Programme des Nations Unies pour l`Environnement

EP
NATIONS
UNIES
Programme des Nations
Unies pour
l’Environnement
Distr.
LIMITEE
UNEP(DEC)/CAR IG.23/2
27 septembre 2004
Original: ANGLAIS
Troisième Réunion des Parties contractantes
(COP) au Protocole sur les zones et la vie
sauvage spécialement protégées (SPAW) dans
la Région des Caraïbes
Montego Bay, Jamaïque, 27 septembre 2004
AGENDA PROVISOIRE ANNOTE
1.
La Conférence des Plénipotentiaires sur les zones et la vie sauvage spécialement
protégées (SPAW), dans la région des Caraïbes qui s’est tenue à Kingston, du 15 au 18
janvier 1990, a adopté le Protocole SPAW à la Convention de Carthagène, lequel est
entré en vigueur le 18 juin 2000. L’article 23 du Protocole SPAW traite des convocations
et du fonctionnement des réunions des Parties, et il prévoit que ces réunions ordinaires du
PEC se tiennent en même temps que les réunions ordinaires des Parties à la Convention
de Carthagène. À la lumière de ce qui précède, cette Réunion est convoquée par le
Programme pour l’environnement des Caraïbes du PNUE, à Montego Bay, Jamaïque, le
27 septembre 2004, précédant immédiatement à la onzième Réunion
Intergouvernementale (IGM) et à la huitième Réunion des Parties contractantes à la
Convention de Carthagène (Montego Bay, Jamaïque, du 28 septembre au 2 octobre
2004).
2.
Les principaux objectifs de cette troisième Réunion des Parties contractantes (COP) au
Protocole SPAW sont :
-
De réviser et adopter les critères révisés pour l’inscription des espèces dans les
annexes du Protocole SPAW ;
-
De réviser et prendre des actions appropriées sur le projet de lignes directrices et
critères pour ld’évaluation des aires protégées susceptible d’être listées sous le
Protocole SPAW;
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3.
-
De réviser le rapport du centre d’activités régional de SPAW (SPAW-RAC) sur
les opérations du CAR;
-
De réviser et prendre des actions appropriées sur les recommandations de la
deuxième Réunion du Comité de conseil scientifique et technique (STAC 2) au
Protocole SPAW relatif aux zones et à la vie sauvage spécialement protégées
(SPAW) dans la Région des Caraïbes (Curaçao, Antilles néerlandaises, du 3 au 6
juin 2003) ; et
-
de finaliser l’adoption du plan de travail et du budget du Programme SPAW pour
la période biennale 2004-2005.
Les douze parties contractantes au Protocole SPAW sont invitées à nommer leurs
représentants respectifs qui vont participer à la Réunion. Les représentants des
gouvernements qui ne sont pas partie ainsi que les organisations internationales,
régionales, intergouvernementales et non gouvernementales, sont aussi invités à
participer à la réunion en tant qu’observateurs.
Point 1 : Ouverture de la Réunion
4.
La Réunion sera inaugurée par le Secrétariat le lundi 27 septembre 2004, à 9h, à Montego
Bay, Jamaïque, au Salon Rose Hall du Wyndham Rose Hall Resort et Country Club.
Point 2 : Election des officiers
5.
Les participants à la Réunion seront invités à élire parmi les participants, le président, le
vice-président et le rapporteur de la Réunion.
Point 3 : Organisation de la Réunion
(a)
6.
Règles de procédure
Les règles de procédure du Conseil d’Administration (UNEP/GC/3/Rev.3) seront
applicables mutatis mutandis, pour cette Réunion. Un comité de capacité sera établi par
la Réunion pour réviser les capacités qui autorisent les délégués à représenter leurs
gouvernements et les organisations.
(b)
Organisation du travail
7.
Les langues de travail de la Réunion seront l’anglais, le français et l’espagnol. La
traduction simultanée dans ces trois langues sera disponible pendant la Réunion. Les
documents de travail de la Réunion seront rédigés dans toutes les langues de travail.
8.
Le Secrétariat propose de convoquer la Réunion en sessions plénières, avec l’aide de
groupes de travail, si nécessaire, lesquels seront définis par le président de la Réunion.
Aucun service de traduction simultanée ne sera disponible pour les groupes de travail.
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Point 4 : Adoption de l’Agenda
9.
Les participants seront invités à adopter l’Agenda provisoire de la Réunion, préparé par
le Secrétariat sur la base des recommandations de STAC2, et des questions dérivées
importantes pour l’exécution du Protocole SPAW. L’Agenda provisoire apparaît dans le
document UNEP(DEC)/CAR IG. 23/1.
Point 5 : Recommandations de la deuxième Réunion du Comité de consultation scientifique
et technique (STAC) au Protocole sur les zones et la vie sauvage spécialement
protégées (SPAW) dans la Région des Caraïbes.
10.
Le Secrétariat invitera les participants à réviser et à ratifier les recommandations de la
deuxième Réunion de STAC (Curaçao, Antilles néerlandaises, du 3 au 6 juin 2003)
(UNEP(DEC)/CAR WG25/6, Annexe II), et de prendre des actions appropriées.
Point 6 : L’état de la mise en œuvre des Décisions de la COP2 de SPAW et des
recommandations des première et deuxième Réunion du STAC.
11.
