CRESSY SUR SOMME

Compte-rendu de Conseil Municipal
Séance du 20 Juin 2014
Président : M. POUCHELET Bruno
Secrétaire de séance : Mme ROY Anne-Marie
Présents : Mmes ROYMM. POUCHELET- GONNOT – BONDAZ- PERRAUDIN -BROCHOT
Absents : Mme CLEMENT (excusée)
LE CONSEIL MUNICIPAL
1°- Procède à l’élection du délégué( représentant) titulaire et des 3 délégués
(représentants) suppléants pour les élections sénatoriales du 28 septembre 2014.
2°- Ajourne le devis des Forges du Morvan concernant le grille de protection du vitrail
Est de l’église.
3°- Approuve le RPQS du Syndicat d’Eaux des bords de loire et accepte le transfert du
siège social de ce syndicat de Chalmoux à Vitry-s-Loire à compter du 1° Juin 2014.
4°- Suite à l’arrêt maladie de l’agent d’entretien Didier Dauvillaire , accepte le
remboursement de 192,72 € à la CNP afin de régulariser le dossier.
5°- Accepte le devis de 71 diagnostic immobilier de Digoin, afin de réaliser les
diagnostics nécessaires avant la mise en location du logement de la mairie, dans le
programme du SIRES. Ce devis s’élève à la somme de 350 € TTC.
6° -Accepte le remboursement de l’assurance Pacifica suite au sinistre de la clôture du
point tri sélectif, pour la somme de 684 € ; les travaux seront réalisés par la SARL
LVT Production.
7°- Accepte le retrait de la commune de Chiddes ( 71) du syndicat refuge fourrière de
Gueugnon à compter de 2014.
8°- Décide d’adhérer à la Fondation du Patrimoine de Bourgogne et de lui verser une
subvention d’un montant de 50 € .
9°- Accepte le devis réactualisé de LP3 Conservation pour le restauration de l’autel de
l’église qui s’élève à la somme de 12.156 € TTC et autorise le Maire à le signer .
1O°- Prend connaissance de diverses communications faites par le Maire .
MARLY , le 21 juin 2014
Le Maire
Bruno POUCHELET