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VILLE DE BOURG-ARGENTAL
TARIFS COMMUNAUX
2015
2016
Date d'effet
Repas cantine scolaire
Prix unitaire
Mini 3,75 €
Maxi 5,10 €
Mini 3,75 €
Maxi 5,10 €
01/09/2016
Mini 1,80 €
Maxi 2,00 €
Mini 1,80 €
Maxi 2,00 €
01/09/2016
Centre de loisirs périscolaire
Ticket individuel (1 heure commencée est dûe)
Espace ESTEREL (location de la salle, comprenant réchauffe plats, fluides et sonorisation)
Associations à but lucratif ou non
Manifestations à caractère humanitaire, culturel ou social
Autres manifestations - Locaux
Autres manifestations - Extérieurs
50 €
230 €
500 €
50 €
230 €
500 €
525 €
1 000 €
230 €
525 €
1 000 €
230 €
110 €
110 €
50 €
200 €
400 €
50 €
200 €
400 €
01/01/2017
Activités privées ou à but lucratif
Personnes physiques bourguisanes
Personnes physiques extérieures
Apéritif privé (moins de 3 heures) - location
Salle d'animation du PRL
Location de la salle - fluides compris
01/01/2017
Salle André JAMET - Maison des Associations
Associations à but lucratif ou non
Manifestations à caractère humanitaire, culturel ou social
Autres manifestations - Locaux
Autres manifestations - Extérieurs
01/01/2017
Activités privées ou à but lucratif
300 €
800 €
110 €
Personnes physiques bourguisanes
Personnes physiques extérieures
Apéritif privé (moins de 3 heures) - location
300 €
800 €
110 €
Salles A et B - Maison des Associations
50 €
Associations et organismes extérieurs
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01/01/2017
VILLE DE BOURG-ARGENTAL
TARIFS COMMUNAUX
2015
2016
Date d'effet
Tarifs communs à toutes les salles
Caution
Caution location de la salle
800 €
800 €
Caution nettoyage de la salle (caution forfaitaire retenue si ménage
400 €
400 €
350 €
50 €
350
50
80
100
insuffisant constaté lors de l'état des lieux) et location autolaveuse
Nettoyage sur demande
Location petite autolaveuse Salle J. Esterel : Bourguisans
Location petite autolaveuse Salle J. Esterel : Extérieurs
100 €
Vaisselle
€
€
€
€
01/01/2017
Location de Matériel
Barrières
Plateaux, tables, tréteaux
Podium
Chaises - 1 à 50
Pas de location aux
particuliers
Pas de location aux
particuliers
Chaises - 51 à 100
Frais funéraires
Concession de cimetière - quinze ans (au m2)
Concession de cimetière - trente ans (au m²)
Concession sur colombarium Niveau Bas (1er étage) Quinquénaire par case
Concession sur colombarium Niveau Intermédiaire - Quinquénaire
par case
Concession sur colombarium Niveau Haut (3ème étage) Quinquénaire par case
Concession sur colombarium Niveau Bas (1er étage) - Trentenaire
par case
Concession sur colombarium Niveau Intermédiaire - Trentenaire
par case
Concession sur colombarium Niveau Haut (3ème étage) Trentenaire par case
Gravure stèle du Jardin du Souvenir (tarif par lettre)
Page 2
105 €
160 €
105 €
160 €
410 €
410 €
310 €
310 €
210 €
210 €
720 €
720 €
510 €
510 €
360 €
360 €
6€
6€
01/01/2017
VILLE DE BOURG-ARGENTAL
TARIFS COMMUNAUX
2015
2016
Date d'effet
Occupation Domaine public
22,00 €
22,00 €
Occupation non aménagée ou non couverte permanente - Prix au
m² par an
1,50 €
1,50 €
Occupation non aménagée ou non couverte inférieure à 1 an Prix au m² par jour
0,50 €
0,50 €
500,00 €
500,00 €
Occupation aménagée ou couverte - Prix au m² par an
Véhicule restauration type Food truck (tarif par mois et hors
éléctricité et eau)
01/01/2017
Droits de place - Rues et places - Marchés
0,80
1,90
1,40
2,20
2,50
12
17
32
42
52
65
105
160
220
320
Abonnés - 1 mètre linéaire (par jour)
Abonnés - Véhicule (par jour)
Non abonnés - 1 mètre linéaire (par jour)
Non abonnés - véhicule (par jour)
Borne électrique - par jour
Vogue, Foires - Forfait stand < 10 m²
Vogue, Foires - Forfait stand de 10 à 12 m²
Vogue, Foires - Forfait stand de 13 à 22 m²
Vogue, Foires - Forfait stand de 23 à 30 m²
Vogue, Foires - Forfait stand de 31 à 40 m²
Vogue, Foires - Forfait stand de 41 à 50 m²
Vogue, Foires - Forfait petit manège de 51 à 100 m²
Vogue, Foires - Forfait grand manège de 101 à 149 m²
Vogue, Foires - Forfait grand manège de 150 à 250 m²
Vogue, Foires - Forfait très grand manège > 250 m²
€
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0,80
1,90
1,40
2,20
2,50
12
17
32
42
52
65
105
160
220
320
€
€
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€
€
01/01/2017
1,50 €
5,00 €
01/01/2017
Produits dérivés
1,50 €
5,00 €
Cartes postales Espace Louis BANCEL - l'unité
Affiches Espace Louis BANCEL - l'unité
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VILLE DE BOURG-ARGENTAL
TARIFS COMMUNAUX
2015
2016
Date d'effet
Participation pour raccordement à l'égoût
Premier logement
Par logement supplémentaire
1 200 €
1 000 €
1 200 €
1 000 €
01/01/2017
33,00 €
25,00 €
0,5900 €
0,3950 €
34,00 €
26,00 €
0,6000 €
0,4100 €
01/01/2017
Prix de l'eau H.T. (part communale)
Abonnement eau
Abonnement assainissement
Prix de l'eau au m3
Prix de l'assainissement au m3 d'eau consommée
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