Diagnostic de la qualité environnementale des sols au droit de deux

Transcription

AMIENS AMENAGEMENT
AMIENS (80)
Site 1 : Ilôt Boulogne, rue Masclef
Site 2 : 279, rue de Verdun
Diagnostic de la qualité
environnementale des sols
au droit de deux friches
industrielles dans le cadre de
programmes immobiliers
Proposition technique et financière
BURGEAP - Agence d’arras
57, rue de Grigny
62000 ARRAS
Tél : 03.21.24.38.00 Fax : 03.21.24.38.09
E-mail : [email protected]
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SOMMAIRE
1 Contexte de l’opération
3
2 Présentation générale de notre offre
4
2.1
Les atouts de BURGEAP
4
2.2
Cadre réglementaire
4
2.3
Missions proposées
5
3 Prestations proposées
6
3.1
Objectifs
6
3.2
3.2.1
3.2.2
Programme de reconnaissances
Site « Boulogne »
Site « Verdun »
6
6
7
3.3
3.3.1
3.3.2
Description des reconnaissances et prélèvements des
sols
Investigation de terrain
Analyses en laboratoire
8
8
9
3.4
Synthèse du diagnostic – Constat de l’état du site
10
3.5
Rapport de synthèse des investigations
11
3.6
Livrables
11
4 Conditions d’exécution
12
4.1
Conditions générales de vente
12
4.2
Organisation de la mission
12
4.3
Hygiène et sécurité
12
4.4
Assurance de la qualité
13
4.5
Délais
13
4.6
Divers
13
5 Proposition commerciale
14
5.1
Devis
14
5.2
5.2.1
5.2.2
5.2.3
5.2.4
5.2.5
Clauses commerciales
Montant de l'offre
Révision des prix
Taxes
Conditions de paiement
Validité de l'offre
14
14
15
15
15
15
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1 Contexte de l’opération
Dans le cadre de deux projets immobiliers sur le territoire de la ville d’Amiens (80), la société
AMIENS AMENAGEMENT souhaite être accompagnée pour la réalisation d’un diagnostic de la qualité des sols
au droit des deux sites concernés, afin de disposer d’éléments pour la gestion du passif environnemental de
ces sites, notamment en terme de gestion et d’élimination éventuelle des terres à excaver en phase travaux.
Le premier projet concerne l’aménagement de la ZAC « Gare la Vallée » au droit de l’îlot de parcelle occupé
actuellement par les bâtiments et installation de la société Boulogne. Le site est localisé entre la rue de
Masclef, la rue la Vallée, la rue Legrand et la rue Serrassaint. Dans le cadre de l’aménagement de la ZAC sur
une emprise foncière de l’ordre de 9 500 m2, le programme immobilier comprend la construction de
4 bâtiments à usages de bureaux et/ou de logements, de type R+3 à R+4, la création d’une voirie, de
zones de circulation, de parkings et espaces verts collectifs.
Le second projet concerne un programme de logements au droit d’un ensemble de parcelles localisé au
279, rue de Verdun. Le site, localisé en bordure de la Somme, est actuellement occupé par des bâtiments
et installations de stockage de matériaux, liés à l’ancienne activité exercée sur le site.
Les données importantes pour le dimensionnement de notre offre technique sont les suivantes :
•
les deux terrains se situent sur la commune d’Amiens ;
•
les terrains ont des surfaces respectives de l’ordre de 9 500 m2 et 6 500 m2 et sont actuellement
occupé par des bâtiments industriels et des zones recouvertes de remblais ou de dalle béton (parking,
zone de circulation et de stockage) ;
•
les deux projets d’aménagement prévoient la construction d’immeubles, réputés sans sous-sol, à
usages de logements et de bureaux, comprenant des espaces verts collectifs, des parkings et des
voiries associés ;
•
une étude initiale de pollution a été réalisée en décembre 2008 sur l’îlot Boulogne.
L’approche proposée par BURGEAP pour assurer la mission de diagnostic et de conseil
concernant l’état de qualité environnementale des sols vous est présentée dans ce document.
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2 Présentation générale de notre offre
2.1
Les atouts de BURGEAP
Notre expertise : BURGEAP est un des acteurs français majeurs dans le domaine de la gestion
des sites pollués et est membre fondateur de l’UPDS (Union Professionnelle des Entreprises de
Dépollution de Sites).
Nos experts ont participé aux principaux groupes de travail du Ministère chargé de l’Environnement qui ont
abouti à la refonte de la méthodologie nationale de gestion des sites pollués.
En faisant appel à BURGEAP :
•
vous profitez de l’expérience de plus de 20 ans de professionnels aguerris de la pollution des sols,
dont les références et la compétence sont reconnues par le label QUALIPOL,
•
vous avez l'assurance que notre proposition répond à votre besoin, grâce à notre connaissance du
sujet, et à notre approche pragmatique et professionnelle des enjeux industriels et des
aménagements immobiliers,
•
vous disposez d'outils méthodologiques, de terrain et de calcul, innovants et validés,
•
vous avez la garantie d’un contrôle interne de la qualité des prestations, démarche développée par
BURGEAP dès sa création en 1947, traduite par une soixantaine de qualifications OPQIBI et par la
certification ISO 9001 (n° 50170-2009-AQ-FRA-COFRAC) obtenue depuis 1998.
Notre proximité géographique : BURGEAP est implanté à Arras (62) depuis 1990. Notre proximité de la
zone d’étude nous permet d’accroître notre réactivité et vous assure de notre bonne connaissance des tissus
économique et social locaux, et en particulier des services locaux de l’administration.
Nos moyens humains : nous mettons à votre disposition une équipe regroupant les diverses compétences
et expertises requises d’un groupe de 650 personnes. Le projet sera piloté et exécuté par l’agence locale de
BURGEAP et en concertation avec les experts de la région Nord. L’équipe proposée pour le projet est
présentée plus loin. Les CV des intervenants sont présentés en annexe 2. Nos références pour des études
similaires sont présentées en annexe 3.
2.2 Cadre réglementaire
Conformément aux textes et outils méthodologiques relatifs à la prévention de la pollution des sols et à la
gestion des sols pollués en France, présentés par la Ministre de l’Ecologie et du Développement Durable en
Conseil des Ministres le14 février 2007, notre prestation s’appuiera sur les textes suivants :
Note ministérielle. Sites et sols pollués – Modalité de gestion et de réaménagement des sites pollués :
•
ANNEXE 1 : La politique et la gestion des sites pollués en France. Historique, bilan et nouvelles
démarches de gestion proposées.
•
ANNEXE 2 : Modalités de gestion et de réaménagement des sites pollués. Comment identifier un
site (potentiellement) pollué. Comment gérer un problème de site pollué.
•
ANNEXE 3 : Les outils en appui aux démarches de gestion. Les documents utiles pour la gestion
des sites pollués.
Circulaire relative aux installations classées. Prévention de la pollution des sols. Gestion des sols pollués.
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2.3
Missions proposées
Les prestations proposées par BURGEAP pour la gestion des sites pollués sont présentées ci-après. Celles qui
permettent de répondre à votre demande, et qui font l’objet de notre présente offre, sont identifiées.
PRESTATION
Levée de doute
Diagnostic historique
et documentaire
Diagnostic du site
(Niveau I)
Diagnostic du site
(Niveau II)
QUESTION POSEE
Le site relève-t-il de la politique nationale de gestion des sites
pollués, ou bien est-il « banalisable » ?
Faut-il prendre des mesures d’urgence et lesquelles ?
Quelles sont les sources de pollution possibles, les milieux pouvant
être impactés, les enjeux à protéger ? (premier schéma
conceptuel).
Où et à quelle profondeur sonder, quels polluants rechercher ?

Diagnostic hors site
Interprétation de
l’Etat des Milieux
(IEM)
Les sols du site sont ils pollués, où, et par quelles substances ?
indiquer les conséquences possibles sur les activités actuelles et
futures du site, sur l’environnement (mise à jour du schéma
conceptuel).
Disposer des données nécessaires pour élaborer le Plan de Gestion
pour l’emprise intérieure du site, avec une estimation réaliste de
l’extension des zones polluées.
Décrire le principe des mesures de gestion à prévoir (travaux,
restrictions et précautions d’usage), en évaluer les budgets.
La pollution du site a-t-elle migré hors site ou peut-elle migrer ?
Quelle est l’extension de la zone impactée hors site (sols, eaux, air) ?
L’état des milieux (eau, sols, végétaux, air ambiant) est-il compatible
avec les usages constatés ou prévus, ou bien génère-t-il des risques ?
Faut-il intégrer l’emprise extérieure dans un Plan de Gestion ?
Faut-il une simple surveillance ?
Choisir une stratégie de gestion, évaluer et justifier le choix retenu par
un Bilan Coûts/Avantages.
Concevoir et dimensionner au niveau « Avant-Projet » les travaux de
dépollution, de confinement, ou de protection, justifiés si nécessaire
par des études quantitatives de risques sanitaires (EQRS).
Décrire l’organisation prévue pour les travaux.
Définir les précautions/restrictions d’usage à instituer après les
travaux.
Définir le programme de surveillance après les travaux.
Prouver que les mesures prévues préservent la santé publique, par
l’Analyse des Risques Résiduels (ARR).

Elaboration d’un Plan
de Gestion

Etudes techniques de
dimensionnement.
Maîtrise d’œuvre des
travaux de
réhabilitation
Surveillance
Assistance et Tierce
Expertise
Oui
(actualisation)
(îlot Boulogne)
Non
non
(site Verdun)
Diagnostic détaillé des zones sources (protocole MACAOH).
Essais pilotes de traitabilité.
Contrôle de l’exécution des travaux conformément au plan de gestion
relatif aux travaux.
Assistance aux opérations de réception : prélèvements,
échantillonnage et analyses en laboratoire, mesures et essais de
réception et dossier de récolement des travaux.
Compte-rendu d’interventions et dossier de récolement des travaux de
dépollution.
Conception et mise en place de procédures de gestion et de suivi à
long terme des objectifs des travaux de dépollution (suivi de la qualité
des eaux souterraines pendant et après le chantier, et le cas échéant,
actualisation de l’ARR).
Vous aider à chaque stade du projet à définir vos besoins.
Vérifier et valider le travail des prestataires d’études ou de travaux.
non
Oui

non
Oui
Les sols du site sont ils pollués, où, et par quelles substances ?
La nappe phréatique dans le site est-elle polluée ?
Indiquer s’il convient de faire une IEM, un Plan de Gestion, une
simple surveillance.

PREVUE
(îlot Boulogne)