Le Secrétariat présentera « L’état de la mise en œuvre des décisions de la COP2 de
SPAW et des recommandations des première et deuxième réunion du STAC»,
(UNEP(DEC)/CAR IG.23/INF3), qui résume le niveau d’exécution de ces décisions. Par
ailleurs, le Secrétariat présentera aussi le document « Révision de l’état de la mise en
œuvre du Plan de travail et budget du Programme régional de SPAW pour la période
biennale 2002-2003» (UNEP(DEC)/CAR WG.25/4.Rev.1), comme un complément et
une base aux discussions de ce point de l’agenda.
12.
Les participants seront invités à apporter des commentaires sur les actions entreprises ou
en cours, et à faire des apports pour aider à l’achèvement des activités.
Point 7 : Adoption des critères révisés pour l’inscription des espèces dans les annexes du
Protocole SPAW
13.
Le Secrétariat présentera « Les critères révisés pour l’inscription des espèces dans les
annexes du Protocole SPAW » tel qu’il apparaît à l’annexe VI du document
UNEP(DEC)/CAR WG.25/6, qui a été développé en tenant compte des recommandations
4 à 7 de la première Réunion de STAC et des Décisions No. IV et 3 à 5, de la COP1 et de
la COP2 (respectivement) du Protocole SPAW, de même qu’en tenant compte des
recommandations de la deuxième Réunion de STAC (Curaçao, Antilles néerlandaises, du
3 au 6 juin 2003).
14.
Les participants seront invités à réviser et à adopter les critères révisés tel qu’il est
recommandé par STAC2, de même qu’à considérer et à apporter leur avis sur la
recommandation II de STAC2 (UNEP(DEC)/CAR WG.25/6, Annexe II), concernant la
procédure pour la présentation et l’approbation des nominations d’espèces à inclure, ou à
supprimer des Annexes I, II et III.
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15.
Il sera rappelé aux participants de prendre en considération la Décision 9 de COP2
concernant l’interprétation et l’exécution de l’article 11(2) et le développement des
critères d’évaluation pour les dérogations délivrées par le STAC.
Point 8 : Rapport du Centre d’activités régional de SPAW (CAR/SPAW) sur les opérations
du CAR pour la période 2002-2004
16.
Le Directeur du centre d’activités régional présentera le « Rapport du Centre d’Activités
Régional de SPAW (CAR/SPAW) sur les opérations du CAR pour la période 20022004» (UNEP(DEC)/CAR IG.23/INF.5), qui couvre la période après COP2 de SPAW,
(Montego Bay, 6 Mai 2002).
17.
Les participants seront invités à réviser le rapport et à prendre les mesures appropriées.
Point 9 : Projet révisé des lignes directrices et des critères d’évaluation des aires protégées
qui doivent être listées sous le Protocole SPAW
18.
Le Secrétariat et le CAR/SPAW présenteront le « Projet révisé des lignes directrices et
critères pour l’évaluation des aires protégées susceptible d’être listées sous le Protocole
SPAW » (UNEP(DEC)/CAR IG.23/3), de même que le “rapport de l’atelier sur le projet
de lignes directrices pour l’inscription des aires protégées sous le Protocole SPAW »
(UNEP(DEC)/CAR WG.26/5), préparé et présenté conformément aux Recommandations
III à IV de STAC 2, et la Décision II de COP2 de SPAW.
19.
Les documents d’information « projet de format annoté pour les rapports de présentation
des aires proposées pour inscription sur la liste des aires protégées de SPAW »
(UNEP(DEC)/CAR WG.26/3), et le « projet de grille pour une évaluation objective des
propositions d’inscription sur la liste des aires protégées de SPAW »
(UNEP(DEC)/CAR WG.26/4), seront aussi mis à la disposition des participants en tant
que documents de base pour ce point de l’agenda et pour leur considération si nécessaire.
Point 10 : Plan de travail et budget du Programme régional de SPAW pour la période
biennale 2004-2005
20.
Le Secrétariat fera une présentation du « Projet révisé du Plan de travail et budget du
Programme régional de SPAW pour la période biennale 2004-2005» révisé
(UNEP(DEC)/CAR WG.25/5.Rev.1), préparé par le Secrétariat sur la base des décisions
de la treizième Réunion du Comité de surveillance et COP2 de SPAW. À l’origine, le
plan de travail et le budget de SPAW avaient été présentés à STAC2, lequel a fait des
apports qui se reflètent dans le document révisé.
21.
Il sera rappelé aux participants la Recommandation III de STAC2
(UNEP(DEC)/CAR WG.25/6, Annexe II), sur le développement et l’exécution du projet
des lignes directrices dans le but de prévenir que les espèces ne deviennent menacées
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d’extinction afin qu’ils considèrent les actions pertinentes à entreprendre pendant cet
exercice.
22.
Les participants seront invités à réviser le plan de travail et le budget révisés et à apporter
des commentaires et des recommandations spécifiques pour son adoption. Le plan de
travail et le budget seront ensuite présentés à la onzième Réunion intergouvernementale
des Parties contractantes à la Convention de Carthagène, en tant que partie du plan de
travail et du budget du Programme pour l’environnement des Caraïbes de la période
biennale 2004 -2005, pour son adoption finale.
Point 11 : Autres points
23.
Les participants de la Réunion pourront soulever d’autres points non inclus dans l’agenda
mais considérés pertinents.
Point 12 : Adoption des Décisions de la Réunion
24.
Le rapporteur de la Réunion présentera le brouillon des décisions de la Réunion. Les
participants seront invités à adopter les Décisions, qui incluront les modifications et les
corrections jugées nécessaires.
Point 13 : Clôture de la Réunion
25.
La Réunion se terminera le lundi 27 septembre 2004 à 18 heures. La clôture sera
prononcée par le Président de la Réunion et par le Secrétariat.