Fiche produit

Fine Art by Hiscox
Protéger votre collection d’œuvres d’art
version 1.0/ 1.1.2015
Fiche d’information produit
Le contrat Fine Art by Hiscox répond aux exigences des collectionneurs et protège leurs objets d’art en Belgique et
dans le monde entier : les instruments de musique, les timbres poste, les monnaies ou les médailles de collection,
les tableaux, les meubles anciens, les tapis et les tapisseries, les vins et les spiritueux fins, les pièces d’argenterie
ou d’orfèvrerie et plus généralement les objets présentant les caractéristiques artistiques ou susceptibles de faire
l’objet d’une collection.
Fine Art by Hiscox est une police «Tous risques sauf», où tout ce qui n’est pas exclu est donc couvert avec des
garanties étendues et une couverture mondiale. Chaque police est réalisée sur mesure et adaptée aux besoins de
nos clients.
A qui s’adresse ce produit ?
 Ce contrat est destiné à la fois aux collectionneurs privés et aux collections d’entreprise.
 Ce contrat ne couvre pas les bijoux seuls.
Principales garanties
 Garanties «Tous risques sauf»
Nous indemnisons les objets d’art dans les limites du capital
assuré notamment en cas de vol, incendie, dégât des eaux,
casse et dommage accidentels, sans sous-limitation par
garantie
 Choix de l’indemnisation laissé au client
A la suite d’un sinistre garanti, qu’il soit partiel ou total, notre
client choisit entre :
- le paiement de la restauration et de la dépréciation de
l’œuvre ;
- son remplacement par une œuvre de valeur et de qualité
équivalente ;
- l’indemnisation à hauteur de 100% de la valeur assurée de
l’œuvre.
 Garantie frais et coûts supplémentaires
Dans les limites du capital assuré, nous remboursons les frais
consécutifs à un sinistre garanti : frais et honoraires d’expert,
frais de clôture et de gardiennage, frais de déplacement et
garde-meuble, frais de déplacement vers un restaurateur,…
 Garantie mondiale, y compris en cours de
transport
Nous proposons à nos clients un contrat unique pour leurs
objets d’art avec une couverture dans le monde entier comme
par exemple :
 lors de leurs prêts à des musées, galeries d’art,
etc.,
 pendant leur restauration ou leur encadrement, y
compris pour les dommages causés par ces
opérations.
 Garantie automatique des nouvelles
acquisitions
Les nouvelles acquisitions sont automatiquement garanties
dans la limite de 25% des montants assurés en valeur
agréée. Ainsi si notre client achète une nouvelle œuvre elle
est immédiatement couverte et il dispose ensuite d’un délai
de 2 mois pour nous la déclarer.
Principales Exclusions




Tout dommage n’ayant pas un caractère accidentel
Tout sinistre provoqué intentionnellement par le client
Bris de machine, ou par une défaillance mécanique ou électrique de l’objet même.
La partie du dommage résultant directement ou indirectement d’un acte de terrorisme nucléaire,
bactériologique ou chimique.
Cette fiche n’a aucune valeur contractuelle. Pour les conditions d’assurance, nous vous invitons à consulter les conditions générales de nos contrats.
Une copie de la présente fiche ainsi que les conditions générales sont à votre disposition sur notre site dont les coordonnées sont mentionnées ci-dessous.
Hiscox Europe Underwriting Limited, succursale pour la Belgique- Lambroekstraat 5d, B-1831 DIEGEM
KBO: 0826.180.672 – FSMA: 490964
IBAN: FR76 3005 6005 0205 0200 0801 924 – BIC: CCFRFRPP
Hiscox Europe Underwriting Limited est une société de droit britannique, dont le siège social est sis: 1 Great St Helens Londen EC34 6HX, United Kingdom Companies House: 6712051 - FCA: 490964.
Les polices sont souscrites par Hiscox Europe Underwriting Ltd, succursale pour la Belgique au nom et pour le compte de Hiscox Insurance Company Ltd, Rue
Lambroek 5d, B-1831 DIEGEM KBO: 0873.991.675 - NBB: 2189
Hiscox Insurance Company Limited est une société de droit britannique dont le siège social est sis: 1 Great St Helens Londres EC34 6HX, Royaume-Uni Companies House: 00070234 – PRA/FCA: 113849
Tel 02/788.26.00
Fax 02/788.26.01
E-mail [email protected]
Site web www.hiscox.be
Droit et taxes applicables
-
Les tribunaux belges sont compétents pour connaître des litiges entre parties.
La police est régie par le droit belge.
Les taxes applicables de 9,9% sont incluses dans la prime.
Avantages
-
Un contrat simple et des garanties étendues pour votre tranquillité d’esprit
Grâce à son expérience, Hiscox propose à ses clients un contrat aux garanties larges. Il a été rédigé avec le maximum de clarté et de
concision pour une approche simple et sans mauvaise surprise.
-
Une philosophie reconnue en matière de gestion des sinistres
Hiscox a fondé sa réputation sur sa rapidité d’intervention et la qualité de sa gestion des sinistres. Nous partons du principe qu’une
réclamation est juste et ne tentons pas d’interpréter le contrat en la défaveur de nos assurés. Si le sinistre est dû, nous le payons. C’est
notre philosophie et notre métier.
