Valorisation de la recherche et mécanismes de financement de l

Valorisation de la recherche et mécanismes de financement de l

Université de Monastir
VALORISATION DE LA RECHERCHE ET
MÉCANISMES DE FINANCEMENT DE
L’INNOVATION EN TUNISIE
Décembre 2013
Souad Boussaid
Ingénieur Principal ANPR
Administrateur BuTT
SOMMAIRE
Abréviations
Valorisation de la recherche universitaire
Valorisation de la PI
Mobilité des chercheurs
Les mécanismes de financement de l’innovation en Tunisie
Programme de valorisation des résultats de recherche
Projets de recherche fédérée
Programme national de recherche et d’innovation
Prime accordée au titre des investissements réalisés dans les activités de
recherche et de développement
Investissements technologiques à caractère prioritaire
Les structures d’appui à la valorisation
Annexe 1 : Liste des centres techniques
Annexe 2 : Liste des centres d’affaires
Annexe 3 : Liste des Cyber Parcs régionaux
Annexe 4 : Liste des technopôles
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P3
P4
P5
P5
P5
P6
P6
P7
P8
P9
P10
P12
P12
P13
P14
[email protected]
ABREVIATIONS
ANPR
BuTT
CA
CT
CCIC
HJ
ITP
MESRS
PME
PNRI
PRF
PIRD
PI
TIC
VRR
Agence Nationale de Promotion de la recherche Scientifique
Bureau de Transfert de Technologie
Centre d’affaire
Centre technique
Chambre de commerce et d’industrie du centre
Homme/jour
Investissement technologique à caractère prioritaire
Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Petite et moyenne entreprise
Programme national de la recherche et de l’innovation
Programme de recherche fédéré
Programme d’investissement de recherche et développement
Propriété intellectuelle
Technologies de l’information et de la communication
Valorisation des résultats de recherche
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[email protected]
LA VALORISATION DE LA RECHERCHE UNIVERSITAIRE
La valorisation de la recherche universitaire peut être définie comme l’ensemble des activités ayant
pour but d’augmenter la valeur des résultats de la recherche et, plus généralement, de mettre en
valeur les connaissances. La valorisation ne se résume pas uniquement à l’exploitation commerciale
des résultats de la recherche : elle s’appuie également sur le déploiement et l’échange des
connaissances dans tous les domaines du savoir.»
(David Melviez, Conseil de la science et de la technologie du Québec, 2005)
Types de valorisation :
- Valorisation Non Marchande : Publications/Conférences/Séminaires
-
Valorisation Sociale ou porteuse d’avancée de connaissances : La production et la diffusion
de matériel pédagogique spécialisés/vulgarisation
-
Valorisation commerciale : «La commercialisation des résultats de la recherche universitaire
consiste à commercialiser de nouveaux produits et services à partir des inventions et
découvertes de la recherche publique». (Impact économique et débouche, directement ou
indirectement sur des produits ou des procédés nouveaux ou améliorés exploités par des
entreprises existantes ou créées)
La valorisation se traduit toujours par un partenariat à travers :
-
Une recherche collaborative (VRR, PNRI, PIRD, PRF)
-
Un transfert de technologies : brevets d’invention
-
Une mobilité des chercheurs auprès des entreprises
-
La création de projets innovants (start-up)
-
Prestations de services de haut niveau
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[email protected]
VALORISATION DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
BREVETS D’INVENTION :
Textes juridiques : Loi n°2000-84 du 24 août 2000 relative aux brevets d’invention (1)
http://www.wipo.int/wipolex/fr/text.jsp?file_id=129791
Décret n°2001-836 du 10 avril, fixant le montant des redevances afférentes aux brevets d’invention
http://www.wipo.int/wipolex/ar/text.jsp?file_id=129803
Décret n°2001-2750 du 26 novembre 2001 concernant le partage des produits d’exploitation des
brevets d’invention revenant à l’établissement ou à l’entreprise publique et à l’agent public
chercheur auteur d’une invention
http://www.wipo.int/wipolex/fr/text.jsp?file_id=129809
MOBILITE DES CHERCHEURS
Textes juridiques :
Décret n°2002-1573 du 1er juillet 2002 définissant le cadre règlementaire fixant les conditions et les
modalités pour les chercheurs publics d’être autorisés à être délégués auprès des entreprises
(publics ou privés) ou être mobilisés en plein temps dans le but de lancer des projets innovants
auprès des technopôles ou pépinières (start-ups).
