La marque «cri de Tarzan

OFFICE DE L’HARMONISATION DANS LE MARCHÉ INTÉRIEUR
(MARQUES, DESSINS ET MODÈLES)
DEPARTEMENT «AFFAIRES GENERALES ET RELATIONS EXTERIEURES»
Communiqué de presse CP/07/01
Alicante, 05/11/2007
La marque «cri de Tarzan»
Comme chacun le sait, «Tarzan l’homme singe», le personnage créé par le romancier américain
Edgar Rice Burroughs, est doté d’un cri distinctif, à tout le moins dans l’adaptation cinématographique
du roman.
Au fil des années, l’OHMI, l’office européen compétent en matière de marques et de dessins ou
modèles dont le siège se situe à Alicante, a reçu trois demandes d’enregistrement en tant que marque
communautaire de ce cri, rendu populaire par le célèbre acteur de cinéma américain Johnny
Weissmuller.
La première demande, présentée en février 2004, comprenait une représentation graphique de ce cri.
Elle a été rejetée par les examinateurs de l’Office au motif qu’il ne s’agissait pas d’une représentation
graphique claire, précise, complète par elle-même, facilement accessible, intelligible, durable,
objective et concise. Les chambres de recours de l’OHMI, qui sont des organes indépendants, ont
confirmé l’objection de l’examinateur par décision du 27 septembre 2007.
Demande d’enregistrement d’un sonagramme, rejetée par les chambres de recours.
Avenida de Europa, 4 • E - 03008 Alicante • España
Tel. +34 96 513 9100 • Fax +34 96 513 1344
Internet: http://oami.europa.eu
Cependant, une deuxième demande d’enregistrement, également présentée en février 2004 et
concernant une notation musicale, a été acceptée au motif qu’elle remplissait les conditions de forme
susmentionnées et que le «cri» qu’elle décrivait était considéré comme doté d’un caractère distinctif.
Demande d’enregistrement d’une notation musicale
En outre, une troisième demande d’enregistrement combinant un sonagramme et un fichier sonore au
format MP3 et présentée en mai 2006 se trouve actuellement en cours de traitement. Cette demande
a été publiée, afin de permettre aux éventuelles parties intéressées de décider si elles s’opposent ou
non à l’enregistrement. Cela a été rendu possible grâce à une modification législative introduite en
2005, grâce à laquelle l’Office peut accepter des sonagrammes sous réserve qu’au moment du dépôt
de la demande ceux-ci soient accompagnés d’un fichier sonore au format MP3.
Le rejet de la première demande de 2004 a suscité un intérêt considérable des médias. Un son peut-il
être enregistré en tant que marque? La réponse est clairement affirmative. En effet, au cours des dix
dernières années, l’OHMI a enregistré quelques quarante marques sonores.
Selon le juriste en matière de marques de l’OHMI, Wouter Verburg, «l’intérêt ne cesse de s’accroître
pour ce secteur qui englobe du cri de Tarzan au rugissement d’un lion. Si ces sons remplissent les
conditions de forme et sont dotés d’un caractère distinctif, ils peuvent être enregistrés; les fichiers au
format MP3 sont désormais acceptés dans le cadre de ce processus, sous réserve qu’ils soient
accompagnés d’un sonagramme. La technologie a évolué et nous nous sommes adaptés.»
Communiqué de presse de l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et
modèles).
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Reg Rea
Éditeur du site web
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