Conditions générales de vente "Pierres naturelles"
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Conditions générales de vente "Pierres naturelles"
Challande & Fils SA Route de Duillier 18 Case postale 1107 CH-1260 Nyon 1 Tél +41 22 994 35 35 Fax +41 22 994 35 43 [email protected] TVA 203835 www.challande.ch Conditions particulières régissant la vente et la livraison de pierres naturelles La vente et la livraison de pierres naturelles est soumise aux conditions générales de vente et de livraison applicables à l'ensemble des livraisons de marchandises et de services effectués par CHALLANDE & FILS SA, ainsi qu'aux présentes conditions spécifiques, sauf stipulation écrite contraire. L'identification du type de pierre par un échantillon, une photo, sert à donner une idée approximative du produit. Il ne constitue en aucun cas un engagement tant sur le plan couleur, dessins, veinures, taches et trous qui sont à considérer comme des caractéristiques naturelles de la pierre. Toutes les indications de dimensions et d'épaisseur se réfèrent aux informations transmises par les producteurs. Dans le cas où la mention « calibrée » n'apparaît pas, il est admis une tolérance variable selon le type de produit. En général de +/- 10% pour les dallages sciés. La transformation de la pierre naturelle en produit fini reste, la plupart du temps, le fruit d'un travail artisanal. Le client doit en être conscient. A la pose, il est impératif de panacher la marchandise en la prélevant simultanément dans diverses palettes, cela afin d'unifier les nuances de teinte. Les éléments présentant une trop grande quantité d'imperfections doivent être utilisés pour des coupes ou ne pas être posés. Avant tout traitement (hydrofuge, oléofuge, fongicide, etc..) sur une pierre naturelle, il appartient au professionnel de prendre toutes les dispositions et précautions utiles pour que les produits appliqués soient parfaitement adaptés à la nature du support et à son état. Nous ne garantissons pas la résistance des pierres naturelles ayant subi un traitement chimique ou tout autre traitement susceptible d'en modifier les caractéristiques originales. Certaines pierre peuvent contenir des oxydes naturels. En interaction avec l'exposition aux rayons UV, aux remontées d'humidité, aux pluies acides ou lors du dépôt de micro-organismes dû à l'humidité, ils peuvent provoquer une variation locale ou généralisée de la tonalité de la pierre tel que taches voir, plus rarement, de l'écaillage ou des remontées bitumineuses. Nous déclinons toute responsabilité en cas de modification de teinte, d'apparition d'efflorescence, de gras ou de rouille au cours du temps pour les raisons précitées. Diverses pierres, notamment les calcaires, impliquent que lors des premiers gels, certaines strates ou veines peuvent se décoler ou s'ouvrir. Il s'agit d'un phénomène inhérent à ce type de pierre qui ne donne pas droit à des réclamations. Les sels de déglaçage ont des effets nocifs sur les pierres naturelles. Ils sont à proscrire. La pose de dallages ou pavages en pierre naturelle doit se faire dans les règles de l'Art et selon les normes SIA 118 et SIA 118/246 en vigueur. Nous ne prenons pas en charge les frais de pose, dépose ou repose des produits remplacés. Dans tous les cas, notre responsabilité se limite au remplacement de la marchandise défectueuse, pour autant que cela soit possible. Aucun autre dédommagement pour manutention, nettoyage, transport ou autre ne sera accordé. Les informations liées au rendement, au poids, au conditionnement et toutes les données techniques sont transmises à titre indicatif par les producteurs. Une variation est toujours possible. Pour certains dallages, notamment les opus incertum, les rendements communiqués sont très variables selon le type de joints choisis à la pose (travaillés, serrés, sciés etc.) et des chutes dues à la manutention et au transport. Les délais de disponibilité indiqués nous sont transmis par les carrières. De ce fait, nous ne pouvons être tenus pour responsable en cas de retard de livraison. Il faut également tenir compte des impondérables liés aux transports maritimes ou terrestres qui peuvent fluctuer et que nous ne maîtrisons pas. Les emballages perdus, non consignés, ne sont pas repris par nos soins, les frais d'évacuation incombent à l'acheteur ou au poseur. Nyon, janvier 2012