Tarifs O Garde d`enfants de - de 3 ans

Tarifs O2 Garde d’enfants de - de 3 ans
en zone B (avant déduction des aides éventuelles de la CAF)
La zone B couvre des communes de la région Ile de France et du département du Rhône, ainsi que les communes
couvertes par l’agence d’Antibes, celle d’Annecy et les communes de l’Ile de Ré.
 Garde régulière : Paliers de tarification horaire TTC applicables selon le nombre d’heures facturées toutes prestations de ménage-repassage et de garde d’enfants confondues
A PARTIR DE 75H PAR MOIS
EVEIL PETITE
ENFANCE
NOUNOU PLUS
GOUVERNANTE
D’ENFANTS
LA SOIRÉE DES
PARENTS
Tarif horaire TTC
avant réduction ou crédit d’impôt*
21,60 €
22,60 €
25,60 €
21,60 €
Coût horaire net après
réduction ou crédit d’impôt*
10,80 €
11,30 €
12,80 €
10,80 €
A PARTIR DE 50H PAR MOIS
EVEIL PETITE
ENFANCE
NOUNOU PLUS
GOUVERNANTE
D’ENFANTS
LA SOIRÉE DES
PARENTS
Tarif horaire TTC
avant réduction ou crédit d’impôt*
22,60 €
23,60 €
26,60 €
22,60 €
Coût horaire net après
réduction ou crédit d’impôt*
11,30 €
11,80 €
13,30 €
11,30 €
A PARTIR DE 25H PAR MOIS
EVEIL PETITE
ENFANCE
NOUNOU PLUS
GOUVERNANTE
D’ENFANTS
LA SOIRÉE DES
PARENTS
Tarif horaire TTC
avant réduction ou crédit d’impôt*
23,60 €
24,60 €
27,60 €
23,60 €
Coût horaire net après
réduction ou crédit d’impôt*
11,80 €
12,30 €
13,80 €
11,80 €
EN DESSOUS DE 25H PAR MOIS
EVEIL PETITE
ENFANCE
NOUNOU PLUS
GOUVERNANTE
D’ENFANTS
LA SOIRÉE DES
PARENTS
Tarif horaire TTC
avant réduction ou crédit d’impôt*
24,60 €
25,60 €
28,60 €
24,60 €
Coût horaire net après
réduction ou crédit d’impôt*
12,30 €
12,80 €
14,30 €
12,30 €
Tarifs applicables du 01/01/2012 au 31/07/2012
Au-delà de 100 heures par mois : nous contacter.
Un devis gratuit est établi systématiquement pour toute prestation pour tout bénéficiaire qui en formule la demande.
Réservation : lors de la signature du contrat, des arrhes d’un montant forfaitaire de 150 € sont demandées.
 Garde d’enfants d’urgence : voir grille tarifaire spécifique garde d’enfants d’urgence zone B
 Garde ponctuelle : 28,60 € TTC de l’heure, soit 14,30 € de l’heure après réduction ou crédit d’impôt*.
 Options :
• Famille nombreuse (3 ou 4 enfants) : + 1 euro TTC/h
• Horaires variables : + 1 euro TTC/h si les modifications de planning sont communiquées au moins 1 mois à l’avance
+ 2 euros TTC/h si les modifications de planning sont communiquées moins d’1 mois à l’avance
• Garde partagée : + 1 euro TTC/h, soit 0,50 euro TTC/h par famille pour 2 familles
• Aide aux devoirs (en cas de fratrie avec un enfant de + de 3 ans) : primaire : + 1 euro TTC/h ; collège : + 2 euros TTC/h
 AUCUN FRAIS D’ADHÉSION
 Réduction ou crédit d’impôt :
O2 étant agréée par la Préfecture, nos clients peuvent bénéficier d’une réduction ou d’un crédit d’impôt de 50 % des sommes dépensées
(plafond compris entre 12 000 et 15 000 euros par an selon leur situation familiale ; selon la loi fiscale en vigueur ; art. 199 sexdecies du
Code Général des Impôts).
 Aide de la CAF
Nos prestations en garde d’enfants ouvrent droit à une aide de la CAF : la PAJE (complément du libre choix du mode de garde, à partir
de 16h00 par mois, sous conditions).
 Conditions et modes de paiement acceptés :
• Pour la garde d’enfants régulière, les moyens de paiement sont :
- Prélèvement automatique : le règlement des prestations du mois s’effectue à la quinzaine avec :
- Un premier prélèvement le 20 du mois, afférent au nombre d’heures de prestations réalisées pour la période allant du 01 au
14 du mois,
- La facture, émise le dernier jour du mois, informe le client de l’ensemble des heures réalisées du mois,
- Un second prélèvement portant sur le solde Net à Payer sera réalisé le 07 du mois suivant.
- Chèques Emploi Service Universel (CESU) préfinancés :
- Qu’il s’agisse de CESU papier ou en cas de recours à un système de dématérialisation des CESU, ces derniers devront
être parvenus au centre administratif du Mans avant le 20 du mois des prestations pour être pris en compte. La preuve de la
réception des CESU et des informations dématérialisées est à la charge du client.
- Tout paiement des prestations en CESU sera encaissé et non remboursable.
- En l’absence de réception des CESU dans les délais susvisés, ou en cas de montant insuffisant de ces derniers :
 le prélèvement automatique complètera le paiement mensuel de la facture, si le client a choisi le prélèvement automatique
comme moyen de paiement combiné.
 l’envoi du chèque par le client complètera le paiement mensuel de la facture, si le client a choisi le chèque comme
moyen de paiement combiné, et ce dès la réception de la facture. Ce moyen de paiement entraîne une facturation de
frais de paiement de 3€ par mois et le versement à la signature du contrat d’une caution équivalente à 5 semaines de
prestations.
• Pour la garde d’enfants ponctuelle, les moyens de paiement sont :
- CESU + chèque bancaire
- Chèque bancaire seul
Le paiement est effectif à la commande. Frais de gestion de 3€ offerts.
 Frais kilométriques :
- Absence de frais de transport pour les interventions ne nécessitant pas l’utilisation d’un véhicule pour se rendre sur les
lieux de la prestation.
- Pour les interventions nécessitant l’utilisation d’un véhicule pour se rendre sur les lieux de la prestation (situées dans
des lieux éloignés des lignes régulières de transport en commun ou difficiles d’accès), facturation forfaitaire de 3 € par
intervention (1,50 € après réduction ou crédit d’impôt*) au titre de la participation aux frais de transport.
- Pour les déplacements effectués par l’intervenant pendant sa prestation, une facturation de 0,39 € par kilomètre parcouru
est appliquée.
 Sinistres :
En cas de sinistres (détérioration, casse, …) pour lesquels notre responsabilité est avérée, nous nous engageons à dédommager nos
clients après l’application d’une franchise :
• Formules d’abonnement Garde d’enfants :
- Gouvernante d’enfants : 0 €
- Eveil Petite Enfance : 0 €
- Soirée des parents : 0 €
- Nounou plus : 60 €
• Formule de recours ponctuel Garde d’enfants : 0 €
 Durée minimale des interventions :
- 2 heures pour les prestations régulières « Eveil Petite Enfance », « Nounou plus », « Gouvernante d’enfants », « Soirée des parents »
- 4 heures pour les prestations ponctuelles et la garde d’enfants d’urgence.
* Dans les conditions posées par l’article 199 sexdéciès du CGI, sous réserve de modification de la législation
Les présentes informations sont données à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle.