VILLE de RENNES Service du Directeur Général SDG

VILLE de RENNES
Service du Directeur Général
SDG-ChM/KN
CONSEIL MUNICIPAL
Séance publique du 2 mai 2016
17 heures
Ordre du jour
SDG
Mme la Maire
1
Compte rendu sommaire du 14 mars 2016 - Adoption - Ordre du jour
et déroulement de la séance du 2 mai 2016
SDG
FIAG-6
Mme La Maire
2
Administration générale - Conseil Municipal - Installation de
Mme de Bergevin, nouvelle conseillère municipale - Indemnité
(Annexe 1)
DATTP M. Chardonnet
FIAG-10
40
Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Charte
rennaise de la vie nocturne
M. Sémeril
CRR
ADD-26
6
Culture - Expression Musicale, lyrique et chorégraphique Conservatoire à Rayonnement Régional du Blosne - Construction ZAC Blosne Est - Attribution du marché de maîtrise d'eeuvre
M. Careil
9
Culture - Mécénat culturel - Fonds de dotation pour l'art public Création du fonds de dotation "Puzzle - L'art public à Rennes" par la
Ville de Rennes et Rennes Métropole - Désignation de représentants
DirCult M. Careil
DACC
CRECA-15
13
Culture - Éducation artistique et culturelle - Plan local d'éducation
artistique et culturelle
DirCult
Ides
CRECA-11
DBC
COP
EEJS-4
M. Léziart
21
Sports et jeunesse - Piscine de Bréquigny - Construction d'un bassin
nordique - Avant-Projet - Approbation - Demande de subventions
DSPHSSEnv
SCS-5
Mme Marchandise-
34
Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire Captation citoyenne de données environnementales - Animation Maison de la Consommation et de l'Environnement - Subvention
complémentaire Modification de la délibération attributive de
subventions 2016
DSPHSSEnv
SCS-6
Mme Marchandise-
35
Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire Démarche de captation citoyenne de données environnementales Ecole des Hautes Études en Santé Publique - Convention de partenariat
- Provision pour diverses actions liées à la santé, l'hygiène et la
prévention des risques sanitaires - Deuxième affectation de crédits
2016
Franquet
Franquet
2
DSPHSSEnv
.SCS-7
Mme MarchandiseFranquet
36
Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire Démarche de captation citoyenne de données environnementales Association Air Breizh - Convention de partenariat - Provision pour
diverses actions liées à la santé, l'hygiène et la prévention des risques
sanitaires - Deuxième affectation de crédits 2016
DEE
EEJS-3
Mme Briéro
3
Enseignement, formation - Ecoles maternelles ou élémentaires
publiques ou privées - Préparation de la rentrée scolaire 2016 - Retraits
et affectations d'emplois - Avis du Conseil Municipal
Opéra
M. Careil
4
Culture - Expression musicale, lyrique et chorégraphique - Opéra Résidence des ensembles Mélisme(s) et du Banquet CélesteConventions
M. Careil
5
Culture - Expression musicale, lyrique et chorégraphique - Opéra Régie d'avances et de recettes de l'opéra de Rennes - Encaissement pour
le compte de l'association Orchestre Universitaire de Rennes
M. Careil
7
Culture - Expression musicale, lyrique et chorégraphique Conservatoire à Rayonnement Régional - Approbation du projet
d'établissement (2016/2020)
M. Careil
8
Culture - École européenne supérieure d'art de Bretagne (EESAB) Modification des statuts de l'établissement public de coopération
culturelle (EPCC)
Mme Phalippou
10
Culture - Conservation et diffusion des patrimoines - Musée des beauxarts - Convention avec la Société des amis du Musée des beaux-arts de
Rennes - Renouvellement
M. Phalippou
11
Culture - Conservation et diffusion des patrimoines - Musée - Boutique
du Musée des beaux-arts de Rennes - Ventes d'articles
12
Culture - Action culturelle - La Criée centre d'art contemporain - Musée
des Beaux-Arts de Rennes - Frac Bretagne - Convention de coopération
renforcée 2016-2018 - Contribution de fonctionnement
