Délib 14-39-ECSS

VILLE
DE
MARSEILLE
___
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
___
DÉPARTEMENT
DES
BOUCHES-DU-RHONE
___
EXTRAIT DES REGISTRES DES DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL DU GROUPE DES 11e ET 12e ARRONDISSEMENTS
________
- Séance du Mercredi 25 Juin 2014 ______
Présidence de Madame Valérie BOYER, Maire d’Arrondissements.
L’assemblée formée, Madame le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 28 membres.
14/39/ECSS
D EL EG A TIO N G EN E R A LE V A LO R IS A TIO N D ES EQ U IPEME N TS - D IR EC T IO N D E S
SPO R TS D U N A U TI SME ET D ES P LA G ES - A t t ribut i on de s ubv e n t ions a ux
org a nis me s s por t if s - 2 è me ré pa rt it ion 2 0 1 4 - A ppro ba t ion de c o nv e nt i ons B ud ge t pr imit if 2 0 1 4 .
1 4 - 2 5 8 7 9 - D SN P
MAD AME LE MAIRE DU 6 è m e SE CTEUR SOUMET AU CO NSEIL DES 11 è m e ET
12 è m e AR RONDIS SEMENT S LE P ROJ ET DE DÉL IBÉRAT ION CI -ANNEX É,
DON T CE D ERNIER EST S AISI, POUR A VIS, A VANT P RÉSENT ATION AU
PRO CHAIN CONSEI L MUNI CIPAL.
- 2 -
Notre Conseil d'Arrondissements doit se prononcer sur l’attribution de subventions
aux organismes sportifs - 2ème répartition 2014, ainsi que l’approbation de conventions.
La Ville de Marseille souhaite apporter son aide financière aux associations
sportives pour leur fonctionnement général et/ou l’organisation de manifestations sportives qui ont pour
son image un impact direct au niveau local, national ou international.
Dans ce cadre, il est soumis à l’approbation du Conseil d’Arrondissements une
deuxième répartition d’un montant total 1 940 550 Euros, dont 261 700 Euros (deux cent soixante et un
mille sept cents Euros) pour notre Secteur.
Ces subventions sont attribuées selon certains critères (nombre de disciplines
pratiquées, effectifs, niveaux) et sont octroyées de façon conditionnelle sous réserve de vérification des
documents administratifs comptables et fiscales.
Les subventions décrites dans l’article 1 restent subordonnées à la passation de
conventions qui définissent les engagements des parties.
Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil d’Arrondissements de
prendre la délibération ci-après :
LE CONSEIL DES 11EME ET 12EME ARRONDISSEMENTS
VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
OUÏ LE RAPPORT CI-DESSUS
ARTICLE 1
Sont approuvées les conventions, ci-annexées, avec les associations sportives
suivantes ainsi que les subventions proposées :
Mairie 6ème secteur – 11/12ème arrondissements
18392
34522
42869
Association Sportive de l'Amicale Notre Dame de Beaumont
25, boulevard de Saint Marcel – 13011 Marseille
EX003828 - Fonctionnement
Nombre de licenciés : 191 - tennis de table
Budget prévisionnel global de l'association : 64 000 Euros
EX003827 - Manifestation : Open de Tennis de Table
Date : 6 et 7 septembre 2014
Lieu : salle la Martine
Budget prévisionnel de la manifestation : 28 000 Euros
Club Sportif Marseille Provence
Maison des Sports – Place des Caillols – 13012 Marseille
EX003638 - Fonctionnement
Nombre de licenciés : 446 handball
Budget prévisionnel global de l'association : 253 600 Euros
Team Schoelcher
93, traverse du Maroc - 13012 Marseille
EX003434 - Manifestation : La Nuit des Gladiateurs
Date : 27 juin 2014
Lieu : stade d'été plages du Prado
Budget prévisionnel de la manifestation : 92 000 Euros
16 000
9 000
50 000
40 000
-3ARTICLE 2
Sont attribuées aux organismes sportifs les subventions suivantes :
Mairie 6
11916
11810
14515
33203
11900
11909
11910
28921
11922
11913
ème
èm
secteur – 11/12 e arrondissements
Amicale Cycliste Marseille Est
La Valbarelle Heckel – bât E – 33, avenue Elléon – 13011 Marseille
EX003568 - Fonctionnement
Nombre de licenciés : 51 – cyclisme FFC/UFOLEP
