Secrétariat Général

Secrétariat Général
CONSEIL MUNICIPAL
DU 4 AVRIL 2014
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COMPTE RENDU
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L'an Deux Mille Quatorze, le quatre avril, à Dix-neuf heures et six minutes, les membres du Conseil de la
Commune de Sannois proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du Seize mars se sont réunis
dans la salle du Conseil Municipal Jean Labeur sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire,
conformément aux articles L 2121-7, L 2121-10 à L 2121-12 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités
Territoriales,
Etaient présents Mmes et MM. les Conseillers Municipaux :
1. M. JAMET Bernard
19. M. PURGAL Frédéric
2. Mme LAPLANCHE Patricia
20. Mme CAMPAGNE Séverine
3. M. BOUSQUET Richard
21.
4. Mme TROUZIER–EVEQUE Laurence
22. Mme CAPBLANC–SAKR Nathalie
5. M. GORZA Laurent
23. M. SAGBOHAN Esaïe
6. Mme GALLOIS Blandine
24. Mme TAVERNIER Lucie
Nombre de membres dont
7. M. VAUDATIN Daniel
25. M. PORTIER Daniel
le Conseil Municipal doit
8. Mme FAUCONNIER Evelyne
26. Mme UDOVC Cécile
être composé : 35
9. M. WILLIOT Claude
27. M. PATERNOTTE Yanick
Nombre de Conseillers
10. Mme JACQUET –FOURNIER Célia
28. Mme CHRISTIN–DURUPT Marie-Evelyne
en exercice : 35
11. M. PASQUET Alexis
29. M. GAUBERT Dominique
Nombre de Conseillers
12. Mme GORISSE Isabelle
30. Mme BRULE-LACOUR Marie-Claude
qui assistaient
13. M. VIRARD Jean
31. M. LAMARCHE François
à la séance : 33
14. Mme ABDELOUHAB Nasséra
32. Mme ENGUERRAND Sylvie
15. M. LEITERER Gilles
33.
16. Mme BELTRAN – PRATS Véronique
34. Mme OUBRAIM Rabia
17. M. PONCHEL Nicolas
35. M. HEURFIN Gilles
18. Mme AUBIN Martine
Absents excusés : M. BIESSY et M. DULOUARD
La séance a été ouverte à 19 heures 06 sous la présidence de Monsieur Yanick PATERNOTTE, Maire, qui,
après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré les
membres du conseil municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.
Allocution de Monsieur Yanick PATERNOTTE :
Mes chers collègues,
« La morale et l’action politique locale sont-elles compatibles ? ».
Non, ce n’est pas le sujet de philo d’une épreuve du bac, mais plutôt une interrogation personnelle et collective à la
« lumière » des agissements de certains depuis plusieurs mois à Sannois.
Le sous-titrage de cette question pourrait être : « la fin peut-elle justifier tous les moyens ?».
Je ne l’ai jamais pensé et mes colistiers et moi-même avons préféré perdre dans l’honneur.
La rumeur, le mensonge, la désinformation n’ont jamais fait partie de notre panoplie électorale.
Force est de constater, que dans le monde actuel, la morale n’est plus une vertu cardinale et, du reste, on ne l’enseigne
plus à l’école primaire depuis des décennies.
De même, la loyauté (la parole donnée) semble devenir suspecte dans notre société attachée au clinquant (de l’image) et à
l’éphémère du verbe.
La liste « UNION POUR SANNOIS » se retrouve provisoirement dans l’opposition, où elle entend jouer le rôle de défense
de l’intérêt général des sannoisiens, en étant une vigie attentive des éventuels errements de la nouvelle liste majoritaire,
élue essentiellement par un électorat de gauche.
C’est tellement vrai, que l’opposition de gauche au conseil municipal est laminée, passant de 8 à 3 sièges entre mars 2008
et mars 2014 !
La gauche passe de 49% à 18% des suffrages exprimés entre mars 2008 et mars 2014.
Pour la nouvelle majorité, se revendiquer « sans étiquette » va d’ailleurs imposer une rapide clarification politique au sein
du Conseil Communautaire de l’Agglomération du Parisis, où la majorité est de « droite et du centre droit ».
Etre neutre, c’est affaiblir le poids de Sannois et les chances de subvention pour nos dossiers auprès de l’Agglomération du
Parisis.
A Sannois, ces derniers mois « Battre Paternotte » et ses amis « d’UNION POUR SANNOIS » sans raison valable, semble
avoir été un objectif politique.
Pour autant, cela ne fait pas un projet pour Sannois et les sannoisiens.
Promettre tout, à tout le monde, est sans doute plus productif électoralement que d’avoir le courage de dire la vérité et de
savoir dire « non » par honnêteté.
Encore une fois, je réaffirme que le groupe « UNION POUR SANNOIS » est très inquiet pour l’avenir de notre commune.