CRECA-1
Opéra
CRECA-8
CRR
CRECA-9
DirCult
DACC
CRECA-10
MBA
CRECA-12
MBA
CRECA-13
La Criée Mme Phalippou
CRECA-14
DirCult
Res
Mme Phalippou
14
Culture - Action culturelle - Comité National Français de l'ICOM (The
International Gounod of Museums) ou ICOM France - Adhésion
CRECA-19
DirCult
PC
M. Sémeril
15
Culture - Action culturelle - Conseil Local du Patrimoine - Création
M. Careil
16
Culture - Action culturelle - Provision pour actions culturelles Troisième affectation de crédits 2016
M. Careil
17
Culture - Action culturelle - Provision pour Éducation Artistique et
culturelle - Première affectation de crédits 2016
CRECA-20
DirCult
DACC
CRECA-16
DirCult
DACC
CRECA-2
3
M. Careil
18
Culture - Action culturelle - Provision pour innovation
expérimentation artistique et sociale - Première affectation de crédits
2016
M. Careil
19
Culture - Action culturelle - Provision - Dispositif « Les Reniais
prennent l'Art » - Deuxième affectation de crédits 2016
M. Careil
20
Culture - Action culturelle - Provision "Quartiers Culture" - Deuxième
affectation de crédits 2016
DS
EEJS-1
M. Léziart
22
Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour manifestations
sportives - Deuxième affectation de crédits 2016
DS
EEJS-2
M. Léziart
23
Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour événementiel
sportif- Troisième affectation de crédits 2016 -Tout Rennes Court Convention financière
DAJE
M. Lahais
24
Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Subvention d'équipement
aux associations socio-éducatives - Première affectation de crédits 2016
M. Lahais
25
Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Pôles multimédia de
quartier - Provision multimédia (formation, fonctionnement nouveaux
pôles) - Première affectation de crédits 2016
M. Lahais
26
Sport et Jeunesse - Action socio-éducative - Provision Locaux
Collectifs Résidentiels - Aménagements 2016 - Subventions
d'équipement aux organismes HLM
DAJE
EEJS-8
Mme Briéro
27
Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision engagement
citoyen - Première affectation des crédits 2016
DAJE
EEJS-6
Mme Briéro
28
Sports et Jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur
des jeunes - Provision pour projets étudiants - Deuxième affectation de
crédits 2016
DAJE
EEJS-7
Mme Briéro
29
Sports et Jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour autres
actions en faveur des jeunes - Troisième affectation de crédits 2016
DAJE
M. Lahais
30
Sports et Jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour animation
socio-éducative - Première affectation de crédits 2016
DAJE
EEJS-5
Mme Briéro
31
Sports et Jeunesse - Action socio-éducative - Loisirs alternatifs pour
les jeunes adultes - Provision pour manifestation ND4J - Troisième
affectation de crédits 2016
DSPII
SCS-2
Mme MarchandiseFranquet
32
Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire Provision pour diverses actions liées à la santé, l'hygiène et la
prévention des risques sanitaires - Affectation de crédits 2016
DirCult
DACC
CRECA-3
DirCult
DACC
CRECA-17
DirCult
DACC
CRECA-18
CRECA-22
DAJE
CRECA-5
DAJE
CRECA-23
CRECA-4
-4
DSPHSSE
SCS-3
Mme MarchandiseFranquet
33
Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire Association Recherche Psychanalyse et Lien Social (ARPELS) Convention - Renouvellement
SPDM
Mme Saoud
37
Interventions sociales et santé - Conseil Local de Sécurité et de
Prévention de la Délinquance - Avenant au marché Correspondants de
Nuit et constitution d'un groupement de commande « Ville de Rennes Archipel Habitat - Espace Habitat - Aiguillon Construction - Néotoa »
DS
EEJS-9
M. Léziart
38
Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Loisirs à
Rennes - Eté 2016 - Service de transport hebdomadaire - Tarifs.