http://www.biotechpole.rnu.tn/upload/file/decret2002_1573.PDF
LES MECANISMES DE FINANCEMENT DE L’INNOVATION EN TUNISIE
L'innovation est l'un des principaux moyens pour acquérir un avantage compétitif en répondant aux
besoins du marché." Autrement dit, innover c'est introduire un progrès sensible dans :
-
Un produit ou service
-
Un procédé,
-
L'organisation au sein de l'entreprise,
-
La commercialisation et le marketing,
Les mécanismes nationaux : VRR, PRF, PNRI, PIRD et ITP sont décrits ci-dessous :
5
[email protected]
PROGRAMME DE VALORISATION DES RÉSULTATS DE RECHERCHE
Le Programme VRR a été mis en place par le MESRS depuis 1992. Les projets VRR sont financés par le
MESRS suite à un Appel à Propositions « Ouvert ». Les bénéficiaires sont les structures de recherche
publiques (Centres de recherche, Laboratoires de recherche, Unités de recherche) avec possibilité de
partenariat avec des entreprises économiques. La Durée de réalisation d’un projet VRR : 3 ans. C’est
un programme qui vise la mise sur le marché des résultats obtenus par les laboratoires de recherche.
C'est un moyen de renforcement du partenariat entre les structures de recherche et le tissu socioéconomique tels que les centres techniques, les entreprises et les groupements professionnels.
Objectifs du programme :
-
Le développement de prototypes de nouveaux systèmes conçus dans les structures de
recherche ou l’amélioration substantielle d’un système, d’un procédé, d’un dispositif ou d’un
produit. Ce type de valorisation devra conduire à une protection de la propriété
intellectuelle, sous forme de brevet ou de droit d’auteur
-
La promotion du transfert des résultats de recherche des structures de recherche vers le
système productif. A cette fin et dans le cas où il existe une entreprise économique
partenaire, celle-ci doit s’impliquer dans le financement du projet à concurrence de 10% au
moins (ressources humaines, équipements, matière première, etc...)
PROJETS DE RECHERCHE FÉDÉRÉE
Les Projets de Recherche Fédéré (PRF) sont mis en place par le MESRS depuis 2002. Ils sont financés
par le MESRS suite à un Appel à Propositions. Chaque projet PRF est piloté et géré par une Structure
porteuse du projet qui est une structure publique ayant une vocation d’appui et de soutien à la
recherche et au développement technologique. La durée de réalisation d’un projet PRF : 4 ans
Objectifs du programme :
-
Les PRF visent à mobiliser les compétences et la création de synergies entre les structures de
recherche (Laboratoires et Unités de recherche) et des partenaires socio-économiques,
publics ou privés, qu’il s’agisse d’entreprises, d’organismes spécialisés, d’associations, ou
autres, en vue d’apporter des solutions concrètes à des problématiques ciblées en liaison
avec le développement socio-économique du pays (développement de stratégies ou
conception de solutions pratiques ou plans d’actions, etc…
-
Ces projets servent de base pour la mise en place de réseaux de recherche thématiques
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[email protected]
LE PROGRAMME NATIONAL DE RECHERCHE ET D'INNOVATION
Le programme National de Recherche et d'Innovation, vise principalement à favoriser le
rapprochement et la collection des PME et des centres techniques, avec les structures de recherche.
