du 9 avril - Communauté de Communes de Hazelle-en-Haye

Procès-verbal des délibérations du Conseil communautaire
de la COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE HAZELLE EN HAYE
Séance du 9 avril 2014
Le Conseil Communautaire s’est réuni, après convocation légale du 2 avril 2014
et sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre COUTEAU, le 9 avril 2014 à 20
heures 30 dans les locaux de la communauté de communes à Villey-SaintEtienne.
Sont présents : Raphael ARNOULD, Bernard BARAD, Morand BIHR, Charles
BILOT, Alain BLUEM, Gérard BOULANGER, Juliette BOWMAN, Geneviève
BRINGUIER, Barbara CAUDRON, Jean-Louis CLAUDON, Marc COURTOIS ,
Jean-Pierre COUTEAU, Bernard DROUIN, Sylvie EHRHART, Joël FERRY, André
FONTAINE, Corinne LALANCE, André MAGNIER, Régis MATHIEU,
Alexandre MERLOT, Philippe MORENVILLIER, Xavier RICHARD, Julie
RINALDI, Michel THENOT, Christine THERMINOT, Nathalie THOUVENOT et
Claude VUILLAUME.
Procurations : Laurent DENIAU a donné procuration à Régis MATHIEU
Nombre de conseillers en exercice : 28. Le quorum étant atteint.
Il est procédé au vote du secrétaire de séance.
Vu la candidature de Madame Geneviève BRINGUIER les conseillers
communautaires élisent à l’unanimité Madame Geneviève BRINGUIER pour
exercer la fonction de secrétaire de séance.
Informations du président
Le président accueille les nouveaux délégués communautaires.
Il demande ensuite aux personnes présentes de rendre hommage à Michel Dinet,
président du Conseil général 54, en se recueillant.
Le président remercie tous les anciens élus de la CC2H qui se sont investis et plus
particulièrement les membres du bureau.
Le président propose aux nouveaux délégués de se présenter.
L’ordre du jour a été rappelé, le conseil après délibération a voté comme suit :
18-2014 : ELECTION DU PRESIDENT ET DES VICE-PRESIDENTS
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre COUTEAU,
président, qui après l’appel nominal, a donné lecture des délibérations des neuf
communes membres de la communauté de communes désignant les délégués au
conseil communautaire et a déclaré installer Mesdames et Messieurs : Raphael
ARNOULD, Bernard BARAD, Morand BIHR, Charles BILOT, Alain BLUEM,
Gérard BOULANGER, Juliette BOWMAN, Geneviève BRINGUIER, Barbara
CAUDRON, Jean-Louis CLAUDON, Marc COURTOIS , Jean-Pierre COUTEAU,
Laurent DENIAU, Bernard DROUIN, Sylvie EHRHART, Joël FERRY, André
FONTAINE, Corinne LALANCE, André MAGNIER, Régis MATHIEU,
Alexandre MERLOT, Philippe MORENVILLIER, Xavier RICHARD, Julie
1
Conseil communautaire du 9 avril 2014
RINALDI, Michel THENOT, Christine THERMINOT, Nathalie THOUVENOT et
Claude VUILLAUME.
Mr Charles BILOT, le plus âgé des membres du conseil, a pris ensuite la
présidence.
1) ELECTION DU PRESIDENT
Le président après avoir donné lecture des articles L 5211-1 et L 5211-2 du code
général des collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder à l’élection du
président conformément aux dispositions prévues par les articles du code général
des collectivités.
Candidatures de Jean-Pierre COUTEAU et Philippe MORENVILLIER
Chaque conseiller communautaire, a remis au président son bulletin de vote écrit
sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :
28
A déduire les bulletins blancs et nuls :
0
Reste pour le nombre de suffrages exprimés :
Majorité absolue :
28
15
Ont obtenu :
 Jean-Pierre COUTEAU :
 Philippe MORENVILLIER :
20
8
Monsieur Jean-Pierre COUTEAU ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé
président et a été immédiatement installé.
Conformément aux statuts de la communauté de communes de Hazelle en Haye,
le président propose aux membres du conseil communautaire de procéder à
l’élection des cinq vice-présidents.
2) ELECTION DU PREMIER VICE-PRESIDENT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de JeanPierre COUTEAU élu président, à l’élection du premier vice-président.
Candidature de Gérard BOULANGER
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :
28
A déduire les bulletins blancs et nuls :
2
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 26
Majorité absolue :
14
A obtenu : Gérard BOULANGER :
2
Conseil communautaire du 9 avril 2014
26
Monsieur Gérard BOULANGER ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé
premier vice-président et a été immédiatement installé.
3) ELECTION DU SECOND VICE-PRESIDENT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de JeanPierre COUTEAU élu président, à l’élection du second vice-président.
Candidature de Philippe MORENVILLIER
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :
28
A déduire les bulletins blancs et nuls :
3
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 25
Majorité absolue :
13
A obtenu : Philippe MORENVILLIER :
25
Monsieur Philippe MORENVILLIER ayant obtenu la majorité absolue a été
proclamé second vice-président et a été immédiatement installé.
4) ELECTION DU TROISIEME VICE-PRESIDENT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de JeanPierre COUTEAU élu président, à l’élection du troisième vice-président.
Candidature de Jean-Louis CLAUDON
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :
28
A déduire les bulletins blancs et nuls:
2
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 26
Majorité absolue :
14
A obtenu : Jean-Louis CLAUDON :
26
Monsieur Jean-Louis CLAUDON ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé
troisième vice-président et a été immédiatement installé.
5) ELECTION DU QUATRIEME VICE-PRESIDENT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de JeanPierre COUTEAU élu président, à l’élection du quatrième vice-président.
Candidature de Geneviève BRINGUIER
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :
28
A déduire les bulletins blancs et nuls :
2
3
Conseil communautaire du 9 avril 2014
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 26
Majorité absolue :
14
A obtenu : Geneviève BRINGUIER :
26
Madame Geneviève BRINGUIER ayant obtenu la majorité absolue a été
proclamée quatrième vice-présidente et a été immédiatement installée.
6) ELECTION DU CINQUIEME VICE-PRESIDENT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de JeanPierre COUTEAU élu président, à l’élection du cinquième vice-président.
Candidature de Bernard DROUIN
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :
28
A déduire les bulletins blancs et nuls :
3
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 25
Majorité absolue :
13
A obtenu : Bernard DROUIN :
25
Monsieur Bernard DROUIN ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé
cinquième vice-président et a été immédiatement installé.
Informations et questions diverses
La séance est levée à 22h20
Jean-Pierre COUTEAU
4
Conseil communautaire du 9 avril 2014