov. Zlin.
1992
107J402
Autres pays. - Chypre (Limassol, Nicosie, 1981-1986).
Portugal (Lisbonne, Porto, Cascair, Oviedo, 1991). Suisse
(Yverdon, Fribourg, Neuchâtel, Genève, Reinach, Sion,
43
Brugg, Zurich, Oerlikon, Schaffhausen, Bellinzone,
Villeneuve, Chiasso, Sierre, Aarau, Rorschach, La Chauxde-Fonds, 1973-1994).
1973-1994
107J403-405
Conseils d’administration, comités de direction et assemblées
générales.
1985-2001
107J403
Conseils d’administration : rapports de gestion, procès-verbaux
d’assemblées générales, états financiers. - Bata Hellocourt
(1985). Bata France distribution (1999).
1985-1999
107J404
Comités de direction. - Bata Hellocourt : rapport du comité
d’entreprise sur les prévisions d’exploitation et de trésorerie
(concerne la procédure d’alerte).
1998-2001
107J405
Assemblées générales. - BSO (Bata shoes organisation) :
correspondance, notes portant notamment sur une stratégie
mondiale de développement, extraits d’inscription des sociétés du
groupe Bata au registre du commerce et des sociétés (19992000). Les consommateurs de Bataville : procès-verbal (1999).
1999-2000
107J406-407
Dossiers de Bernard Dupont, secrétaire général de Bata.
1979-2001
107J406
Délégations de signature pour Bata et Marbot et compagnie
(1998). Enquêtes fiscales : avis de passage des services fiscaux,
factures contrôlées (1998-2000). Personnel : conventions
collectives nationales de l’industrie de la chaussure et des articles
chaussants (1981-1996, avec lacunes), règlement de travail
(1983), livret de présentation de l’usine destiné aux employés [s.
d.]. Vente d’un terrain au département de la Moselle :
correspondance, plans (2000-2001).
1981-2001
107J407
Marques, modèles et dessins déposés. - Renouvellement de la
marque Bata (1979-2001). Affaire Bata contre Batako (2001).
Gestion de la marque Marie-Claire hors de France (1998).
1979-2001
107J408
Surveillance de la presse. - Myris. Bata. Conjoncture et
concurrence.
Revue de presse réalisée par Média monitoring de mars à juin 2001.
2001
44
107J409
Assurances. - Tempête du 26 décembre 1999 : liste chiffrée des
travaux réalisés, quittance de l’indemnité versée, correspondance.
1999-2000
107J410-413
Formation du personnel.
1976-2008
107J410
Supports de cours. - Le monde de la chaussure. La gestion du
personnel. La production. La gestion d’un magasin.
Echantillon.
[s. d.]
107J411
Formation commerciale « Five step » : supports pédagogiques
utilisés lors des formation, rapport sur l’application de la
formation « Five step » en magasin.
Documents contenus dans une malette siglée.
[s. d.]
107J412
Diapositives (notamment du personnel en formation, des agents
de production, des vendeurs, des modèles de chaussures, des
affiches publicitaires).
[s. d.]
107J413
Publications.
1976-2008
Centres d’études et de formation des usines Bata : technologie.
[s. d.]
Service au client. - Présélection.
1976
CTC (Centre technique du cuir, de la chaussure et de la maroquinerie). La chaussure : ses éléments, sa fabrication, ses modèles.
1992
La chaussures sous toutes ses coutures.
2008
107J414
Réduction du temps de travail. - Mise en place : conventions,
correspondance, tableau de suivi des subventions versées par l’Etat.
1998-2001
107J415
Mouvements sociaux : tracts syndicaux, coupures de presse.
2001
107J416-420
Finances.
1991-2001
107J416
Etats financiers. - Bata France (1991, 1999). Bata Hellocourt
(1997-1998).
1991-1999
45
107J417
Budget prévisionnel. - Bata Hellocourt.
1998-2001
107J418
Budget initial. - Bata France distribution.
