02 Exercices Impôts

I MPÔTS
2 E X E RC I C ES
RAIF F EI SEN
TRANS M I SSI O N D E CO NNAI SSANC E S
DANS LE D O M A I N E B A N C AI R E
RAIFFEISEN IMPÔTS (ÉTAT 2015)
I M PÔTS
2.1
IMPÔTS ET TAXES
2.2
TYPES D‘IMPÔTS
2.3
IMPÔT PROGRESSIF
2.4
TAUX DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE
2.5
IMPÔT ANTICIPÉ
2.6
TRAVAUX PRÉPARATOIRES
2.7
DÉCLARATION FISCALE
2.8
ÉCONOMIE D‘IMPÔTS 3 E PILIER
Désagréable
mais inévitable:
notre système
fiscal.
Source
Raiffeisen
2.1
IMPÔTS ET TAXES
a
Quelles sont les différences entre les impôts et les taxes? Citez deux exemples de chaque cas que
vous devez payer vous-même.
b
Quelles sont les différences entre les impôts directs et indirects? Citez deux exemples concrets de
chaque cas.
2.2
a
TYPES D’IMPÔTS
Indiquez si les impôts mentionnés dans le tableau sont des impôts directs ou indirects, ainsi que
s’il est pris à la source ou s’il doit être déclaré.
Niveau fédéral
Au niveau du canton et des communes
Impôt sur le revenu et impôt sur la
fortune des particuliers
Impôt sur le revenu et impôt sur la
fortune des particuliers
Impôt sur les bénéfices et le capital
pour les entreprises
Impôt sur les bénéfices et le capital
pour les entreprises
Taxe sur la valeur ajoutée
Impôt sur les gains immobiliers
Droit de timbre
Impôt sur les véhicules à moteur
Impôt sur le tabac
Droits de mutation pour les immeubles
Impôt sur les carburants
Impôt sur les successions et les donations
Douanes
Impôt sur les chiens
IMPÔTS (ÉTAT 2015)
3
b
2.3
Il existe une tendance à instaurer des impôts indirects. Pourquoi?
IMPÔT PROGRESSIF
Saisissez les valeurs effectives des impôts fédéraux par tranche d’environ CHF 5’000.00 du revenu
imposable dans le graphique et reliez les points entre eux. Vous obtenez une représentation de
l’impôt progressif.
Impôts fédéraux directs en CHF
5000.–
Impôts linéaires
4000.–
3000.–
2000.–
1000.–
Traiter le revenu imposable en CHF
0.–
0.– 10 000.–
30 000.–
50 000.–
70 000.–
90 000.–
110 000.–
Vous obtenez les valeurs nécessaires de la manière suivante: allez à la page
http://www.estv2.admin.ch/f/dienstleistungen/steuerrechner/steuerrechner.htm, choisissez un canton,
puis le texte «Célibataire sans enfant» dans le champ «État civil». Dans «Premier revenu brut»,
saisissez par exemple CHF 50’000.00 et laissez les autres champs vides. Cliquez ensuite sur
«Calculer».
Le calculateur effectue les déductions autorisées concernant les impôts fédéraux, vous donne le
revenu imposable ainsi que les impôts fédéraux. Calculez de cette manière les valeurs requises.
IMPÔTS (ÉTAT 2015)
4
2.4
TAUX DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE
Notez sous forme de mots clés les domaines pour lesquels le «taux réduit» et le «taux spécial» sont
valables. Réfléchissez à la raison pour laquelle la taxe sur la valeur ajoutée à taux plein ne doit pas
être payée pour ces domaines.
2.5
IMPÔT ANTICIPÉ
Expliquez brièvement avec vos propres mots comment l’impôt anticipé fonctionne.
2.6
TRAVAUX PRÉPARATOIRES
Pour vous préparer à remplir les déclarations fiscales, informez-vous sur les bases nécessaires à cet
effet. Le site http://www.steuern-easy.ch/fr/ peut vous y aider.
a
Les obligations et les droits des contribuables
b
Quelques conseils pour remplir la déclaration fiscale
IMPÔTS (ÉTAT 2015)
5
c Adresses des administrations fiscales des cantons
2.7
DÉCLARATION FISCALE
Il s’agit maintenant de remplir une déclaration fiscale (simplifiée) par vous-même. Sur
http://www.steuern-easy.ch/fr/remplireasy/, vous trouverez cinq profils de différentes personnes
assujetties à l’impôt.
Sélectionnez un profil et «jouez» l’exemple.
2.8
ÉCONOMIE D’IMPÔTS 3 E PILIER
Estimez votre revenu imposable après la fin de l’apprentissage/de la formation. Ne faites pas de
distinction entre la Confédération et le canton. En tant que fortune personnelle, saisissez n’importe
quelle valeur du moment qu’elle dépasse CHF 50’000.00 (montant libre).
Utilisez les deux calculateurs d’impôts. Quel sera probablement le montant de votre impôt? Combien d’impôts pourrez-vous économiser si vous versez CHF 2’000.00 sur un compte de prévoyance du 3e pilier?
IMPÔTS (ÉTAT 2015)
6