Convention de formation Links Formation

CONVENTION DE FORMATION
LE CLIENT
L'ORGANISME DE FORMATION
Entreprise bénéficiaire de la formation
VISIOFIBRE
N°FORMATEUR 53350917635
Raison sociale
Sarl au capital de 5 000,00 Euros
RCS Rennes B 534 871 231 00013 – Code APE 8559A
34C Rue du courtil du bois - 35890 LAILLE
Représentée par Daniel LE BORGNE, Gérant
Téléphone : 02 99 42 55 83 - Mobile : 02 99 42 55 83
Adresse
CP - Ville
Représentée par
Interlocuteur
Email de l'interlocuteur
Téléphone
LE RIB SERA EXPEDIE SUR DEMANDE
N° de SIRET
Organisme de prise en charge (FAF ou OPCA)
Raison sociale
En l'absence de désignation d'un organisme et du taux de prise en charge,
l'entreprise bénéficiaire de la formation s'engage à payer directement l'intégralité
de la facture sans demander de subrogation. Elle fait son affaire personnelle de
toute demande ultérieure auprès de son OPCA ou FAF.
Adresse
CP - Ville
Interlocuteur
Téléphone
Montant de la prise en charge
Action et coût de formation
Coût pédagogique forfaitaire
Intitulé du stage
€ HT
L'INSTALLATION DE LA FIBRE OPTIQUE
€ TTC
Coût pédagogique horaire
€ HT
Nature de la formation
X Formation Prof. Continue
Formation initiale
€ HT
Autres
Renseignement complémentaire obligatoire
X
Formation en sous-traitance
€ TTC
x Heures
Coût pédagogique journalier pour une personne
€ TTC
x Jour(s)
€uros TTC refacturés
Frais du formateur
Formation pour compte propre
Conditions de règlement
Si vous cochez cette case, à joindre obligatoirement le programme,
les feuilles de présences ainsi que les attestation de stages
Lieu de la formation
6 place Marcel Pagnol, 35170 BRUZ
X Comptant
Date de fin
Date de début
Nbre d'heures de formation par stagiaire
30 jours date de facturation
Acompte payable à la signature
Nbre de jours
Stagiaires (voir liste jointe)
Nom et prénom
Nom et prénom
1
5
2
6
3
7
4
8
Obligations légales à renseigner (Mettre une croix dans la spécialité de formation concernée)
Informatique
Ressources humaines
Langues
Droit, économie, sciences sociales
Disciplines artistiques
Développement personnel
Communication
Accueil, secrétariat
Sanitaires et sociales
Commerce, vente, marketing
Situation des stagiaires
Management, coaching
Finances, banque, assurances
Nettoyage, environnement
x Autre (précisez) :
Quantité
Niveau de la formation dispensée
Code
I et II
Salariés
Niveau égal ou supérieur à celui de la licence ou des écoles d'ingénieurs
Demandeurs d'emploi
Niveau BTS, DUT ou DEUG
III
Particuliers
Niveau BT,BT, BP ou BM
IV
Autres (dont bénévoles, détenus et contrat pro.)
Niveau BEP, CAP, ou CFPA Aer degré
V
Total
Niveau fin de scolarité obligatoire
VI
IX
Formations ne se rattachant pas aux références des niveaux ci-dessus
e Indication du niveau de la formation dispensée
IX
Les informations au titre du présent questionnaire sont une obligation légale. Le défaut de réponse entrainerait l'incapacité pour VISIOFIBRE d'exercer la mission que lui a confié l'entreprise cliente.
Ces informations nominatives sont exploitées uniquement par Links Conseil pour accomplir ses obligations au regard de la réglementation sur la formation. Le droit d'accès et de rectification prévu par la loi
peut être exercé auprès de VISIOFIBRE en application de l'article 27 de la loi du 6 Janvier 1978 n° 78-17 "informatique et liberté".
Formateur
Prénom et Nom
Daniel LE BORGNE
Téléphone mobile
06 01 30 42 90
Téléphone fixe ou fax 02 99 42 55 83
Email
[email protected]
Signatures pour accord
Le client
L'organisme de formation
Date, signature et cachet
Date, signature et cachet
En accord avec les conditions générales paraphées
Groupe Links: Version Mars 2010
En accord avec les conditions générales paraphées
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