DAJE
SCS-1
Mme Letourneux
39
Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales Provision Diversité culturelle soutien association - Première affectation
de crédits 2016
41
Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Centre
Culturel Islamique du Blosne - Travaux de rénovation - Engagement
de l'étude
42
Famille - Aides aux personnes âgées - Provision - Actions en direction
des personnes âgées - Première affectation de crédits 2016
DAUH M. Sémeril
ADD-27
43
Aménagement et services urbains, environnement - Convention avec
l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Bretagne (ENSAB) Subvention
DAUH M. Sémeril
MQCU
ADD-28
44
Aménagement et services urbains, environnement - Maison
d'Architecture et des espaces de Bretagne (MAeB) - Convention cadre
pluriannuelle d'objectifs - Actions 2016 - Subvention exceptionnelle Provision fonds projets écoles - Première affectation de crédits 2016
DAUH M. Sémeril
ADD-23
45
Aménagement et services urbains, environnement - Avenue Gros
Malhon - Axe prioritaire de transport collectif Rennes/St Grégoire Aménagement de voirie et création de couloirs bus - Convention de
maîtrise d'ouvrage unique avec Rennes Métropole
DAUH M. Sémeril
ADD-20
46
Aménagement et services urbains, environnement - Bilan des
acquisitions et des cessions foncières 2015
DAUH
ADD-5
M. Sémeril
47
Aménagement et services urbains, environnement - 30 rue de Brest Bibliothèque municipale - Acquisition d'un lot-volume à usage de
chaufferie appartenant à Archipel Habitat
DAUH
ADD-6
M. Sémeril
48
Aménagement et services urbains, environnement - Prairies SaintMartin - Canal Saint-Martin - Acquisition
DAUH
ADD-8
M. Sémeril
49
Aménagement et services urbains, environnement - Square Jagu - 22
rue Jules Guesde - Acquisition - Échange
FIAG-11
DATTP M. Chardonnet
FIAG-12
DPAg
SCS-4
Mme Briand
5
DAUH
ADD-9
M. Sémeril
50
Aménagement et services urbains, environnement - Cheminement
piétonnier - Acquisition d'un emplacement réservé n°87
DAUH
M. Sémeril
51
Aménagement et services urbains, environnement - Ilot d'Octroi - 10
rue de la Carrière - Acquisition de plusieurs lots de copropriété
M. Sémeril
52
Aménagement et services urbains, environnement - Rue du Pré Perché
- Cession à la SAS du Pré Perché et acquisition à la SCI Croix
Rocheran
M. Sémeril
53
Aménagement et services urbains, environnement - Rénovation urbaine
du quartier Colombier - Rue de Nantes - Cahier des Charges de
Cession de Terrain et Règlement général d'application du plan masse et
des servitudes d'architecture - Suppression
DAUH
ADD-3
M. Sémeril
54
Aménagement et services urbains, environnement - 158-160 rue
d'Antrain - Déclassement - Cession
DAUH
ADD-7
M. Sémeril
55
Aménagement et services urbains, environnement - Réserves foncières
- Aménagement piétonnier de l'allée Marc Elder - Acquisition de
parcelles de terrain situées 2 et 4 avenue du Sergent Maginot
DAUH
ADD-4
M. Sémeril
56
Aménagement et services urbains, environnement - Allée Guillaume
Chauvin / 83 rue de Dinan - Aliénation d'un mur
DAUH
M. Sémeril
57
Aménagement et services urbains, environnement - 19 rue de la
Parcheminerie - Déclassement du domaine public et aliénation d'un
terrain
M. Sémeril
58
Aménagement et services urbains, environnement - Villejean - Ilot
Bourgogne - Emprise partielle - Désaffectation - Déclassement
DAUH M. Sémeril
ADD-24
59
Aménagement et services urbains, environnement - Le Blosne - Ilot
Tage Gacet - Emprise partielle - Désaffectation - Déclassement du
domaine public
DAUH M. Sémeril
ADD-25
60
Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est Programmes E05a et E05b - Avenue des Pays Bas - Emprise partielle Déclassement du domaine public routier - Mise à l'enquête publique
M. Hervé
61
Aménagement et services urbains, environnement - Baux
emphytéotiques conclus avec Archipel Habitat aux 5 boulevard de la
Duchesse Anne et rue Moulin du Comte (parcelles AI 413 et AI 354) Modification de clauses
M. Hervé
62
Aménagement et services urbains, environnement - Bail
emphytéotique conclu avec Aiguillon Construction au 31 rue Camille
Saint-Saëns - Modification de clauses
ADD-14
DAUH
ADD-11
DAUH
ADD-1.0
ADD-21
DAUH
ADD-2
DAJ
immo
ADD-12
DAJ
Immo
ADD-13
6
DJB
M. Guillotin
63
Aménagement et services urbains, environnement - Développement
durable - Biodiversité - Protection des oiseaux - Territoire rennais Convention de partenariat avec la LPO (Ligue pour la Protection des
Oiseaux)
M. Sémeril
64
Aménagement et services urbains, environnement - Ilot de l'octroi Mise à disposition de l'étude d'impact préalable à l'approbation du
dossier de création de ZAC
