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VILLE DE BOURG-ARGENTAL TARIFS COMMUNAUX 2015 Date d'effet Repas cantine scolaire Prix unitaire Mini 3,75 € Maxi 5,10 € 01/09/2015 Mini 1,80 € Maxi 2,00 € 01/09/2015 Centre de loisirs périscolaire Ticket individuel (1 heure commencée est dûe) Piscine - entrées Ticket individuel plein-tarif résident Bourg-Argental Ticket individuel tarif réduit résident Bourg-Argental Ticket Plein tarif Extérieurs Ticket tarif réduit Extérieurs Comité entreprise Plein tarif Comité entreprise Tarif réduit Carte 10 tickets plein-tarif résident Bourg-Argental Carte 10 tickets tarif réduit résident Bourg-Argental Abonnement mensuel résident Bourg-Argental UNIQUE Abonnement saison résident Bourg-Argental Groupe - prix par personne - Bourguisans Groupe - prix par personne - Extérieur 4,50 4,00 5,50 5,00 4,50 4,00 40,00 35,00 40,00 70,00 3,50 4,50 € € € € € € € € € € € € 01/09/2015 Le plein-tarif est applicable à toute personne de 13 ans et plus. Le tarif réduit est applicable aux mineurs de 2 à 12 ans. La gratuité est appliquée au profit des enfants de moins de 2 ans. Groupe : mineurs constitués en groupe de + de 10 personnes dans le cadre d'un centre de loisirs Piscine - location matériel Bouées, planches, chambres à air (la 1/2 heure) 1€ 01/09/2015 VILLE DE BOURG-ARGENTAL TARIFS COMMUNAUX 2015 Date d'effet Espace ESTEREL (location de la salle, comprenant réchauffe plats, fluides et sonorisation) Associations à but lucratif ou non Manifestations à caractère humanitaire, culturel ou social Autres manifestations - Locaux Autres manifestations - Extérieurs 50 € 230 € 500 € 01/09/2015 Activités privées ou à but lucratif Personnes physiques bourguisanes Personnes physiques extérieures Apéritif privé (moins de 3 heures) - location 525 € 1 000 € 230 € Salle d'animation du PRL Location de la salle - fluides compris 110 € 01/09/2015 Salle André JAMET Associations à but lucratif ou non Manifestations à caractère humanitaire, culturel ou social Autres manifestations - Locaux Autres manifestations - Extérieurs 50 € 200 € 400 € 01/09/2015 Activités privées ou à but lucratif Personnes physiques bourguisanes Personnes physiques extérieures Apéritif privé (moins de 3 heures) - location 300 € 800 € 110 € Tarifs communs à toutes les salles Caution Caution location de la salle 800 € Caution nettoyage de la salle (caution forfaitaire retenue si ménage 400 € insuffisant constaté lors de l'état des lieux) et location autolaveuse Nettoyage sur demande Location petite autolaveuse Salle J. Esterel Vaisselle 350 € 50 € 100 € Location de Matériel Barrières Plateaux, tables, tréteaux Podium Chaises - 1 à 50 Chaises - 51 à 100 Pas de location aux particuliers 01/09/2015 VILLE DE BOURG-ARGENTAL TARIFS COMMUNAUX 2015 Date d'effet Frais funéraires Concession de cimetière - trente ans (au m²) 105 € 160 € Concession sur colombarium Niveau Haut - Quinquénaire par case 410 € Concession sur colombarium Niveau Intermédiaire - Quinquénaire par case 310 € Concession sur colombarium Niveau Bas - Quinquénaire par case 210 € Concession sur colombarium Niveau Haut - Trentenaire par case 720 € Concession sur colombarium Niveau Intermédiaire - Trentenaire par case 510 € Concession sur colombarium Niveau Bas - Trentenaire par case 360 € Concession de cimetière - quinze ans (au m2) Gravure stèle du Jardin du Souvenir (tarif par lettre) 01/09/2015 6€ Occupation Domaine public Occupation aménagée ou couverte - Prix au m² par an 22,00 € Occupation non aménagée ou non couverte permanente - Prix au m² par an 1,50 € Occupation non aménagée ou non couverte inférieure à 1 an Prix au m² par jour 0,50 € Véhicule restauration type Food truck (tarif par mois et hors éléctricité et eau) 01/09/2015 500,00 € Droits de place - Rues et places - Marchés Abonnés - 1 mètre linéaire (par jour) Abonnés - Véhicule (par jour) Non abonnés - 1 mètre linéaire (par jour) Non abonnés - véhicule (par jour) Borne électrique - par jour Vogue, Foires - Forfait stand < 10 m² Vogue, Foires - Forfait stand de 10 à 12 m² Vogue, Foires - Forfait stand de 13 à 22 m² Vogue, Foires - Forfait stand de 23 à 30 m² Vogue, Foires - Forfait stand de 31 à 40 m² Vogue, Foires - Forfait stand de 41 à 50 m² Vogue, Foires - Forfait petit manège de 51 à 100 m² Vogue, Foires - Forfait grand manège de 101 à 149 m² Vogue, Foires - Forfait grand manège de 150 à 250 m² Vogue, Foires - Forfait très grand manège > 250 m² 0,80 1,90 1,40 2,20 2,50 12 17 32 42 52 65 105 160 220 320 € € € € € € € € € € € € € € € 01/10/2015 VILLE DE BOURG-ARGENTAL TARIFS COMMUNAUX 2015 Date d'effet Produits dérivés Cartes postales Espace Louis BANCEL - l'unité Affiches Espace Louis BANCEL - l'unité 1,50 € 5,00 € 01/09/2015 VILLE DE BOURG-ARGENTAL TARIFS COMMUNAUX 2015 Date d'effet Participation pour raccordement à l'égoût Premier logement Par logement supplémentaire 1 200 € 1 000 € 07/2015 33,00 € 25,00 € 0,5900 € 0,3950 € 07/2015 Prix de l'eau H.T. (part communale) Abonnement eau Abonnement assainissement Prix de l'eau au m3 Prix de l'assainissement au m3 d'eau consommée