2012-02-009 Adoption du dernier procès-verbal : 2012-02

Province de Québec
MRC Nicolet-Yamaska
Municipalité de Grand-Saint-Esprit
Séance ordinaire
Lundi, le 6 février 2012
Séance ordinaire du conseil municipal de Grand-Saint-Esprit tenue le sixième jour du
mois de février deux mille douze à 20h00 à la salle municipale.
Présences :
M. le maire Julien Boudreault préside l’assemblée.
Les conseillers présents sont : Gilles Chabot, Philippe Gras, Huguette Fleurent, Pascal
Desrochers et Mario Provencher formant le quorum.
Absent : Laurier Marcotte
Prière :
M. le maire récite la prière d’usage.
Adoption de l’ordre du jour : 2012-02-009
Les items suivants sont ajoutés :
-
Demande de Hèlene Senneville (bibliothèque) d’envoi de publicité
Lumière de rue défectueuses
Autorisation de paiement de Joseph Aubut, concierge de la cabane de patinoire
Autorisation de paiement pour Guévin&Lemire, déneigement
Litige entre voisin, demande d’avis juridique
L’ordre du jour ainsi modifié est approuvé sur motion de la conseillère Huguette
Fleurent, appuyé par le conseiller Gilles Chabot et adopté unanimement. Le varia reste
ouvert à tout sujet pertinent.
Adoption du dernier procès-verbal : 2012-02-010
Considérant que chaque membre du conseil a reçu une copie du dernier procès-verbal
dans les délais prévus par la loi, il est proposé la conseillère Huguette Fleurent, appuyé
par le conseiller Gilles Chabot et résolu unanimement d’adopter ainsi le procès-verbal
en en dispensant la lecture. Copies disponibles pour le public.
Comptes à payer : 2012-02-011
Rémunération du conseil – Janvier
Frédérick Marcotte – salaire janvier
RIGIDBNY- vidanges
Bell Canada- tel bureau
Bell Canada- tel aqueduc
Bell Mobilité
Hydro-Québec, loisirs
Biolab, eau potable
Biolab, eau uséee
Marco Dolfini- divers travaux
Cornelio Dolfini- divers travaux
Julien Boudreault – Remboursement de
dépenses
Francine Gervais, ménage
Beaudry Morin inc.
Rona H. Matteau, quincaillerie
MRC Nicolet-Yamaska, 1er versement quote part
Sogetel, hébergement du site
Protection incendie CFS
Poste Canada, timbre
FQM, dicom
1 383.03 $
2 995.20 $
2 283.75 $
105.09 $
80.96 $
23.93 $
501.44 $
101.13 $
44.84 $
227.54 $
256.44 $
126.94 $
50.00 $
112.68 $
11.68 $
10 297.24 $
114.98 $
265.25 $
210.40 $
9.78 $
Lettrage Griffon
Jean Caron et fils
Papeterie Saint-Laurent
Visa
Total :
Encaisse au compte :
86.23 $
333.24 $
48.18 $
47.57 $
19 717.52 $
111 684.95 $
Il est proposé par le conseiller Pascal Desrochers et appuyé du conseiller Mario
Provencher de permettre le paiement des comptes.
Rapport des travaux du mois et à faire en février
Monsieur le maire nous présente les travaux effectué en janvier et une projection des
travaux à réaliser en février.
Délégation de droit pour la vente pour taxe : 2012-02-012
Il est proposé par le conseiller Philippe Gras et appuyé par le conseiller Pascal
Desrochers de désigner le directeur général pour enchérir lors de la vente pour taxe
jusqu’à la valeur requise pour le paiement complet des arrérages des dossiers soumis
en vente pour taxe. Dans l’impossibilité du directeur général d’assister à cette vente, le
maire est mandaté pour le remplacer.
Ristourne assurances
Le directeur général porte à l’attention des membres du conseil que pour l’année 2011,
une ristourne de 250$ est octroyé à la municipalité.
Réfection de la règlementation
Le directeur général résume au conseil municipal l’objet de la réunion sur la réfection de
la règlementation tenue à Nicolet. Les membres du conseil sont également avisés que
les travaux devraient commencer sous peu.
Envoie de compte de taxe
Le directeur général informe le conseil que les comptes de taxes devraient être expédiés
dans la semaine du 13 février 2012.
Achat d’ameublement de bureau : 2012-02-013
Il est proposé par la conseillère Huguette Fleurent et appuyé du conseiller Mario
Provencher de procédé à l’acquisition d’un bureau de travail complet pour une valeur
maximale de 950$.
