141 J Maurice Martin - Archives départementales du Doubs

ARCHIVES
DEPARTEMENTALES DU DOUBS
Documents entrés par voie extraordinaire
Sous-série 141 J
Fonds Martin et
comice agricole de Busy
répertoire numérique
par
Myriam Drouhard
attachée de conservation du patrimoine
et
Franck Meynet
contractuel
2003
141 J Fonds Martin et comice agricole de Busy / 2
Introduction
La famille Martin
Depuis 1782, la famille Martin1 est établie à Busy, petite commune située à 12 km
au sud–ouest de Besançon, dans le canton de Boussières. Jacques Martin, plus tard co–
fondateur du comice agricole de Busy, s’y marie en 1801 avec Louise Guignard, fille d’un
maître de poste, qui y possède alors un relais de chevaux. Agriculteur éclairé (dès 1795, il
entreprend de semer de la luzerne à Busy), il loue à partir de 1805, sur le plateau qui
domine le village, la ferme de la Grange–Rouge. Il en fait rapidement une exploitation
réputée. Plus tard, au moment de la construction de la RN 83 allant de Strasbourg à Lyon,
il construit un peu plus bas, à proximité de la route, une maison, où il installe un véritable
relais de poste. Cette auberge, ouverte en 1839, par la suite appelée « le Comice », est
toujours visible au bord de la nationale au lieu–dit du même nom2. Il meurt le 31 août
1845. Son fils, Antoine Auguste Martin, né en 1815, épouse Irma Monique Mourot. De
cette alliance naissent trois enfants, dont le plus jeune, Maurice, succède à son père à la
tête de l’exploitation agricole. L’essentiel du présent fonds est composé des archives de ce
dernier.
Le comice agricole de Busy
Il est fondé le 6 mars 1836 essentiellement sous l’impulsion du Dr Simon Bonnet3,
professeur d’agriculture à Besançon, et de Jacques Martin, cité plus haut, qui sont alors
respectivement élus président honoraire et président.
Ce comice, l’un des premiers implantés en Franche–Comté, a, à l’origine, comme
étendue, l’ensemble des cantons d’Amancey, Boussières, Quingey et une partie du canton
de Besançon–Sud4.
Son premier but est de "favoriser les développements et les améliorations dont
l’agriculture est susceptible dans l’étendue de la circonscription"5.
Le deuxième, l’adjonction d’une ferme-modèle, en l’occurrence celle de Jacques
Martin, qui fournit son exploitation de la Grange–Rouge à Busy.
Dans le cadre de l’"Institut agricole", qui forme la troisième partie du comice, un
programme de conférences est élaboré chaque année. Celles–ci ont lieu à dans une grange
de la ferme de la Grange-Rouge le dimanche, jour de « repos » des agriculteurs qui
viennent en grand nombre s’instruire sur les nouvelles techniques de culture.
1
C’est Claude Joseph, le père de Jacques, marié à Tarcenay en 1795, qui s’y établit à cette date. Les ancêtres
étaient en effet originaires de Tarcenay (voir généalogie jointe).
2
De même, la partie en corniche de la nationale qui domine la vallée du Doubs après le village de Beure, est
encore fréquemment appelée « côte du Comice »…
3
Auteur en 1835 du Manuel d’agriculture du Dr Bonnet, professeur d’agriculture […], revu et augmenté par
un comité, formé par des membres du comice (édition de 1861 conservée aux Archives départementales sous
la cote I 2499). Dans cet ouvrage, de nombreux exemples d’expériences agricoles proviennent de la ferme de
Jacques Martin.
4
Voir également dans le Bulletin trimestriel de la Société départementale d’agriculture du Doubs, n°4, 4ème
trim. 1936 un article sur le centenaire du comice.
5
Voir délibération de 1836, 141 J 1
141 J Fonds Martin et comice agricole de Busy / 3
La particularité de ce comice est son intense activité en matière d’innovations
agricoles : développement des prairies dites « artificielles » (ex. distribution de graines de
luzerne, de sainfoin, de trèfle, etc.), encouragement de la culture de racines fourragères
(comme la betterave à sucre ou la carotte), organisation de concours de labours, fabrication
d’instruments aratoires, promotion de la culture du mûrier et de l’élevage du ver à soie, etc.
En matière d’élevage bovin, de nouvelles pratiques sont développées : revente au
tiers du prix coûtant par des membres du comice, puis vente aux enchères de bétail en
provenance de Suisse6, prime pour la conservation des taureaux. Des concours sont, bien
entendu, organisés pour les espèces bovines et chevalines.
Des gratifications sont octroyées aux paysans mettant en pratique les techniques les
plus innovantes ; des aides et des secours sont attribués aux paysans les plus nécessiteux.
