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VILLE DE BOURG-ARGENTAL
TARIFS COMMUNAUX
2015
Date d'effet
Repas cantine scolaire
Prix unitaire
Mini 3,75 €
Maxi 5,10 €
01/09/2015
Mini 1,80 €
Maxi 2,00 €
01/09/2015
Centre de loisirs périscolaire
Ticket individuel (1 heure commencée est dûe)
Piscine - entrées
Ticket individuel plein-tarif résident Bourg-Argental
Ticket individuel tarif réduit résident Bourg-Argental
Ticket Plein tarif Extérieurs
Ticket tarif réduit Extérieurs
Comité entreprise Plein tarif
Comité entreprise Tarif réduit
Carte 10 tickets plein-tarif résident Bourg-Argental
Carte 10 tickets tarif réduit résident Bourg-Argental
Abonnement mensuel résident Bourg-Argental UNIQUE
Abonnement saison résident Bourg-Argental
Groupe - prix par personne - Bourguisans
Groupe - prix par personne - Extérieur
4,50
4,00
5,50
5,00
4,50
4,00
40,00
35,00
40,00
70,00
3,50
4,50
€
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€
01/09/2015
Le plein-tarif est applicable à toute personne de 13 ans et plus.
Le tarif réduit est applicable aux mineurs de 2 à 12 ans.
La gratuité est appliquée au profit des enfants de moins de 2 ans.
Groupe : mineurs constitués en groupe de + de 10 personnes
dans le cadre d'un centre de loisirs
Piscine - location matériel
Bouées, planches, chambres à air (la 1/2 heure)
1€
01/09/2015
VILLE DE BOURG-ARGENTAL
TARIFS COMMUNAUX
2015
Date d'effet
Espace ESTEREL (location de la salle, comprenant réchauffe plats, fluides et sonorisation)
Associations à but lucratif ou non
Manifestations à caractère humanitaire, culturel ou social
Autres manifestations - Locaux
Autres manifestations - Extérieurs
50 €
230 €
500 €
01/09/2015
Activités privées ou à but lucratif
Personnes physiques bourguisanes
Personnes physiques extérieures
Apéritif privé (moins de 3 heures) - location
525 €
1 000 €
230 €
Salle d'animation du PRL
Location de la salle - fluides compris
110 €
01/09/2015
Salle André JAMET
Associations à but lucratif ou non
Manifestations à caractère humanitaire, culturel ou social
Autres manifestations - Locaux
Autres manifestations - Extérieurs
50 €
200 €
400 €
01/09/2015
Activités privées ou à but lucratif
Personnes physiques bourguisanes
Personnes physiques extérieures
Apéritif privé (moins de 3 heures) - location
300 €
800 €
110 €
Tarifs communs à toutes les salles
Caution
Caution location de la salle
800 €
Caution nettoyage de la salle (caution forfaitaire retenue si ménage
400 €
insuffisant constaté lors de l'état des lieux) et location autolaveuse
Nettoyage sur demande
Location petite autolaveuse Salle J. Esterel
Vaisselle
350 €
50 €
100 €
Location de Matériel
Barrières
Plateaux, tables, tréteaux
Podium
Chaises - 1 à 50
Chaises - 51 à 100
Pas de location aux
particuliers
01/09/2015
VILLE DE BOURG-ARGENTAL
TARIFS COMMUNAUX
2015
Date d'effet
Frais funéraires
Concession de cimetière - trente ans (au m²)
105 €
160 €
Concession sur colombarium Niveau Haut - Quinquénaire par case
410 €
Concession sur colombarium Niveau Intermédiaire - Quinquénaire
par case
310 €
Concession sur colombarium Niveau Bas - Quinquénaire par case
210 €
Concession sur colombarium Niveau Haut - Trentenaire par case
720 €
Concession sur colombarium Niveau Intermédiaire - Trentenaire
par case
510 €
Concession sur colombarium Niveau Bas - Trentenaire par case
360 €
Concession de cimetière - quinze ans (au m2)
Gravure stèle du Jardin du Souvenir (tarif par lettre)
01/09/2015
6€
Occupation Domaine public
Occupation aménagée ou couverte - Prix au m² par an
22,00 €
Occupation non aménagée ou non couverte permanente - Prix au
m² par an
1,50 €
Occupation non aménagée ou non couverte inférieure à 1 an Prix au m² par jour
0,50 €
Véhicule restauration type Food truck (tarif par mois et hors
éléctricité et eau)
01/09/2015
500,00 €
Droits de place - Rues et places - Marchés
Abonnés - 1 mètre linéaire (par jour)
Abonnés - Véhicule (par jour)
Non abonnés - 1 mètre linéaire (par jour)
Non abonnés - véhicule (par jour)
Borne électrique - par jour
Vogue, Foires - Forfait stand < 10 m²
Vogue, Foires - Forfait stand de 10 à 12 m²
Vogue, Foires - Forfait stand de 13 à 22 m²
Vogue, Foires - Forfait stand de 23 à 30 m²
Vogue, Foires - Forfait stand de 31 à 40 m²
Vogue, Foires - Forfait stand de 41 à 50 m²
Vogue, Foires - Forfait petit manège de 51 à 100 m²
Vogue, Foires - Forfait grand manège de 101 à 149 m²
Vogue, Foires - Forfait grand manège de 150 à 250 m²
Vogue, Foires - Forfait très grand manège > 250 m²
0,80
1,90
1,40
2,20
2,50
12
17
32
42
52
65
105
160
220
320
€
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01/10/2015
VILLE DE BOURG-ARGENTAL
TARIFS COMMUNAUX
2015
Date d'effet
Produits dérivés
Cartes postales Espace Louis BANCEL - l'unité
Affiches Espace Louis BANCEL - l'unité
1,50 €
5,00 €
01/09/2015
VILLE DE BOURG-ARGENTAL
TARIFS COMMUNAUX
2015
Date d'effet
Participation pour raccordement à l'égoût
Premier logement
Par logement supplémentaire
1 200 €
1 000 €
07/2015
33,00 €
25,00 €
0,5900 €
0,3950 €
07/2015
Prix de l'eau H.T. (part communale)
Abonnement eau
Abonnement assainissement
Prix de l'eau au m3
Prix de l'assainissement au m3 d'eau consommée