1 Mars 2012 - Ouroux en Morvan

Compte rendu de la réunion de conseil du 1er Mars 2012
Devis pour rampe de l’église : Le Maire donne connaissance au conseil qu’il est envisagé de faire
poser des rampes pour faciliter l’accès au niveau des marches du parvis de l’église pour les personnes
âgées ou des personnes ayant des problèmes de mobilité, faisant suite à des demandes de certaines
de ces dites personnes. Le devis de l’EURL Ferronnerie Lumière, présenté, pour la fabrication et
l’installation de deux rampes pour un montant s’élevant à 684,40 € HT (818,55 € TTC) est accepté.
Reprise du camping : Le Maire signale au conseil que l’exploitant du camping, Monsieur Nicolas
MACHECOURT, a adressé une lettre pour signaler qu’il désirait mettre fin à la Délégation de Service
Publique pour le camping d’Ouroux-en-Morvan, pour des raisons personnelles, à compter du 1er
février 2012. Il indique au conseil que des personnes intéressées par la gestion du camping d’Ouroux
ont pris contact avec la Mairie. Trois couples ont donc été reçus en Mairie par le Maire, ainsi que
deux conseillers Messieurs Christophe Ferney et Patrice Joly. A la suite de ces entrevues, il est
ressorti que les propositions du couple, M et Mme Micheluzzi, déjà propriétaires d’un camping sur la
commune de St Léger de Fougeret, étaient satisfaisantes quant à la prospective pour la gestion du
camping d’Ouroux. (Trois conseillers ont été visité le camping de Saint-Léger de Fougeret). Il est
précisé que M et Mme Micheluzzi souhaitent s’engager sur un bail commercial. Leur projet de reprise
du camping est présenté au conseil. Le Maire présente également un devis demandé au cabinet Lex
Conseil à Nevers pour accompagner techniquement la commune dans l’élaboration du bail
commercial, pour un montant de 500,00 € HT. Le conseil, après avoir délibéré, décide de retenir M et
Mme Micheluzzi, pour la reprise du camping d’Ouroux-en-Morvan, et d’engager avec eux les
démarches pour établir un bail commercial, avec l’appui technique du cabinet de conseil, « Lex
Conseil », dont le devis est accepté.
Devis achat de deux ordinateurs à la Mairie : Le Maire fait savoir au conseil qu’il y a des soucis de
fonctionnement avec les deux ordinateurs du secrétariat de Mairie, nécessitant de fréquentes
interventions (dépannages sur site). Il propose donc au conseil d’acquérir du matériel neuf. Un devis
a été demandé au Sieeen, la commune ayant avec le service informatique un contrat pour la mise à
jour et la maintenance des logiciels, englobant également la maintenance pour les postes
informatiques. Le conseil, après avoir étudié la proposition du Sieeen, décide d’acquérir le matériel
suivant :
2 écrans : « Acer V223WEObmd – écran LCD – TFT – CCFL – 22 pouces » pour 260,00 € HT (130,00
€ X 2)
La variante : “Fujitsu P400, ESPRIMO Core i5-2320 8GB 500GB W7pro” : 1 190,00 € HT (595,00 € x
2)
Logiciels pour un montant de 340,00 € HT (170,00 € x 2)
antivirus (3 ans) pour 60,00 € HT (30,00 € X 2)
soit un total de 1 850,00 € HT
Devis changement « lame » et « godet de curage » : Le Maire donne connaissance qu’il y a lieu de
réparer le godet de curage du tractopelle. Il donne connaissance au conseil de deux devis :
Un devis de l’eurl Ferronnerie Lumière pour la réparation, dont le montant s’élève à 902,50 € HT
(1 079,39 € TTC).
Un devis de C.M.G. à Varennes-Vauzelles pour un godet de curage neuf, pour un montant de
1 043,00 € HT (1 247,43 € TTC).