Les moyens financiers ne manquent pas : cotisations des nombreux adhérents bien
sûr, mais aussi subventions du ministère de l’Agriculture et du Conseil général du Doubs.
Rapidement, un bulletin mensuel7 est édité par le comice.
Etant donné l’importance de ce comice, très vite, le Préfet demande au Ministre de
l’Agriculture la création d’une école d’agriculture à Busy. Le Dr Bonnet devient ainsi, à
partir de 1839, le premier professeur d’agriculture nommé par l’Etat en France.
A partir de 1888, étant donné des divergences de vue sur la création de deux
syndicats départementaux, celui des agriculteurs du Doubs et celui des Fruitières et des
cultivateurs, le comice est dissout. En 1890, le comice est réorganisé, un nouveau président
est élu, Auguste Martin, le fils de Jacques Martin.
Le comice, avec à sa tête, depuis 1892, Maurice Martin fils8, subit une deuxième
crise en 1902 pour les mêmes raisons que précédemment. Dans les mêmes temps, trois
autres comices sont fondés dans les cantons de Besançon, Boussières et Quingey. Le
comice de Busy continue de fonctionner parallèlement aux trois autres comices jusqu’en
1914 ; tous finissent par fusionner en 1919 sous le nom de Comices Réunis des quatre
cantons (Besançon Nord et Sud, Boussières et Quingey). Suite à la création d’un office
agricole départemental, cette fusion était devenue nécessaire afin que les subventions
mieux réparties.
Les présidents du comice
Jacques Martin, Jules de Bussières, Amédée Caron, Auguste Martin et Maurice Martin.
Maurice Martin (1865-1943)
Tout comme son père et son grand-père, il est, lui aussi, un passionné et un adepte
du progrès en matière agricole. Il tient ainsi pendant plus de quarante ans une place
importante dans les différents milieux agricoles, cumulant les responsabilités en matière
d’associations et de mutuelles agricoles tant au niveau local que régional. Pionnier de
l’organisation corporative en Franche-Comté, il est lui-même à l’origine, comme on le voit
dans le tableau ci-dessous, d’un certain nombre d’associations locales voire régionales ; il
continue certes à gérer l’exploitation familiale au Vernois, secondé à partir de 1914 pas ses
fils, Jacques9, puis André, qui la prennent progressivement en main, mais son intérêt se
porte essentiellement sur les affaires publiques (commune, conseil paroissial, caisse
régionale incendie, mutualité, Banque de France, etc.)
6
Canton de Schwyz, réputé pour ses bonnes vaches laitières…
Bulletin d’agriculture publié par le comice de Busy, PER 888 (1839 : compte rendu de séance, 1841 :
discours, 1844–1846 : bulletins)
8
Elu à la place de son père Auguste, trop âgé pour continuer à remplir cette tâche.
9
Jusqu’en 1926.
7
141 J Fonds Martin et comice agricole de Busy / 4
Ses diverses activités10
Commune de Busy
Conseiller municipal de Busy
Maire de Busy
1892–1908, 1912–1943
1896–1904 et 1912–1943
Fonctions locales liées à l’agriculture
Président du comice de Busy
Administrateur de l’Union des syndicats
agricoles du Doubs
Président de la Caisse régionale mutuelle agricole
Vice-président de l’Union des syndicats agricoles
du Doubs
Président du syndicat des négociants en pailles et
fourrages du Doubs
Président du comité interprofessionnel de défense
du Marché du blé du Doubs
Vice–président du comité départemental des
céréales du Doubs
Administrateur de l’Union corporative agricole
Doubs et Bourgogne Franche-Comté
Secrétaire de la société d’Agriculture du Doubs
Membre de la Chambre d’Agriculture du Doubs
Membre du Conseil d’administration du syndicat
des agriculteurs du Doubs et des Fruitières de
Comté
Membre du conseil d’administration de l’Union
syndicale des fromageries et des producteurs de
lait de Franche-Comté
Membre (secrétaire et trésorier) du bureau de la
Coopérative des producteurs de semences
sélectionnées de Franche-Comté
Membre du Conseil d’administration de l’Union
agricole comtoise
Membre de la commission administrative de la
Société immobilière de la Maison de
l’Agriculture
Membre du conseil d’administration de la Caisse
mutuelle agricole d’Assurances sociales du
Doubs
Secrétaire de la Fédération des associations
agricoles du Doubs
Vice-président de l’Union des associations
agricoles du Centre-Est
Trésorier du Herd-Book Montbéliard
10
1892–1919 (dissolution)
1918–1943
1924–1943
1923–1943
1920–1923 (dissolution)
1934-1935 (dissolution)
1936–1942
1941–1943
1891–1901
1930–1943
1933–1937
1923–1930
1924–1935
1928-1935
1930–1934
1935-1938 ?