C'est un programme dont peut bénéficier toute entreprise, publique ou privée, à condition d'associer
avec elle au moins une structure publique de recherche (centre laboratoire ou unité de recherche) et
un centre technique.
L'entreprise devra aussi contribuer à concurrence de 20% au moins du coût total du projet et celui-ci
devra avoir une durée de 24 mois au maximum.
Il s’agit d’une collaboration entre les entreprises, les centres techniques et les structures de
recherche.
Le programme vise le financement de projets permettant d’aboutir à des résultats exploités
économiquement, et ce au profit des entreprises et des structures professionnelles exerçant dans
les secteurs industriel, agricole et de la pêche et de services.
La contribution du PNRI est de 80 % du coût total du projet avec un plafond de 200 000 DT
La durée de réalisation d’un projet PNRI : 2 ans au maximum
Texte juridique :
Décret n° 2011-1084 du 29 juillet 2011, portant création d’un Programme national de la recherche et
de l’innovation et fixant les conditions et les modalités de son intervention.
http://www.fedelecuaf.tn/ForumFEDELEC%202013/05%20%20%20Innovation%20PNRI_29_07_2011_2col.pdf
Les actions éligibles :
-
Acquisition d’équipements de laboratoire
-
Consommables
-
Sous-traitance
-
Personnels contractuels à engager pour la mise en œuvre du projet
-
Sous-traitance
-
Déplacement et hébergement
-
Documentations/enquêtes
Les erreurs à ne pas commettre :
-
Thématique non innovante et/ou ne relève pas de la recherche appliquée
-
Structure porteuse non publique
-
Non respect de l’article 3 du décret relatif au PNRI
-
Financement de HJ des cadres de la structure porteuse ou de recherche
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[email protected]
-
Divulgation des informations
-
Absence de convention spécifique sur la PI
-
Dépassement du plafond de 200 mille dinars
-
Garantie du financement
PRIME ACCORDÉE AU TITRE DES INVESTISSEMENTS RÉALISÉS DANS LES
ACTIVITÉS DE RECHERCHE DÉVELOPPEMENT
C’est une Prime pour les investissements en recherche & développement, ouverte à toutes les
entreprises, publiques et privées, qui comptent réaliser des actions de développement de nouveaux
produits ou procédés, des essais techniques de prototypes ainsi que les expérimentations sur le
terrain, l’acquisition d’équipements scientifiques de laboratoires de R&D.
La prime est fixée comme suit :
-
50% du coût des études (plafond 25.000 DT),
-
50% du coût total des réalisations et essais techniques de prototypes, d'expérimentation et
l'acquisition de matériel de labos (plafond 100.000 DT)
Objectif :
- Inculquer une culture R&D et innovation au sein des entreprises
-
Soutenir l’effort de la recherche & développement et innovation
-
Aider les entreprises à concevoir de nouveaux produits, procédés et services
Texte juridique :
Décret n° 2010-656 du 05 avril 2010, fixant le montant et les modalités d’octroi de la prime accordée
au titre des investissements réalisés dans les activités de recherche-développement
Eligibilité des entités :
Entreprises et établissements publics/Associations scientifiques et entreprises privées
Eligibilité des secteurs :
-
Secteur industriel
-
Secteur Agriculture & pèche
-
Activités de services : Informatique/Etudes, expertises et Assistance/Environnementaux et
santé
Actions éligibles :
-
Etudes
-
Réalisation et validation des prototypes
-
Expérimentations sur terrain
-
Acquisition d’équipements de laboratoire
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[email protected]
Critères d’évaluation :
-
Caractéristiques du projet : Originalité/compétence de l’équipe/Brevet
-
Impact pour l’entreprise : Amélioration du savoir-faire/Nouvelles technologies/ Nouveaux
marchés
-
Impact sur le développement économique national
Erreurs à ne pas commettre :
-
Thématique non innovante
-
Dossier incomplet
-
Lors de la réunion de la commission consultative PIRD, présence d’un représentant de
l’entreprise qui ne maitrise pas le projet
-
Présentation d’un dossier sollicitant les avantages de la PIRD pour seulement acquisition de
matériel de laboratoire.
