grossistes décoration 2016 - Développement Construction

GROSSISTES
DÉCORATION
2016
Analyse régionalisée du réseau français
des grossistes en produits de décoration
Perspectives 2016
Les 410 négoces spécialisés en peintures,
papiers peints, revêtements de murs et de sols
Les 1 600 points de vente du réseau
Descriptif de l’étude
2014
Le Santos Dumont - Bât. A - 23 Avenue Louis Bréguet - 78140 Vélizy-Villacoublay - France
Tél : 01 30 67 65 25 - fax : 01 39 46 06 17 - email : [email protected]
web : www.developpement-construction.com
GROSSISTES DÉCORATION 2016
LE RÉSEAU FRANÇAIS DES GROSSISTES
EN PRODUITS DE DÉCORATION
Un circuit incontournable pour les industriels de la filière décoration : peintures,
papiers peints, revêtements de murs, revêtements de sols
 Un circuit déterminant dans la distribution des produits de décoration
Avec un volume d’affaires aujourd’hui de l’ordre de 2,5-2,6 milliards € HT, le réseau des grossistes en
peintures, papiers-peints, revêtements de murs et de sols demeure incontestablement une pièce
maîtresse dans le dispositif distribution des industriels de la filière décoration sur le marché français.
 Un circuit en phase active de réorganisation et de modernisation
Confronté à une réalité concurrentielle assez vive en raison de la situation de crise prévalant ces
dernières années et soumis à des contraintes de distribution de plus en plus complexes, les grossistes
en produits de décoration se sont engagés dans un important processus de mutation se traduisant par :
- l’adoption par les grands groupes de peintures de nouvelles stratégies de consolidation et
d’optimisation de leurs activités, donnant lieu à des démarches de rationalisation et d’innovation
appliquées aux concepts d’agences et aux moyens logistiques, mais aussi à de nouvelles stratégies
de services très performantes ;
- l’émergence de stratégies d’alliances inter-grossistes ou inter-groupements, avec un dynamisme
tout particulier des groupements de grossistes affiliés à des producteurs dans le but de pouvoir
mieux résister à la puissance de feu des grands groupes intégrés, avec des stratégies affirmées en
termes de définition d’offre et de centralisation des achats ;
- une articulation de l’offre, de plus en plus centrée sur la peinture et en meilleure adéquation avec
une demande de plus en plus exigeante, autour de concepts très orientés « professionnels », centrés
sur le conseil, le service, la formation, et également de concepts visant à séduire le particulier, avec des
show-rooms dotés d’outils de plus en plus sophistiqués, favorisant l’acte d’achat.
Les conditions d’accès à ce réseau s’en trouvent ainsi sensiblement modifiées, impliquant de fait de
la part des industriels fournisseurs des stratégies plus ajustées.
GROSSISTES DÉCORATION 2016
Outil d’optimisation de votre action commerciale sur le réseau
Essentiellement deux finalités :
 apporter la connaissance chiffrée du réseau grossistes dans sa situation actuelle au
plan national, par région et département, en cerner avec précision les structures et
l’organisation nouvelle, en situer les enjeux et perspectives d’évolution d’ici à 2016 ;
 présenter et analyser à travers une base de données très qualifiée, les 410 grossistes
du réseau français (plus de 1 600 points de vente recensés), ceux sur lesquels focaliser
tous vos efforts marketing et commerciaux.