1932–1942
1924–1942
1923–1943
Renseignements extraits d’une liste dactylographiée (sans date), 141 J 9 et d’informations glanées dans les
différents cotes du fonds.
141 J Fonds Martin et comice agricole de Busy / 5
Vice-président de la Caisse départementale
1921–1927
chevaline
Président de la Caisse départementale chevaline 1927–1942 (dissolution)
Trésorier du syndicat départemental d’élevage du 1942–1943
Cheval comtois
Fonctions nationales
Président de l’Association des anciens élèves de
Saint-Rémy
Administrateur de la Caisse Centrale Incendie
Autres fonctions
Administrateur de la Caisse centrale Incendie
Président de la Caisse centrale Incendie
Administrateur de la Banque de France
(succursale de Besançon)
Conseiller de la Banque de France
(succursale de Besançon)
1914–1930
1927–1941
1911–1943
1924–1943
1930–1937
1937–1943
Associations agricoles de Busy fondées par Maurice Martin
Syndicat agricole
Mutuelle bétail
Mutuelle incendie
Caisse rurale
Mutuelle chevaline
Syndicat de battage
Syndicat d’élevage
Mutuelle accidents
Mutuelle grêle
Syndicat contre les ennemis des cultures
Syndicat corporatif
1897–1941 (dissolution)
1903
1908
1908
1913
1920–1940
1923
1924
1932
1941
1941
141 J Fonds Martin et comice agricole de Busy / 6
Provenance du fonds
L’ensemble des archives qui composent ce fonds (3,5 m.l.), donné en avril 2002
aux Archives départementales par les descendants de la famille Martin, était conservé au
Vernois à Busy, où deux des filles d’André, fils de Maurice Martin et dernier exploitant11
de la famille Martin aujourd’hui décédé, habitent toujours.
Ces documents donneront –n’en doutons pas– aux chercheurs et aux curieux, un
nouvel éclairage sur l’histoire de l’agriculture comtoise et plus particulièrement sur les
associations agricoles locales des XIXe et XXe siècles.
A ces archives viennent s’ajouter un ensemble d’ouvrages et de documentation sur
l’agriculture qui viendront alimenter la bibliothèque administrative du service. Ces
documents ne sont pas cotés pour l’instant, mais une liste exhaustive en a été dressée par
Florent Bouquin, vacataire aux Archives du Doubs : celle-ci est jointe au présent
répertoire.
ADD, 6 Fi 25103/1
Bibliographie :
PER 888 Bulletin d’agriculture publié par le comice de Busy, (1839 : compte rendu de séance,
1841 : discours, 1844–1846 : bulletins)
I 2499 Manuel d’agriculture du Dr Bonnet, professeur d’agriculture […], revu et augmenté par un
comité, formé par des membres du comice (édition de 1861)
sur le centenaire du comice : article dans le Bulletin trimestriel de la Société départementale
d’agriculture du Doubs, n°4, 4ème trim. 1936 (conservé en 141 J 7)
Sources :
Registres de délibérations du comice : 141 J 1 à 3
Différents articles de presse sur Maurice Martin et l’histoire du comice de Busy : 141 J 7 et 9
Sur une autre école d’agriculture départementale :
1 J 592 Documents de Ph. Faucompré, professeur départemental d’agriculture du Doubs.
11
Il cesse son activité en 1963.
141 J Fonds Martin et comice agricole de Busy / 7
Table des matières
141 J 1-8
141 J 9
COMICE AGRICOLE DE BUSY
PAPIERS PERSONNELS DE MAURICE MARTIN
141 J 10-20 MENAGE ET EXPLOITATION AGRICOLE MARTIN
141 J 10-18 COMPTABILITE
141 J 19
IMPOTS
141 J 20
TERRAINS, IMMEUBLES
141 J 21-29
SOCIETE REMY-LANOY-MARTIN, NEGOCE EN GRAINS ET FOURRAGES
141 J 21-26 COMPTABILITE
141 J 27-29 FONCTIONNEMENT
141 J 30-123 ACTIVITES DE MAURICE MARTIN
141 J 30-31 GENERALITES
141 J 32-75 SYNDICATS, MUTUELLES, CAISSES LOCALES AGRICOLES, ASSOCIATIONS DE BUSY
141 J 32 Généralités
141 J 33-39 Syndicat agricole de Busy
141 J 40-43 Syndicat agricole corporatif de Busy
141 J 44-46 Syndicat d’élevage de Busy
141 J 47-49 Syndicat de battage de Busy
141 J 50-55 Mutuelle bétail de Busy
141 J 56-59 Mutuelle chevaline de Busy
141 J 60-62 Caisse locale d’assurances mutuelles contre l’incendie de Busy
141 J 63-65 Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre les accidents de Busy
141 J 66-73 Caisse rurale/caisse locale de Crédit agricole mutuel de Busy