NB :
-
Pour que le projet puisse avoir plus de chance d’approbation, il faut bien présenter le projet
en ressortissant le caractère innovant.
-
Bien définir le plan d’action du projet : Qui fait quoi, quant, comment, avec quel moyen ?
-
Maitrise du projet par le représentant de la société lors de la commission consultative
INVESTISSEMENTS TECHNOLOGIQUES A CARACTERE PRIORITAIRE
L’instrument ITP est un mécanisme d’encouragement crée en 2000 pour :
-
Améliorer le positionnement compétitif des entreprises et leur capacité d’adaptation,
Renforcer la compétitivité de l’entreprise,
Permettre à l’entreprise d’acquérir un technologie avancée
Entreprises éligibles :
-
En activité depuis au moins une année
Activités industrielles ou de services liés à l’industrie
Actions éligibles :
Investissements matériels :
-
Matériels de recherche et de développement
Matériels de labo et de contrôle
Matériel de conception : CAO/DAO
Matériel informatique
Investissements immatériels :
-
Les logiciels
Les assistantes techniques
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[email protected]
-
La mise en place d’un système de management
Les frais de dépôt de brevets, de marque en Tunisie et à l’étranger
Primes octroyées :
-
50% du coût des investissements matériels avec un plafond de prime de 100.000 D.
-
70% du coût des investissements immatériels avec un plafond de l’aide de 70.000 D.
-
Ces aides sont renouvelées tous les 5 ans.
LES STRUCTURES D’APPUI A LA VALORISATION DE LA RECHERCHE
MESRS : Direction générale de la valorisation de la recherche :
-
Information et sensibilisation des chercheurs
-
Formation et assistance technique et procédurale
-
Prise en charge des frais d’enregistrement des brevets d’invention pour les structures
publiques de recherche
ANPR : http://www.anpr.tn
Nouvellement créée par la Loi n°2008-60 du 4 août 2008
-
Mise en œuvre de programmes de valorisation : MOBIDOC
-
Assistance dans le domaine de propriété intellectuelle
-
Création et suivi des BuTT’s
-
Veille scientifique et technologique
-
Gestion financière des projets liés aux activités de recherche contractuelle
BuTT: http://www.um.rnu.tn/content/fr/82/bureau-de-transfert-et-de-technologie-butt.html
-
Interface de proximité entre les structures de recherche et le milieu socio-économique
-
Amélioration de la visibilité des compétences et structures de recherche
-
Information/communication
-
Mise en relation
-
Renforcement de connaissance pour la PI/contractualisation
Les Centres techniques : Voir Annexe1
-
Diagnostics stratégiques et assistance technique de mise à niveau,
-
Diagnostics qualité et mise en place de systèmes d'assurance qualité,
-
Assistance technique spécifique et autres expertises,
-
Essais de laboratoire,
-
Formation continue et toute action de promotion du secteur.
Les Centres d’affaires : Voir Annexe 2
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[email protected]
Les CA’s d’intérêt public économique exercent les activités ayant pour but de faciliter la réalisation
des projets et d’offrir les services nécessaires aux promoteurs et investisseurs pour le lancement ou
le développement de leurs projets.