Les sannoisiens auront droit à l’excuse du bilan du Maire sortant, pendant quelques mois, tel François Hollande,
cherchant à justifier sa gestion affligeante sur le dos de Nicolas Sarkozy.
Sauf que, Messieurs Jamet et Virard, vous n’aurez pas cette excuse, vous qui avez participé à la gestion municipale comme
adjoints pendant respectivement 5ans ½ et 18 ans ½
Dans la gestion d’une commune, l’intérêt général n’est pas la somme des intérêts particuliers.
Gérer les affaires publiques suppose des sacrifices personnels au profit de l’intérêt public.
Je ne doute pas, que ce nouveau conseil municipal, ait cela à l’esprit.
Pour ma part, dans les prochains mois, j’entends être un « lanceur d’alerte » au service de mes colistiers et des
sannoisiens. Tout simplement.
M. Laurent GORZA a été désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L2121-15 du
CGCT).
M. VIRARD Jean, le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de
l’assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT). Il a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du
CGCT était remplie.
Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du Maire. Il a rappelé qu’en application
des articles L.2122-4 et L.2122-7 du CGCT, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les
membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il
est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages,
le plus âgé est déclaré élu.
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* ELECTION DU MAIRE
Monsieur Jean VIRARD propose, au nom des colistiers de la liste "Sannois Ensemble", la candidature
au poste de Maire de Monsieur Bernard JAMET.
Monsieur Yanick Paternotte informe l’assemblée que son groupe "Union pour Sannois" ne
prendra pas part au vote.
Ne prend pas part au vote :
M. PATERNOTTE
Mme CHRISTIN-DURUPT
M. GAUBERT
Mme BRULE-LACOUR
M. LAMARCHE
Mme ENGUERRAND
Le Conseil Municipal a désigné Monsieur PONCHEL Laurent et Madame JACQUET-FOURNIER
Célia en tant qu’assesseurs.
Chaque Conseiller municipal, à l'appel de son nom, a déposé son bulletin de vote dans l’urne. Après le
vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.
- Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote
[6]
b. Nombre de votants (enveloppes déposées)
[29]
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)
[4]
d. Nombre de suffrages exprimés [b - c]
[25]
e. Majorité absolue
[13]
Monsieur Bernard JAMET a obtenu 25 voix. Il a été proclamé Maire de Sannois et immédiatement
installé.
Allocution de Monsieur VIRARD avant de remettre l’écharpe au nouveau Maire :
Qu’on ne s’y trompe pas, le privilège qui m’échoit aujourd’hui n’est pas celui de maire sortant, mais celui de doyen d’âge
de l’assemblée.
C’est à ce titre que me revient l’honneur et le plaisir de t’accueillir ce vendredi 4 avril 2014 et te remettre l’écharpe,
symbole de la fonction de premier magistrat de la commune de Sannois.
Connaissant tes qualités d’humanisme et de cœur mais également de rigueur, je suis certain que, comme tu l’es dans ta vie
quotidienne et comme tu l’as été pendant la campagne électorale, tu conduiras cette nouvelle municipalité pour le plus
grand bien de tous les sannoisiens.
Allocution de Monsieur le Maire, Bernard JAMET :
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux, chers collègues,
La campagne municipale vient de s’achever. Elle a permis, par un large et passionnant débat, d’éclairer nos concitoyens
sur l’état de notre commune.
Une campagne électorale, c’est un débat d’idées, c’est aussi une confrontation entre les femmes et les hommes qui
composent les différentes listes.
Parfois même, ces contradictions ont lieu à l’intérieur des équipes.
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Rien de plus normal ; nous sommes imparfaits et c’est tant mieux car dans l’histoire du monde, la recherche de la
perfection a toujours conduit à la dictature.
Bref, nous venons de connaître un bel exercice de démocratie locale.
Je ne reviendrai donc pas sur les épisodes fâcheux qui de part et d’autre, ont conduit certains d’entre nous à s’éloigner de
l’éthique adéquate en la matière.
Non, je préfère regarder devant nous afin que tous ensemble nous nous attelions à bâtir le Sannois de demain.
Notre ville a des atouts formidables et nous devrons les utiliser à bon escient.
Des associations dynamiques menées par des bénévoles passionnés.
Des gymnases, des stades, des écoles, des salles de spectacle, des bâtiments publics de grande qualité.
Tout cela, nous le devons aux différents élus qui nous ont précédés.
J’en profite pour saluer l’équipe sortante et son maire. Je sais qu’ils ont administré Sannois avec passion et si le scrutin du
30 mars dernier a sanctionné une gestion très imparfaite, il n’en demeure pas moins que nous leur devons respect et
considération pour le travail accompli durant trois mandats.
Cependant, la situation financière de la ville est difficile.