DEJA
DISPONIBLE
Non
Oui
non
non
non
non
non
non
non
non
non
non
non
non
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3 Prestations proposées
3.1
Objectifs
Nous proposons la réalisation de diagnostics de qualité environnementale des sols au droit de chacun de sites
concernés, basés sur :
•
une synthèse historique et environnementale succincte du site concerné par le projet de
construction, comprenant les éléments suivants :
-
contexte géologique, hydrogéologique ;
-
consultation des bases de données BASIAS (base des anciens sites industriels et activités
de services) et BASOL (base des sites potentiellement pollués) ;
-
consultation de la banque de données du sous-sol du BRGM (Bureau de Recherches
Géologiques et Minières) ;
-
consultation des données de l’Agence de l’Eau Artois-Picardie sur l’usage des eaux
souterraines dans le secteur ;
•
la réalisation de prélèvements pour analyses d’échantillons de sols, selon les aménagements
et usages envisagés, nécessaires à l’établissement de la qualité environnementale des sols ;
•
la réalisation du schéma conceptuel spécifique au projet, sur la base d’éventuelles zones
impactées, indiquant les conséquences possibles/probables de cette pollution sur les activités
actuelles du site, sur les projets d’usages futurs, sur l’environnement extérieur ;
•
la définition dans les grandes lignes des principes des mesures de gestion du site à prévoir, et
l’évaluation de leur coût, que ces mesures doivent ensuite être intégrées ou non dans un plan
de gestion.
Il n’est pas prévu à ce stade de réaliser des prélèvements en dehors des limites du site, ni de prélèvement
d’eau souterraine au droit du site.
Si des mesures de gestion sont requises, il n’est pas prévu de les définir au niveau « opérationnel » ni de les
chiffrer en détail. L’élaboration d’un pan de gestion proprement dit n’est pas prévue.
3.2
3.2.1
Programme de reconnaissances
Site « Boulogne »
Nous proposons de réaliser :
•
6 sondages de sols au droit des 4 futurs immeubles à usage de logements et/ou de bureaux ;
•
4 sondages de sols au droit des espaces verts et parkings ;
•
2 sondages au droit des voiries.
Immeubles à usage de logements ou de bureaux
La réalisation des 4 bâtiments nécessitera l’excavation de terres sur le premier mètre pour les fondations.
Ainsi, les sondages réalisés au droit de ces futures constructions auront donc une profondeur de deux mètres
afin de vérifier la qualité des terres à excaver et des terres qui seront laissées en place sous les bâtiments.
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Des analyses seront réalisées :
•
sur le premier mètre, pour déterminer la filière d’élimination des terres à excaver au
droit des futurs bâtiments. Nous analyserons ainsi les paramètres conformément aux critères de
l’arrêté ministériel du 15 mars 2006 fixant la liste des types de déchets admissibles dans des
installations de stockage de déchets inertes (ISDI), dite de classe 3 ;
•
sur le second mètre pour vérifier la qualité des terres qui seront laissées en place sous
les bâtiments. Seuls les composés volatils seront analysés (COHV1, BTEX2, hydrocarbures volatils
C6-C10 et naphtalène) car, du fait de la présence des dalles des bâtiments, les composés lourds
(métaux, hydrocarbures lourds, HAP3 autres que le naphtalène, etc.) ne présentent pas de risques
par contact direct avec les futurs usagers.
Espaces verts et parking
Aucune excavation de terre n’étant prévue pour la réalisation des espaces verts et des parkings, les sondages
au droit de ces emplacements seront réalisés à une profondeur d’un mètre. Des analyses seront réalisées
pour vérifier la qualité des terres qui seront laissées en place.
•
au droit des parkings, seuls les composés volatils seront analysés (COHV, BTEX, hydrocarbures
volatils et naphtalène) car du fait de la présence de recouvrement enrobé au droit des parkings, les
composés lourds (métaux, hydrocarbures lourds, HAP autres que le naphtalène, etc.) ne présentent
pas de risques par contact direct avec les futurs usagers ;
•
au droit des futurs espaces verts nous analyserons les composés lourds et volatils : métaux4, HCT
(hydrocarbures C6-C10 et C10-C40), HAP, BTEX et COHV.
Voiries
Le projet d’aménagement de la ZAC « Gare la Vallée » au droit de l’îlot Boulogne prévoit également la
création d’une voirie entre les rues actuelles de Masclef et de la Vallée. Dans le cadre de la réalisation de
cette voirie et des réseaux enterrés associés, des travaux de terrassement et d’excavation seront à réaliser.
Afin de permettre une gestion des terres, nous prévoyons de réaliser des sondages à une profondeur d’un
mètre pour déterminer la filière d’élimination de ces terres, conformément aux paramètres et aux
critères de l’arrêté ministériel du 15 mars 2006 fixant la liste des types de déchets admissibles dans des
installations de stockage de déchets inertes (ISDI), dite de classe 3.
3.2.2
Site « Verdun »
En l’absence d’éléments précis sur la localisation des constructions et les usages envisagés au droit du site
(logements individuels ou collectifs, existence de jardins privatifs), notre programme d’investigations pourra
être modifié ou actualisé à réception des éléments.
Dans le cadre de notre offre, nous prévoyons de réaliser :
•
5 sondages de sols au droit des futurs bâtiments ou maisons à usages de logements ;
•
5 sondages de sols au droit des futurs jardins, espaces verts collectifs, parking et voiries.
Bâtiments ou maison à usage de logements
La réalisation des logements, individuels ou collectifs nécessitera l’excavation de terres sur le premier mètre
pour les fondations. Ainsi, les sondages réalisés auront une profondeur de 2 mètres afin de vérifier la qualité
des terres à excaver et des terres qui seront laissées en place.
1
2
3
4
composés organo-halogénés volatils
benzène, toluène, éthylbenzène et xylènes
hydrocarbures aromatiques polycycliques
arsenic, cadmium, chrome, cuivre, mercure, nickel, plomb et zinc
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Des analyses seront réalisées :
•
sur le premier mètre, pour déterminer la filière d’élimination des terres à excaver. Nous
analyserons les paramètres conformément aux critères de l’arrêté ministériel du 15 mars 2006
fixant la liste des types de déchets admissibles dans des installations de stockage de déchets inertes
(ISDI), dite de classe 3 ;
•
sur le second mètre, pour vérifier la qualité des terres laissées en place sous les
bâtiments. Seuls les composés volatils seront analysés (COHV5, BTEX6, hydrocarbures volatils C6C10 et naphtalène) car, du fait de la présence des dalles béton des constructions, les composés
lourds (métaux, hydrocarbures lourds, HAP7 autres que le naphtalène, etc.) ne présentent pas de
risques par contact direct avec les futurs usagers.
Espaces verts, parking et voiries
Aucune excavation de terre n’étant prévue pour la réalisation des espaces verts et des parkings, les sondages
au droit de ces emplacements seront réalisés à une profondeur d’un mètre. Des analyses seront réalisées
pour vérifier la qualité des terres qui seront laissées en place.
•
au droit des parkings et voiries, seuls les composés volatils seront analysés (COHV, BTEX,
hydrocarbures volatils et naphtalène) car du fait de la présence de recouvrement enrobé, les
composés lourds (métaux, hydrocarbures lourds, HAP autres que le naphtalène, etc.) ne présentent
pas de risques par contact direct avec les futurs usagers ;
•
au droit des futurs espaces verts nous analyserons les composés lourds et volatils : métaux8, HCT
(hydrocarbures C6-C10 et C10-C40), HAP, BTEX et COHV.
NB : nous ne prévoyons pas d’investigations sur les eaux souterraines à ce stade.
3.3
Description des reconnaissances et prélèvements des sols
3.3.1 Investigation de terrain
Dans le cadre de la présente offre, nous prévoyons de regrouper les investigations sur les 2 sites lors d’une
seule campagne de terrain. Ainsi, le programme prévisionnel des investigations proposées est le suivant :
Site Boulogne :
•
6 sondages de sols à 2 m de profondeur au droit des futurs logements et/ou bureaux ;
•
4 sondages de sols à 1 m de profondeur au droit des espaces verts et parkings ;
•
2 sondages de sols à 1 m de profondeur au droit des voiries.
Le plan prévisionnel des investigations au droit du site « Boulogne » est présenté en annexe 4.
Site Verdun :
5
6
7
8
•
5 sondages de sols à 2 m de profondeur au droit des futurs logements ;
•
4 sondages de sols à 1 m de profondeur au droit des espaces verts, parkings et voiries.
composés organo-halogénés volatils
benzène, toluène, éthylbenzène et xylènes
hydrocarbures aromatiques polycycliques
arsenic, cadmium, chrome, cuivre, mercure, nickel, plomb et zinc
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Notre prestation comprend les tâches suivantes.
•
Repérage des réseaux enterrés : le repérage des réseaux enterrés (câbles, conduites, …) est à
votre charge. Nous procéderons à l’envoi des DICT à chaque concessionnaire concerné et à la
réalisation d’un examen en surface des regards et boîtes de branchements au droit des deux sites.
En cas de doute sur la fiabilité du repérage ou d’absence de plans des réseaux, des avant-trous
manuels seront réalisés au prix indiqué pour mémoire dans le bordereau de prix.
•
Réalisation des sondages : en l’état actuel des sites (présences de dalles béton, de bâtiments),
nous prévoyons de réaliser les investigations à l’aide d’un carottier à percussion jusqu’à des
profondeurs maximum de 2 mètres.
•
Description de la coupe : la coupe des terrains sera décrite sur le plan de la lithologie et des
indices visibles de pollution (présence et nature de remblais, indices organoleptiques, etc.). Les
implantations des prélèvements seront repérées, si les conditions le permettent, au moyen d’un
GPS (coordonnées X et Y, en mètre, exprimées en Lambert II).
•
Tests analytiques de terrain» : on recherchera la présence d’hydrocarbures sur chaque
échantillon de sol constitué par la réalisation d’un test « espace de tête » qui sera réalisé au moyen
de tubes réactifs colorimétriques, semi-quantitatifs, de type Dräger adaptés aux polluants
recherchés. Ce test consiste à placer un échantillon de sol dans un sac hermétique, à le malaxer
pour libérer les substances volatiles absorbées puis à analyser l’atmosphère du sac à l’aide de tubes
colorimétriques.
•
Sélection, conditionnement et expédition des échantillons à analyser en laboratoire : les
échantillons à analyser en laboratoire seront sélectionnés en fonction des observations et mesures
de terrain. Les échantillons seront conditionnés dans des flacons précisément identifiés et stockés
en glacière jusqu’à leur arrivée au laboratoire. Les échantillons de sols non expédiés au laboratoire
seront conservés à BURGEAP pendant 1 mois.
•
Nettoyage en fin de chantier : les sondages seront rebouchés avec les déblais, la surface sera
remise à niveau. Notre offre ne prévoit pas de réfection de la couverture végétale ou minérale du
site.
•
Etablissement d’un compte-rendu de terrain : les travaux seront suivis en permanence par un
technicien spécialisé de BURGEAP qui réalisera l’échantillonnage des sols, les observations et
mesures de terrain, consignées sur les « Fiches d'échantillonnage ».
3.3.2 Analyses en laboratoire
Tous les échantillons collectés seront envoyés, en atmosphère réfrigérée, sous 24 heures au laboratoire.
Le laboratoire d’analyses choisi est agréé par le Ministère en charge de l’Environnement et accrédité COFRAC.
Les bordereaux d’analyses seront accompagnés d’une fiche indiquant les méthodes et les normes utilisées,
ainsi que les limites de détection.
Nous prévoyons, les analyses suivantes, pour les 2 sites :
•
au droit des futurs immeubles et maisons :
-
-
11 analyses, entre 0 et 1 mètre de profondeur, de type CET III. Ces analyses concernent :
o
sur sols bruts : hydrocarbures C10-C40, HAP, BTEX, PCB, métaux, COHV et carbone
organique total ;
o
sur éluats : 10 métaux, fluorures, indice phénols, carbone organique total, fraction
soluble.
11 analyses, entre 1 et 2 mètres de profondeur, des composés volatils : COHV, BTEX,
hydrocarbures volatils C6-C10 et naphtalène ;
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•
3.4
au droit de la future voirie de la ZAC « Gare le Vallée » : 2 analyses, entre 0 et 1 m de profondeur,
de type CET III :
o
sur sols bruts : hydrocarbures C10-C40, HAP, BTEX, PCB, métaux, COHV et carbone
organique total ;
o
sur éluats : 10 métaux, fluorures, indice phénols, carbone organique total, fraction
soluble.
•
au droit des futurs parkings et zones de circulation : 4 analyses, entre 0 et 1 mètre de profondeur,
des composés volatils : COHV, BTEX, hydrocarbures volatils C6-C10 et naphtalène ;
•
au droit des futurs espaces verts collectifs : 4 analyses, entre 0 et 1 mètre de profondeur, des
métaux, HCT (hydrocarbures C6-C10 et C10-C40), HAP, BTEX et COHV.
Synthèse du diagnostic – Constat de l’état du site
Les données recueillies sur le terrain et au laboratoire permettront d’établir un constat de l’état du site et de
formuler des recommandations pour que vous puissiez aborder la gestion du terrain dans de bonnes
conditions.
Nous prévoyons les tâches suivantes.
•
Mise en forme des résultats. L’implantation des sondages et des points de prélèvements, les
observations et mesures réalisées sur le terrain, les résultats des analyses en laboratoire seront
mis en forme et présentés sous forme de tableaux de valeurs et de cartes de synthèse.
•
Choix de valeurs de comparaison. Les résultats des analyses en laboratoire seront comparés
aux teneurs du bruit de fond géochimique local, régional ou à défaut national et éventuellement
anthropique.
•
Réalisation d’un « schéma conceptuel ». Les données du diagnostic permettront de décrire
les caractéristiques et les relations entre :
•
•
o
les sources de pollution (nature, localisation, extension),
o
les différents milieux de transfert (nature, direction, vitesse),
o
les enjeux à protéger (populations, ressources naturelles, extension possible des secteurs
impactés).
Conclusions. On s’attachera à formuler des conclusions claires sur :
o
l’existence d’une pollution des sols et la nature des polluants, avec une première approche
du volume de sol directement et fortement impacté (« zone source »),
o
les conséquences possibles de cette pollution sur les projets d’usages futurs ou lors des
travaux sur le site, et sur l’environnement à l’extérieur du site,
o
la nécessité de mise en œuvre d’une « démarche de gestion », et si oui laquelle (Plan
de Gestion et/ou Interprétation de l’Etat des Milieux).
Préconisations de mesures de gestion. Si elles sont nécessaires, nous indiquerons la nature
et les principes des mesures de gestion à prévoir (travaux d’urgence, surveillance, diagnostics
des milieux extérieurs, principes des travaux de dépollution, procédures de terrassements en cas
d’excavation, précautions et/ou restrictions d’usages), et le cas échéant, une évaluation de
l’ordre de grandeur des éventuels coûts quand il s’agira de travaux, de reconnaissances à
l’extérieur du site, ou d’une surveillance.
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3.5
Rapport de synthèse des investigations
L’ensemble des données recueillies, de la synthèse et des recommandations fera l’objet d’un rapport de
synthèse qui comprendra, pour chaque site :
3.6
•
une synthèse succincte du contexte environnemental et historique,
•
le plan de localisation des investigations (sondages et prélèvements),
•
la méthodologie utilisée pour les investigations,
•
les coupes géologiques des sondages et les fiches de prélèvements de sol,
•
un reportage photographique des investigations de terrain,
•
les bordereaux d’analyse du laboratoire,
•
les résultats analytiques synthétisés sous forme de tableau et comparés aux valeurs de référence,
•
des commentaires sur les résultats d’analyses,
•
la réalisation d’un schéma conceptuel reprenant les sources potentielles de pollution (zones
impactées ou présentant des concentrations anomaliques), les voies de transfert (inhalation,
contact direct) et les cibles (futurs usagers et résidents),
•
l’interprétation des résultats en fonction du projet d’aménagement et de la sensibilité des milieux,
•
le cas échéant, une estimation réaliste du volume de terres présentant des concentrations
anormales,
•
la définition dans les grandes lignes des principes des mesures de gestion du site à prévoir, et
l’évaluation de leur coût, que ces mesures doivent ensuite être intégrées ou non dans un plan de
gestion,
•
le cas échéant la justification de la poursuite de la mission par la réalisation d’un plan de gestion
avec évaluation des risques sanitaires.
Livrables
L’ensemble des données recueillies, de la synthèse et des recommandations fera l’objet d’un rapport par site.
Le rapport sera établi sous forme de minute et vous sera envoyée sous format informatique par courrier
électronique pour avis et observations.
La version finale vous sera envoyée sous format électronique par CD-ROM.
Toutefois, si vous nous en faites la demande, nous vous fournirons les rapports finaux, plans et figures en
autant d’exemplaires « papier » souhaités (dont 1 reproductible le cas échéant). Ils vous seront alors facturés
en sus, sur la base du prix unitaire indiqué dans notre proposition commerciale.
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4 Conditions d’exécution
4.1
Les conditions générales de vente ci-jointes font partie intégrante du contrat.
4.2
Organisation de la mission
Le responsable du projet pour BURGEAP sera un ingénieur de projets spécialisé en site et sols pollués nommé
au démarrage du projet. Afin de vous assurer une disponibilité permanente, sur le projet seront amenées à
collaborer les personnes présentées dans le tableau suivant. Les CV de l’équipe envisagée sont en annexe 2.
Poste et nom
CHEF DE PROJETS
Bernard BOYAVAL / Julien BERNY
INGENIEUR D’ETUDES
Estelle CARON / Sébastien PECQUEUX
TECHNICIEN
Samuel MACHU
EXPERTISE
« sites et sols pollués »
Nathalie MONTIGNY
HYGIENE ET SECURITE
Farid HADHOUM
VALIDATION
Nicole NIVAULT
4.3
Tâches et responsabilités
•
•
•
Temps
estimé
Gestion de l’étude: il sera votre interlocuteur, coordonnera les
interventions des autres ingénieurs, techniciens et sous-traitants,
participera à la rédaction des rapports et animera la réunion de
présentation.
2 jours
Technique : ils assureront la réalisation technique de l’étude, la
synthèse documentaire, le plan prévisionnel des investigations, la
coordination des interventions sur le site ainsi que la rédaction des
rapports.
3 jours
Gestion des opérations sur le terrain : il sera en charge du
suivi des sondages, des mesures « in situ », des prélèvements, du
conditionnement des échantillons de sol et l’élaboration des
compte-rendu d’intervention.
2 jours
•
Expertise interne / Vérification : appui méthodologique et
validation technique aux différentes étapes de l’étude.
•
Hygiène et sécurité : validation des documents relatifs à la
sécurité et respect des procédures internes.
1/2 journée
•
Validation de l’ensemble des rapports : en sa qualité de
Directrice de l’agence d’Arras, elle assurera la validation et le
contrôle qualité des documents qui vous seront remis
1/2 journée
1/2 journée
Hygiène et sécurité
Préalablement à notre intervention sur le terrain, nous effectuerons une visite des 2 sites concernés et
procèderons à l'implantation des points de sondage, puis à l'établissement d'un plan de prévention,
conformément au décret du 20 février 1992 complétant le Code du travail. Dans ce cadre, un responsable du
site devra être désigné par la société AMIENS AMENAGEMENT pour l'établissement de ce document, le
repérage des réseaux enterrés (câbles, conduites…) restant à la charge de la société AMIENS
AMENAGEMENT. En cas d’absence de plans des réseaux des avant-trous seront réalisés au prix indiqué pour
mémoire dans le bordereau de prix.
BURGEAP dégage toute responsabilité en cas de désordres apportés aux différents réseaux enterrés (eaux
usées, électricité, gaz, etc.) au cas où les plans des réseaux du domaine privé ne seraient pas fournis ou
seraient faux. Les intervenants de BURGEAP disposeront de l'équipement individuel de protection approprié ;
le périmètre du chantier sera balisé de façon à interdire l'accès à toute personne non autorisée.
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4.4
Assurance de la qualité
BURGEAP est un bureau d'ingénierie et de conseils indépendant appartenant à son équipe dirigeante.
Votre attente qualité est notre recherche depuis plus d'un demi-siècle. Cette démarche évolutive s'appuie sur
une organisation interne, telle que la veille technologique et réglementaire, la formation, le contrôle des
fournisseurs, l'expertise à chaque étape clef de la prestation, la traçabilité des documents, etc. Cet esprit de
BURGEAP est reconnu par la certification ISO 9001 et par les qualifications OPQIBI.
Vos commentaires amélioreront la qualité de nos prestations et la satisfaction de nos clients.
Dans le cadre des diagnostics proposés, BURGEAP mettra en œuvre les normes françaises ou européennes en
vigueur quand elles sont adaptées. Par ailleurs, notre expérience nous a permis de préciser ces procédures
dans un référentiel ISO propre (instructions techniques).
4.5
Délais
Le planning prévisionnel est indiqué dans le tableau suivant.
Sem. 39
Sem. 40
Sem. 41
Sem. 42
Réception de la votre commande
Délai de réponse aux DICT + visite d’implantation
Investigations de terrain
(sondages et prélèvements de sols)
Rapport de synthèse
Cette durée ne prend en compte que les prestations pleinement gérées par BURGEAP.
Toutes conséquences liées à d'autres intervenants (tels que par exemple DICT, recherche de plans de
réseaux, dépollution pyrotechnique, autorisations administratives ….) peuvent s'y rajouter.
Le planning prévisionnel prend en compte votre demande de disposer des rapports de synthèse
pour le lundi 19 octobre 2009.
4.6
Divers
Restent à la charge de la société AMIENS AMENAGEMENT :
•
la transmission au démarrage de l’étude des données disponibles (études antérieures, plan masse
esquisse d’architecte) ;
•
l’accès au site et le repérage des canalisations enterrées existantes au droit de chaque site ;
•
l'information des administrations ;
•
les réunions supplémentaires non explicitement prévues au présent devis.
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5 Proposition commerciale
5.1
N°
Prix
1
1.1
1.2
1.2.1
1.2.2
1.2.3
pm
Devis
Désignation
U Qtés
Investigations sur site - caractérisation de
la qualité des sols au droit de 2 sites
(intervention commune)
Etude environnementale succincte - Préparation
du chantier (DICT + visite d'implantation)
P.U.
€/HT
Montant
€/HT
4 493,00
ft
1
960,00
960,00
ft
1
1 078,00
1 078,00
ft
1
460,00
460,00
u
21
47,00
987,00
ml
32
31,50
1 008,00
Suivi par un technicien spécialisé de la réalisation
de 21 sondages y compris frais de déplacement Prélèvements de sols (32), conditionnement et
expédition au laboratoire
amenée et repli du matériel
mise en station au droit des 21 sondages et
percement du recouvrement de surface
réalisation des sondages de sols au carottier à
percussion
avant-trou manuel
u
pm
75,00
4 556,00
2
Analyses sur sol des paramètres de l'arrêté du
15/03/2006 fixant les critères d'acceptation dans
2.1
une installation de stockage de déchets inertes,
dite de classe III
2.2 Métaux (8), HCT (C10-C40), HAP, BTEX, COHV
2.3 HCT C6-C40, COHV, BTEX, HAP
U
13
205,00
2 665,00
U
4
86,50
346,00
U
15
103,00
1 545,00
1 530,00
3
Rapport (1 rapport par site)
Interprétation, cartographie, rédaction, y compris
3.1
F
contrôle qualité et validation
pm
pm
Edition papier d'un rapport
Réunion (option)
Total général HT, hors option
TVA 19,6%
Total TTC
5.2
5.2.1
Total €/HT
U
U
2
765,00
pm
pm
100,00
350,00
1 530,00
10 579,00
2 073,48
12 652,48
Clauses commerciales
Montant de l'offre
Le montant de l’offre est de 10 579,00 € HT, hors option et dans l’hypothèse d’une seule campagne
d’investigations pour les deux sites.
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- Annexe 1 Référentiel normatif des
investigations proposées
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TRACABILITE SUR LES ECHANTILLONS ET LEUR ENVOI AUX LABORATOIRES
Pour chaque campagne de prélèvements, les échantillons seront systématiquement conservés à l’abri de la
lumière et de la chaleur dès le prélèvement, dans des glacières réfrigérées.
Ils seront désignés et étiquetés de manière précise, chaque flaconnage portant une étiquette précisant :
•
le n° d’affaire,
•
le lieu du prélèvement,
•
la référence de l’échantillon (N° ou nom du point de prélèvement),
•
la date de prélèvement,
•
le nom du technicien chargé du prélèvement.
Dans le cadre du suivi des échantillons, il sera établi un bordereau de suivi, correspondant aussi à la fiche de
demande d’analyses qui suivra les échantillons, et précisant :
•
l’identification (société et interlocuteur) de l’expéditeur,
•
l’identification précise des échantillons (nature et référence, date prélèvement),
•
le nombre d’échantillons,
•
le programme analytique demandé, avec délais d’analyses.