141 J 74 Bibliothèque des associations agricoles de Busy
141 J 75 ACJF "L’Espérance de Busy" et patronage Jeanne d’Arc
8
8
8
8
9
9
9
9
9
10
10
10
10
10
11
11
11
11
11
12
12
12
12
12
141 J 76-116 ADHESION A DES ASSOCIATIONS, MUTUELLES, COMITES DEPARTEMENTAUX OU REGIONAUX 13
141 J 76-93 Associations, syndicats agricoles
141 J 94-106 Assurances, mutuelles
(puis caisse départementale d’assurances sociales)
Associations, activités et groupements nationaux
141 J 117-123 AUTRES ACTIVITES
141 J 124
DOCUMENTS PHOTOCOPIES
13
14
14
15
16
17
141 J Fonds Martin et comice agricole de Busy / 8
141 J 1-8 Comice agricole de Busy
141 J 1-3
1*
2*
3
Comice agricole de Busy : registres de délibérations
1836-1893
1893-192012
1920-193713
1836-1937
141 J 4*
Discours prononcés lors des banquets annuels et collage de coupures de presse 1892-1936
141 J 5*
Listes nominatives des membres
141 J 6
Règlement imprimé du comice (1851) ; député Métin : correspondance,
coupures de presse
1851-1912
141 J 7
Centenaire du comice : rapports, discours, bulletin de la Société
départementale d’Agriculture du Doubs (n°4, 4ème trimestre 1936), coupures
de presse, correspondance
1898-v.1910
1936
141 J 8
Comices agricoles réunis de Busy, Besançon, Boussières et Quingey.
Fonctionnement, organisation des concours : correspondance, télégrammes,
convocations, liste de cotisants, coupures de presse
1925-1937
141 J 9
Papiers personnels de Maurice Martin14
Succession d’Auguste Martin et Irma Mourot : actes de partage,
correspondance, inventaires mobiliers
1893,1901-1908
Obligations et actions : bordereaux, état récapitulatif
1926,1931
Décès de Maurice Martin : coupures de presse, correspondance, minutes de
discours
1943
141 J 10-20 Ménage et exploitation agricole Martin15
141 J 10-18 Comptabilité
141 J 10*
Registre de recettes et dépenses
141 J 11*
Registre de dépenses journalières
141 J 12*-15* Livres de caisse
12* 1911-1914
13* 1927-1933
14* 1928-1933
15* 1938-1943
12
En 1919 sont créés les Comices réunis de Busy, Besançon, Boussières et Quingey
Extraits de p.-v. de séances et discours lors des banquets annuels
14
voir également 141 J 124 : renseignements concernant sa famille et les mutuelles agricoles.
15
voir également 141 J 124 : renseignements d’ordre généalogique concernant la famille
13
1901-1943
juill. 1926-juin 1943
141 J Fonds Martin et comice agricole de Busy / 9
141 J 16*
Livre de comptes courants
1925-1942
141 J 17*-18* Registre des chèques postaux
17* 1921-1926
18* 1926-1943
141 J 19 Impôts
Impôts sur le revenu : déclarations
Anciennes contributions directes et taxes assimilées : déclarations
1933-1938
1931-1943
141 J 20 Terrains, immeubles
Gestion de biens meubles et immeubles : correspondance, bail, relevé de
comptes, actes notariés
1901-1932
Incendie du 5 juillet 1931, expertise et reconstruction : correspondance,
polices d’assurances, devis, plan, factures
1931-1933
Grange-Rouge
à
Busy,
acquisition,
comptes,
renseignements :
correspondance, estimation, détail des parcelles, extraits cadastraux, affiches,
comptes (1905-1909) ; location et vente : correspondance, bail (1924-1928)
1905-1928
Terrain au lieu-dit « Fond du Bief », location : correspondance
1925
Ferme de Chantrans, vente : correspondance, état des parcelles à aliéner,
comptes
1903-1913
Larnod, Busy, Chenecey-Buillon. Propriétés non bâties et immeubles,
évaluation, vente, mutation : correspondance, notes, tableaux et états
récapitulatifs, extraits de plans et matrices cadastrales (1889-1923) ; registre
d’inscription des terrains avec dates des mutations
[v.1890-1900]
141 J 21-29 Société Rémy-Lanoy-Martin16, négoce en grains et fourrages
141 J 21-26 Comptabilité
141 J 21*
Grand livre17
141 J 22*-24* Livre journal
22*
1913-1925
23*
1921-1925
24*
1925-1933
141 J 25*
Livre de compte des livreurs
141 J 26*
Livre de comptes18
1911-1922
1892-1940
1912-1914
141 J 27-29 Fonctionnement
27
28
16
Généralités : correspondance, factures, marchés19, récépissés, comptes
Id.
