Enveloppe plastifiée - Infos
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Enveloppe plastifiée - Infos
Inclure dans l’enveloppe plastifiée les lots SESAM sécurisés (FSE) pour toutes les CPAM et Lots télétransmissions SESAM dégradés (ordonnances + feuilles de facturation correspondantes) pour la CPAM de du régime général Bayonne seulement entourés de leurs bordereaux de télétransmission avec un élastique. Enveloppes Kraft SECTIONS MUTUALISTES RSI Enveloppe plastifiée (avec identification de l’officine et adresse de la : CPAM de Bayonne MSA ENIM Inclure dans cette enveloppe kraft : MGEN, MGPTT, MFP, LMDE, VITTAVI : les lots sécurisés exclusivement MGP et CAMIEG : lots sécurisés et dégradés Inclure dans cette enveloppe kraft : Régime des Indépendants (RSI) Lots sécurisés Inclure dans cette enveloppe kraft : Régime Agricole (MSA) et dégradés Inclure dans cette enveloppe kraft : Régime de la Marine (ENIM) CAVIMAC Inclure dans cette enveloppe kraft : Régime des Cultes (CAVIMAC) Les Mines Inclure dans cette enveloppe kraft : Régime des mines 68-72 Allées Marines 64111 BAYONNE Cedex) CRPCEN Inclure dans cette enveloppe kraft : Régime des Clercs et Employés de Notaires RATP Inclure dans cette enveloppe kraft : Régime de la RATP SNCF Inclure dans cette enveloppe kraft : Régime de la SNCF Lots sécurisés exclusivement Remarque importante : ne pas inclure les feuilles de soins des assurés sociaux dans l’enveloppe plastifiée (feuilles GAMEX Inclure dans cette enveloppe kraft : Régime de la GAMEX CNMSS Inclure dans cette enveloppe kraft : Régime de la Caisse des Militaires médecins et autres correspondances devront être envoyées par vos soins aux organismes).