Budget prévisionnel global de l'association : 132 450 Euros
2 900
EX003570 - Manifestation : 27ème cyclo-cross des plages
marseillaises
7 000
Date : novembre 2014
Lieu : plages du Prado
Budget prévisionnel de la manifestation : 14 000 Euros
Association Sports et Loisirs des Aveugles et Amblyopes
18, avenue Fernandel – 13012 Marseille
EX003419 - Fonctionnement
4 200
Nombre de licenciés : 75 - FFHandisport
Budget prévisionnel global de l'association : 64 776 Euros
Basket Club Valentinois
30, chemin des Accates – 13011 Marseille
EX003672 - Fonctionnement
3 800
Nombre de licenciés : 134 - basket
Budget prévisionnel global de l'association : 16 200 Euros
Celtic de Marseille Natation
47, traverse de la Malvina – 13012 Marseille
EX003917 - Fonctionnement
3 000
Nombre de licenciés : 133 – natation
Budget prévisionnel global de l'association : 42 800 Euros
Club Athlétique de Marseille le Phénix Valentinois
Stade de la Jouvène Pierre d'Acunto – rue Raymond Pitet – 13011
Marseille
EX003647 - Fonctionnement
3 000
Nombre de licenciés : 344 – football FFF/FSGT
Budget prévisionnel global de l'association : 78 555 Euros
Entente Union Générale Arménienne AS ARDZIV
36, rue Pierre Guys – 13012 Marseille
EX003799 - Fonctionnement
13 000
Nombre de licenciés : 308 - football, basket
Budget prévisionnel global de l'association : 230 000 Euros
Eoures les Camoins la Treille Sports
Stade Henri Pastour, les Camoins – 13, rue Arnould – 13011 Marseille
EX003559 - Fonctionnement
Nombre de licenciés : 214 – football FFF/FSGT
3 000
budget prévisionnel global de l'association : 39 300 Euros
Football Association Marseille Féminin (FAMF)
Maison des Associations Sportives – 462, boulevard Mireille Lauze –
13011 Marseille
EX003819 - Fonctionnement
15 000
Nombre de licenciés : 120 - football
Budget prévisionnel global de l'association : 61 675 Euros
Football Club National Crimée
La Renaissance – 283, route des 3 Lucs – 13011 Marseille
EX003378 - Fonctionnement
1 000
Nombre de licenciés : 105 - FSGT football
Budget prévisionnel global de l'association : 16 900 Euros
Jeunesse Sportive de Saint Julien
10, rue du Groupe Scolaire – 13012 Marseille
EX003423- Fonctionnement
7 000
Nombre de licenciés : 350 football FFF/FSGT
Budget prévisionnel global de l'association : 148 170 Euros
15397
12289
33204
12315
41051
22381
43929
37764
11904
11894
35283
29402
-4Judo Club La Barasse
Chez Mme Jurado – 26, boulevard de la Barasse – 13011 Marseille
EX003839 - Fonctionnement
3 500
Nombre de licenciés : 82 - judo
Budget prévisionnel global de l'association : 33 500 Euros
La Pédale Joyeuse
Maison des Sports - Place des Caillols - 13012 Marseille
EX003612 - Fonctionnement
500
Nombre de licenciés : 60 - cyclotourisme
Budget prévisionnel global de l’association : 39 210 Euros
Les Archers des Trois Lucs
39, avenue Alfred Blachère – 13012 Marseille
EX003867 - Fonctionnement
3 000
Nombre de licenciés : 97 – tir à l'arc
Budget prévisionnel global de l'association : 42 000 Euros
Les Archers Phocéens
6, avenue Manon – 13012 Marseille
EX003955 - Fonctionnement
3 000
Nombre de licenciés : 154 – tir à l'arc
Budget prévisionnel global de l'association : 100 000 Euros
Marseille Basket Club
15, allée du Printemps – 13012 Marseille
EX003567 - Fonctionnement
2 500
Nombre de licenciés : 134 - basket
Budget prévisionnel global de l'association : 21 680 Euros
Marseille Dolfin
33, boulevard Bezombes – 13011 Marseille
EX003974 - Fonctionnement
10 000
Nombre de licenciés : 331 - natation
Budget prévisionnel global de l’association : 117 152 Euros
Massilia Curling Club
Résidence Château Saint Jacques – Bât B10 – 56 bd de la Valbarelle –
13011 Marseille
EX003622 - Manifestation : Massilia Curling Cup Tournoi International
8 000
Date : du 13 au 14 septembre 2014
Lieu : POMGE