Développement Construction – 78240 Vélizy – Tél : 01 30 67 65 25 – E-mail : [email protected]
GROSSISTES DÉCORATION 2016
UN OUTIL TRÈS OPÉRATIONNEL
UN OUTIL DE
RÉFLEXION
MARKETING
UN OUTIL
D’ACTION
TERRAIN
Connaître la réalité actuelle du
réseau français des grossistes
en produits de décoration dans
toute sa diversité, sa structure,
son organisation, ses nouvelles
spécialisations, ses orientations
Agir directement auprès des
410 grossistes de France au stade
de leurs centres de décisions
opérationnels et de leur 1 600
agences sur la base d’un fichier
opérationnel très qualifié
Comprendre la dynamique
d’évolution de la profession d’ici
à 2016, à la faveur des grands
mouvements de restructuration
récents et/ou en cours
Programmer méthodiquement
au plan national, régional et local
votre action en fonction de la réalité
des enjeux régionaux et locaux, à
des fins d’optimisation de vos
moyens commerciaux et marketing
POUR L’OPTIMISATION DE VOTRE ACTION
SUR LE RÉSEAU FRANÇAIS DES GROSSISTES
EN PRODUITS DE DÉCORATION
Développement Construction – 78240 Vélizy – Tél : 01 30 67 65 25 – E-mail : [email protected]
ORIGINALITÉ ET OBJECTIFS
LA RÉPONSE À 3 BESOINS MAJEURS :
 L’ANALYSE DÉTAILLÉE DU RÉSEAU
La connaissance fine du réseau dans son activité, ses structures et son organisation
au plan national, ses enjeux régionaux et départementaux
Ses axes stratégiques d’évolution en termes de produits et de clientèle d’ici à 2016
Pour vous permettre de définir la stratégie de distribution la mieux adaptée à la réalité
du réseau et à ses évolutions à l’horizon 2016
 LA MESURE DES POTENTIALITÉS DE DÉBOUCHÉS POUR VOS PRODUITS
L’évaluation des potentialités de débouchés que le réseau grossiste offre à vos produits au
plan national et régional, à partir de l’analyse fine des ventes du réseau par famille de
produits
Pour vous permettre de fixer des objectifs de vente réalistes, région par région, et ainsi
optimiser votre action commerciale
 L’IDENTIFICATION DE VOS INTERLOCUTEURS-CIBLES
Recensement qualifié des 410 grossistes et des 1 600 points de vente du réseau.
Présentation détaillée des groupes, groupements et sociétés leaders du secteur
Pour vous donner les moyens d’une action commerciale véritablement efficace, ciblée
et personnalisée
L’OBJECTIF DE CET OUTIL :
L’accroissement de vos ventes sur le réseau grossiste grâce à une approche
organisée et sélective de vos cibles de distributeurs
Développement Construction – 78240 Vélizy – Tél : 01 30 67 65 25 – E-mail : [email protected]
SOMMAIRE DE L’ÉTUDE
Les 2 grands volets de l’étude :
Le volet de réflexion marketing et stratégique
Résultats de synthèse sur le réseau français des grossistes en produits de décoration
dans sa situation actuelle et son devenir à l’horizon 2016 en termes de structure,
d’organisation, de concentration, d’orientation-clientèle et de stratégies-produits ;
Le volet opérationnel d'action commerciale
Identification et présentation des 410 grossistes décoration (plus de 1 600 points de
vente recensés) de France à des fins d’optimisation de votre action-terrain, sous la
forme de 22 monographies régionales et d’une base de données qualifiée.
Premier volet
DONNÉES DE SYNTHÈSE SUR LE RÉSEAU
SITUATION 2012 ET PERSPECTIVES 2016
Présentation générale du réseau
Définition et typologie du réseau des grossistes en produits de décoration.
Structure et organisation de la profession : grossistes intégrés à la production, grossistes
organisés en groupements, grossistes indépendants isolés.
Organisation syndicale de la profession.
Chiffres-clés du réseau
CA du réseau, nombre de grossistes, de points de vente, de salles d'exposition, ...
Place des grossistes en produits de décoration dans la distribution des produits de décoration en
France. Poids du réseau face aux autres réseaux de distribution : GSB, chaînes de magasins
spécialisés ... impliqués dans la vente de produits de décoration.
Structure et organisation du réseau
Répartition de l'activité selon le pôle de spécialisation des grossistes : multi-spécialistes complets,
multi-spécialistes à dominante peintures, papiers peints-revêtements muraux, revêtements de
sols, spécialistes.