Gustave Rémy, négociant à Pontarlier, Joseph Lanoy, négociant à Quingey
Concerne aussi les bâtiments de l’exploitation, le ménage, les associations agricoles ….
18
société Rémy-Lanoy-Martin/Docks et entrepôts de Franche-Comté
19
passés avec la maison Pernod et fils, Veil-Picard et Cie de Pontarlier notamment
17
1912-1914
1914-1915
141 J Fonds Martin et comice agricole de Busy / 10
141 J 29
Affaires des Docks de Franche-Comté relatives aux stocks d’absinthe (19151930) ; protestations contre les lois contre l’absinthe, incinération des stocks
et indemnités : correspondance, pétition au préfet, coupures de presse, lois,
récépissés, extraits de comptes, factures (1912-1923) ; correspondance avec
un fournisseur, Benoît Michel, de Chapelle-des-Bois (1926), instructions
relatives à l’interdiction de l’importation des grains et fourrages en Suisse
(1931-1932) ; radiation des registres de commerce et pour cessation d’activité
depuis 1934 (1943) ; contribution extraordinaire sur les bénéfices de guerre,
demande de modération d’amende : correspondance (1924-1930) ;
contentieux avec les presseurs de fourrages (1913-1922) ; demandes
d’informations relatives aux accidents du travail des presseurs :
correspondance, jugement, p.-v. d’enquête, consultation d’avoué,
correspondance (1924)
1912-1930
141 J 30-123 Activités de Maurice Martin
141 J 30-31 Généralités
141 J 30
Typologie : coupures de presse, notes, instructions, documentations, lois etc.
Lois sociales, régime successoral, retraites, allocations familiales, congés
payés, contributions évolution des propriétés foncières, propriété culturale,
comices agricoles et société d’agriculture du Doubs, service sanitaire, recettes
diverses
années 1930
Carnet d’adresses (Jura)
[s.d.]
141 J 31
141 J 32-75 Syndicats, mutuelles, caisses locales agricoles,
associations de Busy
141 J 32
Généralités
Conseils d’administration : liste des membres (1923 et sq)) ; services annexes
du syndicat : liste avec dates de création [ap.1913] ; réunions diverses :
convocation aux assemblées générales (juin 1943)
ap. 1913-1943
141 J 33-39 Syndicat agricole de Busy
141 J* 33
141 J *34
141 J 35
141 J 36-37
36
37
141 J 38
141 J 39
Registre des procès-verbaux de réunions et inscription des commandes de
matériel et de produits
Registre des procès-verbaux d’assemblées générales et de conseil
d’administration, (1897,1914 et 1923-1943), statuts (1909) et inscription des
commandes de matériel et de produits
Modification des statuts : certificat du maire, p.-v. de séance
Comptabilité : livre des recettes et des dépenses
1899-1931
1932-1941
Inscription des achats : cahier
Société coopérative de stockage, adhésion puis démission du syndicat :
règlement, coupure de presse, correspondance
S.A. des Ateliers et chantiers de la Loire, pain "de pays" : documentation,
correspondance, descriptif, avis des médecins et clients
1897-1913
1897-1943
1935
1899-1907
1934-1936
1935-1937
141 J Fonds Martin et comice agricole de Busy / 11
Section de défense contre les nuisibles : coupures de presse, notes,
documentation, comptes (1938-1940), état des surfaces traitées (1941),
instructions, correspondance
1935-1941
141 J 40-43 Syndicat agricole corporatif de Busy
141 J* 40
141 J 41
141 J 42
141 J 43
Registre de comptes
1er juil. 1942-sept. 1943
Carnet de commandes
[1942]
Fonctionnement du syndicat, rapports avec l’union régionale corporative
agricole et la fédération corporative agricole : correspondance, p.-v. de
réunions, liste des commissions et groupes, circulaires, avis, statuts, demandes
d’adhésion, formulaires statistiques, coupures de presse, liste des membres,
demandes d’autorisations d’opérations immobilières
1942-1944
Chambre syndicale [de Busy] : p.-v. de réunions
juin-juill. 1943
141 J 44-46 Syndicat d’élevage de Busy
141 J 44*
141 J 45*
141 J 46
Livre zootechnique (taureaux)
1923-1942
Livre zootechnique (vaches)
1923-1941
Race bovine montbéliarde, immatriculation des bêtes : carnet à souches de
certificats provisoires d’identité
1943
141 J 47-49 Syndicat de battage de Busy
141 J 47*