Le conseil décide de retenir le devis de C.M.G, pour un godet de curage neuf, s’élevant à 1 043,00 €
HT (1 247,43 € TTC)
Subvention à l’association d’aide à domicile 2012 : La subvention demandée par l’association d’aide
à domicile du canton de Montsauche-Les-Settons au titre de 2012 qui s’élève à 874,90 € (soit 1,30 € X
673 habitants – chiffre INSEE au 1er Janvier 2012) est accordée.
Subvention 2012 au Centre Social : La subvention demandée par le Centre Social au titre de l’année
2012, qui s’élève à 2 019,00 € (3,00 € x 673 habitants - chiffre INSEE au 1er Janvier 2012) est
accordée.
Subvention Contrat Enfance Jeunesse : Le Maire rappelle au Conseil que celui-ci, par délibération du
16 Décembre 2011, avait donné son accord pour le renouvellement du contrat enfance jeunesse
pour la période de 2011 à 2014. Il présente au conseil le montant de la participation financière pour
la commune qui s’élève au titre de l’année 2011 à 1 901,27 €. Il signale qu’un acompte de 50 % de la
participation financière pour 2012, devra être versé au mois de septembre 2012, soit la somme
s’élevant à 1 042,42 € (2 024,85 € / 2).Le Conseil donne son accord pour les participations
financières demandées sur l’exercice 2012, au titre du contrat enfance jeunesse ;
Adhésion à la Fondation du Patrimoine : Le Maire donne connaissance que la fondation du
patrimoine, organisme privé à but non lucratif, reconnu d’utilité publique, a vocation d’aider à la
sauvegarde du patrimoine public ou privé, grâce à un dispositif d’aides financières et fiscales (en
partenariat avec les collectivités locales, les services de l’Etat et les Associations). Le conseil décide,
pour soutenir les actions de cet organisme, de verser la somme de 50,00 € au titre de l’adhésion
2009.
Cotisation à la Fourrière Départementale 2012 : Le Maire rappelle que la commune, ne possédant
pas sa propre fourrière, doit verser une participation financière à la fourrière départementale, gérée
par le refuge de Thiernay qui assure le ramassage des animaux errants.La participation fixée à 0,66 €
par habitant pour 2012, soit pour la commune d’Ouroux-en-Morvan, la somme de 444,18 € est
accordée.
Subvention à la Prévention Routière : Le Maire donne connaissance au conseil que le Comité
Départemental de la Prévention Routière sollicite une aide financière de la commune d’Ouroux-enMorvan pour l’année 2012. Il précise que cette subvention servira pour mener à bien les diverses
opérations de sensibilisation sur l’insécurité routière, notamment auprès des enfants, des jeunes et
même des seniors. Il rappelle que chaque année, la gendarmerie nationale intervient à l’école
d’Ouroux, afin de sensibiliser les élèves des classes de CM1 et CM2 sur les problèmes d’insécurité
routière, et leur apprendre à rouler à vélo (une matinée théorique et l’après-midi pratique du vélo en
sortie sur le terrain). Il est donc décidé de verser une subvention de 70,00 € au Comité de Prévention
Routière de la Nièvre pour l’année 2012 ;
Contrat avec la Nivernaise de Cinéma : Le Maire présente au conseil le contrat de cession à passer
entre l’association Sceni Qua Non et la commune, pour l’année 2012, en vue de la programmation de
12 séances de cinéma. Le contrat est accepté, ainsi que la participation s’élevant à 0,60 € par
habitant.
Travaux gîte d’étape Ouroux : Le Maire donne connaissance de l’utilité d’effectuer quelques travaux
de rénovation dans l’ancien gîte d’étape, au niveau des cuisines du gîte d’étape 1 et 2, ainsi que la
réfection du plancher dans une salle de bain du gîte de séjour 1. Le devis présenté de l’entreprise
« maçonnerie général et travaux de rénovation » de Gâcogne, qui s’élève à 1 544,40 € est accepté.