Conditions complémentaires de SAP Workforce

Conditions complémentaires
de SAP Workforce Forecasting and Scheduling par WorkForce Software
et SAP Time and Attendance Management par Workforce Software
Les présentes conditions complémentaires (le « Supplément ») font partie d'un contrat pour certains
services SAP Cloud (le « Contrat ») conclu entre SAP et le Client et s'appliquent uniquement à SAP Time
and Attendance Management par Workforce Software et SAP Workforce Forecasting and Scheduling par
Workforce Software (le « Service Cloud ») et à aucun autre produit ou service SAP. Le terme Service
Cloud tel qu'utilisé dans le présent Supplément désigne SAP Time and Attendance Management par
WorkForce Software ou SAP Workforce Forecasting and Scheduling par WorkForce Software, ou bien les
deux, selon l'abonnement du Client.
1.
SERVICE CLOUD
1.1.
Comme condition préalable pour s'abonner à SAP Time and Attendance Management par
WorkForce Software et l'utiliser, le Client doit posséder un abonnement en cours à SAP SuccessFactors
Employee Central ou une licence valide pour le progiciel SAP Human Capital Management. Comme
condition préalable pour s'abonner à SAP Workforce Forecasting and Scheduling par WorkForce Software
et l'utiliser, le Client doit posséder un abonnement en cours à SAP SuccessFactors Employee Central ou
une licence valide pour le progiciel SAP Human Capital Management ou SAP ERP Application.
1.2.
Chaque abonnement au Service Cloud est accompagné d'un environnement de production, d'un
environnement de test et d'un environnement de développement.
2.
REDEVANCES
2.1.
La Métrique de consommation pour le Service Cloud se fonde sur les Utilisateurs. Les Utilisateurs
sont des personnes autorisées à accéder au Service Cloud. Les Utilisateurs sont mesurés en tant
qu'individus possédant un profil actif dans le Service Cloud et/ou dont les données sont traitées dans le
Service Cloud.
2.2.
SAP Workforce Forecasting and Scheduling par WorkForce Software requiert un abonnement à
un package de base soumis à une redevance forfaitaire annuelle, qui inclut 1 500 Utilisateurs. Un
abonnement est requis pour les Utilisateurs supplémentaires.
2.3.
Moyennant une redevance d'abonnement distincte, le Client peut s'abonner à un environnement
supplémentaire, c'est-à-dire tout environnement en plus de l'environnement de test, l'environnement
de développement et l'environnement de production fournis avec l'abonnement standard.
3.
CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES
3.1 Le module Absence Compliance Tracker (ACT) de SAP Time and Attendance Management par
WorkForce Software n'est pas inclus dans l'abonnement au Service Cloud si le Client est situé en dehors
des États-Unis ou du Canada (même si les Sociétés Affiliées du Client sont situées aux États-Unis ou au
Canada), et le Client n'est pas autorisé à utiliser ACT même si c'est techniquement possible.
3.2
Le module Absence Compliance Tracker de SAP Time and Attendance Management par
WorkForce Software inclut du contenu lié aux lois et réglementations locales, nationales et fédérales
provenant de tierces parties. Ledit contenu est fourni sans garantie ni obligations de support par SAP.
Il incombe au Client de garantir l'exactitude dudit contenu.
SAP Time and Attendance Management by WorkForce Software, SAP WorkForce Forecasting
and Scheduling by WorkForce Software Supplement frCA.v.12-2016
Page 1 of 1