INVESTIGATION SUR LES SOLS
Pour collecter les échantillons représentatifs des terrains observés et permettre une estimation des
contaminations potentielles, BURGÉAP s’appuiera sur ses procédures internes (procédure ITDG 004, BGP 105
– consultables sur demande) qui respectent les recommandations des textes officiels donnés ci-dessous.
•
norme AFNOR X 31-100 «Qualité du sol – Echantillonnage – méthode de prélèvement d’échantillons
de sol » (12/1992) ;
•
norme AFNOR X 31-008-1 (NF ISO 10381-1) «Qualité du sol – Echantillonnage – Partie 1 : lignes
directrices pour l’établissement des programmes d’échantillonnage » (05/2003) ;
•
directrices pour les techniques d’échantillonnage » (03/2003) ;
•
directrices pour la procédure d’investigation des sols pollués en site urbains et industriels » (12/2005).
Pour les sols de surface, le protocole de prélèvement est élaboré en référence aux documents suivants (non
normatifs) :
•
Guide méthodologique du plomb appliqué à la gestion des sites et sols pollués – Editions BRGM - Juin
2004 ;
•
Guide pour l’orientation des actions à mettre en oeuvre autour d’un site dont les sols sont
potentiellement pollués par le plomb. INERIS, MEDD, octobre2004.
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- Annexe 2 CV de l’équipe
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Bernard BOYAVAL - 1 -
Nom et prénom
:
Bernard BOYAVAL
Age
Profession
:
Chef de projets
Nationalité :
Ancienneté dans l'entreprise
:
2 ans
Ancienneté dans la profession
:
20 ans
Fonction proposée au sein de l'équipe
:
47 ans
Française
: Chef de projets
__________________________________________________________________________________
PRINCIPALES QUALIFICATIONS
-
Ingénieur géologue, géotechnicien
Audit et investigation de sites industriels
__________________________________________________________________________________
FORMATION
-
Diplômé de l’Institut Géologique Albert de l’Apparent (IGAL) – Géologie et hydrogéologie
DEST de géologie de l’Ingénieur au Conservatoire National des Arts et Métiers de PARIS, option
mécanique des sols.
__________________________________________________________________________________
EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE :
Audits et investigations de sites industriels
-
Directeur d’affaires pour les études ESR et EDR, les audits de cession acquisition ; réalisation de
travaux de sondages, de prélèvements et de caractérisation de la pollution en laboratoire
(Incinérateur de Dunkerque, Fonderie, Chantier naval, Etablissement Public Foncier, Auchan…)
Préconisation de mesures de surveillance et de réhabilitation
Rédaction des études.
Réhabilitation de sites contaminés
-
Organisation de travaux d’excavation et de stockage provisoire de terres polluées par le
chrome, négoce des terres polluées et du transport vers un CET de classe 1 ; pollution de sol
autour d’une ancienne cuve de chromage (62)
Organisation de travaux d’extraction de goudrons et négoce des terres contaminées ;
découverte d’une fosse enterrée (59)
Suivi et contrôle des travaux de dépollution d’une station service ; pollution des sols à l’essence
(80).
Etudes de carrières et de sites de décharges
-
Conception et rédaction du dossier de demande en autorisation d’exploiter la carrière d’argile
de la Briqueterie CHIMOT (59), la carrière de la société SCREG à Epaux Bezu (02) ou le CET du
Sitrom de Saint Michel (02)…
Suivi de stabilité des digues des bassins de décantation des carrières du Boulonnais (62) ou de
la société Bonduelle
Contrôle de mise en œuvre des matériaux de couverture de plusieurs CET (SITA Nord)
Diagnostic environnemental d’anciennes décharges municipales (02/59/62/80).
Bernard BOYAVAL - 2 Tracés linéaires, génie civil, géologie et hydrogéologie
-
Chef de projet pour l’étude géologique et hydrogéologique préalable à la construction de
l’autoroute Amiens – saint Quentin (SANEF - plan Environnement)
Ingénieur géotechnicien chargé du contrôle des travaux de fondations des principaux ouvrages
d’arts de la ligne SNCF du TGV Nord (Viaduc de Verberie, de la Haute Colme…),
Réalisation de calcul de fondation de bâtiments et d’ouvrages d’arts, calculs de stabilité (BRGM
– 59)
Suivi et contrôle de travaux de fondations par pieux ou de comblement de carrières
souterraines par injection (Solétanche, Botte, Bachy, Sefi, Keller,…), interprétation de
diagraphie de forages et d’injections
Suivi géologique de travaux en galeries souterraines et pompages d’essai (EDF - alpes).
Réalisation d’études d’impacts et de risques
-
Préparation de dossiers d’autorisation au titre des installations classées, GEC ALSTOM à Petite
Forêt (Construction de matériel ferroviaire- 59) ; Moulins de Denain à Denain (59)
Conseil réglementaire et concertation avec les services de la DRIRE
Réalisation de bilan de pollution industrielle - campagne de mesures de bruit, de rejet d’air ou
d’eaux.
Expertises
-
Expert : ADEME (59/62) - Action déchets PME/PMI
Expert : Conseil régional (59) - Eco diagnostic environnemental
__________________________________________________________________________________
LANGUES
Français :
langue maternelle
parlé
lu
écrit
Anglais :
courant
courant
courant
__________________________________________________________________________________
Juin 2007
Julien BERNY - 1 -
NOM ET PRENOM
:
BERNY JULIEN
AGE
Profession
:
Ingénieur de projets
Nationalité :
: 4 ans
: 7 ans
:
31 ANS
Française
: Ingénieur environnement industriel - Hydrogéologue
__________________________________________________________________________________________________
FORMATION
-
DESS « Eaux souterraines » hydrogéologie chimique et physique – université de Grenoble
-
Maîtrise des « Sciences de l’environnement » - université de Montpellier
DEUG et licence « Sciences de la terre » - université de Lille
__________________________________________________________________________________________________
EXPÉRIENCES PROFESSIONNELLES
Depuis février 2005
Ingénieur de projets - BURGÉAP agence d’Arras
Sites et sols pollués – environnement industriel
-
Audit environnemental et suivi des travaux de dépollution suite à des déversements de produits
pétroliers (Abidjan - Côte d'Ivoire)
-
Mission d’expertise technique et d’accompagnement de la maîtrise d’ouvrage sur le thème de la
pollution des sols dans le cadre d’un projet d’aménagement urbain (Nord - Pas-de-Calais)
-
Inventaire des sites à fort potentiel d'aménagement urbain soumis à des risques de pollution des
sols (DDE Nord)
-
Etudes environnementales et diagnostics de pollution des sols :
-
•
audits de "due diligence", études historiques et documentaires, schémas conceptuels ;
•
investigations de terrain / diagnostics de niveaux 1 et 2 (milieux sols, eaux souterraines,
eaux superficielles et air du sol) ;
•
calculs et évaluations des risques sanitaires ;
•
préconisations de remise en état ou de dépollution (plan de gestion, IEM, ARR)
Suivi de travaux de dépollution d’anciens sites industriels dans le cadre de projets immobiliers
(Nord - Pas-de-Calais)
Hydrogéologie – environnement industriel
-
Etudes hydrogéologiques, définition, mise en place de réseaux de surveillance et suivis de la
qualité des eaux souterraines de friches et de sites industriels
-
Bilans et optimisation de suivis de qualité des eaux souterraines au droit d’anciens sites
industriels (Nord - Pas-de-Calais)
Déchets
-
Diagnostics, analyses des risques et réaménagement d'anciennes décharges brutes communales
en région Nord - Pas de Calais
Julien BERNY - 2 Dossiers réglementaires
-
Dossier de demande d’autorisation d’exploiter (DDAE) d'une installation de stockage de déchets
inertes
-
Dossier de déclaration au titre du code de l’environnement - « dossiers loi sur l’eau »
-
Mémoires de cessation d'activité pour des ICPE
-
Dossiers de servitudes d'utilité publique
-
Dossiers de restrictions d'usage conventionnel
-
Réponse à l'administration pour des ICPE
Avril 2002 – Février 2005
CSD Azur, agence Languedoc-Roussillon
Sites et sols pollués
-
2 évaluations détaillées des risques (EDR) en région Sud (clients confidentiels)
3 évaluations simplifiées des risques (ESR) en région Sud (clients confidentiels)
Pré-diagnostic de pollution des sols « Point Zéro » pour divers clients en région Sud : EDF,
Ministère de la défense, industriels privés …
Déchets : expériences de diagnostics sur plus de 600 sites
-
-
Réalisation de l’inventaire départemental et diagnostic environnemental des décharges de l’Aude
pour le Conseil Général et l’ADEME (385 sites)
Mise à jour de l’inventaire départemental et diagnostic environnemental des décharges de
l’Hérault pour le Conseil Général et l’ADEME (168 sites)
Mise à jour de l’inventaire départemental et diagnostic environnemental des décharges du Val
d’Oise pour le Conseil Général (45 sites)
Diagnostics approfondis et études de scénario de réhabilitation des décharges de
Saint-André-de-Sangonis (34), Mauguio (34), Roujan (34), Ganges (34), Aigues-Mortes (30),
Espira-de-l’Agly (66), Saintes-Marie-de-la-Mer (13), Bourg-Saint-Andéol (07), Lachapelle
Graillouse (07), Gras (07), Marvejols (48)
Maîtrise d’œuvre des travaux de réhabilitation des décharges de Saint-André-de-Sangonis (34) et
Mauguio (34)
Participation à la rédaction du « Guide méthodologique et technique pour la remise en état des
décharges d’ordures ménagères et assimilés » pour l’ADEME
Recherche de site à l’échelle départementale pour l’implantation d’une ISDU (client confidentiel)
Mai à septembre 2001
-
Groupe GED – Hydroexpert / Géoprospect (Montpellier)
Suivis géologiques et techniques de forages (région Languedoc - Roussillon).
Suivis et interprétation de pompages d’essais logue durée ou par paliers dans le cadre de
recherches de nouvelles ressources en eau (34).
Réalisation d’études pédologiques et de tests d’infiltration.
Juin à septembre 2000
-
BRGM – SGR Nord-Pas-de-Calais
Participation au projet d’« évaluation de l’impact d’un ensemble de sites pollués et/ou polluant
sur l’évolution de la qualité de la nappe phréatique au sud de Lille ».
__________________________________________________________________________________________________
LANGUES
Français :
Anglais
:
langue maternelle
parlé
lu
écrit
bon
bon
bon
Allemand :
moyen
moyen
moyen
__________________________________________________________________________________________________
Avril 2009
CURRICULUM VITAE
Nom et prénom
:
Caron Estelle
Age
Profession
:
Ingénieur d’études
Nationalité :
:
1 an
:
1 an
:
25 ans
Française
: Ingénieur environnement
__________________________________________________________________________________
•
Diagnostics de qualité environnementale de site (eau, air, sol)
•
Dossiers de demande d’autorisation d’exploiter un centre de stockage de déchets inertes
•
Interventions de terrain : sondages, prélèvements d’eau, de sédiments et d’air, essais de perméabilité,
tri de terre, enquête NPHE, essais de pompage
•
Méthodes de dépollution approchées : venting et excavation
__________________________________________________________________________________
FORMATION
2007-2008 : Master professionnel « Expertise et Traitement en Environnement » – Université du
Littoral Côte d’Opale (ULCO) de Calais
2005-2007 : Prépa CAPES de biologie géologie – Université des Sciences et Technologies (USTL)
de Lille
2004-2005 : Master 1ère année « Environnement » - USTL de Lille
2001- 2004 : Licence de « Biologie Générale Sciences de la Terre » - ULCO de Calais
__________________________________________________________________________________
EXPERIENCES PROFESSIONNELLES
Depuis mars 2008 : ingénieur d’étude BURGEAP – Agence Nord
•
Etudes documentaires et historiques de sites industriels ;
•
Diagnostics de qualité des sols de sites industriels en activité ou arrêtés ;
•
Rapports de surveillance des eaux souterraines de sites industriels en activité ou arrêtés : industries
diverses, centres de stockage de déchets, collectivités ;
•
Elaboration de dossiers de demande d’autorisation d’exploiter un centre de stockage de déchets
inertes ;
•
Suivi de sondages (pelle mécanique, carottier battu, tarière), suivi de pose de piézomètres,
prélèvements de sols et d’eaux souterraines, pose de capteurs passifs d’analyses d’air ambiant,
suivis de pompages d’essai ;
•
Suivi de travaux de dépollution d’anciens sites industriels: tri de terres, terrassements ;
•
Réalisation d’essais de perméabilité dans le cadre de l’aménagement d’une nouvelle alvéole dans un
centre de stockage de déchets ultimes.
Septembre 2007 – février 2008 :
•
Analyses des flux de déchets, projet financier et réglementation en vigueur dans le cadre de la
création d’une nouvelle déchetterie dans le Nord ;
•
Mise en place d’un séminaire thématique sur la pollution olfactive, avec planification d’interventions
de bureau d’études et du SPPPI de Dunkerque.
Février à juin 2004 :
• Analyses statistiques des populations au sein d’une réserve naturelle du Pas de Calais.
__________________________________________________________________________________
LANGUES
Français :
Anglais :
Allemand :
BURGEAP
langue maternelle
moyen (lu/écrit/parlé)
notions
Février 2009
BGP255/1 – Janvier 2009
Sébastien PECQUEUX - 1 -
Nom et prénom
:
PECQUEUX Sébastien
Age
Profession
:
Ingénieur d’études
Nationalité :
: 2 ans
: 2 ans
: Ingénieur environnement
:
24 ans
Française
Principales qualifications
-
Diagnostics environnementaux sol et eau (milieu industriel)
Suivis de qualité de nappes
SIG
__________________________________________________________________________________________________
FORMATION
Master Professionnel Expertise et Traitement en Environnement - Institut Supérieur d’Agriculture
et Faculté Libre des Sciences et Technologies de Lille.
Licence Environnementaliste – Institut Supérieur d’Agriculture de Lille
DEUG – Sciences de la Vie – Université Lille 1
__________________________________________________________________________________________________
EXPÉRIENCES PROFESSIONNELLES
Depuis avril 2007 Ingénieur d’études à BURGEAP agence d’Arras
-
Etudes documentaires et historiques de sites industriels en activité ou arrêtés (usine de
transformation de produits de la mer, industries métallurgiques, industries textiles…) ;
-
Diagnostics de qualité des sols de sites industriels en activité ou arrêtés : brasserie, garages
automobiles, industries métallurgiques, industries textiles… (Nord - Pas-de-Calais / Picardie) ;
-
Elaboration d’un plan de gestion dans le cadre de la réhabilitation d’un immeuble de logements
et de ses espaces verts ;
-
Notice d’impact sanitaire et environnemental de l’épandage d’effluents issus d’une sucrerie ;
-
Rapports de surveillance des eaux souterraines de sites industriels en activité ou arrêtés
(Nord - Pas-de-Calais / Picardie) : industries chimiques, industries métallurgiques, centres de
stockage de déchets ;
-
Suivi de sondages (pelle mécanique, carottier battu, tarière), pose de piézomètres, nivellement
de piézomètres, prélèvements de sols, prélèvements d’eaux souterraines et prélèvements d’air
du sol ;
-
Suivi de travaux de dépollution d’anciens sites industriels dans le cadre de projets immobiliers :
tri de terres, terrassements, gestion des terres (Dunkerque, Tourcoing, Meaux, Mulhouse…) ;
-
Contrôle lors de l’aménagement d’un centre de stockage de déchets ménagers dans le Pas-deCalais.
Sébastien PECQUEUX - 2 Novembre–mars 2007 Mairie de Lille
-
Réalisation du bilan de l’agenda 21 mis en place par la mairie de Lille. Evaluation des actions
réalisées par rapport à différents critères du développement durable définis par le MEDD.
Avril–Septembre 2006 Bureau de Recherche en géologie Minière de Lille
-
Mise à jour de la base de données BASIAS relative aux anciens sites industriels et activités de
service. Inventaire de ces sites sur l’arrondissement de Lille, réalisation d’une cartographie sur
SIG et hiérarchisation des sites en fonction de leur sensibilité sur l’environnement.
Juin-Juillet 2005 Laboratoire d’hydrobiologie et d’aquaculture d’Abomey Calavi (Bénin)
-
Inventaire faunistique et floristique de la lagune d’Abomey Calavi. Evaluation des impacts des
engins de pêche traditionnels sur les ressources halieutiques.
Janvier-février 2005 Centre IFREMER de Boulogne sur mer
Participation à la campagne d’évaluation des ressources halieutiques IBTS en mer du Nord à bord
du navire océanographique « Thalassa ».
__________________________________________________________________________________________________
-
LANGUES
Français :
langue maternelle
parlé
lu
écrit
Anglais :
moyen
bon
moyen
__________________________________________________________________________________________________
Divers
Détenteur d’une habilitation risques chimiques N1/N2
Sauveteur secouriste du travail (SST)
Janvier 2009
Nom et prénom
:
MACHU Samuel
Age
Profession
:
Technicien géologue
Nationalité :
:
Depuis 2003
:
14 ans
:
36 ans
Française
Fonction proposée au sein de l'équipe : Technicien géologue
__________________________________________________________________________________
-
Maîtrise d’œuvre de travaux de dépollution des sols.
Réalisation de forages, pose de piézomètres.
Réalisation de différents types de prélèvements : eau, sol, gaz de sol.
Gestion et traitements de données par l’informatique.
Analyses d’eau et de sol.
Compte rendu de prélèvement, fiches techniques, coupes géologiques.
Formation
Certificat universitaire de Biotechnologie
BTS Biochimie
__________________________________________________________________________________
Expérience professionnelle
Depuis 2003
Technicien géologue à BURGEAP
-
Maîtrise d’œuvre de travaux de dépollution sur un ancien site chimique (durée : 4 ans) :
ÖGestion et programmation des travaux de dépollution (définition d’un maillage, sondages de
reconnaissance, plan de terrassement, organisation du chantier, traçabilité des terres, suivi
des résultats d’analyse…)
ÖRédaction de comptes rendus de chantier, réunion hebdomadaire avec un coordinateur
sécurité
ÖRéception des fonds de fouille avec un organisme extérieur pour validation
ÖAccueil sécurité et encadrement des entreprises extérieures intervenant sur le site
ÖContrôle des mouvements de terre, gestion du stockage, des approvisionnements
ÖRédaction de procédures
ÖSuivi du procédé de traitement, des résultats d’analyses, de la dégradation des polluants
ÖSuivi des opérations de démontage et de remblaiements des terres traitées
ÖParticipation à différents essais de traitement des sols pollués
-
Suivi de chantier de forages, essais de pompages.
-
Mesures piézométriques et prélèvements périodiques d’eaux de nappe dans le cadre de plans de
surveillance de la qualité des eaux souterraines de sites industriels.
-
Prélèvements d’air ambiant par tubes passifs et par collecteurs de précipitation (jauges Owen)
-
Prélèvement de gaz du sol par cannes battues et chambre à flux
-
Prélèvements d’air ambiant par technique de barbotage et prélèvement de poussières sur
plaquettes de dépôt et sur filtre à quartz à l’aide d’un Partisol
-
Prélèvement de sols à l’emporte pièce sur carottage sous gaine et mise en flaconnage dans
méthanol pour technique MACAOH
-
Essais de perméabilité des sols selon norme NF X30-420
BURGÉAP
2001 - 2003
Technicien géologue chez TAUW ENVIRONNEMENT
-
Utilisation d’une foreuse pour carottages dans le cadre d’étude de sols sur nombreuses stations
essences, ferrailleurs, traitements de surfaces, site automobile.
-
Prélèvements et mesure de gaz de sol sur sites industriels.
-
Prélèvements d’eau souterraine sur piézomètre avec pompe immergée.
-
Prélèvements de sédiments pour syndicats intercommunaux et collectivités avec rédaction du
rapport.
-
Bathymétrie en bassin d’orage et étang.
-
Suivi de fouille, implantation de piézomètres sur décharges, recherches et dimensionnements de
cuves enterrées sur d’anciennes usines à gaz, sondages géologiques.
1996 - 2001 Préleveur et Chimiste au LAMNORD (Laboratoire d’Analyse Métropole Nord)
-
Réalisation des contrôles inopinés mandatés par la DRIRE sur le rejet des eaux industrielles dans
les entreprises Nord – Pas de Calais ; mise en place d’échantillonneurs, de débitmètres et
enregistreurs de pH et température sur 24 heures.
-
Réalisation d’analyses sur les eaux (DCO, DBO5, Phosphore, anions par chromatographie
ionique,etc.).
1994 - 1995 Technicien de laboratoire
-
Préparation de travaux pratiques de biochimie et chimie.
SECURITE
SST Sauveteur Secouriste du Travail depuis juin 2005 avec recyclage annuel
Habilitation risques chimiques N1 et N2 depuis décembre 2005
Formation à la manipulation d’extincteur en mai 2007
LANGUES
Français :
Langue maternelle
Parlé
lu
écrit
Anglais :
bon
bon
bon
Allemand :
moyen
moyen
moyen
__________________________________________________________________________________
Février 2009
BURGÉAP
1
Nom et prénom :
Nathalie MONTIGNY
Age
Profession
Ingénieur
Nationalité :
:
:
:
17 ans
Fonction au sein de l'équipe
:
Expert
:
39 ans
Française
Diagnostic approfondi et Evaluation détaillée des risques (EQRS)
Assistance à la Maîtrise d’oeuvre dans les travaux de dépollution de sites industriels
Offres techniques et financières concernant les études et les travaux dans le domaine
des sites et sols pollués
Réhabilitation de sites pollués : Traitement In situ et On site des contaminations,
gestion Hors site des terres, optimisation des filières
Formation
DEA Chimie Microbiologie du sol et des eaux souterraines, spécialités microbiologie,
Université de Pau et des Pays de l’Adour, Poitiers, Strasbourg.
Depuis 2007
BURGÉAP, Agence de Paris
Audits et diagnostics de pollutions industrielles :
Diagnostic initial : études historiques et documentaires et investigations sur site
(prestations A100 et A200) et préconisations en terme de risques sanitaires ou
d’impacts finaciers : études de complexité diverse sur les sites industriels anciens et
en activité (sites de distribution de carburant, hôpital, usine de conditionnement de
solvants, …).
Avis technique sur les diagnostics, évaluation de risques et études et les travaux de
réhabilitation effectués sur les sites pollués.
Chantiers de réhabilitations de sites :
Etudes de réhabilitation des sites pollués (prestations C100 à C103) : évaluation des
volumes de terres polluées, estimation et optimisation des coûts de travaux de
dépollution sur les sites industriels (pollution par hydrocarbures, solvants, métaux).
Préparation des travaux de réhabilitation des sites (prestations C104 et C300) :
préparation des plans de terrassement, phasage de travaux,
Réhabilitation de sites pollués (prestations C400 à 404) par traitement In situ : choix
et orientations techniques, bilans avantages - inconvénients, étude de faisabilité,
estimations des coûts ;
BURGÉAP
Nathalie MONTIGNY - 2 -
Vérification technique des rapports concernant les diagnostics de pollution des sites
industriels au sein de BURGEAP.
Préparation des offres techniques et financières pour les diagnostics initiaux, diagnostics
approfondis, EQRS, assistance à la Maîtrise d’œuvre des travaux de réhabilitation des
sites
2002 - 2007
SITA Remediation, Nanterre (92)
Responsable du département des techniques de traitement In situ, à Nanterre,
Evaluation des risques, reconversion de sites pollués
Pôle expertise technique, soutien sur les aspects réglementaires
1999 - 2002
ERM, Paris (10)
Audit de « Due Diligence », phase II
Investigations, diagnostic de sites, maîtrise d’œuvre travaux,
Développement du département « SIR », Site Investigation and Remediation, Paris
1993-1998
Technichem France, PAU (64)
Diagnostic de pollution de sols et eaux souterraines, sites pétroliers et station services
Réhabilitation de sites industriels, mise en œuvre des techniques In situ et on site.
1989-1993
CECA , filiale environnement de ELF ATOCHEM, PAU (64)
Maîtrise Sciences et technique « Mesure et traitement des Pollutions et nuisances,
Université de Pau et des Pays de l’Adour, (64)
DEA Chimie et microbiologie des sols et de l’eau, Traitement biologique des
hydrocarbures dans les sols, Université de Pau et des Pays de l’Adour, (64)
Diagnostic de pollution de sols et eaux souterraines, sites pétroliers et station services
Dépollution biologique de sites pollués par des hydrocarbures.
Langues
Français :
langue maternelle
Anglais
parlé
bon
:
lu
bon
écrit
bon
Octobre 2007
BURGÉAP
février 2009
Nom et prénom
:
HADHOUM FARID
Age :
40 ans
Profession
:
Chef de projets
Nationalité:
Française
:
9 ans
:
9 ans
Fonction proposée au sein de l'équipe : Chef de projets
o
Chef de projets travaux de dépollution et gestion des sols ;
o
Maître d’œuvre de travaux de dépollution (phases de conception et réalisation) ;
o
Maître d’œuvre travaux d’aménagement et d’ouverture de centres de stockage de déchets ;
o
Ingénieur environnement et sites et sols pollués.
Formation
o
Ingénieur géotechnique université scientifique d’Alger – 1993.
o
Technicien géologue – Université de Lille – 1996.
o
Conducteur de chantier de travaux publics – Centre de formation à Paris – 1999.
❏
❏
❏
2005 à 2009
1999 à 2005
1998 à 1999
BURGEAP Arras ;
BURGEAP Paris ;
Eurovia Aulnoye Aymeries (59).
En 2008 :
Responsable de suivis environnementaux sur divers sites industriels :