Nous devrons donc, un peu comme dans une famille trop endettée, réduire les dépenses tant en fonctionnement qu’en
investissement.
L’art de la politique, c’est de faire les bons choix.
Comme je l’ai dit pendant la campagne, nous avons décidé de travailler en équipe. Seul, on s’enferme dans un
cheminement intellectuel qui conduit sûrement à l’échec. C’est ensemble que l’on trouvera les solutions qui feront de notre
ville, une ville sûre, dynamique et attractive.
Notre communication envers la population sera transparente.
Nous ne cacherons rien ; nous ferons de la pédagogie ; nous écouterons ; nous ajusterons ; car la vérité n’appartient pas à
un camp, à une famille politique ou même aux élus.
La vérité est un concept à géométrie variable, autrement dit, chacun voit midi à sa porte ; il conviendra donc d’être
vigilants à ne pas nous enfermer dans nos certitudes.
Cependant, la situation sannoisienne demande un capitaine à la barre du navire. Vous pouvez compter sur moi pour faire
les choix nécessaires qui permettront de remettre les finances de la ville en bon ordre.
Lundi, nous recevrons les parents d’élèves élus.
Ce sera mon premier acte de Maire de Sannois.
La jeunesse, l’éducation, c'est-à-dire notre avenir, feront l’objet d’une attention particulière.
Je vous l’ai dit clairement ; nous avons des moyens financiers très limités.
Alors, nous allons nous appuyer sur notre plus grande richesse ; l’humain.
La ville de Sannois possède des employés municipaux prêts à donner le meilleur d’eux-mêmes. Nous allons travailler avec
eux dans le respect et la confiance. Nous allons débloquer le frein à main. Nous allons leur rendre le sourire et la fierté de
travailler au service du public.
Cela, ça ne coûte rien mais ça rapporte beaucoup.
Dans les associations, chez les commerçants, j’ai rencontré durant la campagne, des femmes et des hommes passionnés
prêts à s’investir pour leur ville. Nous travaillerons avec eux au service des Sannoisiennes et des Sannoisiens.
J’ai lu dans un journal local que nous devrions composer avec Mme la Conseillère Générale. Je pense que ce verbe, peutêtre est-il une interprétation de journaliste ?, je pense que ce verbe est inapproprié.
Non, nous n’allons pas composer avec Mme la Conseillère Générale ; nous allons tout simplement travailler avec elle,
jusqu’aux élections territoriales de 2015.
Maintenant, vous me permettrez de terminer ce propos par une touche plus personnelle.
Je voudrais rendre hommage à mon épouse ; sans elle, je ne serai jamais devenu Maire de SANNOIS. Elle a été un soutien
indéfectible et j’ajoute, un peu pour vous rassurer, qu’elle saura me remettre les pieds sur terre et la tête entre les deux
oreilles, quand les sirènes du pouvoir risqueraient de me porter à oublier ce que je suis.
Je pense aussi à toutes les épouses et époux de toutes les candidates et tous les candidats. L’action politique ne peut bien se
mener qu’avec l’accord et l’aide de la famille.
En parlant de la famille, ce soir, je pense à mes parents qui m’ont élevé dans les valeurs du travail, du respect d’autrui et
de l’honnêteté. Ma mère, avant de partir m’avait encouragé à suivre mon ambition et aujourd’hui, je sais que mon père est
très fier de la réussite de ses fils.
Avec mes frères, nous avons eu, à Sannois, dans les pavillons Barbu, une jeunesse très heureuse.
Les premières années de nos vies forgent et construisent nos vies d’adulte.
Quand elles sont réussies, elles sont la garantie d’une citoyenneté apaisée et constructive.
Puisse notre action politique préparer efficacement l’avenir de SANNOIS !
Je vous remercie et souhaite à toutes et tous un excellent mandat.
Bernard Jamet.
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* ELECTION DES ADJOINTS
Sous la présidence de Monsieur Bernard JAMET, élu Maire, le conseil municipal a été invité à procéder
à l’élection des adjoints.
* NOMBRE D’ADJOINTS
Le président a indiqué qu’en application des articles L. 2122-1 à L. 2122-2-1 du CGCT, la commune
peut disposer de 10 adjoints au Maire au maximum. Elle doit disposer au minimum d’un adjoint. Au vu de ces
éléments, le conseil municipal a fixé à 9 le nombre des adjoints au Maire.
Monsieur Yanick Paternotte informe l’assemblée que son groupe "Union pour Sannois" ne prendra
pas part au vote.
Accord du Conseil à l'unanimité
Ne prend pas part au vote :
M. PATERNOTTE
Mme CHRISTIN-DURUPT
M. GAUBERT
Mme BRULE-LACOUR
M. LAMARCHE
Mme ENGUERRAND
Madame OUBRAIM
Monsieur HEURFIN
Monsieur DULOUARD
- Listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire
Monsieur le Maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue,
sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Sur chacune des listes, l’écart entre
le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste
n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité
relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus
(art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).
