descriptif legal - Acacia Location

ACACIA LOCATIONS SAISONNIERES Groupe ODALYS - Les Pléiades 1, Bat C - 860, rue René Descartes - CS 40362 - 13799 Aix en Provence cedex 3
Tél : 0033 (0)4 42 25 88 34 - Fax : 033 (0)4 99 61 14 80 - E-mail : [email protected]
Garatie Financière et R.C.P. : LLOYD'S France - 4, rue des Petits Pères - 75002 Paris - Carte Professionnelle de Gestion N° A06-3976 Préfecture des
Bouches du Rhône SARL au capital de 10 000 Euros - N° SIRET 434 698 668 00036 (2010 B 1540) - Code NAF 703A - TVA Intracommunautaire FR 80434698668
DESCRIPTIF LEGAL
(ARRETE DU 16 MAI 1967 - BOSP DU 18 MAI 1967)
Location N° : 2667
Catégorie : 2 soleils
maison de ville
>> LA VILLA
NOMBRE MAXIMUM DE PERSONNES : 10 - UNE VILLA DE 180 M2 - IMPLANTEE SUR UN TERRAIN DE 300 M2
Location maison de village à Nîmes avec piscine, Cette maison de vacances des années 1850 environ, est implantée sur 3 niveaux. Rez de Chaussée, 1er étage et second étage. A moins de 300
mètres du centre de Nîmes, elle est « nichée » dans une petite rue calme, sans pour cela renier son implantation citadine. La piscine bénéficie d’une grande intimité. NE-0210-T
>> DESCRIPTION DU BIEN A LOUER
VILLA :
PROXIMITE :
Surface totale : 180 m2 ; Surface terrain : 300 m2 ; Nombre de chambres : 0 ; Nombre de couchages : 10
Centre ville à 0.2 Km, Mer à 40 Km, Golf à 5 Km, Commerces à 0.5 Km, Baignade à 20 Km, Gare SNCF à 2 Km, Aéroport à 15 Km,
VUE DE LA LOCATION :
PISCINE
SITUATION :
ville
LOCATION - LIEU & ACCES :
ANNEE DE CONSTRUCTION :
01/01/1850
TYPE D'HABITATION :
Toutes les villas disposent de tout le confort de base : électricité, eau chaude et eau froide, sanitaire intérieur.
>> HABITATION PRINCIPALE
NIVEAU PIECE
SURFACE
RDC
Salon
28M2
Carrelage
B
B
2 FENETRES
Piscine Jardin
E
RDC
SAM
15M2
Carrelage
B
B
1 FENETRE
Piscine Jardin
E
RDC
Cuisine
13M2
Carrelage
B
M
1 FENETRE ET 1 BAIE
Piscine Jardin
E
Etage 2
Salle de jeux
12M2
Parquet
M
M
2 VELUX
sous pente
Etage 1
Chambre 1
14M2
1 lit 1 pers 90
Parquet
M
B
1 FENETRE
coursive
E
Etage 1
Chambre 2 + LAVABO
25M2
1 lit 2 pers 140
Parquet
B
B
2 FENETRES
Piscine Jardin
E
Etage 1
Chambre 3
14M2
1 lit 2 pers 160
Parquet
M
B
1 fenetre
Piscine Jardin
E
Etage 2
Chambre 4
9M2
1 lit 1 pers 90
Parquet
B
M
1 velux
Etage 2
Chambre 5
9M2
1 lit 2 pers 140
Parquet
B
M
1 velux
Etage 1
SDD
10M2
Carrelage
M
B
1 FENETRE
coursive
E
Etage 2
SDD CH 6 Sans cloisonnement
5M2
Rêvetement plastifié
M
M
1 velux
RDC
WC INDEPENDANT
Etage 1
WC x 1
Etage 2
WC INDEPENDANT
Etage 2
Chambre 6
Rêvetement plastifié
B
B
velux
>> EQUIPEMENT - CONFORT
CUISINE :
EQUIPEMENT :
CLIMATISATION - CHAUFFAGE :
AUDIOVISUEL :
SECURITE :
>> PISCINE - EXTERIEUR
PISCINE :
TENNIS :
BARBECUE :
ANIMAUX :
13M2
NATURE DU
COUCHAGE
1 lit 2 pers 140
NATURE
DU SOL
ETAT GENERAL
DE LA PIECE
ETAT DU
MOBILIER*
NOMBRE DE
FENETRES*
VUE PRINCIPALE
ORIENTATION
ciel
Equipée; Frigo classique. 4 plaques fonctionnant avec : Mixte
Lave linge ; Lave vaisselle ; Four ; Micro-ondes ; Congélateur ;
Climatisation ;
Télévision ; Magnétoscope ; DVD ; Chaine HIFI ;
Sécurisée. Entretenue. Protection piscine: barriere (filet)
Dimension : Profondeur minimum 1.20 m, Profondeur maximum 1.80 m, Longeur 5.40 m, Largeur 3.20 m.