Aubervilliers (93) : Responsable de la maîtrise d’œuvre de la dépollution dans le cadre de la

Montataire (60) : Synthèse environnementale et organisation des travaux de dépollution (par

Montataire (60) : Réhabilitation d’un réseau de dépollution des sols par pointes filtrantes ;
Awoingt (59) : Réhabilitation d’une ancienne décharge dans le cadre de la construction d’un pont

construction du centre commercial « Le Millénaire » – Porte d’Aubervilliers (en cours) ;
venting) d’un site industriel en activité (en cours) ;
rail pour le compte de la SNCF ;
Valenciennes (59) : Synthèse de l’historique industriel et étude environnementale autour d’un site
industriel en activité ;
Cambrai (59) : Diagnostic de pollution et dimensionnement d’un système de dépollution par des
hydrocarbures de la nappe de la Craie ;

Douai (59) : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’un réseau de surveillance de la

Le Havre (76) : Maîtrise d’œuvre de travaux de réhabilitation d’une ancienne friche industrielle (en

Lille (59) : EURALILLE 2 - Diagnostic de pollution et plan de terrassement dans le cadre d’un projet

Pas de Calais (62) : Suivis annuels de la qualité des eaux souterraines à Blaringhem et à Lumbres.
qualité des eaux souterraines ;
cours) montant des travaux 1,6 M€ ;
immobilier ;
BURGEAP Arras – 57 rue de Grigny 62000 ARRAS
℡ 03.21.24.38.07 – 03.21.24.38.09
06.72.83.14.83
[email protected]
février 2009
2005 - 2007 :
Diagnostic de pollution dans le cadre d’une pollution accidentelle d’un tronçon de l’autoroute A29
Amiens-Neufchâtel en Bray (80) pour le compte de la SANEF :

Assistance technique de la SANEF pour la caractérisation des polluants déversés ;

Organisation de l’intervention sur site et dimensionnement des travaux de réhabilitation.
Etudes hydrogéologiques appliquées au Bâtiment et génie civil – Estimation des niveaux de plus
hautes souterraines dans le cadre de projets immobiliers avec sous-sols :
Opérations immobilières à Tourcoing, Wambrechies, Arras pour le compte de Nexity George V.