- Un réseau d’experts et de restaurateurs
Hiscox met à votre disposition un réseau d’experts et de restaurateurs spécialisés en œuvres d’art et capables d’intervenir au plus vite en
cas de sinistre. Ce sont des experts indépendants, et sélectionnés rigoureusement.
Pourquoi souscrire ?
-
Plus de 100 ans d’expérience
Hiscox est un assureur spécialisé, côté en bourse à Londres, qui assure une grande variété de risques professionnels et privés depuis plus
de 100 ans.
-
Assureur reconnu comme leader sur le marché des assurances d’objets d’art
Hiscox vous offre une connaissance approfondie du monde de l’art belge et international, des collectionneurs, des galeristes, des artistes,
afin de vous proposer un contrat sur mesure.
-
Décision de souscrire
Toute décision de souscrire le présent contrat doit être fondée sur un examen exhaustif de tous les documents pertinents contenant des
informations contractuelles ou précontractuelles.
Information générale
Hiscox Europe Underwriting Ltd, succursale belge, est un intermédiaire qui fait partie du groupe Hiscox et agit
exclusivement pour le compte de Hiscox Insurance Company Ltd et du Syndicate 33 aux Lloyd’s. Hiscox Europe
Underwriting Ltd est une société de droit britannique autorisée et réglementée par la Financial Conduct Authority
en Grande-Bretagne (sous le numéro 6712051), et active en Belgique sous la réglementation européenne de la
liberté d’établissement (sous le numéro FSMA 490964).
L’Etat membre responsable du contrôle de nos activités est la Grande-Bretagne et l’institution en charge de ce
contrôle est la Financial Conduct Authority, établie au 25 The North Colonnade, Canary Wharf, Londres E14 5HS,
Grande-Bretagne. En Belgique, l’institution en charge de l’autorisation et du contrôle est l’Autorité des Services et
Marchés Financiers (FSMA), établie Rue du Congrès, 12-14 à 1000 Bruxelles.
Conformément à la réglementation en vigueur, la présente fiche d’information n’a pas été soumise à l’approbation
préalable de la FSMA.
Vos requêtes et plaintes peuvent être adressées à :
Votre courtier
Hiscox Europe Underwriting Ltd
Lambroekstraat 5D
B- 1831 Diegem, Bruxelles
Belgique
Tel. : +32 (0)2 788 26 00
Fax : +32 (0)2 788 26 01
l’Ombudsman des Assurances
Square de Meeûs 35
B-1000 Bruxelles
Belgique
Tel. : +32 (0)2 547 58 71
Fax : +32 (0)2 547 59 75
Cette fiche n’a aucune valeur contractuelle. Pour les conditions d’assurance, nous vous invitons à consulter les conditions générales de nos contrats.
Une copie de la présente fiche ainsi que les conditions générales sont à votre disposition sur notre site dont les coordonnées sont mentionnées ci-dessous.
Hiscox Europe Underwriting Limited, succursale pour la Belgique- Lambroekstraat 5d, B-1831 DIEGEM
KBO: 0826.180.672 – FSMA: 490964
IBAN: FR76 3005 6005 0205 0200 0801 924 – BIC: CCFRFRPP
Hiscox Europe Underwriting Limited est une société de droit britannique, dont le siège social est sis: 1 Great St Helens Londen EC34 6HX, United Kingdom Companies House: 6712051 - FCA: 490964.
Les polices sont souscrites par Hiscox Europe Underwriting Ltd, succursale pour la Belgique au nom et pour le compte de Hiscox Insurance Company Ltd, Rue
Lambroek 5d, B-1831 DIEGEM KBO: 0873.991.675 - NBB: 2189
Hiscox Insurance Company Limited est une société de droit britannique dont le siège social est sis: 1 Great St Helens Londres EC34 6HX, Royaume-Uni Companies House: 00070234 – PRA/FCA: 113849
Tel 02/788.26.00
Fax 02/788.26.01
E-mail [email protected]
Site web www.hiscox.be
Cette fiche n’a aucune valeur contractuelle. Pour les conditions d’assurance, nous vous invitons à consulter les conditions générales de nos contrats.
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Hiscox Europe Underwriting Limited, succursale pour la Belgique- Lambroekstraat 5d, B-1831 DIEGEM
KBO: 0826.180.672 – FSMA: 490964
IBAN: FR76 3005 6005 0205 0200 0801 924 – BIC: CCFRFRPP
Hiscox Europe Underwriting Limited est une société de droit britannique, dont le siège social est sis: 1 Great St Helens Londen EC34 6HX, United Kingdom Companies House: 6712051 - FCA: 490964.
Les polices sont souscrites par Hiscox Europe Underwriting Ltd, succursale pour la Belgique au nom et pour le compte de Hiscox Insurance Company Ltd, Rue
Lambroek 5d, B-1831 DIEGEM KBO: 0873.991.675 - NBB: 2189
Hiscox Insurance Company Limited est une société de droit britannique dont le siège social est sis: 1 Great St Helens Londres EC34 6HX, Royaume-Uni Companies House: 00070234 – PRA/FCA: 113849
Tel 02/788.26.00
Fax 02/788.26.01
E-mail [email protected]
Site web www.hiscox.be