Délib 15-158-ECSS.dot - Marseille Mairie 11 et 12ème

VILLE
DE
MARSEILLE
___
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
___
DÉPARTEMENT
DES
BOUCHES-DU-RHONE
___
EXTRAIT DES REGISTRES DES DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL DU GROUPE DES 11e ET 12e ARRONDISSEMENTS
________
- Séance du Mardi 7 Avril 2015 ______
Présidence de Madame Valérie BOYER, Maire d’Arrondissements.
L’assemblée formée, Madame le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 27 membres.
15/158/ECSS
D EL EG A TIO N G EN E R A LE V A LO R IS A TIO N D ES EQ U IPEME N TS - D IR EC T IO N D E S
SPO R TS
- A t t ribut i on de s ubv e n t ions a ux a s s oc ia t ions s port iv e s - 2 è me
ré p a rt it i on 2 0 1 5 - A p proba t ion de c onv e nt ions - B ud ge t pr imit if 2 0 1 5 .
14-27146-DS
MADAME LE MAIRE DU 6ème SECTEUR SOUMET AU CONSEIL DES 11ème ET 12ème
ARRONDISSEMENTS LE PROJET DE DÉLIBÉRATION CI-ANNEXÉ, DONT CE DERNIER
EST SAISI, POUR AVIS, AVANT PRÉSENTATION AU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL.
-2-
Notre Conseil d'Arrondissements doit se prononcer sur l’attribution de subventions
aux associations sportives dans le cadre de la 2ème répartition 2015, ainsi que sur l’approbation de
conventions - Budget primitif 2015.
La Ville de Marseille souhaite apporter son aide financière aux associations
sportives pour leur fonctionnement général et/ou l’organisation de manifestations sportives qui ont pour
son image un impact direct au niveau local, national ou international.
Ces subventions sont attribuées selon certains critères tels que le nombre de
disciplines pratiquées, le nombre de licenciés et le niveau d’évolution en compétition.
Dans ce cadre, il est soumis à l’approbation du Conseil d’Arrondissement une
deuxième répartition d’un montant total de 1 449 450 Euros, dont 89 100 Euros pour notre Secteur.
Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil d’Arrondissements de
prendre la délibération ci-après :
LE CONSEIL DES 11EME ET 12EME ARRONDISSEMENTS
VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
OUÏ LE RAPPORT CI-DESSUS
DELIBERE
ARTICLE 1
Sont approuvées les conventions, ci-annexées, avec les associations sportives de
notre Secteur suivantes ainsi que les subventions proposées :
ème
42200
35584
14515
33203
11910
ème
Mairie 6
secteur – 11/12
arrondissements
Association Hervé Mondial Boxing
32, traverse de Saint Menet – voie 32 – 13011 Marseille
EX005239 – Fonctionnement
Nombre de licenciés : 160 full contact, K1, kick boxing
Budget prévisionnel global de l'association : 60 370 Euros
Association Sportive du Golf de Marseille la Salette
65, impasse des Vaudrans – 13011 Marseille
EX005940 – Action : Open de Golf de la Ville de Marseille
Date : 19 au 27 septembre 2015
Lieu : golf de Marseille la Salette
Budget prévisionnel de l'action : 48 950 Euros
Basket Club Valentinois
30, chemin des Accates – 13011 Marseille
EX005325 – Fonctionnement
Nombre de licenciés : 140 FF Basket Ball
Budget prévisionnel global de l'association : 16 800 Euros
Celtic de Marseille Natation
47, traverse de la Malvina – 13012 Marseille
EX005482 - Fonctionnement
Nombre de licenciés : 199 natation
Budget prévisionnel global de l'association : 55 910 Euros
Eoures Camoins la Treille Sports
Stade Henri Pastour, les Camoins – 13, rue Arnould – 13011 Marseille
EX005387 – Fonctionnement
Nombre de licenciés : 246 football FFF / FSGT
Budget prévisionnel global de l'association : 39 000 Euros
5 000
33 000
3 800
3 000
3 000
-3-
11922
15397
12289
33204
12315
41051
37764
11904
11894
29402
35282
Football Club National Crimée
La Renaissance- 283, route des Trois Lucs – 13011 Marseille
