Beauvais (60) - Sic Patrimoine
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Beauvais (60) - Sic Patrimoine
Localisation Dossier n°1592c lot 8 Beauvais (60) Résidence Le Clos de Beauvaisis Picardie : population vieillissante Les points forts • • • • • Espaces verts Centre-ville Calme Cadre Animations T1 de 20,05m² Le Revenu Pierre Jusqu’en 2020, la population picarde va continuer de vieillir : une personne sur quatre aura plus de 60 ans. La population dépendante progressera elle aussi. Cette croissance de la population dépendante sera alimentée principalement par les plus de 85 ans. Après 2020, lorsque les premières générations du baby boom viendront grossir la classe d’âge des 75 à 84 ans, la part des personnes âgées dépendantes augmentera de façon plus conséquente. Cette part continuera de progresser à l’horizon 2030, où elle atteindrait 29 %. RDC Le nombre de personnes potentiellement dépendantes en Picardie devrait atteindre environ 33 500 personnes en 2020. Loyer HT La résidence Le Clos de Beauvaisis est parfaitement adaptée au marché croissant, répondant aux besoins des personnes âgées pour les gestes de la vie quotidienne. 5 685 €/an Les prestations • • • • • • • Terrasse Jardin Salon Animations Espace Snœzelen Salon de coiffure Pédicure- esthétique Situation Résidence Lae Clos de Beauvaisis 10 RUE MAURICE BRAYET 60 000 BEAUVAIS Résidence Le Clos de Beauvaisis La moitié de augmentation des personnées âgées dépendantes de la région Picardie, serait due au seul département de l’Oise. La ville de Beauvais est la préfecture du département de l’Oise et la troisième ville de Picardie au nombre d’habitants (derrière Amiens et Saint-Quentin). Située dans un écrin de verdure, la ville est traversée par le Thérain (affluent de l’Oise) et par l’Avelon. La ville de Beauvais est en plein développement grâce à son emplacement géographique stratégique, en effet elle n’est qu’à 75 km de Paris, 60 km d’Amiens et 80 km de Rouen. Transports • • Gare SNCF de Beauvais Aéroport Beauvais Situé à Beauvais à proximité du centre ville et des grands axes routiers, la Maison de retraite ORPEA Le Clos de Beauvaisis est un établissement de standing, qui offre un cadre de vie privilégié, dans un quartier résidentiel calme et paisible. Sécurisation de la location Les biens sont loués, meublés, en bail commercial à une société d’exploitation qui les sous- louent à des utilisateurs finaux en offrant des prestations hôtelières. Les loyers perçus par le bailleur (l’investisseur) ne dépendent pas de l’occupation des logements, mais du professionnalisme de l’exploitant et de ses capacités financières. Depuis les terrasses de la Maison de retraite, les résidents peuvent profiter du calme du grand jardin. L’établissement est une maison de retraite médicalisée (EHPAD), qui accueille 84 personnes âgées autonomes, semi-valides et dépendantes, en courts et longs séjours. Elle possède un accueil de jour de 10 places, qui permet à des résidents atteints de la maladie d’Alzheimer ou troubles apparentés, d’être hébergés à la journée. Au regard de la TVA L’exploitant rendant des services définis par le CGI (code général des impôts), le bailleur pourra en renonçant à la franchise de base, assujettir ses loyers à la TVA, et récupérer la TVA de son investissement. Les biens neufs ou anciens acquis à des professionnels intègrent de la TVA récupérable (tva sur les meubles, TVA immobilière, TVA sur marge, TVA sur honoraires). Les biens étant dans le champ d’application de la TVA , ceux-ci devront conserver une exploitation de type hôtelier pendant 20 ans suivant le début d’exploitation. En cas de reventes à des investisseurs