SYNDICAT NATIONAL DES PROFESSEURS HOSPITALO

SYNDICAT NATIONAL DES PROFESSEURS HOSPITALO-UNIVERSITAIRES
Groupe hospitalier Cochin-Saint-Vincent de Paul
72-84 avenue Denfert-Rochereau 75014 PARIS
téléphone : 06 83 44 72 19
Le Président,
Le Secrétaire Général,
Paris, le 3 février 2012
COMPTE RENDU DE L’ASSEMBLEE GENERALE
SAMEDI 21 JANVIER 2012
L’ASSEMBLEE GENERALE
Samedi 21 janvier 2012 à 09 heures 30
Faculté de médecine Cochin, 24 rue du Faubourg Saint-Jacques 75014 PARIS
(métro : Saint-Jacques)
(salle n° 1503/ n° 1502–1er étage)
ORDRE DU JOUR
Assemblée Générale du S.N.P.H.U.
1.
2.
3.
4.
Rapport moral du Président, Professeur Frédéric BARGY
Rapport d’activité du Secrétaire Général, Docteur Sonia GAUCHER
Rapport du Trésorier, Professeur Patrick BARBET
Elections des sièges à renouveler au Conseil d’Administration : Toulouse,
Nantes, Poitiers, Nice, Reims, Caen, Limoges, Lyon, Paris-Sud (Bicêtre)
5. Election des membres du Bureau pour l’année 2012
6. Election du Secrétaire Général
7. Election du Président
Déjeuner
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La séance est ouverte à 10 heures
ASSEMBLEE GENERALE
1. Rapport moral du Président (Professeur Frédéric BARGY)
Le Professeur Frédéric Bargy adresse ses plus vifs remerciements et ses meilleurs vœux
pour 2012 aux membres du conseil d’administration régulièrement présents aux réunions
syndicales mensuelles dont ils assurent dynamisme et efficacité. Ils n’ont pas ménagé
leurs efforts et ont su privilégier l’intérêt collectif.
Des remerciements tout particuliers pour le travail accompli par Monsieur Pierre Gauer notre conseiller administratif - à nos côtés depuis quatre ans, dont les connaissances
juridiques ont permis l’aboutissement de nos propositions syndicales devant nos ministères
de tutelle et au Docteur Sonia Gaucher, Secrétaire Générale du S.N.P.H.U., qui a
consacré de son temps personnel à l’intérêt général auquel elle est très attachée.
De chaleureux remerciements au Professeur Jean-Luc Wautier , Président du Syndicat
National des Médecins Biologistes des Centres Hospitalo-Universitaires –SNMBCHU,
Délégué Général de la Confédération Nationale des Syndicats Hospitalo-Universitaires, et
au Professeur Bertrand Diquet, Président du Syndicat National des HospitaloUniversitaires (S.NPH.U.) qui se sont investis tout au long de l’année dans nos actions
syndicales sans ménager ni leur temps ni leur peine au cours de l’année 2011.
Le Professeur Frédéric Bargy et la totalité du conseil d’administration remercient aussi notre secrétaire- de son dévouement constant.
L’année 2011, une année morne …
Cette année, le SNPHU s’est engagé fermement dans les réunions des
commissions organisées par nos ministères de tutelle mais sans avancées réelles.
Le rapport sur la retraite des hospitalo-universitaires déposé en ce début d’année –
après que notre syndicat eut été auditionné par Monsieur Michel DURAFFOURG, Inspecteur
Général des Affaires Sociales, et Monsieur Patrice BLEMONT, Inspecteur Général de
l’Administration de l’Education Nationale et de la recherche - afin de répondre aux besoins
exprimés par la communauté médicale en réexaminant le régime d’assurance vieillesse
facultative des hospitalo-universitaires avec la participation de l’employeur et l’affiliation des
personnels hospitalo-universitaires au régime général ainsi qu’à l’institution de retraite des
agents non titulaires et des collectivités locales (IRCANTEC), est un véritable progrès pour le
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déplafonnement de l’abondement et malgré une certaine mésentente entre nos ministères de
tutelle , le Ministère de la Santé et le Ministère de l’Education Nationale. Le Professeur Frédéric
Bargy rappelle l’importance de cette action syndicale pour le Professeur Jean-Paul Denoeux,
ici présent.