Budget prévisionnel de la manifestation : 37 800 Euros
Planète Borg
12, allée des Fleurs – 13012 Marseille
EX003393 - Fonctionnement
2 000
Nombre de licenciés : 73 – savate, boxe française
Budget prévisionnel global de l'association : 18 500 Euros
Première Compagnie d'Arc de Marseille
38, avenue de la Gare – 13011 Marseille
EX003240 - Fonctionnement
1 800
Nombre de licenciés : 65 – tir à l'arc
Budget prévisionnel global de l'association : 18 870 Euros
Provence Boxe Française
136, traverse de la Martine – les Hauts de la Martine – Villa 106 –
13011 Marseille
EX003579 - Fonctionnement
2 000
Nombre de licenciés : 132 – savate, boxe française
Budget prévisionnel global de l'association : 33 000 Euros
Ring Olympique de Marseille
Stade Municipal de Saintt Marcel – 47, rue des Crottes – 13011
Marseille
EX003485 - Fonctionnement
3 000
Nombre de licenciés : 78 – boxe anglaise
Budget prévisionnel global de l'association : 83 450 Euros
Savate Club Valentine
153, route des Trois Lucs – 13011 Marseille
EX003734 - Fonctionnement
2 500
Nombre de licenciés : 170 – savate, boxe française
Budget prévisionnel global de l’association : 180 400 Euros
-511907
35282
11903
11805
38646
11930
42202
Sports Olympique Caillolais
Ancienne École de garçons – Chemin du Cimetière – 13012 Marseille
EX003725 - Fonctionnement
Nombre de licenciés : 328 – football FFF/FSGT
Budget prévisionnel global de l'association : 158 700 Euros
Tae kwon do Hagakure
3, boulevard de la Salette – 13012 Marseille
EX003566 - Fonctionnement
Nombre de licenciés : 57 - taekwondo
Budget prévisionnel global de l'association : 27 175 Euros
Union Sportive de Saint Marcel
165, boulevard de Saint Marcel – 13011 Marseille
EX003482 - Fonctionnement
Nombre de licenciés : 385 – basket, boules, natation sauvetage
Budget prévisionnel global de l'association : 94 700 Euros
Union Sportive Michelis
Cercle Calvani – 4, avenue du Pontet – 13011 Marseille
EX003373 - Fonctionnement
Nombre de licenciés : 238 – football FFF/FSGT
Budget prévisionnel global de l'association : 148 000 Euros
Vallée de l'Huveaune Rugby Club Marseille Huveaune
81, traverse des écoles – 13011 Marseille
EX003349 - Fonctionnement
Nombre de licenciés : 385 - rugby
Budget prévisionnel global de l'association : 233 800 Euros
EX003358 - Manifestation :Tournoi National de l'Huveaune
Date : 19 ou 26 octobre 2014
Lieu : stade du Mouton
Budget prévisionnel de la manifestation : 20 800 Euros
Vélo Club Excelsior de Marseille
76, route d’Enco de Botte - 13012 Marseille
EX003842 - Fonctionnement
Nombre de licenciés : 86 - cyclotourisme
Budget prévisionnel global de l’association : 11 000 Euros
Volley Club Marseille Est
La Pastorale bât E2 - avenue William Booth – 13011 Marseille
EX003878 - Fonctionnement
Nombre de licenciés : 87 – volley FFV/UFOLEP
Budget prévisionnel global de l'association : 21 300 Euros
7 500
1 500
6 500
7 000
11 000
6 000
1 000
1 500
ARTICLE 3
Pour les manifestations sportives, les subventions ne pourront être versées qu’après
le déroulement de la manifestation et sur présentation du bilan financier et du
compte rendu.
ARTICLE 4
La dépense correspondante d’un montant total de 1 940 550 Euros, dont
261 700 Euros (deux cent soixante et un mille sept cents Euros) pour notre
Secteur., sera imputée sur le budget primitif 2014 – SSL 51804 – fonction 40 –
nature 6574.1
ARTICLE 5
Monsieur le Maire de Marseille ou son représentant est habilité à signer les
conventions susvisées.
Le présent projet de délibération
mis aux voix a été adopté
à l’unanimité.
Vu et présenté pour son
enrôlement à une séance
du Conseil d'Arrondissements
Il est donc converti en délibération
du Conseil des 11ème et 12ème
LE MAIRE des 11ème - 12ème Arrondts
DÉPUTÉE DES BOUCHES-DU-RHÔNE
CONSEILLÈRE COMMUNAUTAIRE MPM
Valérie BOYER