-
Accueil, orientation, facilitation des procédures administratives
-
Accompagnement, recherche de ressources de financement
Les Cyber Parc régionaux : Voir Annexe 3
Les cyber-parcs sont des espaces équipés pour héberger les promoteurs et les aider à réaliser leurs
projets dans le domaine des services basés sur les technologies d'information et de communication à
travers la prestation des services logistiques et des moyens nécessaires à l'exploitation et ce pendant
une période déterminée »
-
Encadrement et accompagnement de porteurs de projets
-
Accompagnement des Startups
-
Assistance au démarrage de nouvelles entreprises
Les Technopôles : Voir Annexe 4
Les pôles de compétitivité et technopôles sectoriels (Textile, agro-alimentaires, IME, ITC…)
-
Améliorer la capacité compétitive de l’entreprise
Promouvoir l’entreprenariat et favoriser l’incubation et la création d’entreprise
Promouvoir l’entreprenariat public-privé
Les pépinières d’entreprises :
Ce sont des structures qui accompagnent les nouveaux créateurs d’entreprise et leurs fournissent
l’assistance nécessaire et la formalisation de leurs projets sous forme de conseil et d’expertise.
-
Formation/Assistance /conseil pour les porteurs de projets ou idées
Services d’hébergement et d’accompagnement
Post-pépinière
Les pépinières régionales :
-
Pépinière des initiatives innovantes de Ksar Helal

http://www.tunisieindustrie.nat.tn/pepinieres/doc.asp?mcat=23&mrub=239
-
Pépinière d’entreprise de Mahdia

http://www.tunisieindustrie.nat.tn/pepinieres/doc.asp?mcat=23&mrub=243
La chambre du commerce et d’industrie du centre : http://www.ccicentre.org.tn
Etablissement public d’intérêt économique doté de la personnalité morale et de l’autonomie
financière. Elle regroupe dans sa circonscription territoriale les gouvernorats de : Monastir, Sousse,
Mahdia et Kairouan.
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[email protected]
ANNEXE 1 : LISTE DES CENTRES TECHNIQUES
CETTEX
CETIME
CTC
CTAA
CNCC
CETIBA
PACTEK
CTMCCV
CTA
Centre technique du textile http://www.cettex.com.tn
Centre technique des industries mécaniques et électriques
http://www.cetime.ind.tn
Centre technique de la chimie http://www.ctc.ind.tn
Centre technique de l’agroalimentaire
http://www.ctaa.com.tn
Centre national du cuir et de la chaussure www.cnccleather.net.tn
Centre technique de l’industrie du bois set de l’ameublement
http://www.cetiba.com.tn
Centre technique de l’emballage et de conditionnement
www.packtec.tn
Centre technique des matériaux de construction, de la céramique et de verre
http://www.ctmccv.ind.tn/
Centre technique d’aquaculture http://www.ctaquaculture.tn
71 382 510
70 146 000
71 940 755
71 941 015
71 432 283
71 940 730
71 773 300
71 392 300
71 493 041
ANNEXE 2 : LISTE DES CENTRES D’AFFAIRES
Centre d'Affaires de Sousse
Centre d'Affaires de Kairouan
Centre d'Affaires de Monastir
Centre d'Affaires de Mahdia
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Adresse: Rue Chedly Khaznadar 4000
Tel: 73 201 777
Fax: 73 201 776
E-mail: [email protected]
Site web: www.casousse.com.tn
Adresse : Avenue Imam Sohnoun Immeuble Dar Felleh 3100
Kairouan
Tel: 77 227 760
Fax: 77 227 260
E-mail: [email protected]
Site web : www.cakairouan.com
Adresse : Avenue du Combattant Suprême - Immeuble Brik, Route
de Kairouan
Tel: 73 461 355
Fax: 73 461 356
E-mail: [email protected]
Adresse : Rue 2 mars 1934 Immeuble Hamza 5100 Mahdia
Tel: 73 681 004 / 73 681 077
Fax: 73 681 005
E-mail: [email protected]
Site web: www.c-affairedemahdia.com.tn
[email protected]
ANNEXE 3: LISTE DES CYBER PARCS REGIONAUX
Cyber Parc Hammam Sousse
Cyber parc régional de Hammam Sousse Av. Sahloul Hammam
Sousse
Tél : +216 73 371 360
Fax : +216 73 371 362
E-mail : [email protected]
Cyber Parc Monastir
Cyber parc régional de Monastir Rue Ibn El Jazzar Skanes 5000
Monastir
Tél : +216 73 505 070
Fax : +216 73 505 020
E-mail : [email protected]
Cyber Parc Kairoun
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Cyber parc régional de Kairouan 3131 Mansoura
Tél : +216 77 284 000
Fax : +216 77 284 500
E-mail : [email protected]
[email protected]
ANNEXE 4: LISTE DES TECHNOPOLES
Pôle de Compétitivité
Monastir/El Fejja (Manouba)
Textile et Habillement
Pôle Industriel et
Technologique de Gabès
(Pol.i.tech-Gabès)
Eco-industries/Eco-technologies
(Valorisation et recyclage (des
substances utiles, des produits de
l’oasis, des déchets….), Ecomatériaux, Les énergies
renouvelables, Chimie Verte (Chimie
Fine, Chimie Environnement) et
Traitement des eaux.