141 J 48*
141 J 49
Registre de délibérations des assemblées générales et du conseil
d’administration
1920-1943
Comptabilité : 2 livres de comptes (chrono et par adhérent)
1920-1943
1920-1924
1925-1943
Fonctionnement :correspondance, factures, comptes annuels, listes des
secrétaires, statuts, quittances
1919-1943
141 J 50-55 Mutuelle bétail de Busy
141 J*50
141 J 51
141 J*52
141 J 53
141 J 54
141 J 55
Registre des p.-v. des assemblées générales
1903-1943,1952
Subvention. Intervention de Léon Janet, député : correspondance, coupures de
presse
1906-1907
Cotisations trimestrielles
1936-1942
Mutuelle bovine. Fonctionnement, interventions du vétérinaire, évaluations du
bétail : correspondance, modèle de statuts, directives de la Caisse mutuelle
1938-1943
Fonctionnement. , rapports avec la Caisse mutuelle à Dijon : tarifs, circulaires,
correspondance
1943-1954
Comptabilité : relevés de cotisations, comptes, cahier de compte (1928-1961) 1928-1970
Cahier d’inscription des bêtes, âges, propriétaires et estimation par l’assureur 1947-1956
141 J 56-59 Mutuelle chevaline de Busy
141 J 56*
141 J 57
141 J 58
141 J 59
Registre des p.-v. de réunions d’assemblées générales et statuts
Registre de comptabilité
Déclaration de sinistres : carnets à souches (4)
Registre matricule
1913-1943
1913-1943
1915-1954
1933-1942
141 J Fonds Martin et comice agricole de Busy / 12
141 J 60-62 Caisse locale d’assurances mutuelles contre l’incendie de Busy
141 J 60*
141 J 61*
141 J 62
Registre des p.-v. de réunions d’assemblées générales et du conseil
d’administration
1908-1942
Livre de caisse
1908-1927
Fonctionnement : statuts, polices d’assurances, coupures de presse,
documentation, instructions, correspondance, relevés de comptes, bordereaux
de quittances à encaisser, cotisations
1908-1943
141 J 63-65 Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre les
accidents de Busy
141 J 63*
141 J 64*
141 J 65
Cahier des p.-v. de réunions d’assemblées générales avec liste des sociétaires,
livre de caisse (1924-1931)
1924-1932
Livre de caisse
1932-1942
Fonctionnement : statuts, correspondance, liste d’assurés, polices
d’assurances, règlement de sinistres, relevés de comptes (2 dossiers chrono)
1923-1943
141 J 66-73 Caisse rurale/caisse locale de Crédit agricole mutuel de Busy
141 J 66
141 J 67
141 J 68
Statuts
Adhérents, entrée et sorties de sociétaires : 2 cahiers
Souscription : 2 carnets à souches
141 J 69-72
Comptabilité
Grand livre
1911-1932
Journal de caisse (2 vol.)
1911-1934
1911-1926
1930-1934
Chèques postaux (1932) : carnet à souches
1932
Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Bourgogne et Franche-Comté :
compte rendu d’assemblée générale
1940
141 J 69
141 J 70
141 J 71
141 J 72
1911
1912-1935
1935, 1938-1942
141 J 73
Fonctionnement
Relation avec la caisse régionale : correspondance, factures et quittances ,
extraits de compte courant, comptes annuels (2 dossiers)
1912-1927
Comptabilité, convocations, demande de renseignement individuel,
correspondance, statuts, instructions
1920-1944
1920-1933
1943-1944
141 J 74
Bibliothèque des associations agricoles de Busy
Catalogue de circulation des livres
Composition d’une bibliothèque-type pour une commune rurale
141 J 75
[1922]
1921
ACJF20 "L’Espérance de Busy" et patronage Jeanne d’Arc
Constitution : projet de statuts, notes, correspondance, récépissé de déclaration
en préfecture
1921-1928
20
Association catholique de jeunes filles
141 J Fonds Martin et comice agricole de Busy / 13
141 J 76-116 Adhésion à des associations, mutuelles, comités
départementaux ou régionaux
141 J 76-93 Associations, syndicats agricoles
141 J 76
Chambre d’agriculture du Doubs et Assemblée permanente des présidents
de chambres d’agriculture
Typologie : correspondance, lois, coupures de presse, instructions, rapports, p.-v. de
sessions de la chambre d’agriculture
Salaires ; congés payés ; conventions collectives ; semaine de 40 heures ;
régime successoral ; maladies animales infectieuses ; vote familial ;
coordination des transports ; assurance contre les calamités agricoles, etc.