assujettis à la TVA, et conservant l’exploitation, la dite TVA sera conservée par les investisseurs, et sera neutralisée lors de la revente. Au regard de l’impôt sur le revenu Les revenus LMNP sont des revenus BIC, soumis au régime du BIC réel simplifié. Une déclaration 2031 est à faire chaque année par l’intermédiaire d’un cabinet comptable. En cas de résultats positifs, il est utile de penser à adhérer à un centre de gestion agréé dont les coûts peuvent faire l’objet d’une réduction d’impôt à hauteur de 915 euros/an. Les biens étant amortis, la base taxable est de ce fait fortement réduite. Les amortissements, non encore imputés, conduisent à percevoir des revenus sans fiscalité pendant une durée longue. A proximité • Centre-ville • Théâtre • Parc G Gestionnaire : Orpea • Orpéa figure parmi les premiers exploitants français d’établissements de prise en charge globale de personnes dépendantes. • Orpéa possède des établissements en Suisse, Espagne, Belgique, Allemagne, Autriche, République Tchèque et en Italie avec un total de 579 établissements et 56 314 lits. • C’est un des leaders européens dans la prise en charge globale de la Dépendance (maisons de retraite, cliniques de moyen séjour et de psychiatrie) • Il a réalisé, en 2013, un nouvel exercice de forte croissance avec une progression de +12,5% de son chiffre d’affaires qui atteint 1 608,1 M€. Conclusion du référencement Une très belle résidence dans un environnement calme à Beauvais. Gérée par un exploitant expérimenté et stable . Le Revenu Pierre Bureaux : 17 rue Beffroy - 92200 Neuilly-sur-Seine T. +33 (0)1 46 43 90 10 www.lerevenupierre.com - [email protected] Siège social : 71 avenue du Roule - 92200 Neuilly-sur-Seine - RCS Nanterre 499 604 254 - Carte T 10.N.974 Préfecture de Nanterre - RCP Serenis Assurances Dossier n°1592c Fiche technique Nom de la résidence Résidence Le Clos de Beauvaisis Adresse 10 rue Maurice Brayet 60000 Beauvais Année de construction 2009 Référence cadastrale Section AG n°659/674/675 - La longue haye - 85a 87ca Nombre de lots 5 Numéro de lots 8 Type T1 Métrage 20,05m² Etage RDC Services et prestations • • • • • • • Travaux effectués Entretien et conservation Terrasse Jardin Salon Animations Espace Snœzelen Salon de coiffure Pédicure- esthétique Dernière visite résidence Charges de copropriétés Prises en charge par l’exploitant Taxes foncières NC Le Revenu Pierre Bureaux : 17 rue Beffroy - 92200 Neuilly-sur-Seine T. +33 (0)1 46 43 90 10 www.lerevenupierre.com - [email protected] Siège social : 71 avenue du Roule - 92200 Neuilly-sur-Seine - RCS Nanterre 499 604 254 - Carte T 10.N.974 Préfecture de Nanterre - RCP Serenis Assurances Syndic Nom : Orpea Adresse : 115 rue de la Santé 75013 Paris Notaire Nom : Me Carbonnaux Adresse : 25 bis rue Saint Lazare 60200 Compiègne Tel : 03 44 90 66 50 Email : [email protected] Dépôt de garantie 2% Meubles 600 € Gestionnaire RCS : B401 251 566 Nom : Orpea Adresse : 115 rue de la Santé 75013 Paris Durée du bail 11 ans et 9 mois - ferme - jusqu’en 2021 Loyer annuel HT 5 685 € Indexation 70% ICC plf à 2%/an triennal Paiement des loyers Trimestriel le 15 du 2ème mois de chaque trimestre Travaux à la charge de l’exploitant 605, 606 et mise aux normes Dernière AG DAT et livraison 28/12/2009 Conformité Autorisation d’exploiter Propriété des locaux communs Copropriétaires Offre privilège Le Revenu Pierre Bureaux : 17 rue Beffroy - 92200 Neuilly-sur-Seine T. +33 (0)1 46 43 90 10 www.lerevenupierre.com - [email protected] Siège social : 71 avenue du Roule - 92200 Neuilly-sur-Seine - RCS Nanterre 499 604 254 - Carte T 10.N.974 Préfecture de Nanterre - RCP Serenis Assurances