M. Sémeril
65
Aménagement et services urbains, environnement - ZAC rue de l'Alma
- 37 rue de l'Alma - Cession du droit de tréfonds de la ligne A du
métro au profit de Rennes Métropole
M. Sémeril
66
Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Madeleine Lot A - Boulevard Georges Pompidou - Déclassement du domaine
public routier - Approbation
M. Sémeril
67
Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Madeleine Lot A - Cession de charges foncières à la société "Nexity" Approbation
M. Sémeril
68
Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Normandie
Saumurois - Ilot A Avenue Charles Tillon - Acquisition en VEFA de
locaux d'activités
M. Sémeril
69
Aménagement et services urbains, environnement - Autres opérations
d'aménagement urbain - Requalification du centre ancien Etablissement Public Foncier de Bretagne - Convention opérationnelle
- Résiliation
M. Sémeril
70
Aménagement et services urbains, environnement - Domaine Déconstruction de propriétés communales
71
Aménagement et services urbains, environnement - Provision actions
quartiers - Première affectation de crédits 2016
M. Guillotin
72
Aménagement et services urbains, environnement - Actions pour
l'environnement - Projet "Nichoirs-Citoyens" - Convention entre la
Ville de Rennes et la Maison de la Consommation et de
l'Environnement - Subvention - Provision pour associations diverses Deuxième affectation de crédits 2016
M. Guillotin
73
Aménagement et services urbains, environnement - Actions pour
l'environnement - Provisions pour associations diverses - Troisième
affectation de crédits 2016
M. Hervé
74
Action économique - Conunerce - Diverses actions - Provision pour
animation commerciale - Première affectation de crédits 2016
DLVQ-4
DAUH
ADD-15
DAUH
ADD- 16
DAUH
ADD-17
DAUH
ADD-18
DAUH
ADD-19
DAUH
Foncier
ADD-22
DAJ
Irnrno
ADD-1
DATTP M. Le Bougeant
DLVQ-l
DJB
DLVQ-2
STTE
DLVQ-3
ActionCo
FIAG-5
7
M. Hervé
DFCP
ADD-29
75
Action économique - Tourisme - Camping municipal des Gayeulles Terme du service public - Résiliation anticipée de la délégation de
service public
M. Hervé
DAJ
Immo
ADD-30
76
Action économique - Tourisme - Camping des Gayeulles - Bail
emphytéotique administratif avec la Société d'Economie Mixte
CITEDIA
M. Lahais
77
Action économique - Actions pour l'emploi - Provision pour emploi
associatif local - Deuxième affectation de crédits 2016 - Convention
bipartite
Mme Marie
78
Relations internationales - Provision - Aides pour projets à caractère
international - Deuxième affectation de crédits 2016
Mme Bougeard
79
Relations internationales - Provision pour relations internationales Subventions aux associations ou organismes scolaires - Affectation de
crédits 2016
SDG
FIAG-1
M. Hervé
80
Administration générale - Délégation du Conseil municipal à la Maire
- Compte-rendu des mois de janvier et février 2016
DRH
FIAG-2
M. Chardonnet
81
Administration générale - Personnel - La Criée Centre d'Art
Contemporain - Médiateur culturel - Missions - Niveaux de
recrutement et de rémunération
DRH
FIAG-3
M. Chardonnet
82
Administration générale - Personnel - Mission égalité - Chargé de
mission accès aux droits des étrangers - Renouvellement de contrat Niveau de rémunération
DRH
FIAG-4
M. Chardonnet
83
Administration générale - Personnel - Usagers Action Educative Technicien informatique - Missions - Niveaux de recrutement et de
rémunération
DRH
FIAG-8
M. Chardonnet
84
Administration générale - Personnel - Services Funéraire - Chargé de
mission du patrimoine funéraire - Missions - Niveaux de recrutement
et de rémunération
DRH
M. Chardonnet
85
Administration Générale - Personnel - Créations, redéploiements et
transformations d'emplois au titre de l'année 2016 - Deuxième
complément
M. Hervé
86
Administration générale - Groupement de commandes pour
l'attribution de notations financières entre la Ville de Rennes et Rennes
Métropole - Convention constitutive - Approbation et autorisation de
signature
M. Sémeril
87
Administration générale - Désignation de représentants - Associations
« Institut Confucius de Bretagne » - SPL « Eau du Bassin Rennais » Modifications
DAJE
CRECA-21
SIE
CRECA-6
SIE
CRECA-7
FIAG-14
DFCP
FIAG-13
SDG
FIAG-7
8
DVGTS M. Hervé
FIAG-9
88
Finances - Tarif année 2016 - Gestion espace public - Échafaudage,
dépôts de matériaux, branchements provisoires de chantier - Matériels
de chantier - Installations à usage de locaux temporaires - Redevance
d'occupation - Modifications
M. Hervé
DPB
FIAG-15
89
Finances - Subventions d'investissement - Dotation de soutien à
l'investissement public local - Demande de subventions