BAYEUX, le 17 janvier 2001

Bayeux, le 9 mars 2016
Monsieur le Maire de Bayeux informe ses administrés que le Conseil Municipal se réunira
le :
MERCREDI 16 MARS 2016 à 20 heures 30
Salle des assemblées (3ème étage) au siège de Bayeux Intercom
4 place Gauquelin Despallières à Bayeux
ORDRE DU JOUR
---Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès verbal du précédent Conseil Municipal
---BORDEREAU N° 1 : AFFAIRES GENERALES, PERSONNEL, CITOYENNETE, SECURITE
N° 01 – Personnel - Tableau des effectifs permanents : modifications
N° 02 - Personnel - Tableau des effectifs non permanents : modifications
N° 03 - Personnel - Dispositif mis en place dans le cadre des Contrats d'Accompagnement
dans l'Emploi relevant du Contrat Unique d'Insertion : création d'un poste au bénéfice de la
Médiathèque
N° 04 - Personnel - Accueil de stagiaires : indemnités de stage
N° 05 - Personnel - Avancements de grade : ratios
N° 06 - Personnel - Association pour la Défense et la Promotion du Chemin de fer et de
l'intermodalité dans l'ouest de la région Normandie (ADPCR) : subvention 2016
N° 07 – Affaires générales - Délégation du Conseil Municipal du Maire : précision sur
l’exercice du Droit de Préemption Urbain (alinéa 15)
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BORDEREAU N° 2 : ACTION CULTURELLE ET VIE ASSOCIATIVE
N° 08 - Soirée du 13 juillet et évènements similaires - Révision du tarif des emplacements
attribués pour tenir une buvette
N° 09 - Fêtes médiévales 2016 - Révision des tarifs de redevance d’occupation temporaire du
domaine public et de location de stands
N° 10 - Salle des fêtes, des banquets et de réunions : révision des tarifs à compter du 1er
janvier 2017
N° 11 - Association Les Chercheurs d’Aure : subvention 2016
BORDEREAU N° 3 : SPORTS, LOISIRS, JEUNESSE
N° 12 - Piscine municipale : tarif aquabike
BORDEREAU N°4 : ACTION SOCIALE ET POLITIQUE DE LA VILLE
N° 13 - Fonds de Solidarité pour le Logement : subvention 2016
N° 14 - Associations sociales : subventions 2016
BORDEREAU N° 5 : TOURISME, MUSEES, PROMOTION DE LA VILLE,
VALORISATION DU PATRIMOINE
N° 15 - Rendez-vous à la Cathédrale « Les Lumières de la liberté » – Subvention au profit de
l’Office de tourisme de Bayeux Intercom – Année 2016
N° 16 - Bayeux Museum : tarifs de vente dans les boutiques des musées
N° 17 - Bayeux Museum : tarifs revendeur
BORDEREAU N° 6 : TRAVAUX, VOIRIE, BATIMENTS
N° 18 - SDEC Energie – Eclairage public : mise en place d’éclairages 74 rue Saint-Malo
N° 19 - SDEC Energie – Eclairage public : mise en place de matériels boulevard Montgomery
N° 20 - SDEC Energie – Eclairage public : mise en place de matériels Pôle multimodal SaintPatrice
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N° 21 - SDEC Energie – Eclairage public : mise en place d’éclairage îlot Cimetière britannique
boulevard Fabian Ware
N° 22 - SDEC Energie – Eclairage public : éclairage piste cyclable armoire 52 boulevard
Eindhoven
N° 23 -SDEC Energie – Eclairage public : mise en place d’éclairage accès Collège Jeanne d’Arc
boulevard Eindhoven
N° 24 - SDEC Energie – Etudes préliminaires : effacement des réseaux rue Princesse Elgyve
N° 25 - Aires de jeux – Travaux d’aménagement d’un complexe de loisirs avenue de la Vallée
des Prés
N° 26 - Réhabilitation de la Halle aux Grains : approbation du programme et de l’enveloppe
prévisionnelle – Lancement d’une consultation de maîtrise d’œuvre en procédure négociée –
Désignation des membres élus du jury : autorisation du Maire ou son représentant à procéder
à la signature du marché
N° 27 - Pôle achats marchés – Avenant à la convention relative à l’achat de prestations
d’insertion dans le cadre de la mise en place d’un atelier chantier d’insertion (ACI)
N° 28 - Pôle multimodal Saint-Patrice : convention de groupement de commandes avec le
Conseil départemental
BORDEREAU N°7 : DEVELOPPEMENT DURABLE, URBANISME, ENVIRONNEMENT
N° 29 - Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) : désignation des conseillers
municipaux dans les comités thématiques
N° 30 - Associations en lien avec l’environnement et le développement durable : subventions
2016
BORDEREAU N° 8 : FINANCES, BUDGET, ACHATS
N° 31 - Vote du compte administratif 2015 (cf document « Rapport du Maire » )
N° 32 - Approbation des comptes de gestion 2015 (cf document « Rapport du Maire » )
N° 33 - Affectation des résultats 2015 (cf document « Rapport du Maire » )
N° 34 - Vote du budget primitif 2016 (cf document « Rapport du Maire » )
N° 35 - Vote des taux de fiscalité directe 2016 (cf document « Rapport du Maire » )
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BORDEREAU N° 9 : COMPTE RENDU AU CONSEIL MUNICIPAL DES DÉCISIONS PRISES
DEPUIS LE DERNIER CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DU MAIRE
SELON L’ARTICLE L 2122-22 DU C.G.C.T.
- Cimetières : reprise administrative et technique de sépultures
- Compte rendu au Conseil Municipal des attributions de marchés
- Urbanisme – Droit de Préemption Urbain – Compte rendu des déclarations d’intention
d’aliéner adressées en Mairie depuis le dernier Conseil
QUESTIONS DIVERSES
- Question relative à l’accueil de familles de réfugiés à Bayeux
DESTINATAIRES :
- Affichage – Presse
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