Structure de l'activité selon l'origine financière des sociétés et leur degré d'intégration à la
production : poids des groupes, des indépendants regroupés, des indépendants isolés.
Structure du réseau par tranche de chiffre d'affaires, classement "société" et classement
"consolidé" par entité de décision.
Concentration de la profession des grossistes au plan national.
Structure géographique du réseau par région et par département : chiffres-clés régionaux et
départementaux, concentration du réseau déclinée par région, leaders régionaux.
Développement Construction – 78240 Vélizy – Tél : 01 30 67 65 25 – E-mail : [email protected]
SOMMAIRE DE L’ÉTUDE
LES LEADERS DU RÉSEAU
Présentation sous forme de fiches détaillées
GROUPES & SOCIÉTÉS
 PPG FRANCE
 MATERIS PAINTS FRANCE
RESEAU COULEURS DE TOLLENS
RESEAU ZOLPAN
RÉSEAUX D’AFFILIÉS ET GROUPEMENTS
D’INDÉPENDANTS
 AKZO NOBEL DECORATIVE PAINTS
 IRIS DECORATION
SOCODA DECORATION
AGIR
JEFCOSYLCO
 SOLDIS-CHEVALIER
 DECOR ALLIANCE
GRASSIN DECORS
SOLMUR
 UGD
 LMS
 NUANCES & DECORATION
 GROUPE DELZONGLE
 ESPACE REVÊTEMENTS
 THEODORE MAIOSN DE PEINTURE
 ONIP
 D.O.D.
 CAPAROL CENTER
 COLORINE
 UTD-CENTRAL’DECO
LES 18 GRANDES FAMILLES DE PRODUITS DISTRIBUÉES PAR LE RÉSEAU
Analyse des ventes du réseau grossiste par famille de produits
PEINTURES
REVÊTEMENTS DE SOLS
 PEINTURES INTÉRIEURES BÂTIMENT
 REVÊTEMENTS DE SOLS TEXTILES
 PEINTURES GRAND PUBLIC
 REVÊTEMENTS DE SOLS
PLASTIQUES
 PEINTURES ET REVÊTEMENTS
EXTÉRIEURS DE FAÇADE
 PRODUITS POUR LE TRAITEMENT DU BOIS
 PEINTURES SPÉCIALES & DIVERS
PAPIERS PEINTS
 PARQUETS BOIS, SOLS STRATIFIÉS
 AUTRES REVÊTEMENTS DE SOLS
(LINOLEUM, JONC DE MER, …)
 PAPIERS PEINTS TRADITIONNELS
PRODUITS CONNEXES
& DIVERS DÉCORATION
 PAPIERS PEINTS VYNILIQUES
 OUTILLAGE ET MATÉRIEL
REVÊTEMENTS MURAUX
 ENDUITS INTÉRIEURS DE
PEINTURES
 REVÊTEMENTS MURAUX TEXTILES
 COLLES
 REVÊTEMENTS MURAUX PLASTIQUES
 ACCESSOIRES DE DÉCORATION
ET AUTRES PRODUITS (DROGUERIE,
ENTRETIEN & DIVERS
 TOILES DE VERRE À PEINDRE
Développement Construction – 78240 Vélizy – Tél : 01 30 67 65 25 – E-mail : [email protected]
SOMMAIRE DE L’ÉTUDE
Présentation détaillée des sociétés et groupements leaders
Présentation sous forme de fiches de firme détaillées des grands groupes, groupements et sociétés
leaders de la profession, en les situant dans leur importance, leur activité, leur implantation, et en
ressortant :

leur stratégie-produits

leur stratégie-clientèle

leur stratégie de croissance
ainsi que tous les éléments visant à optimiser leur approche en termes de référencement et d'achats.
Voir page ci-contre, la liste des groupes, sociétés et groupements leaders présentés.