Etudes des niveaux de plus hautes eaux souterraines dans le cadre de projets immobiliers ;

Estimation des débits résiduels et dimensionnement d’un tapis drainant.
Maîtrise d’œuvre des travaux d’aménagement d’une nouvelle alvéole de méthanisation de
déchets – Biocentre "La Ramonière" à Bimont (62) pour la société IKOS Environnement :

Validation du cahier des charges des travaux d’aménagement ;

Organisation des réunions de chantier et suivi des travaux de terrassement et de mise en œuvre des
barrières passive et active ;

Organisation des travaux de réception et validation de la conformité des travaux avec l’arrêté
préfectoral du CSD.
Réalisation du dossier de cessation d’activité et de récolement des travaux de réhabilitation du
site Peignage de la Tossée à Tourcoing (59) pour la société Standard Wool France :

Synthèse et diagnostic des installations classées du site ;

Suivi des travaux de réhabilitation et démantèlement des installations du site ;

Interface entre l’industriel et la DRIRE pour le respect de la conformité de la réhabilitation.
Maîtrise d’œuvre de terrassement et de gestion des terres dans le cadre du projet des
aménagements extérieurs du Quartier du Grand Large à Dunkerque (59) pour la société S3D –
(toujours en cours) :
Marché plusieurs lots : Voirie – assainissement ; réseaux divers ; traitement et gestion des sols ;
aménagements paysagers et éclairage public - Montant des travaux 19 M€.

Conception et élaboration du dossier de consultation des entreprises (DCE) : AVP, PRO, DCE, ACT,
VISA, DET, AOR ;

Suivi et contrôle des travaux de dépollution et gestion des sols ;

Participation aux réunions de travail et de chantier ;

Assistance aux opérations de réception.
Maîtrise d’œuvre de dépollution du l’ancienne usine Steverlynck à Lille pour Kaufman & Broad :

Dépollution du site dans le cadre d’un projet immobilier ;

Interface Maître d’Ouvrage/entreprise gros œuvre et maître d’ouvrage/DRIRE ;

Suivi et contrôle des opérations de dépollution et évacuation des terres vers un centre de stockage
de déchets de classe 2.
Responsable de plusieurs suivis environnementaux de sites industriels : CSD BAUDELET à
Blaringhem (62) ; ancien site VALLOUREC à Valenciennes (02) ; TERGAL FIBRES à Gauchy (02), HOLCIM à
Lumbres (62)…
℡ 03.21.24.38.07 – 03.21.24.38.09
06.72.83.14.83
[email protected]
février 2009
Responsable de projet de dépollution de l’ancienne friche industrielle VANOUTRYVE à
Roubaix (59) :

Diagnostic de pollution du site dans le cadre du projet de construction d’un pôle télévisuel ;

Direction des travaux de dépollution et gestion des sols (conception et réalisation).
Responsable de projet de diagnostic de pollution accidentelle des sites SCI Courtois et des
Ateliers Municipaux à Lille (59) :

Diagnostic de pollution du sol et des catiches (= cavités souterraines) ;

Organisation de chantier et intervention en milieu souterrain avec la collaboration du SDICS ;

Evaluation des techniques de dépollution et estimation des volumes et des coûts.
Maîtrise d’œuvre et responsable de projet de dépollution et de réhabilitation de plusieurs friches
industrielles : Tourcoing (59) ; Arras (62) ; Iwuy (59) ; à Armentières (59)…

Direction des travaux de dépollution et gestion des sols (phases de conception et réalisation) dans le
cadre d’opérations immobilières ;

Validation de la compatibilité du projet avec le passé industriel du site selon la nouvelle méthodologie
des sites et sols pollués élaboré par le ministère en charge de l’Environnement.
Maîtrise d’œuvre pour la construction d’un forage d’eau à usage industriel (usine FLORETTE) à
Raillencourt Sainte-Olle (59) pour la Communauté d’Agglomération de Cambrai :
Réalisation d’un forage d’eau AEI de 60 m de profondeur et d’un bassin tampon semi-enterré de 300 m3 pour
l’alimentation en eau d’une usine. Montant des travaux 340 000 € :

Conception et élaboration du DCE : AVP ; PRO ; DCE ; ACT ; VISA ; DET ; AOR ;

Organisation des réunions de chantier, contrôle des travaux.
Maîtrise d’œuvre de dépollution de l’ancienne friche CUSTOMAGIC à Comines (59) pour la SEM Ville
Renouvelée : terres polluées par des métaux.

Diagnostic de pollution du site ;

Direction des travaux de dépollution (phases conception et réalisation).
Maîtrise d’œuvre de dépollution – friche Rousselle à Lille-Fives (59) pour la SORELI

Diagnostic de pollution du site ;

Direction des travaux de dépollution et gestion des sols (phases de conception et réalisation).
Nombreux diagnostics de pollution des sols selon la méthodologie établie par le ministère en
charge de l’Environnement.
Maîtrise d’œuvre de dépollution – Opération Sèvres-Galliéni à Boulogne-Billancourt (92) :

Diagnostic de pollution du site

Direction des travaux de dépollution
Maîtrise d’œuvre de dépollution du site de la ZAC de Liesse à Saint-Ouen l’Aumône (95) – Montant
des travaux 1,8 M€ (septembre 2002 à avril 2003) :
Travaux de dépollution d’une ancienne décharge sauvage dans le cadre de l’aménagement d’une
ZAC.

Diagnostic de pollution du site de la ZAC de Liesse

Elaboration du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)

Direction des travaux de dépollution

Assistance aux opérations de réception
℡ 03.21.24.38.07 – 03.21.24.38.09
06.72.83.14.83
[email protected]
février 2009
Maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une paroi molle périphérique de 3 600 m de longueur
autour du CSD de Fouju-Moisenay (77) pour la REP Paris – Montant des travaux 10 M€ :

Contrôle et direction des travaux ;

Organisation de réunions de travail et de chantier ;

Suivi et validation des essais ;

Assistance technique pour le traitement des eaux météoriques du centre d’enfouissement
technique de Fouju-Moisenay (77) :

Elaboration du bilan hydrique du CET de Fouju–Moisenay (77) ;

Evaluation des techniques de la gestion des eaux météoriques du site.
Maîtrise d’œuvre sur le chantier de travaux de curage mécanique des sédiments de la darse et
travaux d’inertage des sédiments de la darse – Entrepôts et Magasins généraux de Paris (EMGP) :

Direction des travaux de curage de la darse ;

Contrôle du détail financier des travaux.
Etude d’évaluation de pollution accidentelle par hydrocarbures du ruisseau du Golf de
Touraine (37) :

Diagnostic du sol dans le cadre de l’expertise ;

Evaluation des techniques de dépollution et estimation des volumes et des coûts.
Maîtrise d’œuvre technique sur le chantier de terrassement des terres souillées par hydrocarbures
– ATLAS COPCO à Franconville :

Contrôle et assistance technique pendant les travaux de dépollution ;

Contrôle et validation des situations financières du chantier ;

