projet ordre du jour conference internationale de publiez ce que

PROJET ORDRE DU JOUR
CONFERENCE INTERNATIONALE DE PUBLIEZ CE QUE VOUS
PAYEZ
Montreal, Canada,
16 – 18 Novembre 2009
16 Novembre : Promouvoir la transparence dans les industries extractives
8:30 – 9:00
Conférence de presse / Inscription
9:00 – 9:30
Mot de bienvenue et Introduction: Cadre pour le mouvement mondial sur la
transparence / L’importance de la transparence dans les pays du Nord
Alexandre Trudeau, Member of the Board of Directors, Partnership Africa
Canada
Ousmane Dème, Coordinator, Publish What You Pay-Canada
Radhika Sarin, Publiez Ce Que Vous Payez International
9:30 – 9:50
Discours d’ouverture
Ministre canadien de la Coopération internationale, L'honorable Beverley J.
Oda (à confirmer)
9 :50 – 11:10 Session 1 : Les industries extractives au Canada
Modérateur: représentant d’une ONG canadienne (à confirmer)
Table ronde (10 minutes chacun)
Point de vue d’une entreprise pétrolière canadienne sur la responsabilité
sociale de l’entreprise et la transparence
Représentant de Talisman (à confirmer)
•
•
Point de vue d’une entreprise minière canadienne sur la responsabilité
sociale de l’entreprise et la transparence
Représentant d’une entreprise (à confirmer)
•
Les industries extractives au Canada : perspectives du point de vue de la
Conférence internationale PCQVP 2009
Projet du programme
1
société civile canadienne
Représentant d’une institution académique canadienne (à confirmer)
•
Les entreprises minières canadiennes en République Démocratique du
Congo
Jean-Claude Katende, Paix Principes Participation République Démocratique
du Congo
Questions et réponses, discussion (35 minutes)
11:10 – 11:40 Pause
11:40 – 12:00 Discours d’ouverture
Erik Solheim, Ministre norvégien pour le Développement International (à
confirmer)
12:00 – 13:00 Session 2 : Les approches des pays du Nord à l’égard de la transparence
Modérateur: journaliste canadien (à confirmer)
Table ronde (10 minutes chacun)
•
L’approche du gouvernement canadien à l’égard de la transparence dans
l’industrie extractive
Représentant de Ressources Naturelles Canada (à confirmer)
•
L’expérience du gouvernement norvégien à l’égard de l’ITIE
Représentant du gouvernement de la Norvège (à confirmer)
Les initiatives législatives du gouvernement américain pour la divulgation
dans les industries extractives
Représentant du bureau de Sénateur Richard Lugar, Etats-Unis (à
confirmer)
•
Questions et réponses, discussion (30 minutes)
13:00 – 14:00 Déjeuner
14:00 – 15:00 Session 3 : L’approche de Publiez Ce Que Vous Payez à l’égard de la
Transparence : Défis et Succès
Modérateur : un militant de la transparence avec plusieurs années d’expérience
originaire d’un pays producteur
Table ronde (10 minutes chacun)
•
Exposé général sur les expériences quant à la mise en œuvre de l’ITIE : défis
et succès
Conférence internationale PCQVP 2009
Projet du programme
2
Dorjdari Namkhaijantsan, Open Society Forum Mongolie
•
Transparence et obligation de rendre compte dans les industries
extractives en Sierra Léone : difficultés et succès au niveau de
l’amélioration des relations entre les citoyens et l’Etat
Cecilia Mattia, Conseil national du plaidoyer pour les industries extractives
(NACE)
•
Succès et défis pour la transparence dans les pays du Nord : l’expérience du
Royaume-Uni
Anne Lindsay, CAFOD
Questions et réponses, discussion (30 minutes)
15:00 – 15:30 Pause
15:30 – 17:45 Module : Utiliser l’information publique pour comprendre les contrats de
l’industrie extractive
Formations (30 minutes chacune)
•
Quelles informations sont ou ne sont pas disponibles au niveau de Bourse