Analyse des ventes du réseau par catégorie de clientèle
Structure des ventes du réseau par grand segment de clientèle :

entreprises d’application : artisans, entreprises non artisanales

revendeurs : détaillants, revendeurs

industries et collectivités

particuliers
Enjeux et opportunités de ces différents segments de clientèle pour les grossistes en produits de
décoration.
Nouvelle politique développée par la profession en direction de ces différents segments et incidences en
termes d’organisation logistique.
Cas spécifique de la clientèle des particuliers : stratégie des grossistes vis-à-vis de cette clientèle,
nouveaux moyens mis en œuvre pour capter cette clientèle.
Importance et structure des ventes du réseau par famille de produits
Typologie des familles de produits commercialisées par le réseau - Nouveaux produits distribués.
Structure des ventes du réseau par famille de produits au plan national et par région. Enjeux en valeur
niveau distributeurs. Disparités régionales.
Voir page ci-contre, les 18 familles de produits retenues.
Structure des ventes par famille de produits selon le profil de spécialisation des grossistes.
Poids des différentes catégories de grossistes dans les ventes de chaque famille de produits.
Caractéristiques commerciales des produits distribués, marges, ... Intérêt porté aux produits par les
grossistes. Produits jugés dynamiques, à forte valeur ajoutée. Axes de dynamisme-produits.
Développement Construction – 78240 Vélizy – Tél : 01 30 67 65 25 – E-mail : [email protected]
SOMMAIRE DE L’ÉTUDE
Les enjeux du négoce décoration,
la structure et la concentration
de la profession
La structure des ventes
par famille de produits,
par type de clientèle
L’évolution prévisible
de l’activité du réseau
d’ici à 2016
Développement Construction – 78240 Vélizy – Tél : 01 30 67 65 25 – E-mail : [email protected]
SOMMAIRE DE L’ÉTUDE
Perspectives du réseau à l'horizon 2016
Contexte d'évolution depuis 2006. Tendances d'évolution marquantes au cours de ces 5 dernières
années. Diagnostic sur la profession en 2012-2013.
Perspectives offertes d'ici à 2016 au plan national et par région.
Évolution prévisible de la concentration du réseau et des rapports de force prévalant entre les
différentes catégories de grossistes.
Termes nouveaux de la compétition opposant les grossistes décoration aux GSB et chaînes
spécialisées. Les nouvelles stratégies d’alliances.
Axes d'évolution du réseau à court-moyen terme et priorités stratégiques : stratégies-produits,
stratégies-clientèle et stratégies d'entreprises les plus remarquables.
Nouvelles politiques et stratégies de services : optimisation de la logistique, nouveaux services liés à
la préservation de l’environnement (développement des produits éco-labellisés, recyclage des
produits, …).
Incidences prévisibles de l’introduction des nouveaux outils de gestion commerciale.
Initiatives nouvelles en direction du commerce électronique (e-commerce, m-commerce) et impact
prévisible de la digitalisation du commerce dans la distribution des produits de décoration sur le
marché français.
Second volet
ANALYSE RÉGIONALISÉE DU RÉSEAU
22 MONOGRAPHIES RÉGIONALES - 410 GROSSISTES PRÉSENTÉS
PLUS DE 1 600 POINTS DE VENTES RECENSÉS
L'approche régionalisée et départementalisée du réseau constitue assurément l'un des
points forts de GROSSISTES DECORATION 2016 en raison de son caractère hautement
opérationnel pour l'organisation de votre action commerciale sur le terrain.
Chacune des 22 monographies régionales comporte :

la description détaillée de la structure, de l'activité et des performances du réseau,

le recensement qualifié des grossistes décoration implantés dans la région.
Caractéristiques du réseau grossistes au plan régional - Perspectives 2016
Chiffres-clés du réseau régional : chiffre d’affaires 2012, nombre de sociétés, d’entités centres de
décisions, de points de vente, de show-rooms, ...
Concentration, structure et organisation de la profession au plan régional.