Assistance au maître d’ouvrage lors de la réception des travaux.
Assistance technique pour les travaux de dépollution sur le chantier de SPIE SGPM à La Plaine
Saint-Denis.
Chantiers de diagnostic et de réhabilitations de sites
o
Diagnostic pollution sur le site de construction du futur centre commercial - Aubervilliers (janvier à avril
2002) ;
o
Réhabilitation de la décharge de la Pointe Couchée – Le François à la Martinique (février 2002) ;
o
Diagnostic et dépollution de stations de service du groupe TOTAL (2002).
Etudes hydrogéologiques appliquées au Bâtiment et aux Grands Travaux
o
Etude hydrogéologique du collège des Bernardins Paris V.
o
Etudes des niveaux de plus hautes eaux souterraines dans le cadre de projets immobiliers.
2001
o
Centres de stockage de déchets (CSD) :
Suivi permanent des extensions de plusieurs centres de stockage de déchets de la Routière Est
Parisienne (REP).
2000
o
Expertise judiciaire du CSD de Mellery (Belgique)
o
Diagnostic pollution site de PSA à Poissy (78)
o
Diagnostic pollution site EDF à Fécamp
℡ 03.21.24.38.07 – 03.21.24.38.09
06.72.83.14.83
[email protected]
février 2009
1999
o
Assistance technique sur le chantier de réhabilitation de la décharge de Tougas à Nantes (44)
o
Diagnostic pollution du site de Société Nouvelle Fradin aux Mureaux (78).
Langues
Français :
langue maternelle
Anglais
Arabe
parlé
moyen
courant
:
:
lu
moyen
courant
écrit
moyen
courant
Informatique
Bureautique : Word, Excel, PowerPoint, Outlook…
Dessin : Free Hand, AutoCAD, MapInfo…
Divers
Permis B
Responsable sécurité de l’agence d’Arras.
Détenteur d’un certificat de sauveteur-secouriste du travail (SST).
Détenteur d’une habilitation risques chimiques N1/N2.
Février 2009
℡ 03.21.24.38.07 – 03.21.24.38.09
06.72.83.14.83
[email protected]
Nicole NIVAULT -1-
Nom et prénom
:
Nicole NIVAULT
Age
:
51 ans
Profession
:
Directrice d’agence
Nationalité
:
Française
:
25 ans
:
27 ans
:
__________________________________________________________________________________________________
Diagnostic et réhabilitation de sites et sols pollués, évaluation simplifiée et détaillée des risques.
Sites de stockage de déchets : faisabilité, diagnostic, réhabilitation.
Maîtrise des eaux de ruissellement en provenance de bassins versants ruraux ou urbanisés : modélisation, définition et
conception de filières de contrôle des débits et de la pollution.
Conception, maîtrise d’œuvre et mise en route des procédés d’épuration par infiltration-percolation.
__________________________________________________________________________________________________
-
FORMATION
-
Master of Science in Environmental Engineering– Oregon State University (U.S.A.), 1981.
Maîtrise des Sciences et Techniques de l’Exploitation des Ressources Naturelles : Nuisances Industrielles et
Traitement des Eaux – Institut des Sciences et Techniques de Poitiers, 1979.
__________________________________________________________________________________________________
EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE :
Depuis 2000
Responsable Régional Nord – Pas de Calais – Picardie de BURGÉAP
Directrice de l’agence d’Arras
-
Coordination de l’ensemble des travaux techniques.
-
Responsabilité commerciale et financière de l’unité.
Depuis 1998
Chef de projet à l’Agence BURGÉAP d’Arras
Diagnostic de sites et sols pollués
-
Diagnostic de pollution des sols et des eaux souterraines sur le site de la future plate forme multimodale de Dourges.
Diagnostic de pollution et évaluation simplifiée d’anciens sites de stockage d’hydrocarbures dans le Nord.
Evaluation détaillée des risques d’anciens sites de stockage de sites industriels en activité ou non dans le Nord et le
Pas de Calais.
Evaluation simplifiée des risques : dépôts d'hydrocarbures, lavoir à charbon, décharges sauvages, site d’essai de
réacteurs, usines d’agglomérés de charbon.
Diagnostic de pollution d’un captage d’eau potable.
Surveillance de la qualité des eaux souterraines sur de nombreux sites industriels en Nord – Pas de Calais et Picardie.
Diagnostic de sites de stockage de déchets.
-
Définition et comparaison technico-économique de travaux de réhabilitation d’anciennes décharges d’ordures
ménagères dans le Pas de Calais.
Faisabilité d’un centre de traitement de déchets de classe 2 dans le Pas de Calais.
Nicole NIVAULT -2Assainissement-eaux de ruissellement
-
Plan de prévention des risques par inondation de communes du Nord et du Pas de Calais.
Maîtrise d’œuvre d’un lagunage naturel à Villers au Bois.
Conception et mise en route d’une unité d’épuration par infiltration-percolation pour des effluents agro-alimentaires.
Schéma directeur d’assainissement des 1 000 habitations de loisirs de 5 communes du marais de St Omer.
Maîtrise d’œuvre d’ouvrages de stockage pour lutter contre les inondations par les eaux de ruissellement pour la
Communauté d’agglomération de St Omer.
Ressources
-
Recherche d’eau pour le déplacement d’un captage à Lillers.
Etude hydrogéologique d’un site près d’Arras en vue de la faisabilité d’un prélèvement de 2 Mm3/an pour un usage
industriel.
Maîtrise des eaux dans des ouvrages souterrains.
-
Recherche de causes d’inondations souterraines dans des caves dans divers secteurs de Loison sous Lens, Harnes et
Hénin Beaumont.
1995 Ingénieur Principal à l’agence BURGÉAP de Paris
Assainissement-eaux de ruissellement
-
Maîtrise d’œuvre d’un prototype d’épuration tertiaire par infiltration-percolation (10 000 m3/j) de l’effluent de la station
d’épuration de Seine Aval.
Maîtrise d’œuvre d’un aménagement tertiaire par infiltration-percolation de 4 000 m3/j en zone de baignade à Saint –
Briac (Ille et Vilaine).
Mise au point d’un système de télégestion du colmatage de surface de bassins d’épuration par infiltration-percolation.
Maîtrise d’œuvre d’un aménagement d’épuration par infiltration-percolation de 330 m3/j à Casteljaloux (Lot-etGaronne).
Avant-Projet d’un aménagement d’épuration tertiaire par infiltration-percolation de 17 000 E-H à La Barre de Monts
(Vendée).
Construction et mise en route de 2 aménagements d’épuration par infiltration-percolation à La-Forêt-le-Roi (Essonne).
Avant-projets d’épuration par infiltration-percolation à Gézoncourt et Belleville (Meurthe-et-Moselle).
Eaux superficielles - Eaux de ruissellement
-
Etude comparative (efficacité, coût) des différentes techniques d’imperméabilisation des ouvrages de collecte et
traitement des eaux de ruissellement des plates-formes autoroutières.
Etude d’incidence du curage d’un étang de 35 ha et du stockage des boues, sans interruption du pompage pour eaux
de refroidissement.
Dossiers de demande d’autorisation au sens de la loi sur l’eau.
Maîtrise des eaux de ruissellement d’une aire de service sur autoroute.
Modélisation de l’écoulement des eaux de ruissellement des bassins versants ayant pour exutoire le siphon des
Madeleines à Saint-Omer (Pas-de-Calais) et définition d’aménagement en vue de lutter contre les inondations.
Expérimentations pilotes d'épuration ÉPI : matière oxydable, nitrification, décontamination.
Définition et avant-projet d'ouvrages de rétention et traitement des eaux de ruissellement d'infrastructures routières.
Dossiers d'autorisation "loi sur l'eau" d'infrastructures routières.
Conception Dimensionnement des ouvrages de stockage-évacuation des eaux pluviales de la Zone d'Activité
d'Artoipôle (Arras).
Ressources - traitement de l'eau potable
-
Etude des périmètres de protection de prise d’eau de surface.
Étude de la protection de sources karstiques.
Diagnostic des ressources et des besoins en eau.
Nicole NIVAULT -3Diagnostic de sites de stockage de déchets.
-
Faisabilité de la transformation d’une ancienne mine à ciel ouvert en site de stockage de déchets, en GrandeBretagne.
1983 Ingénieur au BURGÉAP
Assainissement-épuration : eaux usées, eaux pluviales
•
•
•
•
-
Programme d'assainissement dans le cadre de la coopération franco-marocaine :
pilote expérimental d'épuration par infiltration-percolation à Agadir,
faisabilité d'un assainissement par infiltration-percolation pour le Grand Agadir (400 000 E-H),
conception, assistance à la construction, mise en œuvre et suivi de la station d'épuration de Ben Sergao (1 000 m3/j),
réutilisation en irrigation d'effluents épurés (tomates, gazon).
Elaboration de schémas directeurs d'assainissement pour diverses communes rurales.
Ressources - traitement de l'eau potable
-
Conception et avant-projet d'un pilote expérimental d'infiltration-percolation pour l'élimination du fer et du manganèse
dans des eaux de forage.
-
Conception et avant-projet d'une station de potabilisation d'eau de surface par infiltration-percolation de 10 000 m3/j.
Diagnostic de forages à forte teneur en fer et manganèse.
1982-1983
-
Ingénieur d’étude pour la Société SAUNIER Eau et Environnement
Conduite, coordination et interprétation d'essais comparatifs, sur pilote, de procédés physico-chimiques et biologiques
d'élimination des nitrates dans les eaux de consommation.
1979-1981
-
Assistante de recherche à l'Université d'Oregon (U.S.A.)
Rétention des métaux lourds dans les sédiments marins.
__________________________________________________________________________________________________
LANGUES
Français
:
langue maternelle
parlé
lu
écrit
Anglais
:
très bon
très bon
très bon
Espagnol :
moyen
bon
moyen
__________________________________________________________________________________________________
Mai 2008
- Annexe 3 Références de BURGEAP
PAs02548-01/A22681
JBY - LSi
21/09/2009
Page : 19/22
Sites et sols pollués
Etudes, conseil, expertises
BURGÉAP, avec plus de 1 500 références et plus de 20 ans
d’expérience, accompagne les collectivités et les entreprises
dans tous les contextes : usines en fonctionnement, mise à
l’arrêt d’installations, programmes immobiliers sur des terrains
pollués, cession/acquisition d’immeubles, d’installations....
BURGÉAP traite de déversements accidentels ou de pollutions
chroniques « historiques », par hydrocarbures, solvants,
métaux, résidus miniers ou déchets toxiques abandonnés,
radioactifs ou conventionnels.
BURGÉAP réalise pour ses clients :
●
●
●
●
●
●
●
diagnostics rapides de type « due diligence » ou « levée de
doute »,
diagnostics approfondis de l’état des milieux (sol, eau, air),
la surveillance environnementale des sites,
études des risques : sanitaires et sur la ressource en eau,
études des impacts : biens matériels, ressources naturelles
et écosystèmes,
l’aide à la décision, l’assistance et le conseil pour la gestion
des pollutions,
l’accompagnement auprès des administrations et des
riverains.
Ils nous font confiance...
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KAUFMAN & BROAD
METALEUROP
PINAULT PRINTEMPS REDOUTE
SANOFI-AVENTIS
SCHNEIDER ELECTRIC
NOMBREUSES SEM
TOTAL
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Sites et sols pollués : diagnostics initiaux et évaluations simplifiées des risques
2008
Ville
Client
Domaine d'activité
Descriptif de la référence
Montant
en euros
01-BOURG EN BRESSE
Transport
Contrôle de la qualité environnementale des sols et évaluation quantitative
des risques sanitaires
16 K€
02-ROUGERIES
Papier et carton
Diagnostic environnemental de la qualité des sols d'une papeterie dans le
cadre du dossier de cessation d'activité
13 K€
04-CHÂTEAU ARNOUX
ST AUBAN
Immobilier
Diagnostic complémentaire de pollution sur les 2 lots
13 K€
04-CHÂTEAU ARNOUX
ST AUBAN
Immobilier
Diagnostic approfondi de pollution sur deux lots
23 K€
04-SAINT AUBAN
Pétrochimie
Diagnostic de pollution
20 K€
10-TROYES
Grande distribution
Diagnostic environnemental des sols et des eaux souterraines
19 K€
11-LEZIGNAN
34-CORBIERES
Pétrochimie
Diagnostics environnementaux au droit de 3 dépôts secondaires et d'une
station service
49 K€
13-AUBAGNE
Immobilier
Diagnostic de pollution et levé de doute radiologique
16 K€
13-MARSEILLE
Aménageurs
Suivi de la qualité de l'air ambiant
15 K€
13-MARSEILLE
Immobilier
Diagnostic de pollution dans le cadre de la reconstruction de logements
11 K€
13-ROGNAC
Transport
Projet de création d'un site de stockage et diagnostic de pollution
52 K€
2008
Ville
Client
Domaine d'activité
Montant
en euros
16-ORIOLLES
Déchets
Diagnostic de pollution des sols et des eaux souterraines
14 K€
19-BRIVE LA
GAILLARDE
Electricité
Etude de pollution des sols : IEM, plan de gestion d'un site ayant accueilli
des transformateurs et une usine hydro électrique
61 K€
19-TULLE
Armée
Etat des lieux de la qualité des eaux superficielles dans le cadre d'une
pollution suspectée au chrome VI
13 K€
24-BERGERAC
Chimie
Etat de référence du site industriel de Manuco à Bergerac
29 K€
24-BERGERAC
CCI
Diagnostic complémentaire de pollution des sols et de la nappe par des
hydrocarbures et ébauche de plan de gestion
17 K€
28-DANGERS
Métallurgie
Diagnostic initial de qualité des sols et mémoire de cessation d'activité
14 K€
30-NIMES
Aménageurs
Réalisation de piézomètres et surveillance des travaux
11 K€
33-MARTINAS/JALLE
Mines et carrières
Diagnostic de pollution de sols
13 K€
35-CHATEAUBOURG
Fabrication de machines
Diagnostic de pollution des sols et des eaux souterraines sur un site de
maintenance de transformateurs électrique. Prélèvements de sédiments
dans les eaux superficielles en aval hydraulique du site
11 K€
35-ST MALO
Immobilier
Assistance à maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre d'exécution des travaux
de traitement des eaux impactées par des cyanures
21 K€
38-BRIGNOUD
Chimie
Sondages de reconnaissance des sols : maillage complémentaire de la zone
mercure
12 K€
2008
Ville
Client
Domaine d'activité
Montant
en euros
38-BRIGNOUD
Chimie
Suivi de la qualité des eaux souterraines (campagne de janvier à avril 2008)
38 K€
38-CHASSE SUR RHONE
Grande distribution
14 K€
38-GRENOBLE
Confidentiel
Diagnostic de pollution des sols dans le cadre de la future cessation
d'activités du site
43 K€
41-SALBRIS
Armée
Diagnostic autour d'une ancienne cuve
14 K€
43-VALS LE PUY
Grande distribution
Diagnostic de pollution sur un terrain agricole pour l'extension d'un centre
commercial à Vals près le Puy
13 K€
44-DONGES
Pétrochimie
Assistance technique pour le suivi d'un chantier de dépollution sur le site de
la raffinerie de Donges
117 K€
44-NANTES
Nantes aménagement
Etude approfondie de dépollution des sols : plan prévisionnel de
terrassement
13 K€
44-SAINT HERBLAIN
Chimie
Plan de gestion et maîtrise d'oeuvre des travaux de dépollution des terres et
des la nappe (pollution par BTX et COHV)
44 K€
50-SAINT-MARTIN-DESCHAMPS
Aménageurs
Assistance à maîtrise d’ouvrage et diagnostic complémentaire de pollution
des sols ; analyse des risques résiduels
23 K€
59-ANOR
Immobilier
Diagnostic de sol au droit d'une ancienne verrerie
23 K€
59-BEUVRY LA FORET
Financiers
Diagnostic de type I
13 K€
2008
Ville
Client
Domaine d'activité
Montant
en euros
59-COMINES
Electricité
Diagnostic des sols et des eaux souterraines
20 K€
59-DENAIN
Plastiques
Diagnostic de pollution des sites au droit d'une friche devant être
réaménagée en logements collectifs
14 K€
59-ESTAIRES
Immobilier
Diagnostic de la qualité des sols d'un ancien site industriel en vue de la
construction de 27 logements individuels avec jardins privatifs
13 K€
59-FRELINGHIEN
Immobilier
Diagnostic de la qualité des sols
15 K€
59-JEUMONT
Automobiles et
équipementiers
Diagnostic de la qualité des sols en vue de la construction d'un EHPAD et de
logements individuels
22 K€
59-LESQUIN
Immobilier
Diagnostic de la qualité des sols d'un terrain agricole en vue de la
construction d'un centre d'activités tertiaires
15 K€
59-LILLE
Immobilier
Diagnostic initial de pollution des sols sur un ensemble de 4 anciens sites
industriels dans le cadre de la cession des parcelles
16 K€
59-LILLE
Immobilier
Etude historique et interprétation de l'état des milieux au droit d'un
immeuble commercial situé au droit d'une ancienne industrie
13 K€
59-LILLE
Aménageurs
Diagnostic de pollution des sols sur l'emprise de bâtiments avec des soussols de plusieurs niveaux. Détermination des filières d'évacuation des terres
et plan de terrassement
19 K€
59-TEMPLEMARS
Aménageurs
Diagnostic de sol de type I
14 K€
2008
Ville
Client
Domaine d'activité
Montant
en euros
60-CHAMBLY
Immobilier
Diagnostic de pollution niveau I
21 K€
60-MONTATAIRE
Chimie
Note d'orientation et suivi environnemental
15 K€
62-MAZINGARBE
BTP
Diagnostic de sol type II
16 K€
62-OIGNIES
Aménageurs
Diagnostic de sol et air niveau II : zone complémentaire
13 K€
63-CLERMONT
FERRAND
Gaz
Etude historique, diagnostic de la qualité des sols et dossier de cessation
d'activité sur un site de fabrication d'acétylène et de transit et de
remplissage bouteilles de gaz liquéfié
14 K€
64-LACQ
Pétrochimie
Travaux de sondages et d'étude de qualité des sols
32 K€
65-BAZET
Déchets
Diagnostic environnemental dans le cadre de la cessation des activités de
transit et de traitement de déchets industriels : 8 sondages à la tarière
mécanique sous dallage à 2m, 1 piézomètre à 26 m, analyses des sols et
des eaux souterraines in situ et en laboratoire, synthèse des données
12 K€
69-CHARBONNIERES
LES BAINS
Immobilier
Diagnostic complémentaire de pollution des sols et détermination du niveau
des plus hautes eaux
12 K€
69-DECINES
Immobilier
Contrôle de la qualité des sols et plan de terrassement
18 K€
69-JONAGE
Aménageurs
Investigations complémentaires sur 14 parcelles
20 K€
69-LYON
Aménageurs
Diagnostic complémentaire selon un maillage fin au droit de la parcelle dont