TIC
Pôle Elgazala
BiotechPole Sidi Thabet
Biotechnologie appliquée à la santé
et Industries pharmaceutiques
Technopole Borj Cédria
Energie renouvelable, Eau et
Environnement et Biotechnologie
végétale
Technopole de Sousse
Mécanique, Electronique et
informatique
Pôle de compétitivité de
Bizerte
Industrie Agro-alimentaire
Technopole de Sfax
TIC et Multimédia
Pôle de Compétitivité de
Gafsa "PCG
Pôle de Compétitivité de Gafsa "PCG
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Société du Pole " mfcpole" : Grand
Boulevard du Lac, Immeuble BIAT,
2éme étage- Les Berges du Lac-1053
Tunis, Tunisie Tel: +216 71 138 543 Fax: +216 71 862 068
Site web: www.mfcpole.com.tn
E-mail: [email protected]
Av Abou Elkacem Chebbi, 6000 Gabès,
Tunisie Tel: +216 75 297 293/ +216 75
297 294 Fax: +216 75 297 295
Site web: www.polegabes.com.tn
E-mail: [email protected]
2088 Ariana, Tunisie/Tel: +216 71
856 600 /Fax: +216 71 857 600
Site web: www.elgazalacom.nat.tn
Sidi Thabet 2020 Ariana, Tunisie
Tel: +216 71 537 988 - Fax: +216 71
537 995 /
Site web: www.biotechpole.rnu.tn
La société de Gestion du Technopole
Borj Cédria/B.P. 174, 1164 Hammamchat, Tunisie Tel: +216 79 326 326 Fax: +216 79 325 100 Email: [email protected]
43 Bis, Avenue Mohamed Karoui 4002 Sousse, Tunisie/Tel: +216 73 239
292 - Fax: +216 73 239 269 Site
web: www.technopole-sousse.rnrt.tn
E-ail: [email protected]
Boulevard de l'Union du Grand
Maghreb Arabe 7080 Menzel Jemil Bizerte – Tunisie /Tel: +216 72 572
443 / + 216 72 570 895 - Fax: +216 72
572 458/
E-mail: [email protected]
site web: www.pole-competitivitebizerte.com.tn
Hôtel d’entreprises – 3éme étage,
A3L Cité El Ons km10 , 3021 Sakiet
ezzit-Sfax Mangement: Société de
gestion de la Technopole de Sfax
Tél : +21674 861 993 - Fax : +21674
861 991/Site web: www.sfaxicttechnopark.tn/
E-mail: [email protected]
Adresse: Av. de l'environnement 2100
Gafsa- Tunisie/Tel: + 216 76 224 080 /
+216 76 224 084 / +216 76 224 086
Fax: + 216 224 086
Email: [email protected]
Web: www.polegafsa.com.tn
[email protected]
Bureau de Transfert de Technologie de l’université de Monastir
Décembre 2013
15
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