1991-2001
107J419
Analyses de la situation économique : rapports d’audits,
mémoires, correspondance, notes, états statistiques et financiers.
Contient notamment des organigrammes de Bata France et Bata Hellocourt, et
la liste des services [concordance entre numéro de service et intitulé].
1991-2001
107J420
107J421-423
Soutien financier de l’Etat : notes, correspondance, instructions,
conventions, comptes-rendus de réunions et de visites.
1991-2000
Analyses de marché par succursales.
Echantillon.
1998-2002
107J421
Aubagne. Bordeaux 1. Caen 1. Douai.
1999
107J422
Lyon 1 (1999-2002). Montpellier-Polygone (2002). MarseilleMistral 7 (2000). Marseille-Saint-Ferréol (2000).
1999-2002
107J423
Paris Clichy 2 (1999). Paris Leclerc (1999). Paris République
(1999). Sarrebourg (1998).
1998-1999
107J424-426
Filiales.
1985-2000
107J424
Myris. - Difficultés économiques : procès-verbaux des
assemblées générales, états financiers, tracts syndicaux, revue de
presse réalisée par Média monitoring (1996-1998). Gestion des
litiges avec les fournisseurs : listes des montants dus aux
fournisseurs, correspondance, dossier d’assurance pour défaut de
paiement (1997-1998). Gestion du compte de « séquestre
Myris » : demandes d’opérations bancaires (1998-2000),
demandes de règlement d’honoraires dus au cabinet d’avocats
Jeantet et associés (1997-1998). Agencement de cinq magasins
Myris (1996).
1996-2000
46
107J425
Marbot et compagnie. - Conseil d’administration : procèsverbaux (1985-1999, avec des lacunes). Organisation de
l’activité : correspondance, notes, instructions (notamment sur la
relation avec le groupe Bata, 1997-1999). Situation économique
de la société : rapports (1998).
1985-1999
107J426
Société Ephyxe : statuts, correspondance, procès-verbaux de
conseils d’administration, dossier d’acquisition des Conserveries
artisanales Laroque (1998-1999). Etablissements Riu Sarda et
fils : rapports du commissaire aux comptes, états financiers
(1996). Société Chaussures Lucydor : état financier (1996).
SEC : état financier (1996). Société Myrjet : état financier
(1996). Société Est découpage [société de découpe au jet d’eau à
haute pression, résultat du partenariat entre plusieurs entreprises
dont Bata] : statuts, rapports de gestion, état financier (19951998). Administration judiciaire des filiales : notes,
correspondance, rapports d’assemblées générales, coupures de
presse (1998-1999).
1995-1999
107J427-453
Supports audiovisuels.
Les contenus n’ont pas été vérifiés, dans l’attente d’une possible numérisation.
[s. d.]
107J427-107J438 Films 16 mm.
[s. d.]
107J427
100e anniversaire de Bata.
[s. d.]
107J428
Solid gold hours.
[s. d.]
107J429
Ecole de vente.
[s. d.]
107J430
L’art de conclure.
[s. d.]
107J431
Non identifié.
[s. d.]
107J432
Tour de France : 6e étape Colmar-Zurich.
1955
107J433
Remise de médailles.
[s. d.]
47
107J434
Non identifié.
[s. d.]
107J435
Non identifié.
[s. d.]
107J436-437
Développez vos qualités de vendeur.
Deux exemplaires.
1959
107J438
Triomphez des objections.
[s. d.]
107J439-453
Bandes sonores.
Non identifiées, dans l’attente d’une numérisation.
[s. d.]
107J454-455
Calendriers publiés par Bata.
Présentent différents modèles de chaussures.
1992-1993
107J454
1992
107J455
1993
107J456
Photographie de Thomas John Bata et de Thomas George Bata
posant devant le portrait de Thomas Bata.
Dimensions : 62 cm x 65 cm. Pour le portrait de Thomas Bata, voir l’article 107J280.
[s. d.]
48

Bata SA Usine d`Hellocourt - Archives Départementales de la Moselle

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