Le Professeur Fagniez (PU-PH - C.H.U. Henri-Mondor) – conseiller technique de
Madame Valérie Pecresse - Ministre des Universités, de l’Enseignement Supérieur et de la
Recherche, rencontré à plusieurs reprises - de concert avec les Professeurs Jean-Luc Wautier
(Délégué Général de la CNSHU), Bertrand Diquet (Président du SNHU) et Jean-Luc Feugeas
(Vice-Président du SNMBCHU) - n’a pas facilité les discussions sur le reclassement des
personnels hospitalo-universitaires - corps unique des universités – et la mise en place des
dispositifs tels que la prolongation de carrière des MCU-PH - la seule catégorie de médecins
hospitaliers- pour laquelle il n’existe aucune possibilité légale de poursuivre son activité audelà de 65 ans. Cette importante anomalie malgré d’âpres discussions, n’a pas été suivie
corrigée.
A la suite du remaniement ministériel de juin 2011, les Présidents des syndicats
confédérés ont rencontré le Professeur Xavier Jeunemaître, chargé de mission auprès du
Ministre de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche en remplacement du Professeur
Fagniez, conseiller technique, en novembre dernier. Ainsi, l’ouverture des discussions autour
de la fonction hospitalo-universitaire et de ses trois volets indissociables de soins, recherche et
enseignement vient d’être relancée même si le Professeur Xavier Jeunemaître, adhérent
fidèle à notre syndicat, confirme que rien ne se fera avant la fin de la législature et les
élections présidentielles pour la mise en place de vrais dispositifs de promotion professionnelle
des MCU-PH. Il reste néanmoins attentif.
Le Professeur Xavier Jeunemaître a accepté l’idée de la mise en place d’un comité
national de suivi hospitalo-universitaire dont la composition réunira des représentants du
Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche, du Ministère de la Santé, et des
Doyens. Un accord entre les deux ministères de tutelle pour l’élaboration d’un calendrier
prévisionnel devrait intervenir lors d’une prochaine d’audience auprès du Professeur Thuilliez,
conseiller ministériel au Ministère de la santé.
Les perspectives de l’année 2012 …
Le Professeur Frédéric Bargy souhaite rencontrer au cours de la période électorale
les candidats à la présidence car comme chacun le sait - les ministres passent mais les
syndicalistes restent. Nos négociations syndicales ne doivent pas restées vaines malgré le
changement de gouvernement au printemps prochain.
De nouveaux échanges constructifs auront lieu avec les directeurs de l’Agence
Régionale de Santé pour les tenir informés de nos actions de sauvegarde des emplois
hospitalo-universitaires, de maintien de la cohésion des équipes médicales par un statut
unique et de la menace sur les prolongations statutaires.
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Le Professeur Frédéric Bargy rappelle l’importance de l’investissement des membres
du conseil d’administration de notre syndicat dans l’avancée de nos revendications syndicales
défendues à l’échelon régional.
Notre devoir en qualité d’hospitalo-universitaire est aussi d’expliquer à nos plus jeunes
collègues notre souci de préserver un équilibre entre les trois missions des personnels
hospitalo-universitaires et de maintenir la cohésion des équipes médicales dans un souci de
mission de service public. Inquiets de la dégradation des conditions de travail due aux récentes
et importantes évolutions du tissu hospitalier, notre action syndicale permettra de garantir le
meilleur niveau possible de qualité des soins donnés aux malades dans les centres hospitalouniversitaires, de préserver l’équilibre entre les différentes missions imparties aux personnels
hospitalo-universitaires titulaires dans leur ensemble dans un contexte hospitalier marqué par
d’importantes évolutions de nos droits statutaires, enfin de développer l’attractivité de la carrière
hospitalo-universitaire. C’est pourquoi, en 2012 aura lieu une journée nationale syndicale en
partenariat avec la Confédération Nationale des Syndicats Hospitalo-Universitaires et le
syndicat des chefs de cliniques-assistants des hôpitaux que le Docteur Sonia Gaucher,
Secrétaire Générale de notre syndicat, aura à charge d’organiser.