Poids des groupes nationaux et multirégionaux, face aux groupements d'indépendants et aux
indépendants isolés.
Perspectives d'ici à 2016 en volume d'activité, nombre de sociétés, nombre de points de vente.
Structure des sociétés implantées dans la région par tranche de chiffre d'affaires en considérant les
tranches de CA suivantes : plus de 15 M€, de 7,5 à 15 M€, de 3 à 7,5 M€, de 1,5 à 3 M€,
moins de 1,5 M€.
Développement Construction – 78240 Vélizy – Tél : 01 30 67 65 25 – E-mail : [email protected]
CONTENU DES MONOGRAPHIES RÉGIONALES
Exemple Fichier régional
Données fictives
Les données du marché
dans la région, la structure des ventes par
famille de produits, la concentration de
la profession et ses leaders
La base de données détaillée des
410 grossistes et des 1 600 points de
vente du réseau :
coordonnées, dirigeants,
chiffre d'affaires total et chiffre
d'affaires réalisé dans la région,
 appareil de distribution,
localisation des points de vente,
 structure des ventes par famille
de produits, par segment de
clientèle, type de ventes, …


Développement Construction – 78240 Vélizy – Tél : 01 30 67 65 25 – E-mail : [email protected]
SOMMAIRE DE L’ÉTUDE
Structure départementale du réseau - Chiffres-clés et leaders départementaux
Nombre de grossistes dans chacun des départements de la région et nombre de points de vente s'y
trouvant implantés.
Chiffres-clés des points de vente implantés dans chaque département.
Sociétés leaders dans chaque département, avec le nombre de leurs points de vente implantés dans le
département et le chiffre d'affaires départemental généré.
Structure régionale des ventes du réseau par famille de produits
Importance des ventes du réseau régional par famille de produits :
 PEINTURES INTÉRIEURES BÂTIMENT  PEINTURES GRAND PUBLIC  PEINTURES ET REVÊTEMENTS
EXTÉRIEURS DE FAÇADE  PRODUITS POUR LE TRAITEMENT DU BOIS  PEINTURES SPÉCIALES & DIVERS
 PAPIERS PEINTS TRADITIONNELS  PAPIERS PEINTS VYNILIQUES
 REVÊTEMENTS MURAUX TEXTILES
 REVÊTEMENTS MURAUX PLASTIQUES  TOILES DE VERRE À PEINDRE
 REVÊTEMENTS DE SOLS TEXTILES  REVÊTEMENTS DE SOLS PLASTIQUES  PARQUETS, SOLS STRATIFIES
 AUTRES REVÊTEMENTS DE SOLS
 OUTILLAGE ET MATÉRIEL  ENDUITS INTÉRIEURS DE PEINTURES  COLLES
 ACCESSOIRES DE DÉCORATION ET PRODUITS DIVERS
Recensement qualifié des grossistes décoration qui font la réalité de l'activité
au plan régional
Présentation sous forme de listings détaillés des grossistes de la région par ordre décroissant de chiffre
d'affaires, soit au total, pour les 22 régions de France, environ 410 sociétés et plus de 1 600 points de
vente recensés, avec :
 les éléments précis d'identification de chaque société : raison sociale, enseigne, adresse, téléphone,
fax, dirigeants, responsable(s) des achats. Son appartenance financière, son adhésion éventuelle à un
ou plusieurs groupement de référencement/achat,
 ses caractéristiques d'activité : chiffre d'affaires 2012, régional et départemental. Les villes
d'implantation de ses points de vente. Ses infrastructures de vente : salles d'expositions, show-rooms,
 ses pôles de spécialisation-produits et clientèle : répartition du CA par famille de produits, catégorie de
clientèle et par niveau de ventes, avec chaque fois que possible, le pôle de spécialisation par point de
vente.
Toutes les données de ce recensement qualifié sont également
disponibles sur CD Rom, réservé aux seuls acquéreurs de l'étude.