années 1930-1942
141 J 77
Fédération des associations agricoles du Doubs
Statuts, notes, correspondance, p.-v. de réunions, coupures de presse, comptes
[lacunes], liste des sociétés adhérentes
1928-1941
141 J 78
Union agricole comtoise
Statuts, correspondance, coupures de presse, comptes (1931-1932), notes
1929-1935
Union des associations agricoles de Franche-Comté
Coupures de presse, circulaires, statuts
1919-1929
Union syndicale des fromageries et producteurs de lait de Franche-Comté
Statuts, coupures de presse, correspondance
1923-1930
141 J 79
141 J 80
141 J 81
Syndicat départemental d’élevage du cheval comtois
Statuts, coupures de presse, correspondance
1919-1934,1942-1943
141 J 82
Syndicat des agriculteurs du Doubs et des fruitières de comté
Statuts, notes, coupures de presse, comptes rendus d’assemblées générales,
correspondance
1933-1937
141 J 83
Société du Herd-Book de la race bovine montbéliarde
Cotisation : liste des associations, comptes, correspondance, coupures de
presse, notes de réunions
1932-1942
Livre de comptes
1923-1938
141 J 84
Comité départemental des céréales du Doubs
Notes, listes de membres, arrêtés préfectoraux, p.-v. de réunion du bureau
permanent (1936-1942), et de l’assemblée générale, documentation et notices
sur le blé et l’office du blé, coupures de presse, rapports à l’assemblée
générale, correspondance
1936-1942
141 J 85
Syndicat des négociants en pailles et fourrages du Doubs
Statuts, notes, coupures de presse, liste de membres
21
date de la dissolution
1920-192321
141 J Fonds Martin et comice agricole de Busy / 14
141 J 86
Comité régional des plantes médicinales
Convocations aux réunions, documentation sur la culture des plantes
médicinales, rapports sur des essais de culture de plantes médicinales,
factures, coupures de presse
1918-1920
141 J 87
Comité départemental de retour à la Terre
Constitution : circulaire, correspondance, coupures de presse
141 J 88
Comité départemental (et national) du Blé
Liste des membres [s.d.], renseignements sur les cours
1922
1924-1925
141 J 89-90
Doubs
Comité interprofessionnel de défense du marché du blé du département du
141 J 89
Registre des délibérations d’assemblée générale et du comité de direction
141 J 90
Fonctionnement : statuts, correspondance, lois et décrets, coupure de presse,
liste des meuniers du Doubs, circulaires, notes, p.-v. de réunion
1934-1936
141 J 91
Ecole ménagère agricole ambulante du Doubs
Comité de surveillance et de perfectionnement, nomination, participation au
jury d’examen : arrêté préfectoral, convocation, correspondance
1922-1932
141 J 92
Société civile immobilière de la Maison de l’Agriculture (Besançon)
Convocations, p.-v. de réunion, notes, correspondance, comptes
141 J 93
1934-1935
1930-1934
Maison du Paysan à Dijon (associations agricoles du Centre Est)
Circulaires (1928) ; p.-v. de conférences, correspondance, coupures de presse
(1940-1943)
1928-1943
141 J 94-106 Assurances, mutuelles
141 J 94
Caisse mutuelle agricoles d’assurances sociales du Doubs
(puis caisse départementale d’assurances sociales)
Statuts (1930), états et bordereaux de cotisations, états de situation financière,
comptes rendus moraux (1934-1935), arrêté ministériel de nomination au
conseil d’administration (1935), correspondance
1930-1938
141 J 95-102
141 J 95*
141 J 96*
141 J 97
141 J 98
Caisse départementale d’assurances chevaline du Doubs
Livre journal
Registre de comptabilité
Livre journal comptable22
Registre d’inscription des déclarations d’expertises (avec indication des
versements par la caisse locale)
Registre d’inscription des chèques postaux
Comptabilité des caisses locales
Livre de caisse pour l’ensemble des caisses locales
Généralités (comptabilité, expertises, sinistres) : correspondance, comptes…
141 J 99
141 J 100
141 J 101*
141 J 102
22
deux exemplaires
1934-1940
1932-1943
1938-1943
1911-1941
1941-1943
1938-1941
1933-1941
1911-1921
141 J Fonds Martin et comice agricole de Busy / 15
141 J 103
Mutuelle Centre-Est Incendie et Accidents du Doubs
Cahier avec listes par canton
s.d.
2 carnets (Doubs et Jura)
s.d.
