vente materiel

Transcription

vente materiel
La ville de GEMBLOUX met en vente 3 lots de véhicules et
matériels communaux déclassés.
Objet de la vente
Lot 1 : véhicules du service incendie devant être défloqués
- Un camion-citerne Renault
- Un camion DAF 1700 turbo équipé d’une nacelle
N° châssis : XLAAE64NT00315730
Année : 01/2000
Papier :
Certificat d’immatriculation
Certificat de conformité
Certificat de visite du 06/05/2015
Clés
Etat :
- Un camion-échelle MERCEDES 1424 F
N° châssis : 38308514467582/44
Année 08/1979
Papier :
Certificat d’immatriculation
Certificat de conformité
Rapport d’identification
Certificat de visite du 28/08/2011
Clés
Etat : roule encore
Lot 2 : véhicules communaux
- Une camionnette FORD Transit
N° châssis : BVK MK41329
Clé
Etat : pour pièces
- Une camionnette FORD T100LC
N° châssis WFOKXXGBVKLL35939
Année : 11/2007
Papier :
certificat de conformité
Certificat d’immatriculation
Rapport d’identification
Certificat de visite du 23/10/2015
Attestation de provenance de la Défense
Clé
Etat : pour pièces
- Une OPEL ASTRA
N° de châssis : WOLOTFF19W5049687
Année : 03/1998
Papier :
Certificat d’immatriculation
Certificat de conformité
Certificat de visite du 03/03/2014
Attestation de provenance de la Défense
Etat : pour pièces
- Une OPEL ASTRA
N°WOLOTFF19W5044801
Année : 01/1998
Papier :
certificat d’immatriculation
Certificat de conformité
Certificat de visite
Attestation de provenance de la Défense
Clés
Etat : roule encore
- 1 Camionnette MERCEDES 308D avec plateau bâché de 1997
N° châssis WDB9033231P718052
Année : 1997
Papier :
Rapport d’identification
Certificat de garantie
Etat :
Lot 3
- Une balayeuse pour tracteur
Lot 4
- Une presse à carton (balloteuse)
Modalité
- La vente se fera par soumissions écrites uniquement
- Celles-ci seront établies en français et contiendront le nom, prénom,
adresse complète du soumissionnaire, numéro de téléphone, le prix offert
ainsi que pour un particulier : son numéro de registre national ; pour une
société : son numéro de TVA et son numéro de registre de commerce.
- Tous les documents sont datés et signés par le soumissionnaire.
- Tout fax, télécopie ou mail sera écarté ainsi que toute soumission ne
respectant pas les clauses et conditions précitées.
Dépôt des offres
Les offres sont établies sur papier et sont glissées sous pli définitivement scellé
mentionnant l’objet de l’offre. Les offres sont à remettre au Service des Travaux,
Ville de GEMBLOUX, parc d’Epinal, 5030 GEMBLOUX, pour le lundi 13 juin à
10h00’ au plus tard.
Paiement
L’avis de l’acceptation de l’offre et de paiement sera transmis à l’adjudicataire du
lot par courrier officiel. La somme arrêtée par le Collège communal est payable
par virement sur le compte de la ville BE48 0000 0193 3027 dans les 10 jours
ouvrables de l’avis d’acceptation de l’offre.
À défaut de paiement dans le délai visé ci-avant, la ville se réserve le droit
d’annuler la vente et ce, sans mise en demeure, intervention de justice ou toute
autre formalité. La ville aura alors la faculté de remettre en vente les véhicules.
Dispositions générales
La vente a lieu sans aucune garantie ni quant aux vices cachés ou rédhibitoires, ni
quant à la qualité de la chose vendues. Toutes les indications fournies à ce sujet
constituent de simples renseignements qui n’engagent en aucune manière la Ville.
Les acheteurs sont censés avoir examiné minutieusement les véhicules et
matériels lors des visites. Les véhicules et matériels sont vendus aux risques et
périls des acheteurs dès l’instant de l’adjudication.
La vente sera conclue au plus offrant avec un prix minimum de 2500€ pour le lot
1, 700€ pour le lot 2 et 250€ pour les lots 3 et 4.
Les véhicules seront enlevés par l’acquéreur au lieu de leur dépôt dans un délai de
15 jours ouvrables à partir de la réception de l’avis d’acceptation de son offre par
le Collège communal à condition qu’il ait effectué le versement sur le compte
bancaire de la Ville.
L’enlèvement se fera sur rendez-vous avec Monsieur Benoît DELMELLE (0471/908
379) et moyennant remise de la preuve de paiement.
Visite du matériel
Les visites du matériel à vendre auront lieu durant les jours ouvrables, du lundi au
vendredi entre 8h30’ et 15h00’ sur rendez-vous. Pour prendre rendez-vous,
veuillez prendre contact avec Monsieur Benoît DELMELLE au 0471/908 379 entre
08h00’ et 16h00’ du lundi au vendredi.