est propriétaire la SPLA. Estimation du surcoût de dépollution sur l'ensemble
du site, problématique des remblais
15 K€
2008
Ville
Client
Domaine d'activité
Montant
en euros
69-LYON
Immobilier
Diagnostic complémentaire et estimation des coûts de dépollution
15 K€
69-LYON
Immobilier
Diagnostic complémentaire de la qualité environnementale des sols et
définition d'un schéma de gestion des terres
12 K€
69-LYON
Armée
Supervision des travaux de dépollution : enlèvement des terres polluées
évacuées en Biocentre, réception des travaux
26 K€
69-OULLINS
Transport
Diagnostic complémentaire et plan de gestion des terres
15 K€
69-SAINT FONS
Chimie
Diagnostic complémentaire de pollution
20 K€
69-SAINT FONS
Chimie
Diagnostic de la qualité des sols de 3 anciens ateliers de fabrication de
produits chimiques (1 stockeur à fuel)
17 K€
69-VAULX EN VELIN
Immobilier
Diagnostic complémentaire de la qualité environnementale des sols des
parcelles voisines pour une estimation des coûts de dépollution
16 K€
69-VILLEURBANNE
Transport
Diagnostic de pollution des sols d'un terrain de 7000 m2 utilisé par une
société de transport public (parking véhicules, réparation véhicules,
stockage matériel, station service) en vue d'une cession à l'OPAC du Grand
Lyon
11 K€
72-LE MANS
Automobiles et
équipementiers
Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre des travaux de dépollution
des eaux souterraines
21 K€
72-LE MANS
Automobiles et
équipementiers
Etude historique et documentaire : diagnostic de pollution des sols et des
eaux souterraines
19 K€
2008
Ville
Client
Domaine d'activité
Montant
en euros
73-AIME
Grande distribution
Diagnostic de pollution des sols et des eaux souterraines préalable à
l'implantation d'un supermarché
12 K€
75-PARIS
Immobilier
Etude du niveau des plus hautes eaux et diagnostic de pollution du sous-sol
14 K€
75-PARIS
Immobilier
Etude environnementale dans le cadre d'une transaction immobilière
14 K€
75-PARIS
CPCU
Diagnostic de pollution des sols et recommandations de gestion dans le
cadre de l'installation de puits de forage de géothermie
45 K€
76-ELBEUF
Aménageurs
Diagnostic historique et documentaire puis diagnostic de pollution du soussol et plan de gestion dans le cadre de la réhabilitation d'une friche
48 K€
76-LE HAVRE
Gaz
Mémoire de cessation d'activité et diagnostic de pollution des sols et
réhabilitation
13 K€
76-LE HAVRE
BTP
Cahier des charges et gestion des terres impactées
11 K€
76-ROUEN
Immobilier
Diagnostic de pollution du sous-sol
19 K€
76-ROUEN
Aménageurs
35 K€
76-ROUEN
Immobilier
Diagnostic de pollution des sols
17 K€
76-SAINT ETIENNE DU
ROUVRAY
Communauté
d'agglomération
rouennaise
Etude historique et documentaire sur une zone de 800 hectares Réponse à
l'appel d'offre dans le cadre d'un groupement pour une étude de
reconversion économique
35 K€
2008
Ville
Client
Domaine d'activité
Montant
en euros
77-CESSON
Immobilier
Diagnostic de la qualité des sols dans le cadre de la reconversion d'une
parcelle agricole en lotissement (maisons individuelles avec jardins sans
sous sol)
13 K€
77-CLAYE SOUILLY
Immobilier
12 K€
77-CRECY LA CHAPELLE
Commune
Etude historique et documentaire. Diagnostic de qualité du sous-sol
(sondages à la tarière et pose de piézomètres)
13 K€
77-DAMMARIE-LES-LYS
Immobilier
17 K€
77-LA FERTE GAUCHER
Immobilier
Diagnostic dans le cadre d'un projet immobilier avant l'achat du terrain par
l'aménageur
11 K€
77-LE MEE SUR SEINE
Immobilier
Diagnostic dans le cadre d'un projet immobilier avant l'achat du terrain par
l'aménageur
14 K€
77-MONTEREAU FAULT
YONNE
Immobilier
Diagnostic de qualité des sols
16 K€
78-ACHERES
Mines et carrières
Diagnostic de pollution sur des merlons de terres
13 K€
78-LE CHESNAY
Investisseurs
Diagnostic de la qualité du sol
39 K€
78-LES MUREAUX
Travail du bois
Diagnostic de pollution des sols sur une ancienne scierie
44 K€
78-MANTES LA JOLIE
Aménageurs
Audit préalable à l'acquisition et principales études de sols pour l'estimation
des coûts de dépollution
29 K€
2008
Ville
Client
Domaine d'activité
Montant
en euros
80-AMIENS
Immobilier
Diagnostic environnemental du sol au droit d'une ancienne zone de
logements collectifs
17 K€
80-AMIENS
Aménageurs
15 K€
80-AMIENS
Aménageurs
Diagnostic de pollution des sols, plan de gestion et maîtrise d'oeuvre des
travaux de réhabilitation
15 K€
80-FLIXECOURT
BTP
Diagnostic de qualité environnementale d'une entreprise de travaux publics
en vue d'un aménagement immobilier
11 K€
82-MONTECH
Grande distribution
Réalisation d'une étude historique et d'un diagnostic de pollution des sols et
des eaux au droit d'un projet de supermarché
12 K€
83-DRAGUIGNAN
SCET
Investigations complémentaires
21 K€
89-MAILLOT
Automobiles et
équipementiers
Pose de piézomètres et évaluation quantitative des risques
10 K€
89-SENS
Immobilier
Diagnostic pollution des sols et des eaux souterraines à Sens
16 K€
91-EVRY CORBEIL
Aéronautique
Diagnostic complémentaire
16 K€
91-MASSY
Immobilier
Etude historique et documentaire. Diagnostic de pollution du sous-sol plan
de gestion des terres impactées (phase optionnelle)
15 K€
91-PLESSIS PATE
Immobilier
Etude historique et documentaire ; diagnostic de pollution du sol
34 K€
91-RIS ORANGIS
Transport
Etude historique et documentaire et diagnostic de sol sur la partie en
activité du site
13 K€
2008
Ville
Client
Domaine d'activité
Montant
en euros
91-SAINT GERMAIN LES
ARPAJON
Commune
Diagnostic de la qualité chimique du milieu souterrain et niveau des plus
hautes eaux
18 K€
92-BOULOGNE
BILLANCOURT
Immobilier
Diagnostic de pollution des sols dans le cadre de l'achat du terrain (projet
d'immeuble de bureaux sur niveaux en sous-sol)
17 K€
92-BOULOGNE
BILLANCOURT
Immobilier
10 K€
92-SURESNES
Aménageurs
Diagnostic de qualité de la nappe phréatique
11 K€
92-VILLENEUVE LA
GARENNE
Immobilier
Diagnostic de la qualité chimique du milieu souterrain
16 K€
93-AUBERVILLIERS
Immobilier
Analyses complémentaires sur les sols (lixiviat) et les boues de la Darse
(brut et lixiviat). Diagnostic de la qualité chimique des sols entre 0 et 2 m
138 K€
93-AUBERVILLIERS
Investisseurs
Etude historique et documentaire sur l'ensemble du site des EMGP, avec
des propositions de gestion
30 K€
93-AUBERVILLIERS
Investisseurs
Diagnostic de la qualité chimique des sols
11 K€
93-AULNAY-SOUS-BOIS
Investisseurs
Diagnostic de pollution du sous-sol de niveau 2
26 K€
93-CLICHY SOUS BOIS
Préfecture de police
Diagnostic de pollution du sous-sol dans le cadre du projet de construction
d'un commissariat
15 K€
2008
Ville
Client
Domaine d'activité
Montant
en euros
93-LA COURNEUVE
Immobilier
Diagnostic de pollution étude géotechnique
19 K€
93-MONTREUIL
Agro-alimentaire
Etude de la qualité chimique des sols sur le site d'une fourrière en activité
18 K€
93-PAVILLONS-SOUSBOIS
Carrière
Diagnostic de pollution sur un terrain situé au droit d'une ancienne carrière
remblayée. Le projet d'aménagement prévoit des locaux d'activité
11 K€
93-ROMAINVILLE
Autres Industries
Diagnostic de l'état des milieux
10 K€
93-ST OUEN
Aéronautique
Etude historique et documentaire et diagnostic de pollution des sol dans le
cadre d'un projet d'immeuble sur un niveau de sous-sol
14 K€
94-IVRY
Imprimerie
Diagnostic préalable à la vente pour reconversion du site
12 K€
94-VITRY SUR SEINE
Investisseurs
Diagnostic de pollution des sols et des eaux souterraines d'un site d'activité.
Il s'agit de réaliser un ''état zéro'' du milieu souterrain dans le cadre de la
relocation du site à un nouvel exploitant
15 K€
95-MAFFLIERS
Immobilier
Etude historique et documentaire : investigations des milieux sols et eaux
souterraines
13 K€
2008
Ville
Client
Domaine d'activité
Montant
en euros
MULTI SITES
Investisseurs
Audit environnemental de phase 2 (investigations sur sites) sur 15 sites
localisés en France métropolitaine et destinés à la vente
106 K€
MULTI SITES
Grande distribution
Reconnaissance complémentaire
19 K€
MULTI SITES
Transport
Etude historique et documentaire simplifiée sur 23 sites logistiques en vue
de la vente des terrains
13 K€
Confidentiel
Pharmacie
Diagnostic de pollution des sols sur un terrain de 3 hectares afin d'évaluer
l'état environnemental du site avant construction de 4 bâtiments
(production de produits pharmaceutique) ; validation de l'acceptabilité en
décharge de classe 3 des déblais qui devront être évacués
36 K€
Confidentiel
Peinture
Investigations complémentaires et travaux de réhabilitation dans le cadre
de la cessation d'activité d'un atelier de chromage situé en milieu urbain et
du changement d'usage du site
12 K€
Confidentiel
Pharmacie
Diagnostic de prévente
25 K€
FORT DE France
Electricité
Réalisation de piézomètres supplémentaires dans le cadre de la surveillance
de la qualité des eaux souterraines
10 K€
2007
Ville
Client
Domaine d'activité
Montant
en euros
04-SAINT AUBAN
Chimie
Diagnostic de pollution sur deux secteurs (Electrolyse et Ribatto)
23 K€
13-MIRAMAS
Nucléaire
Investigations complémentaires et plan de gestion
15 K€
13-MARSEILLE
Etablissement Public
d’Aménagement
Euroméditerranée
Etude de pollution des sols et des eaux souterraines sur 4 secteurs de Marseille (La
Joliette, Môle J4, Arenc, Saint Charles). Contrat 2006-2010
220 K€
13-ROGNAC
Pétrochimie
Etude de sol dans le cadre d'une cession de terrain pour une station de pompage
Géosel
13 K€
14-CAEN
Immobilier
Diagnostic initial de la qualité des sols sur la ZAC Beaulieu
10 K€
17-SAINT SAUVEUR
D'AUNIS
Distribution
Diagnostic environnemental des sols et des eaux souterraines préalable à la
construction d'un centre commercial
10 K€
27-LE NEUBOURG
Agriculture
Diagnostic initial de pollution sur une ancienne coopérative agricole
12 K€
29-QUIMPER
Station service
Diagnostic de pollution d'une station service d'un hypermarché (étape A et étape B
sols et eaux)
12 K€
30-ARAMON
Electricité
Diagnostic environnemental (étape B)
22 K€
38-GRENOBLE
Immobilier
Contrôle de la qualité environnementale des sols et des eaux souterraines
16 K€
41-MONTOIR SUR LE
LOIR
Aménageurs
Diagnostic de pollution
10 K€
42-ROANNE
Armée
Diagnostics approfondis et calculs des risques sanitaires
50 K€
2007
Ville
Client
Domaine d'activité
Montant
en euros
59-FACHES-TUMESNIL
Reprographie
Campagne de mesure de plomb dans les sols
10 K€
59-HELLEMMES
Agro-alimentaire
Diagnostic de pollution des eaux souterraines sur un ancien site agroalimentaire
devant être reconverti pour la construction de logements : piézomètres, analyses,
interprétation, évaluation simplifiée des risques
17 K€
59-LOOS
Immobilier
13 K€
62-DAINVILLE
Plastiques
Diagnostic complémentaire (sols et eaux souterraines)
18 K€
64-IBOS
Immobilier
Diagnostic de pollution dans le cadre de la démolition d'un bâtiment et réalisation d'un
état zéro sur un secteur devant être loué
12 K€
67-STRASBOURG
Port Autonome
Diagnostic complémentaire des sols
13 K€
69-CORBAS
Financiers
Contrôle de la qualité environnementale des sols
12 K€
69-LYON
Immobilier
Contrôle de la qualité des sols pour la définition des filières d'évacuation
12 K€
69-MILLERY
Immobilier
Diagnostic environnemental de la qualité des sols dans le cadre d'une opération
immobilière
10 K€
69-QUINCIEUX
Fabrication de
machines et
équipements
Reconnaissances pour la localisation d'éventuelles sources de pollution
complémentaires par analyse in situ à l'avancement des teneurs en COHV dans l'air
du sol (Géoprobe MIP)
14 K€
69-VAULX-EN-VELIN
Immobilier
Diagnostic initial des sols
13 K€
69-VENISSIEUX
Immobilier
Diagnostic complémentaire et élaboration d'un plan de terrassement
38 K€
69-VILLEURBANNE
Immobilier
Complément aux diagnostics initiaux
14 K€
2007
Ville
Client
Domaine d'activité
Montant
en euros
71-CHALON-SUR-SAONE
Immobilier
Diagnostic de sols
12 K€
74-ANNECY
Automobiles et
équipementiers
Investigations complémentaires pour la caractérisation de l'extension de la phase
hydrocarbure flottante et rédaction d'un CCTP pour la consultation des entreprises de
dépollution de la nappe
28 K€
75-PARIS
Aménageurs
Diagnostic de pollution (étape B)
19 K€
76-BOIS-GUILLAUME
Immobilier
Cessation d'activité et changement d'usage sur le site d'une station service ICPE
soumise au régime de la déclaration. Réalisation du diagnostic de pollution des sols et
des dossiers de mise en sécurité et de réhabilitation à rédiger dans le cadre de la
cessation d'activité
16 K€
76-EU
Financiers
Diagnostic de pollution du milieu souterrain : investigations sur site
12 K€
76-FECAMP
Santé publique
Diagnostic complémentaire de la qualité des sols sur l'hôpital de Fecamp
10 K€
76-LILLEBONNE
Chimie
Diagnostic préliminaire et direction des travaux de confinement des purges
22 K€
76-ROUEN
Aménageurs
Diagnostic complémentaire de pollution du sous-sol
22 K€
77-CHAUMES EN BRIE
Imprimerie
18 K€
77-DAMMARIE-LES-LYS
Immobilier
Diagnostic de pollution des sols et des eaux souterraines sur le site de la fosse aux
Anglais
13 K€
77-LAGNY SUR MARNE
Aménageurs
12 K€
77-MEAUX
Immobilier
Diagnostic complémentaire de pollution des sols et des eaux souterraines, pour
délimiter la zone impactée en hydrocarbures autour d'une ancienne cuve
11 K€
2007
Ville
Client
Domaine d'activité
Montant
en euros
77-MOUSSY-LE-NEUF
Matériel - Divers
Diagnostic initial de la qualité des sols
10 K€
77-ROISSY EN BRIE
Expertise
Diagnostic de pollution du milieu souterrain
11 K€
77-SEPT SORTS
Banques
Diagnostic de pollution d'un ancien atelier de traitement de surface
22 K€
77-TRILPORT
Immobilier
Diagnostic complémentaire de pollution des sols
11 K€
77-VARENNES
SUR SEINE
Financiers
Diagnostic de la qualité des sols (cession du site)
13 K€
77-VILLABE
Immobilier
Diagnostic de pollution : étude historique et documentaire, investigations sur site
14 K€
78-LIMAY
Immobilier
Etudes environnementales complémentaires
39 K€
78-PORT MARLY
Immobilier
Diagnostic initial de pollution du sous-sol dans le cadre d'un projet immobilier
(résidence hôtelière et résidence pour personnes âgées)
13 K€
83-LORGUES
Grande distribution
10 K€
83-SANARY SUR MER
Commune
Diagnostic de l'ancienne décharge municipale de Pierredon. Diagnostic, évaluation
quantitative des risques sanitaires et plan de gestion
18 K€
88-REMIREMONT
Electricité, gaz
Diagnostic de pollution du sous-sol (étape B investigations de terrain)
11 K€
91-EVRY
BTP
Diagnostic de pollution des sols en vue des travaux de terrassement
10 K€
91-LES ULIS
Immobilier
Diagnostic approfondi
39 K€
2007
Ville
Client
Domaine d'activité
Montant
en euros
91-MASSY
Compagnie générale
de géophysique
Diagnostic initial de pollution des sols (étapes A et B)
11 K€
91-MENNECY
Papier et carton
Diagnostic complémentaire de la qualité des sols
23 K€
92-ASNIERES-SURSEINE
Immobilier
Etude prévisionnelle des niveaux des plus hautes eaux de la nappe. Diagnostic initial
de pollution des sols et des eaux souterraines (étapes A et B)
15 K€
92-COURBEVOIE
Immobilier
13 K€
92-ISSY-LESMOULINEAUX
Aménageurs
Evaluations environnementales complémentaires
151 K€
92-ISSY LES
MOULINEAUX
SNCF
Caractérisation de déblais
17 K€
92-NANTERRE
Immobilier
Etudes environnementales complémentaires
38 K€
93-AUBERVILLIERS
Investisseurs
12 K€
93-AUBERVILLIERS
Investisseurs
Analyses complémentaires en vue de travaux de dépollution, mise à jour de
l'évaluation quantitative des risques sanitaires, plan de gestion de terres impactées au
droit du site (bilan coût/avantages)
20 K€
93-BAGNOLET
Electricité
Etude historique et documentaire : investigations de terrain
10 K€
93-BLANC MESNIL
Aménageurs
Plan de gestion
20 K€
93-DRANCY
Immobilier
Diagnostic initial de la pollution des sols (étapes A et B)
13 K€
93-ILE-DE-SAINT-DENIS
Immobilier
Diagnostic initial dans le cadre d'un projet immobilier de 4 bâtiments
15 K€
2007
Ville
Client
Domaine d'activité
Montant
en euros
93-LIVRY-GARGAN
Immobilier
Etude historique et documentaire, diagnostic de pollution, étude de niveau des plus
hautes eaux et de rabattement de nappe
22 K€
93-MONTREUIL
Aménageurs
Investigations complémentaires au droit des mailles n° 9 à 14 au Sud du site
12 K€
93-SAINT-DENIS
Investisseurs
Diagnostic de pollution du milieu souterrain et assisante technique à la Maîtrise
d'Ouvrage
34 K€
93-SAINT-OUEN
Immobilier
Diagnostic initial de la qualité du sous-sol
12 K€
94-CACHAN
ADEME
Localisation et caractérisation des sources et vecteurs de pollution sur un site impacté
au PCE
157 K€
94-MAISON-ALFORT
Immobilier
Diagnostic complémentaire de pollution
10 K€
94-ORLY
Immobilier
Diagnostic initial de pollution des sols
19 K€
94-SAINT-MAUR-DESFOSSES
Conseil général du
Val-de-Marne
Diagnostic approfondi
41 K€
94-THIAIS
Location Voiture
Diagnostic initial de pollution (étapes A et B)
14 K€
94-VITRY-SUR-SEINE
Immobilier
10 K€
95-MARLY-LA-VILLE
Investisseurs
Diagnostic de pollution des sols suite à un déversement accidentel de fioul sur un site
logistique
11 K€
95-MONTIGNY
LES CORMEILLES
Chimie
Campagnes de suivi de nappe
17 K€
95-ROISSY-EN-FRANCE
Déchets
Diagnostic initial de pollution dans le cadre de la vente d'un site accueillant un atelier
d'entretien et de réparation de poids lourds
14 K€
2007
Ville
Client
Domaine d'activité
Montant
en euros
Confidentiel
Financiers
Diagnostic de pollution sur 2 sites industriels dans le cadre d'une acquisition de
société, dont l'un est un dépôt pétrolier (Super, GO, FOD) avec une pollution aux
hydrocarbures suspectée dans les sols et la nappe
14 K€
Confidentiel
Immobilier
Assistance technique pour la dépollution des sols d'une ancienne usine pétrochimique