Fédérations des mutuelles Incendie et Accidents du Doubs
Réunions : convocations, comptes rendus, presse ; fondation Centre Est :
déclaration en préfecture, statuts ; conseils d’administration, associations et
comités, élections, délégations, fédération des associations agricoles du Doubs 1930-1938
141 J 104
Caisse mutuelle de réassurances agricoles23
Activités : correspondance, notes, coupures de presse, rapports, tableaux
1940-1944
Caisse centrale de prévoyance mutuelle agricole/Société mutuelle des
retraites du personnel des organisations agricoles de l’Union du Sud-Est
Circulaires, statuts
1937-1939
141 J 105
141 J 106
Assurance des forêts contre l’Incendie
Notes, coupures de presse, statuts de la caisse d’assurances mutuelles
agricoles contre l’incendie des forêts [v. 1931], correspondance, règlement du
service spécial de réassurance
1930-1931
Associations, activités et groupements nationaux
141 J 107
141 J 108
141 J 109
141 J 110
141 J 111
141 J 112
23
Maurice Martin, président de l’Union des syndicats agricoles
Correspondance avec l’Union nationale, avec Léonce Martin, son fils, avec
d’autres présidents de syndicats de l’Ouest (dont Leroy-Ladurie)
Comité de défense paysanne
Programme, carte de membre, invitation
1935-1937
Société nationale de protection de la main d’œuvre agricole
Convocation, correspondance, proposition de loi
1916-1926
Coopérative des producteurs de semences sélectionnées
statuts, correspondance, coupures de presse, notes, rapports financiers et
rapport moral (1929-1935)
1924-1935
Association générale des producteurs de blé24
Correspondance, rapports sur la situation des blés dans le département (19351938), circulaires, instructions, notices, p.-v. d’assemblées générales (19261938), Bulletin de documentation sur le marché du blé25 (1937-1938)
Bulletin de documentation sur le marché du blé (1935-1941), circulaires,
notes, lois et décrets, correspondance, rapports sur le blé dans le département
(1939-1940), coupures de presse (1935-1941)
Comité national interprofessionnel des chevaux et mulets
Correspondance, instructions, carte d’identité professionnelle
Maurice Martin, président
Maurice Martin membre au titre de représentant des associations agricoles de Busy.
25
Publié par AGPB
24
1939
1926-1938
1935-1941
1943
141 J Fonds Martin et comice agricole de Busy / 16
141 J 113
141 J 114
141 J 115
141 J 116
Corporation nationale paysanne
Création d’un groupe "plantes médicinales" : note, convocation
1943
Association de la Presse agricole
Activités comme membre, convocations, secrétariat : statuts, convocations,
circulaires, correspondance
1914-1932
Prix, distinctions honorifiques
Prix Martin-Brey. Attribution, recommandations : correspondance
1927-1930
Mérite agricole : avis de nomination, recommandation pour Fernand Petit de
Busy
1921 et s.d.
Congrès
Congrès national de la mutualité et de la coopération agricoles. Besançon (1518 juin 1933) ; Vals-les-Bains (1937) ; Brive-la-Gaillarde (1938) ; Belfort
(1939) : programme, coupures de presse, comptes-rendus de séances
1933-1939
Congrès de l’Agriculture française (confédération nationale des associations
agricoles) à Nantes et à Dijon : listes (participation), comptes rendus,
interventions personnelles, programmes, coupures de presse
1935-1936
Semaines d’études rurales. "L’Office du Blé et l’organisation paysanne",
Gouille, Besançon, nov. 1938 : programme, texte sur l’Office du Blé, barème
du prix du blé, correspondance
1938
Comité d’action paysanne : programme (1935) ; invitation, carte de membre
1935-1937
141 J 117-123 Autres activités
141 J 117-119 Association des anciens élèves de l’école d’agriculture de Saint-Rémy
Grangeneuve [près de Fribourg, Suisse]
Correspondance, coupure de presse, convocation à des réunions, cartes
postales (correspondance avec des anciens élèves et avec quelques membres
du bureau de l’association)
117
1909-1918
118
1919-1921
119
1922-1935
141 J 120
Action mutualiste et syndicaliste
Généralités : coupures de presse, notes et manuscrits d’allocutions ou
d’articles
1924-1943
141 J 121
Action politique
Fédération républicaine de France (1925), Union nationale républicaine du
Doubs (1924-1925)°, ligue républicaine nationale : p.-v. de réunion,
correspondance, tracts
1924-1925
141 J 122
Banque de France, succursale de Besançon
Conseil d’administration : correspondance
années 1930
141 J Fonds Martin et comice agricole de Busy / 17
141 J 123
Action religieuse
Union des catholiques du diocèse de Besançon : questionnaire sur l’état et la
situation de la famille comtoise (1924)°, correspondance, coupures de presse
sur la vie religieuse locale, nationale et internationale
années 1920
141 J 124 Documents photocopiés
Généalogies : famille Martin de Tarcenay, descendance d’Etienne Martin,
famille Guignard26, famille Doreau27, familleMourot
s.d.
Coupures de presse : sur les mutuelles agricoles [1957] sur le comice de Busy
(s.d.), Fernand Mourot28, président du comice d’Ornans : article nécrologique
[1941]
s.d.-[1941-1957]
26
Jacques Martin a épousé Jeanne Louise Guignard en 1801
Henriette Doreau a épousé Maurice Martin en 1896
28
Fernand Mourot était le cousin germain de Maurice Martin
27