de Toronto, et comment interpréter le cadre des informations disponibles
au public
Claire Woodside, Consultante PCQVP-Canada
•
Utiliser l’information publique pour comprendre les contrats: analyse des
contrats à partir des informations publiques de la commission de contrôle
des opérations de bourse (SEC, Etats-Unis) et utilisation des informations
disponibles sur le TSX (Toronto Stock Exchange, Canada)
Susan Maples, Revenue Watch Institute
Exercices pratiques en petits groupes (30 minutes)
•
Constitution de quatre groupes (anglais, français, espagnol et russe) pour
l’examen des informations sur les entreprises spécifiques les plus
pertinentes pour les militants de la société civile dans les pays producteurs
Présentation des conclusions, questions et réponses (45 minutes)
18:30 – 20:00 Dîner
Présentation de la recherche sur le TSX
Conférence internationale PCQVP 2009
Projet du programme
3
17 Novembre : Atteindre la transparence – Succès et défis
9:00 – 10:30 Session 1A : Questions sur la mise en œuvre de l’ITIE
Présentation (15 minutes)
Critères et enjeux importants pour la validation de l’ITIE
Radhika Sarin, Publiez Ce Que Vous Payez International
Diarmid O’Sullivan, Global Witness
•
Questions et réponses, discussion (15 minutes)
Travaux de groupe (1 heure)
•
Constitution de quatre groupes (français, russe et autres langues avec
traduction dans la salle principale) afin de discuter des problématiques et
obstacles majeurs au processus de mise en œuvre de l’ITIE.
10:30 – 11:00 Pause
11:00 – 12:30 Session 1B : Conséquences du succès ou de l’échec de la validation
Modérateur: Ingilab Ahmadov
Présentations (10 minutes chacun)
•
Conclusions de chaque groupe de la Session 1A
Représentant de chaque groupe (à confirmer)
•
Conséquences du succès ou l’échec de la validation
Diarmid O’Sullivan, Global Witness
Questions et réponses, discussion (50 minutes)
12:30 – 13:30 Déjeuner
13:30 – 15:30 Session 2 : Méthodologies pour les initiatives de divulgation obligatoire
Modérateur (à confirmer)
Présentations (15 minutes pour chaque groupe de présentateurs)
•
Les approches du Nord : l’IASB (Conseil des normes comptables
internationales), les initiatives européennes, l’EITD et la conditionnalité
dans les organisations internationales
Joe Williams, Publiez Ce Que Vous Payez International
Sarah Pray, Publiez Ce Que Vous Payez Etats-Unis
•
Les approches du Sud : la loi NEITI, le code minier de la CEDEAO et le fond
Conférence internationale PCQVP 2009
Projet du programme
4
légal de Timor Petroleum
Mericio Akara, Luta Hamutuk
Rafsanjani Auwal Musa, Centre du Plaidoyer Législatif de la Société Civile
Travaux de groupes (1 heure)
•
Groupe 1: Approches relatives à la législation nationale (dans la salle
principale avec traduction)
•
Groupe 2: Discussions concernant les approches au niveau régional (salle
annexe)
•
Groupe 3: Discussions concernant les approches relatives aux institutions
internationales (salle annexe)
Présentation des conclusions, questions et réponses (30 minutes)
15:30 – 16:00 Pause
16:00 – 17:30 Session 3 : Sessions parallèles sur des questions supplémentaires que PCQVP
doit considérer
Session 3A: Nouveaux secteurs pour la Transparence
Modérateur à confirmer
Table ronde (15 minutes chacun)
•
Transparence et obligation de rendre compte dans le secteur forestier :
Expérience du Libéria
Alfred Brownell, Publiez Ce Que Vous Payez Libéria
•
Transparence et obligation de rendre compte dans le secteur de la pêche:
Expérience de la Mauritanie
Amadou Sarr, Publiez Ce Que Vous Payez Mauritanie
•
Perspectives sur la transparence et l’obligation de rendre compte sur les