LA PISCINE EST RESERVEE EXCLUSIVEMENT AUX LOCATAIRES.
Non.
Portable.
Les animaux sont acceptés.
>> COMMENTAIRES D'ACACIA
3 bains de soleil, 10 chaises/fauteuils, 1 table. 1 plancha. Seul 1 petit animal sera accepté. Climatisation dans une chambre. 1 plancha. 3 TV. C’est une ancienne maison, dans tous les sens du terme.
La cuisine est équipée d’une cuisinière et des appareils électroménagers modernes. Cependant, dans cette maison tout vous rappelle des périodes révolues et c'est ce qui en fait son charme. Bon état
général qui rappelle la patine des ans. Les chambres du niveau 2 bénéficient de plus grandes surfaces que celles indiquées au descriptif mais elles sont en sous pente. Toutes les chambres, sauf une,
bénéficient d’un lavabo. 1 chambre est climatisée. 1 piano. Accès Internet (Wifi ou Ethernet avec imprimante si nécessaire). La piscine bénéficie d’une grande intimité, jamais absolue il faut le savoir.
Un garage privatif pour un véhicule standard sera à votre disposition.
>> RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES - Loi du 30 juillet 2003
Le propriétaire nous a déclaré que sa propriété fait l’objet de risques naturels et technologique, dont vous trouverez le détail en page annexe.
*Légende: T=Très bien, B=Bien, I=Insuffisant, M=Moyen
LOCATION N°: 2667
Ministère de l'Ecologie
et du Développement Durable
Etat des risques naturels et technologiques
en application des articles L 125 - 5 et R 125 - 26 du code de l'environnement
1. Cet état des risques est établi sur la base des informations mises à disposition par arrêté préfectoral
2. Adresse
Code postal : 30900
Ville : Nîmes
3. Situation de l'immeuble au regard d'un ou plusieurs plans de prévention de risques naturels prévisibles (PPRn)
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
prescrit
: OUI
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
appliqué par anticipation
: OUI
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
approuvé
: OUI
Les risques naturels pris en compte sont :
Inondation
Crue torrentielle
Remontée de nappe
Avalanche
Mouvement de terrain
Sécheresse
Séisme
Cyclone
Volcan
Feux de forêt
Autre :
4. Situation de l'immeuble au regard d'un plan de prévention de risques technologiques (PPRt)
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt
approuvé : OUI
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt
préscrit* : OUI
Les risques technologiques pris en compte sont :
Effet thermique
Effet de suppression
Effet toxique
5. Situation de l'immeuble au regard du zonage réglementaire pour la prise en compte de la sismicité
en application du décret 91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique , modifié par le décret n°2000-892 du 13
septembre 2000
L'immeuble est situé dans une commune de sismicité
zone Ia
zone Ib
zone II
zone III
zone 0
vendeur/bailleur - acquéreur/locataire
6. CATASTROPHES NATURELLES (CAT/NAT)
Le propriétaire atteste ne jamais avoir perçu d'indemnité dans le cadre de CAT/NAT.
7. Bailleur
N° de villa : 2667
8. Locataire
Nom Prénom :
9. Date
à
21/02/2017
Le présent état des risques naturels et tecnologiques est fondé sur les informations mises à disposition par le préfet du département.
En cas de non respect, l'acquéreur ou le locataire peut poursuivre la résolution du contrat ou demander au juge une diminution du prix.
[V de l'article 125-5 du code de l'environnement]