délibérations du Conseil Municipal

Du 6 octobre 2014 - Beauvais sur Tescou

seance du conseil municipal du 16 juin 2014

14 -10 - Villages76

Compte-Rendu du 30 novembre 2011

compte rendu de la reunion du conseil municipal du 31 juillet 2006

Conseil Municipal du 25 Fevrier 2016

Conseil Municipal : séance du 20 janvier 2016

MAIRIE DE SAINT JEAN D`ILLAC

Conseil Municipal de Nuisement sur Coole Réunion du 15 juin 2015

COMMUNE DE LONGWY SUR LE DOUBS COMPTE RENDU DE

délibérations du Conseil Municipal - Maire de Brain-sur

L’An deux mille quinze, le vingt du mois de juillet à 18 heures, les membres du Conseil Municipal de cette commune se sont réunis au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel des séances, e...