Base de données très performante, ce support informatique
se révèlera vite comme un outil indispensable à votre Direction
Commerciale, pour une exploitation optimisée du fichier des
distributeurs et décideurs-clés recensés au plan national, régional
et local, dans le cadre de cette étude.
Développement Construction – 78240 Vélizy – Tél : 01 30 67 65 25 – E-mail : [email protected]
MODALITÉS DE COMMANDE ET DE DIFFUSION
GROSSISTES DECORATION 2016 est une
étude approfondie de type multi-clients et de
diffusion limitée.
Elle fait l’objet :
- d’un rapport confidentiel et nominatif,
- d’une base de données informatique.
Réservée aux acquéreurs de l’étude, cette
dernière porte sur les 410 grossistes en
produits de décoration recensés dans l’étude
et de leurs 1 600 points de vente.
Clause de
confidentialité-exclusivité
Prix de vente
Prix de l’étude
(rapport + fichier informatique) : 6 400 € HT
En complément de l’étude (rapport + fichier
de base), vous pouvez également acquérir
en option le fichier « adresses des 1 600
points de vente du réseau » avec pour
chaque point de vente : adresse complète,
téléphone, fax, nom du chef d’agence,
infrastructures de vente (salle d’exposition,
surface), …
Prix de cette option : 400 € HT
Prix des exemplaires supplémentaires du
rapport, commandés en vue d’être utilisés
par la même société : 150 € HT.
Modalités de commande
Pour passer commande de cette étude, il
convient de retourner à Développement
Construction le contrat ci-contre sur lequel
devront être portés les noms et fonctions des
destinataires des rapports commandés.
Ce contrat porte engagement de l’acquéreur
sur le respect des clauses de confidentialitéexclusivité. Il nous est nécessaire pour
GROSSISTES DECORATION 2016 est une étude
réservée à l'usage exclusif des sociétés qui s’en
portent acquéreur. De caractère strictement
confidentiel, le rapport nominatif et son support
informatique ne pourront être communiqués,
même partiellement, à toute personne extérieure à
la société ayant acquis l’étude. Cette clause de
confidentialité-exclusivité vaut également vis-à-vis
d'autres sociétés filiales du même groupe ou
relevant d’un même groupement, club, syndicat ou
association d’industriels et/ou de professionnels
du bâtiment.
L’acquéreur s'engage, lors de la commande, à
respecter et faire respecter cette clause et à
réserver à l'usage exclusif de sa société
l'exploitation de l'étude et de son support
informatique.
Toute représentation, reproduction et diffusion,
même partielle, sur tout support (y compris
Internet) par tous procédés, notamment par
procédés photomécaniques (photocopie,
microscopie, ...) ainsi que tout enregistrement
d'adresses, de nomenclatures,... par systèmes de
traitement de données à des fins professionnelles
ou privées sont interdits et leurs auteurs pourront
être poursuivis en justice.
Le fichier informatique de l’étude GROSSISTES
DECORATION 2016 fait l'objet d'un enregistrement auprès de la Commission Nationale de
l’Informatique et des Libertés.
pouvoir enregistrer votre commande.
L’étude GROSSISTES DÉCORATION 2016
est immédiatement disponible.
Développement Construction – 78240 Vélizy – Tél : 01 30 67 65 25 – E-mail : [email protected]
BON DE COMMANDE
Contrat
GROSSISTES
DÉCORATION 2016
Désignation et montant de la commande
Je passe commande de l'étude
GROSSISTES DÉCORATION 2016
 1 exemplaire de base de l'étude (rapport + fichier
informatique) : 6 400 Euros HT
 l’option « fichier adresses des points de vente » :
400 € HT réservée aux acquéreurs de l’étude
 ... exemplaire(s) supplémentaire(s) du rapport
pour usage interne société, au prix unitaire de
150 Euros HT
Acquéreur
soit au total ..... exemplaires du rapport de
l’étude nominatifs destinés aux personnes dont
le nom est porté au dos du présent contrat.
Règlement
M. ……………………………………..………
 Par chèque joint (facture de régularisation
adressée par retour de courrier)
Fonction . …………………………..…….…
 A réception de facture
Société …………….. ………….……………
Important : cette étude, de caractère strictement
confidentiel, ne pourra être communiquée, même
partiellement.
Adresse …………………………………..…
……………………………………………...…
Tél. ……………………………………………
Fax ……………….………………………….
E-mail ………………………………………..
Je déclare avoir pris connaissance des clauses de
confidentialité-exclusivité présentées au dos de ce
contrat et m’engage vis-à-vis de Développement
Construction à en accepter pleinement les
conditions.
Cachet de la société
Date et signature
Le Santos Dumont - Bât. A - 23 Avenue Louis Bréguet - 78140 Vélizy-Villacoublay - France
Tél : 01 30 67 65 25 - fax : 01 39 46 06 17 - email : [email protected]
web : www.developpement-construction.com
Développement Construction – 78240 Vélizy – Tél : 01 30 67 65 25 – E-mail : [email protected]
GROSSISTES DÉCORATION 2016
Clauses de confidentialité-exclusivité
Destinataire
de l’exemplaire de base
M. ……………………….………...
Fonction ……………………….…
Destinataires des exemplaires
supplémentaires pour usage
strictement interne société
M. …………………………………
Fonction …………………………..
M. ………………………………….
Fonction …………………………..
M. ……………………………..…
Fonction …………………………
Destinataire de la base
de données informatique (1)
M. ………………………………..
Fonction …………………………
(1) livrée sur CD Rom sous formats
Access et Excel, après tests antivirus au
moyen de Norton Antivirus
Toutes les marques mentionnées
dans cette plaquette sont des
marques déposées.
GROSSISTES DÉCORATION 2016 est une étude réservée à
l’usage exclusif des sociétés qui s’en portent acquéreur.
La loi du 11 mars 1957 révisée en 1985, n’autorisant aux termes
des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou
reproductions strictement réservées à l’usage du copiste et non
destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les
analyses et courtes citations dans un but d’exemple et
d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale, ou
partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants
droit ou ayants cause, est illicite » (alinéa 1er de l’article 40).
De caractère strictement confidentiel, le rapport nominatif de
GROSSISTES DÉCORATION 2016 et son support
informatique -aux termes de la loi du 1er juillet 1998 fixant les
règles de protection juridique des bases de données- ne peuvent
donc être communiqués, même partiellement, sans un accord
préalable de Développement Construction, à toute personne
extérieure à la société ayant acquis l’étude. Cette clause de
confidentialité-exclusivité vaut également vis-à-vis d’autres
sociétés appartenant au même groupe, ou relevant d’un
même groupement, club, syndicat ou association
d’industriels et/ou professionnels du bâtiment.
Toute représentation reproduction ou diffusion (y compris via
Internet) par quelque moyen que ce soit (reprographie,
photocopie, enregistrement informatique, ...) de cette étude et de
son fichier informatique constituerait une contrefaçon
sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal qui
prévoit à l’encontre des contrefacteurs des amendes ainsi que
des peines d’emprisonnement.
L’acquéreur de cette étude est engagé contractuellement à
respecter et faire respecter ces clauses de confidentialité et à
réserver à l’usage exclusif de sa société l’exploitation de l’étude
et de son fichier informatique. En conséquence, il s’interdit toute
forme de vente, de commercialisation ou de cession, même
gratuite, à des tiers de l’étude ou de son fichier informatique.
L’utilisation abusive de l’ouvrage et du fichier informatique qui lui
est associé expose en conséquence ses auteurs à des
poursuites judiciaires.
Le fichier informatique de GROSSISTES DÉCORATION 2016
fait l’objet d’un enregistrement auprès de la Commission
Nationale de l’Informatique et des Libertés.
Développement Construction – 78240 Vélizy – Tél : 01 30 67 65 25 – E-mail : [email protected]