Demande de soumission pour la réfection de l’hôtel de ville :
2012-02-14
Il est proposé par le conseiller Pascal Desrochers et appuyé du conseiller Gilles Chabot
de procéder à l’envoie de demande de soumission à 3 entrepreneurs de la région pour
la réfection extérieur de l’hôtel de ville. La soumission devra présenter un prix pour la
réfection de la toiture, des fenêtres, des avants toit et du parement (type Canexel). De
plus, une option est également demandée pour l’isolation complète de la bâtisse.
Autorisation de paiement, premier versement de la quote-part de
la régie incendie : 2012-02-15
Il est proposé par le conseiller Mario Provencher et appuyé du conseiller Philippe Gras
de procédé au paiement du premier versement de 20 456.97$ à la régie incendie.
Visite des archives nationales dans nos bureaux
Le directeur général informe le conseil qu’une représente des archives nationales
viendra dans nos bureaux faire des recommandations d’archivages et de respects du
calendrier de conservation le 16 février prochain.
Formation sur le code d’éthique des élus
Le directeur général confirme au membre du conseil n’ayant pas reçu la formation sur le
code d’éthique la date et l’heure de leurs formation.
Spectacle bénéfice du CSSS Bécancour-Nicolet-Yamaska :
2012-02-16
Il est proposé par le conseiller Gilles Chabot et appuyé du conseiller Mario Provencher
de procéder à l’achat de 2 billets pour le souper spectacle au profit du CSSS pour un
montant de 90$.
Plan et soumission des travaux TECQ 2010-2013 : 2012-02-17
Il est proposé par la conseillère Huguette Fleurent et appuyé du conseiller Pascal
Descrochers d’accepter les plans soumis par la firme Dessau et mandaté celle-ci pour
demander des appels d’offres sur le site d’appel d’offre public SEAO.
Demande d’appui au MTQ et étude de circulation : 2012-02-18
Il est proposé par le conseiller Mario Provencher et appuyé du conseiller Philipe Gras de
procéder à la location d’un compteur de circulation pour être en mesure de connaître
l’était du trafic routier réel de la route Pinard jusqu’à Nicolet. Ces résultats serviront à
étayé la demande de financement supplémentaire auprès du MTQ et des différentes
organisations politique.
Embauche d’un étudiant avec le programme de subvention
Desjardins : 2012-02-19
Il est proposé par le conseiller Gilles Chabot et appuyé du conseiller Mario Provencher
de participer au programme de subvention Desjardins pour l’embauche d’un étudiant
pour l’été.
VARIA
Demande de Hèlene Senneville (bibliothèque) d’envoi de
publicité : 2012-02-20
Il est proposé par le conseiller Pascal Desrochers et appuyé par le conseiller Philippe
Gras d’autoriser le directeur général à faire parvenir à tout la population une publicité
pour la bibliothèque municipale. Il est également convenu que la bibliothèque peut
procéder à des envois semblables à tous les 3 mois.
Lumière de rue défectueuses : 2012-02-21
Il est porté à l’attention conseil par la conseillère Huguette Fleurent que 2 lampadaires
de rue étaient défectueux. Par ce fait, il est proposé par le conseiller Pascal Desrochers
et appuyé du conseiller Mario Provencher de procéder au réparations nécessaire dès la
réception des identifiants de poteaux par le maire.
Autorisation de paiement de Joseph Aubut, concierge de la
cabane de patinoire : 2012-02-22
Il est proposé par le conseiller Philippe Gras et appuyé du conseiller Mario Provencher
de procéder au paiement des honoraires de conciergerie de la cabane de patinoire à
Joseph Aubut pour un montant de 146$, soit du 1er décembre au 11 février pour un
montant de 2$ par jour.
Autorisation de paiement pour Guévin&Lemire, déneigement
2012-02-23
Il est proposé par le conseiller Mario Provencher et appuyé de la conseillère Huguette
Fleurent de verser les sommes du à l’entrepreneur Guévin & Lemire pour le
déneigement de novembre 2011 à février 2012.
Litige entre voisin, demande d’avis juridique : 2012-02-24
Il est proposé par la conseillère Huguette Fleurent et appuyé du conseiller Philippe Gras
de faire la demande d’un avis juridique dans le dossier opposant Monsieur Jean-Paul
Pinard à Monsieur René Marcotte. Une discorde au sujet des lignes de terrain et la
municipalité ayant tenté un rapprochement des parties n’a pas réussi à crée une entente
à l’amiable. L’avis juridique a pour but de retirer la municipalité du conflit et laisser les
propriétaires régler leur problème.
Levée de l’assemblée : 2012-02-025
Ayant épuisé les sujets mis à l’ordre du jour, le conseiller Philippe Gras propose
de lever l’assemblée à 21h10. Adopté.
Julien Boudreault, maire
Frédérick Marcotte, d.g. et sec-très.