Enveloppe plastifiée - Infos

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Enveloppe plastifiée - Infos
Inclure dans l’enveloppe plastifiée les lots SESAM sécurisés (FSE) pour toutes les CPAM et
Lots télétransmissions
SESAM dégradés (ordonnances + feuilles de facturation correspondantes) pour la CPAM de
du régime général
Bayonne seulement entourés de leurs bordereaux de télétransmission avec un élastique.
Enveloppes Kraft
SECTIONS
MUTUALISTES
RSI
Enveloppe plastifiée
(avec identification de l’officine et adresse de la :
CPAM de Bayonne
MSA
ENIM
Inclure dans cette enveloppe kraft :
MGEN, MGPTT, MFP, LMDE, VITTAVI : les lots sécurisés exclusivement
MGP et CAMIEG : lots sécurisés et dégradés
Inclure dans cette enveloppe kraft : Régime des Indépendants (RSI)
Lots sécurisés
Inclure dans cette enveloppe kraft : Régime Agricole (MSA)
et dégradés
Inclure dans cette enveloppe kraft : Régime de la Marine (ENIM)
CAVIMAC
Inclure dans cette enveloppe kraft : Régime des Cultes (CAVIMAC)
Les Mines
Inclure dans cette enveloppe kraft : Régime des mines
68-72 Allées Marines
64111 BAYONNE Cedex)
CRPCEN
Inclure dans cette enveloppe kraft : Régime des Clercs et
Employés de Notaires
RATP
Inclure dans cette enveloppe kraft : Régime de la RATP
SNCF
Inclure dans cette enveloppe kraft : Régime de la SNCF
Lots sécurisés
exclusivement
Remarque importante : ne pas inclure les feuilles de soins
des assurés sociaux dans l’enveloppe plastifiée (feuilles
GAMEX
Inclure dans cette enveloppe kraft : Régime de la GAMEX
CNMSS
Inclure dans cette enveloppe kraft : Régime de la Caisse des Militaires
médecins et autres correspondances devront être envoyées
par vos soins aux organismes).