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Termes et conditions complémentaires
du Progiciel SAP Time and Attendance Management by Workforce
Les présents termes et conditions complémentaires (le « Supplément ») font partie d'un contrat pour certains
services SAP Cloud (le « Contrat ») conclu entre SAP et le Client et s'appliquent uniquement au Progiciel SAP Time
and Attendance Management by Workforce, édition Cloud (le « Service Cloud ») et à aucun autre produit ou service
SAP.
1.
Service Cloud
1.1. Le Service Cloud est destiné à être utilisé avec SAP SuccessFactors Employee Central ou le progiciel SAP
Human Capital Management pour l'administration des prestations des employés pour les employés du Client et
de ses Sociétés affiliées. Comme condition préalable pour s'abonner au Service Cloud et l'utiliser, le Client doit
posséder un abonnement en cours à SAP SuccessFactors Employee Central ou une licence valide pour le
progiciel SAP Human Capital Management.
1.2. Chaque abonnement au Service Cloud est accompagné d'un environnement de production, d'un
environnement de test et d'un environnement de développement.
2.
Redevances.
2.1. La Métrique de consommation pour le Service Cloud est Utilisateur par année. Un Utilisateur est un
employé, un sous-traitant ou un agent du Client ou de ses Sociétés affiliées qui dispose d'un statut de profil
actif pour le traitement des transactions dans le Service Cloud. Le terme Utilisateur exclut les anciens
employés, les sous-traitants ou agents n'ayant plus de lien avec le Client dont les informations sont stockées
dans le Service Cloud uniquement à des fins d'archivage et les personnes ne disposant pas d'un statut de profil
actif sur le Service Cloud.
2.2. Moyennant une redevance d'abonnement distincte, le Client peut s'abonner à un environnement
supplémentaire, c'est-à-dire tout environnement en plus de l'environnement de test, l'environnement de
développement et l'environnement de production fournis avec l'abonnement standard.
3.
Conditions supplémentaires.
3.1. Absence Compliance Tracker.
3.1.1 Le module Absence Compliance Tracker (ACT) du Service Cloud n'est pas inclus dans l'abonnement
au Service Cloud si le Client est situé en dehors des États-Unis ou du Canada (même si les Sociétés
affiliées du Client sont situées aux États-Unis ou au Canada), même s'il est techniquement possible pour le
Client d'accéder au module ACT et de l'utiliser.
3.1.2
Pour les Clients des États-Unis et du Canada uniquement : le module Absence Compliance
Tracker du Service Cloud comprend du contenu lié aux réglementations locales, fédérales et nationales en
provenance de tiers. Ledit contenu est fourni sans garantie ni obligations de maintenance par SAP. Il
incombe au Client de garantir l'exactitude dudit contenu.
3.2 Obligations du Client. Il incombe au Client d'acquérir l'ensemble des instructions et conseils requis
concernant la conformité aux lois fédérales et nationales ou le traitement fiscal approprié d'éléments figurant
sur des rapports ou documents créés à l'aide du Service Cloud.
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SAP Time and Attendance Management by Workforce Software Supplemental Terms and Conditions frGLOBAL.v.10-2015