EX005194 - Fonctionnement
Nombre de licenciés : 118 football FSGT
Budget prévisionnel global de l'association : 19 600 Euros
Judo Club la Barasse
Chez Madame Jurado – 26, boulevard de la Barasse – 13011 Marseille
EX005392 – Fonctionnement
Nombre de licenciés : 82 judo
Budget prévisionnel global de l'association : 34 000 Euros
La Pédale Joyeuse
Maison des Sports – place des Caillols – 13012 Marseille
EX005342 – fonctionnement
Nombre de licenciés : 64 cyclotourisme
Budget prévisionnel global de l'association : 40 760 Euros
Les Archers des Trois Lucs
39, avenue Alfred Blachère – 13012 Marseille
EX005385 – Fonctionnement
Nombre de licenciés : 85 tir à l'arc
Budget prévisionnel global de l'association : 51 000 Euros
Les Archers Phocéens
25, boulevard de Saint Marcel – 13011 Marseille
EX005411 – Fonctionnement
Nombre de licenciés : 114 tir à l'arc
Budget prévisionnel global de l'association : 94 750 Euros
Marseille Basket Club
136, boulevard de Beaumont – 13012 Marseille
EX005391 – Fonctionnement
Nombre de licenciés : 130 basket ball
Budget prévisionnel global de l'association : 22 000 Euros
Planète Borg
12, allée des Fleurs – 13012 Marseille
EX005348 – Fonctionnement
Nombre de licenciés : 70 savate boxe française
Budget prévisionnel global de l'association : 19 500 Euros
Première Compagnie d'Arc de Marseille
38, avenue de la Gare – 13011 Marseille
EX005232 – Fonctionnement
Nombre de licenciés : 68 tir à l'arc
Budget prévisionnel global de l'association : 18 840 Euros
Provence Boxe Française
136, traverse de la Martine – les Hauts de la Martine – villa 106 – 13011
Marseille
EX005185 – Fonctionnement
Nombre de licenciés : 160 savate boxe française
Budget prévisionnel global de l'association : 35 500 Euros
Savate Club la Valentine
153, route des Trois Lucs – 13011 Marseille
EX005177 – Fonctionnement
Nombre de licenciés : 170 – savate boxe française
Budget prévisionnel global de l'association : 129 500 Euros
Taekwondo Hagakure
3, boulevard de la Salette – 13012 Marseille
EX005170 – Fonctionnement
Nombre de licenciés : 35 taekwondo
Budget prévisionnel global de l'association : 38 221 Euros
1 000
3 500
500
3 000
3 000
2 500
2 000
1 800
2 000
2 500
1 500
-438646
Vallée de l'Huveaune Rugby Club Marseille Huveaune
81, traverse des Ecoles – 13011 Marseille
EX005289 – Fonctionnement
Nombre de licenciés : 404 rugby à XV
Budget prévisionnel global de l'association : 324 500 Euros
ème
11930
EX005316 – Action : 12
Tournoi National de l'Huveaune
Date : 18 ou 25 octobre 2015
Lieu : stade du Mouton
Budget prévisionnel de l'action : 20 800 Euros
Vélo Club Excelsior de Marseille
76, route d'Enco de Botte – 13012 Marseille
EX005360 – Fonctionnement
Nombre de licenciés : 80 cyclotourisme
Budget prévisionnel global de l'association : 11 050 Euros
11 000
6 000
1 000
ARTICLE 2
Pour les manifestations sportives, les subventions ne pourront être versées qu’après
leur déroulement effectif sur présentation du bilan financier réalisé et du compterendu.
ARTICLE 3
La dépense correspondante d’un montant de 1 449 450 Euros, dont 89 100 Euros
pour notre Secteur sera imputée sur le budget primitif 2015 – DS 51504 – fonction
40 – nature 6574.1
ARTICLE 4
Monsieur le Maire de Marseille ou son représentant est habilité à signer les
conventions susvisées.
Le présent projet de délibération
mis aux voix a été adopté
à l’unanimité.
Vu et présenté pour son
enrôlement à une séance
du Conseil d'Arrondissements
Il est donc converti en délibération
du Conseil des 11ème et 12ème
LE MAIRE des 11ème - 12ème Arrondts
DÉPUTÉE DES BOUCHES-DU-RHÔNE
CONSEILLÈRE COMMUNAUTAIRE MPM
Valérie BOYER
Enrôlé au CA du 7 Avril 2015