14-06-2016 - poillylezgien

MAIRIE DE POILLY-LEZ-GIEN
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE
DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 JUIN 2016 À 18H45
---------L’an deux mille seize le quatorze juin
Le Conseil Municipal de la commune de POILLY-LEZ-GIEN, dûment convoqué, s’est réuni en session
ordinaire à la mairie sous la présidence de M. Alain CHABOREL, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 07 juin 2016
PRESENTS: Alain CHABOREL, Françoise LEROY, Françoise ROBBIO, Bernard PRIEUR, Catherine GROS,
Sébastien GUILBERT, Corinne BRAND, Christophe REYNAUD, Hava KESKIN, Fabrice LEBAS, Anthony
MENARD, Frédérique DUKACZ, Alain VIEUGUÉ, Nathalie BARBACANI, Jean-Claude PRIEUR.
Absents excusés :
Laurent PRIEUR : procuration donnée à Alain CHABOREL
Stéphanie LEQUÈVRE
Maryse PELOILLE : procuration donnée à Alain VIEUGUÉ
Absent :
Gilbert BOUGEARD
Monsieur Sébastien GUILBERT a été élu secrétaire de séance.
-------------------DÉLIBERATION
VALIDATION DU PRÉ-PROGRAMME POUR L’EXTENSION DU GROUPE
SCOLAIRE
Le projet prévoit la construction de deux salles de classe, d’aménager l’ancienne grange pour
le périscolaire et de réaménager les locaux existants.
La durée des travaux est estimée à deux ans et le coût à environ 900 000 €.
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DÉLIBERATIONS
DEMANDES DE SUBVENTIONS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
Le conseil municipal décide de demander des subventions auprès du conseil départemental
pour les travaux d’enfouissement du réseau d’eaux pluviales et pour l’aménagement sécurité
rue de Sully (RD951).
DÉLIBERATION
RÉTROCESSION DES RÉSEAUX ET ESPACES COMMUNS DU LOTISSEMENT
DES GARGONNES
À compter du premier juillet 2016, la société BOUYGUES IMMOBILIER rétrocède
l’ensemble des réseaux et voies de circulation du lotissement des Gargonnes à la commune de
Poilly-lez-Gien ; soit les voies de circulation automobiles et piétonnes, les places de
stationnement visiteurs, les espaces verts et plantations, ainsi que l’ensemble des réseaux
(éclairage public, eau potable, eaux pluviales, téléphone et défense incendie).
DÉLIBERATION
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU TRACTOPELLE
Signature d’une convention pour la mise à disposition à titre onéreux du tractopelle au profit
des communes de Saint Gondon et Saint Martin sur Ocre pour l’entretien de la voirie
intercommunautaire.
DÉLIBERATION
DÉTERMINATION DES TARIFS DES TICKETS DE CANTINE
Le coût d’un repas revient à la commune à 8,64 €. En conséquence, le prix du ticket de
cantine pour l’année scolaire 2016-2017 est porté à 3,70 €.
DÉLIBERATION
TARIFS DES TICKETS DE MERCREDIS, TICKETS DE GARDERIE PÉRISCOLAIRE ET TAP
Le conseil municipal, à 16 voix pour et 1 abstention, fixe ainsi qu’il suit les tarifs
applicables aux ALSH des mercredis, aux tickets de garderie périscolaire à compter du 1er
septembre 2016.
Tarifs des tickets du matin et du soir pour la garderie périscolaire :
- 2,20 € l’heure TAP du vendredi de 15h30 à 16h30
- 2,20 € pour l’heure de garderie périscolaire du matin et du soir
- 1,10 € pour la demi-heure de garderie périscolaire du matin et du soir
- 2,00 € le mercredi de 11h45 à 12h30
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Tarifs journée des mercredis :
- 11,50 € la demi-journée avec repas
- 6,50 € la demi-journée sans repas
La cotisation annuelle est de 19,00 €.
DÉLIBERATION
CONSTITUTION D’UNE RÉGIE DE RECETTES POUR LES DONS
DÉLIBERATION
APPROBATION DU PRINCIPE DE L’ADHÉSION DE LA COMMUNAUTÉ DES
COMMUNES GIENNOISES À L’AGENCE LOIRET NUMÉRIQUE
DÉLIBERATION
MOTION DE SOUTIEN À LA CANDIDATURE DE LA VILLE DE PARIS À
L’ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES D’ÉTÉ DE
2024
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