revenus de transit dans les industries extractives
Représentant d’Ukraine ou de Géorgie (à confirmer)
Questions et réponses, discussion (45 minutes)
Session 3B: Les questions relatives à la chaîne de valeur de PCQVP
Modérateur (à confirmer)
Table ronde (15 minutes chacune)
•
Introduction: La chaîne de valeur des industries extractives et la charte des
ressources naturelles
Karin Lissakers, Revenue Watch Institute
Conférence internationale PCQVP 2009
Projet du programme
5
•
Considérations relatives à la décision d’exploiter : témoignages des
Philippines et du Pérou
Représentant des Philippines (à confirmer)
Carlos Monge, Revenue Watch Institute/Grupo Propuesta Ciudadana
Considérations relatives à la transparence des contrats
Représentant de Washington, réunion de DC concernant les contrats (à
confirmer)
•
•
Economies et dépenses : témoignages d’Azerbaïdjan et de Timor Leste
Fidan Bagirova, coalition des organisations non gouvernementales
d’Azerbaïdjan pour « l’Amélioration de la Transparence dans les Industries
Extractives »
Mericio Akara, Luta Hamutuk
Questions et réponses, discussion (30 minutes)
Conférence internationale PCQVP 2009
Projet du programme
6
18 Novembre : Renforcement du réseau mondial de la société civile pour la
transparence
9:00 – 10:30 Session 1 : Mandat et portée de la campagne de PCQVP
Présentation (15 minutes chacune)
•
Rapport d’activités de PCQVP
Radhika Sarin, Publiez Ce Que Vous Payez International
•
“Publiez Ce Que Nous Avons Appris” –Perspective historique sur PCQVP
Mabel van Oranje, Henry Parham, précédemment de PCQVP International
•
Vision et priorités de plaidoyer de PCQVP
Présentateur à confirmer
Discussion (30 minutes)
10:30 – 11:15 Session 2 : Vue d’ensemble et composition actuelle du réseau
Présentation (10 minutes)
•
Présentation des conclusions de l’enquête auprès des membres
Joe Williams, Publiez Ce Que Vous Payez International
•
Droits et responsabilités des membres : une nouvelle classification des
membres
Micol Martini, Publiez Ce Que Vous Payez International
Discussion (35 minutes)
11:15 – 11:45 Pause
11:45 – 13:15 Session 3 : Gouvernance de la coalition internationale
Présentation (15 minutes chacune)
•
Structure de gouvernance actuelle et leçons tirées par le Groupe
Consultatif Stratégique (SAG)
Représentant du SAG (à confirmer)
•
Présentation des modèles de gouvernance de PCQVP
Radhika Sarin, Publiez Ce Que Vous Payez International
Conférence internationale PCQVP 2009
Projet du programme
7
Discussion (1 heure)
13:15 – 14:15 Déjeuner
14:15 – 14:45 Session 4 : Sécurité de la société civile
Présentation (10 minutes)
•
Idées et perspectives de la région Afrique
Marie-Ange Kalenga, Publiez Ce Que Vous Payez International
Discussion (20 minutes)
14:45 – 16:15 Module : moyens de communication utilisés par PCQVP
Présentation (30 minutes)
Méthodes actuelles de communication, utilisation du site Internet de
PCQVP, nouvelles méthodes d’échange et obligations d’information pour
les membres ; questions relatives aux risques pesants sur le label et sa
protection ; et comment présenter PCQVP
Joe Williams, Publiez Ce Que Vous Payez International
•
Questions, réponses et application des outils (1 heure)
16:15 – 16:45 Pause
16:45 – 17:45 Session 5 : Perspectives et priorités des donateurs
Présentations (3 minutes chacun)
•
Chaque donateur présente l’impact de la crise financière sur le
financement. Perspectives et réactions de PCQVP. Thèmes et pays
prioritaires.
Questions et réponses, discussion (30 minutes)
17:45 – 18:00 Présentation du Communiqué final
Conférence internationale PCQVP 2009
Projet du programme
8