et le diagnostic d'une décharge interne
59 K€
Confidentiel
Immobilier
Diagnostic de pollution sur d'anciennes parcelles agricoles
11 K€
Confidentiel
Peinture
Diagnostic complémentaire de pollution des sols, définition de seuils de dépollution,
étude technico économique des travaux de dépollution dans le cadre de la vente d'un
site de production de peintures industrielles
31 K€
MULTI SITES
Financiers
Diagnostic de pollution des sols au droit d'une friche ayant accueilli des activités
militaires
10 K€
MULTI SITES
Immobilier
Assistance environnementale dans le cadre de l'acquisition de terrains
12 K€
MULTI SITES
Financiers
Diagnostic de pollution des sols (étape B)
11 K€
MULTI SITES
Electricité, gaz
Etudes environnementales sur plusieurs sites en France
58 K€
MULTI SITES (05, 06,
12, 13, 22, 33, 34, 42,
83)
Distribution
Diagnostic complémentaire de 7 stations services
41 K€
60, 67, 68, 91)
Financiers
Diagnostic initial de pollution (étape B)
60 K€
49)
Financiers
Diagnostic de sol dans le cadre de l'acquisition de sites
11 K€
2006
Ville
Client
Domaine d'activité
Montant
en euros
2B-VENACO
Communauté
de communes
Etude sur la pollution des sols et de l'eau. Préconisation de réhabilitation du site d'un
incinérateur
34 K€
02-MOY DE
L'AISNE
Avocats
Complément de diagnostic environnemental dans le cadre de la cession d’un site ayant abrité
une ancienne industrie textile : rebouchage d’un puits, sondages et analyses de sol, pose de
piézomètres et analyses des eaux souterraines, analyses de sédiments de bassin de
décantation et étude de filières d’évacuation, évaluation simplifiée des risques,
recommandations pour un nouvel usage du site
34 K€
02-TERGNIER
Distribution
Diagnostic de pollution des sols et des eaux souterraines préalable à l'implantation d'un
supermarché sur un site en friche
12 K€
03-CUSSET
Armée
Diagnostic pour la prise en charge d'éléments faiblement radioactifs sur un site militaire
12 K€
28-CHARTRES
Electricité, gaz
Investigations complémentaires (complément d’étapes A et B) sur 6 sites en France dans le
cadre d’un projet de vente de ces sites. Ces études ont été réalisées dans le cadre du devoir
d’information du vendeur (client de BURGÉAP) vis-à-vis de l’acquéreur. Les implantations de
BURGÉAP ont permis une gestion optimale des études (proximité vis-à-vis des sites). 3 agences
ont été mobilisées (Paris, Quimper, Bordeaux) avec un interlocuteur unique basé à Paris
91 K€
33-BOULIAC
Immobilier
Diagnostic initial de pollution des sols en vue de l'achat du site pour un projet d'aménagement
commercial
15 K€
33-SAINT-JEAN
D'ILLAC
Distribution
Diagnostic initial de pollution des sols et de la nappe dans le cadre du projet d'achat du site
16 K€
40-AUREILHAN
Distribution
Diagnostic initial de pollution des sols et de la nappe dans le cadre du projet d'achat du site
10 K€
2006
Ville
Client
Domaine d'activité
Montant
en euros
42-ROANNE
Armée
Pour un site militaire, contrôle de la qualité des sols sur un bâtiment préalablement à la
requalification de deux ateliers de traitement de surface en bureaux tertiaires et à l'enlèvement
de machines d'usinage
10 K€
59-HELLEMMES
Industries
Diagnostic de pollution des eaux souterraines sur un ancien site agroalimentaire devant être
reconverti pour la construction de logements : piézomètres, analyses, interprétation, évaluation
simplifiée des risques
17 K€
60-CHANTILLY
EDF
Diagnostic initial de pollution des sols (étape B) sur un site contiguë à une ancienne usine à
gaz et destiné à la vente
14 K€
62-OIGNIES
Communauté
d'agglomération
Récolement des études et travaux de dépollution effectués sur un site de marais ayant accueilli
une aire de mélange et un bassin d'une activité d'agglomération de charbon. Diagnostic
approfondi et évaluation détaillée des risques
23 K€
64-BORDES
Mécanique
Diagnostic initial de pollution des sols préalable à l'extension de l'usine
14 K€
69-LYON
Immobilier
Diagnostics initiaux de pollution des sols préalablement à l'acquisition de terrains (plusieurs
sites) sur la région Rhône-Alpes
21 K€
69-LYON
Aménageurs
Etudes des sites potentiellement pollués sur les immeubles bâtis ou non bâtis appartenant à la
SERL ou en cours d'acquisition sur une ZAC
16 K€
75-PARIS
Santé publique
Diagnostic environnemental dans le cadre de la construction du bâtiment Laennec
15 K€
2006
Client
Domaine d'activité
Montant
en euros
75-PARIS
Investisseurs
Etudes historiques et documentaires réalisées sur 26 sites dont 20 sites dans la région
parisienne et 6 sites en provinces (Tours, Chartres, Bordeaux et Aix-en-Provence). Nos
agences régionales (Bordeaux, Avignon et Tours) ont participé à ces études. Chaque étude
comprenait : une visite détaillée du site, avec un compte-rendu et un croquis de l’occupation
actuelle du site, une étude historique comprenant l’étude des photographies aériennes, la visite
des archives du STIIIC ou de la DRIRE, une visite des cabinets de notaires et la consultation
des actes de vente, ainsi qu’une visite des archives municipales, avec un tableau récapitulatif
des sources éventuelles de pollution et des composés à rechercher, une étude documentaire
(contexte géologique et hydrogéologique, vulnérabilité de l’environnement vis-à-vis d’une
pollution éventuelle en provenance du site). Les conclusions des rapports portaient sur les
risques de pollution du milieu souterrain et sur la nécessité ou non d’investigations au droit des
sites. Les sites étudiés sont des bâtiments, des habitations collectives avec ou sans commerce
au rez-de-chaussée, construits ou en phase de construction sur les terrains avec un passé plus
ou moins industriel. L’étude a été gérée par un directeur de projets à partir de Paris. Tous les
rapports ont été vérifiés par la même personne préalablement à l’envoi au client
46 K€
79-NIORT
Automobile
Diagnostic de pollution des sols et réalisation d'un dossier préalable à la cessation d'activité
d'un site soumis à autorisation
11 K€
81-CAGNACLES-MINES
EDF
Diagnostic complémentaire sur les sols et sur les eaux au droit d'un ancien parc à cendres à
l'extérieur d'une centrale thermique
13 K€
91-BONDOUFLE
Investisseurs
Diagnostic initial de pollution dans le cadre de la location d'un bien immobilier
13 K€
Ville
2006
Client
Domaine d'activité
Montant
en euros
91-LES MUREAUX
Transport
Diagnostic de pollution du sous-sol de 2 sites de taille importante (un site de 14 hectares et
un deuxième site réparti sur 2 parcelles de respectivement 7 et 4 hectares ). Ces diagnostics
ont été réalisés dans le cadre de la vente de terrains à usage industriel. Une pollution des
remblais par les métaux (arsenic, chrome, cuivre, nickel, plomb et mercure), les HCT et les
HAP a été constatée. Pour l'un des sites, une pollution des sols et de la nappe par les
solvants organo-chlorés a été mise en évidence
57 K€
91-MASSY
Aménageurs
Diagnostic global de la pollution et étude documentaire pour les ZAC du quartier des
Champs Ronds
14 K€
92-MONTROUGE
Immobilier
Etude historique et diagnostic de pollution des sols dans le cadre d'un projet immobilier
14 K€
94-CRETEIL
DDE
Campagne complémentaire de reconnaissance des sols et étude de pollution des sols pour la
construction d’un bâtiment pour la filière STAPS (emprise de 4300 m2). Cette étude
comporte trois volets : une étude géotechnique (G0 et G11), une estimation prévisionnelle
du niveau des plus hautes eaux souterraines et une définition de l’agressivité des eaux
souterraines vis-à-vis du béton, un diagnostic de pollution. L’étude géotechnique a montré,
dans l’hypothèse d’une solution sur pieux, qu’il faudrait s’orienter vers un plancher porté et
non pas un dallage. Le deuxième volet a permis de définir le niveau des plus hautes eaux
souterraines au droit du site et le niveau de moyenne agressivité vis-à-vis du béton (selon la
norme P18-011 et NF EN 206-1). Pour le troisième volet, une pollution des remblais par les
métaux (cuivre et plomb) et les HCT a été constatée. Des analyses sur l’air du sol ont mis en
évidence la présence de COHV, de BTEX, et de HCT
32 K€
94-SAINT-MAURDES-FOSSES
Conseil général
Diagnostic pollution en vue de caractériser les remblais dans le cadre de la reconstruction
d'un collège. Etude du niveau des plus hautes eaux
14 K€
Ville
- Annexe 4 Plan prévisionnel des
investigations
site « Boulogne »
PAs02548-01/A22681
JBY - LSi
21/09/2009
Page : 20/22
1° FORMATION DES CONTRATS
Les contrats liant BURGÉAP et son Client,
sont formés notamment par :
* la définition de la prestation : termes de
références, spécifications techniques, pièces
graphiques, offre technique,
* les conditions particulières de la réalisation
: délais, garanties, réserves et limites des
prestations etc..
* les conditions financières : coûts,
conditions de paiement, actualisation ou
révision des prix, durée de validité etc..
En l'absence de précisions spécifiques, les
conditions
générales
ci-après
sont
applicables.
2° PRIX
Sauf stipulation contraire, les prix sont
présentés hors TVA (taxe à la valeur ajoutée)
et exprimés en euros. Ils sont établis dans les
conditions économiques en vigueur le mois
précédent celui de la remise de la
proposition. Ils sont variables en fonction des
conditions économiques exprimées par
l'indice SYNTEC.
3° REGLEMENTS
Les factures sont émises conformément aux
conditions de l’offre.
En l'absence de spécifications particulières, le
règlement se fera en deux termes : le
premier représentant 30 % du montant de
l'offre, au commencement de la prestation et
le solde à terminaison de la prestation.
Les sommes sont dues en euros, à trente
jours fin de mois de facturation.
Conformément à la législation en vigueur et
de convention expresse, en cas de retard de
paiement, les sommes dues porteront de
plein droit intérêt sur la base d’une fois et
demie le taux de l’intérêt légal en France, à
compter de la date d'échéance de l'impayé,
sans que cette clause nuise à l’exigibilité de
la dette.
Les termes de paiement ne peuvent être
retardés sous quelque prétexte que ce soit,
même contentieux.
En cas de vente, de cession, de remise en
nantissement ou d’apport en société de son
fonds de commerce ou de son matériel par
l’acheteur, comme dans le cas où l’un des
paiements ou l’acceptation des traites ne
sont pas effectués à la date prévue, les
sommes dues deviennent immédiatement
exigibles quelles que soient les conditions
convenues antérieurement.
4° DELAIS ET PENALITES
Sauf stipulations contraires, les délais de
réalisation commencent à courir après
l'encaissement du premier paiement et de
l'ordre de service de commencer les
prestations.
Des pénalités pour retard ne peuvent être
exigées que s’il existe une convention
expresse et écrite entre les parties. Elles ne
pourront être appliquées que si le retard
provient du fait de BURGÉAP et s’il a causé
un
préjudice
réel
et
constaté
contradictoirement.
Les pénalités de retards sont plafonnées à
5 % du montant de la prestation.
En l'absence de convention expresse, les
délais d’exécution sont donnés à titre indicatif
et sont observés dans la limite du possible :
les retards éventuels ne peuvent justifier
l’annulation de la commande ou le droit à
indemnité pour le dommage direct ou indirect
causé par eux.
BURGÉAP est dégagé de plein droit de tout
engagement relatif aux délais, de toute
sanction ou pénalité pour retard :
1°
si les conditions de paiements
prévues à la commande n’ont pas été
observées par l’acheteur,
2°
si
les
renseignements,
échantillons,
documents,
préparatifs,
prestations à la charge de l’acheteur ne sont
pas fournis à la date prévue,
3°
en cas de force majeure ou
d’événements tels que : lock-out, grèves,
épidémies, guerre, réquisitions, incendie,
inondations, interdictions ou retard de
transport, toute autre cause amenant un
chômage total ou partiel pour BURGÉAP ou
ses fournisseurs, modifications légales de
l’horaire de travail ou, enfin, tous autres faits
indépendants de la volonté de BURGÉAP.
5° PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES
Si
des
prestations
supplémentaires
s'avéraient nécessaires, celles-ci feront l'objet
d'un avenant.
6° INTERVENTION SUR LE TERRAIN
En cas d'intervention sur le terrain, ce dernier
est réputé libre d'accès pour les personnes et
les engins utiles à la prestation envisagée.
Les ouvrages cachés auront été signalés par
le client à BURGÉAP et de manière générale
tous les éléments ayant une incidence sur la
sécurité des personnes et des biens.
7° CAUTIONS
Les cautions d'avance de démarrage sont
réduites
automatiquement
et
proportionnellement au fur et à mesure des
remboursements effectifs.
Les cautions de bonne fin sont réputées
automatiquement levées 1 mois après la
remise du rapport final relatif à la prestation.
De façon générale les documents remis par
BURGÉAP seront réputés acceptés un mois
après leur livraison.
8° ETENDUE DES OBLIGATIONS
BURGÉAP mettra en oeuvre tous les moyens
nécessaires à la réalisation des prestations
conformément aux règles de l'Art sous
réserve de l'aléa géologique ou de cas de
force majeure.
9° SECRET/CONFIDENTIALITE
Le personnel de BURGÉAP est tenu à
l’observation d’une totale discrétion et, de ce
fait, s’interdit de communiquer à des tiers
tout renseignement concernant la nature et
le résultat des travaux exécutés par
BURGÉAP à la demande et avec la
participation des clients, sans leur accord. Il
en est de même de tous les renseignements
concernant les installations, les procédés de
fabrication, etc..., qui sont communiqués à
BURGÉAP confidentiellement pour la remise
d’une proposition, ou à l’occasion des
prestations.
Sauf avis contraire, BURGÉAP peut faire
figurer la prestation dans la liste des
références dont il peut se prévaloir à titre
commercial. En cas de confidentialité, le
texte ne précisera pas les résultats de
l'étude.
10° PROPRIETE INTELLECTUELLE ET
INDUSTRIELLE
Sauf stipulations contraires, BURGÉAP
conserve intégralement la propriété des
plans, études, projets mis en oeuvre pour la
réalisation des offres ainsi que les calculs,
procédés, tours de main, savoir-faire,
brevets...qui sont mis en oeuvre ou mis à
disposition,
notamment
lors
de
l’établissement des devis et de la réalisation
des prestations, et qui ne peuvent être
communiqués à des tiers, ni faire l’objet
d’exécution sans notre accord formel.
En contrepartie, le Client de BURGÉAP est
propriétaire des rapports et de leurs
conclusions ; BURGÉAP ne peut en faire état
sans l'accord de son Client.
Au cas où les prestations fournies
aboutiraient à une invention brevetable, il
sera conclu, entre BURGÉAP et le client, une
convention particulière qui précisera le
régime de propriété des résultats. Il est dès à
présent convenu que la répartition des droits
tiendra compte de l’apport financier et
intellectuel de chacun.
BURGÉAP conserve la propriété des
prestations
vendues
jusqu'au
complet
paiement du prix. En cas de redressement
judiciaire de l'acheteur la propriété des
prestations restées impayées pourra être
revendiquée par BURGÉAP.
11° ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Dans toute contestation se rapportant aux
affaires traitées, la juridiction française
s'applique notamment en matière de fiscalité,
les Tribunaux de Nanterre seront seuls
compétents quels que soient les conditions
de vente et le mode de paiement acceptés,
même en cas d’appel en garantie et de
pluralité de défendeurs.
12° LIMITATIONS DES RESPONSABILITES
La responsabilité de BURGÉAP ne pourra être
recherchée pour tout dommage matériel et
immatériel au-delà des seuils garantis par ses
polices d'assurances dont les attestations
sont disponibles à la demande.
13° ASSURANCES
BURGÉAP est assuré pour les conséquences
de sa responsabilité à concurrence des
montants figurant sur les attestations qui
peuvent être fournies à première demande.
Au-delà,
les
coûts
d'assurance
supplémentaire seront facturés à l'identique.
PAs02548-01/A22681
JBY - LSi
21/09/2009
Page : 21/22
Accord sur proposition
Exemplaire à nous retourner complété, accompagné de l'acompte à la commande
Votre correspondant à BURGEAP : Julien BERNY
Tél.: 03 21 24 38 00
Courriel : [email protected]
N° de proposition : PAs02548-01/A22681
du : 21/09/2009
Société : AMIENS AMENAGEMENT
à l’attention de Madame THIEBAUT
14, bd Alsace Lorraine
80011 AMIENS CEDEX
Objet de la proposition : AMIENS (80) - Diagnostic de la qualité environnementale des sols de
deux friches industrielles dans le cadre de programmes immobiliers - Site 1 : Ilôt Boulogne, rue
Masclef ; Site 2 : 279, rue de Verdun
Montant de l’offre : 10 579,00 € HT (hors option)
A cette proposition s'appliquent nos conditions générales de vente jointes à cette proposition.
Informations nécessaires à la facturation
Veuillez nous indiquer l'adresse de facturation :
Nom de la Société :
Adresse :
A l'attention de M/Mme/Melle :
Tél :
Courriel :
Votre numéro de TVA intracommunautaire :
"J'accepte la proposition ainsi que les conditions générales de vente. Je
conserve un exemplaire de ce document".
Cachet de la Société
Date :
M/Mme/Melle :
Signature :
57 rue de Grigny – 62000 ARRAS– Tél. 33 (0)3.21.24.38.00– Fax 33 (0)3.21.24.38.09– [email protected]
Société anonyme au capital de 300 000 euros /RCS Nanterre B 682 008 222/ CB BNP Neuilly – S/S 30004 01925 00010066129 29
PAs02548-01/A22681
JBY - LSi
21/09/2009
Page : 22/22

Diagnostic de la qualité environnementale des sols au droit de deux

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