Le conseil municipal a décidé de laisser un délai pour le dépôt, auprès du Maire, des listes de candidats
aux fonctions d’adjoint au Maire qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints
à désigner.A l’issue de ce délai, le Maire a constaté qu’une seule liste de candidats aux fonctions d’adjoint au
Maire a été déposée. Cette liste a été jointe au présent procès-verbal. Elle est mentionnée dans le tableau de
résultats ci-dessous par l’indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste. Il a ensuite été procédé à
l’élection des adjoints au Maire, sous le contrôle du bureau désigné au 2.2 et dans les conditions rappelées au
2.3.
Il est donc proposé la liste de Monsieur Christian BIESSY.
Monsieur Yanick Paternotte informe l’assemblée que son groupe "Union pour Sannois" ne prendra
pas part au vote.
Ne prend pas part au vote :
M. PATERNOTTE
Mme CHRISTIN-DURUPT
M. GAUBERT
Mme BRULE-LACOUR
M. LAMARCHE
Mme ENGUERRAND
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- Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote
[6]
b. Nombre de votants (enveloppes déposées)
[29]
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)
[4]
d. Nombre de suffrages exprimés [b - c]
[25]
e. Majorité absolue
[13]
La liste de Monsieur Christian BIESSY a obtenu 25 voix
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par
Monsieur Christian BIESSY. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu’ils figurent ci-après.
1er adjoint au Maire : M. Christian BIESSY
2ème adjoint au Maire : Mme Laurence TROUZIER – EVEQUE
3ème adjoint au Maire : M. Richard BOUSQUET
4ème adjoint au Maire : Mme Célia JACQUET – FOURNIER
5ème adjoint au Maire : M. Jean VIRARD
6ème adjoint au Maire : Mme Nasséra ABDELOUHAB
7ème adjoint au Maire : M. Daniel VAUDATIN
8ème adjoint au Maire : Mme Véronique BELTRAN – PRATS
9ème adjoint au Maire : M. Laurent GORZA
Monsieur le Maire remet les écharpes.
Monsieur le Maire remercie le public d'être venu si nombreux à cette séance d'installation du conseil.
Communiqué de Madame Patricia LAPLANCHE :
Bonsoir à tous,
Ce soir, je vous annonce que dès le début de la semaine prochaine, j’informerai Monsieur Bernard Jamet que je
démissionne de la majorité municipale.
Je demeure élue sans étiquette.
Consciente que beaucoup de sannoisiens, de membres de l’Equipe Sannois Ensemble élus et sympathisants
m’ont fait confiance, je me dois de vous donner quelques explications et précisions.
Le 06 septembre dernier, en compagnie de Roger Pitiot et de Bernard Jamet, nous annoncions la création
« d’une équipe qui vous ressemble », notre objectif étant de constituer une liste sans étiquette politique, tournée
vers les sannoisiens dans laquelle toute décision serait prise en parfaire collégialité, toute transparence,
confiance et respect d’une éthique.
Aujourd’hui, j’estime que ces valeurs auxquelles je suis attachée ne sont plus représentées par Bernard Jamet et
que certaines mêmes sont déjà bafouées.
Je n’entends plus dans les actes et les paroles de Bernard Jamet « Sannois Ensemble » mais « Sannois à moi ».
En effet, lors de notre première réunion de travail ce mercredi, Bernard Jamet a commencé par évoquer son
intention d’une représentation aux prochaines élections cantonales en faisant alliance avec la droite et soit dit
en passant, nous a confirmé qu’il était responsable de la victoire de Marie Evelyne Christin. Il souhaite briguer
le poste de vice président de la communauté de commune. Nous sommes loin de l’intérêt général, de l’intérêt
des sannoisiens.
Aussi mon sens de l’éthique est-il en alerte, mon engagement n’avait de sens que pour l’intérêt général, il ne
peut en avoir pour les ambitions d’un seul homme.
Je suis convaincue, qu’avec Bernard Jamet l’oligarchie a encore de beaux jours.
Ainsi, je redeviens libre et serai présente au sein du conseil municipal pour continuer à combattre et à dénoncer
toute dérive.
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Je remercie tous ceux qui ont cru en moi.
Monsieur le Maire indique que la majorité est solide et que la Ville sera gérée au profit des Sannoisiens et des
Sannoisiennes dans l’humilité et la sagesse pour la conduire vers la réussite à 25 au lieu de 26.
Il souligne que lors des élections cantonales de 2015 son équipe sera présente pour porter ses valeurs et
défendue par un homme ou une femme en fonction de l’alliance avec l’autre conseiller territorial.
L'ordre du jour étant terminé, la séance est levée à 20 heures et 15 minutes.
Bernard JAMET
Maire de Sannois
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