Le Professeur Frédéric Bargy présente sa candidature en qualité de président du
Syndicat National des Professeurs Hospitalo-Universitaires mais précise que d’ici à encore
quelques années il arrivera au terme de ses activités hospitalo-universitaires et qu’il ne pourra
donc plus assurer ses fonctions de président.
Le Professeur Frédéric Bargy conclut en précisant que notre mission reste et restera
la défense de notre triple mission une et indivisible pour la survie et l'originalité de notre
profession hospitalo-universitaire. C’est par le succès de nos revendications et par
l’augmentation du nombre de nos adhérents que nous pourrons surprendre et médiatiser
notre action pour aborder l’année 2012 avec succès.
2. Rapport d’activité du Secrétaire Général, Docteur Sonia Gaucher
Le Docteur Sonia Gaucher ne reviendra pas sur les thèmes que le Professeur Frédéric
Bargy vient d’évoquer. Elle précise que l’engagement du S.N.P.H.U, c’est aussi sa participation
active au sein des instances ministérielles. Cette année, les sièges à pourvoir à la commission
nationale statutaire a permis au Syndicat National des Professeurs Hospitalo-Universitaires
d’être bien représenté malgré la mise en place du vote électronique auprès des électeurs à
l’origine d’un faible taux de participation. Les élections des présidences d’universités vont avoir
lieu prochainement et il faudra rester vigilants sur les modalités de scrutins en particulier pour
les listes de rang A et rang B.
Les audiences régulières avec les conseillers techniques de nos ministères de tutelle
ont permis de maintenir un dialogue constructif pour l’avancée de nos dossiers, même si nos
négociations syndicales n’ont pas toutes abouti.
Le Docteur Sonia Gaucher ajoute que l’augmentation du numerus clausus dans les
prochaines années ne pourra pas être absorbée par l’effectif actuel des hospitalo-universitaires.
Il faudra des créations de postes de maîtres de conférence leur offrant la possibilité - dans le
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cadre des mesures transitoires du décret 84-135 du 24 février 1984 portant statut des
personnels enseignants – d’une carrière plus attractive par la promotion aux fonctions de PUPH, si l’on veut maintenir la qualité de l’enseignement et la formation des étudiants en
médecine dans les centres hospitalo-universitaires dans le cadre de l’application de la loi
H.P.S.T.
Le Docteur Sonia Gaucher conclut en précisant que la journée nationale syndicale
prévue au printemps permettra, en lien avec la Confédération Nationale des Syndicats
Hospitalo-Universitaires et le Syndicat des Chefs de Clinique Assistants, d’assurer une
meilleure audience aux thèmes qui nous sont chers.
Le Docteur Sonia Gaucher, Secrétaire Générale, remercie à son tour les membres du
conseil d’administration du Syndicat National des Professeurs Hospitalo-Universitaires et les
Présidents des syndicats confédérés qui ont su lui faire confiance tout au long de cette année
et propose de nouveau sa candidature au même poste.
3. Rapport du Trésorier, Professeur Patrick BARBET
Le Professeur Patrick Barbet, Trésorier du SNPHU, présente les comptes du S.N.P.H.U. pour l’exercice
2011 et rappelle le montant des cotisations annuelles de nos adhérents :
•
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80 euros pour une 1ère adhésion au S.N.P.H.U. de PU-PH (médecins, chirurgiens,
spécialistes, odontologistes et biologistes des hôpitaux) ;
80 euros : pour les M.C.U.-P.H. (médecins, chirurgiens, spécialistes, odontologistes et
biologistes des hôpitaux) ;
105 euros : pour les P.U.-PH en exercice (médecins, chirurgiens, spécialistes,
odontologistes et biologistes des hôpitaux) ;
50 euros pour les P.U.-P.H. et M.C.U.-P.H. ayant cessé leur activité.
Solde au 31/12/2011
2885.17 euros
Recettes au 31/12/2011
15347.64 euros (représentant 156 adhésions soit 133
adhésions renouvelées, 7 adhésions de MCU-PH ou
1ère adhésion et 16 adhésions « cessation d’activité »)
total de 14665.00 euros + 682.64 euros
correspondant à la participation du SNHU et
SNMBCHU au cocktail de janvier 2011)
TOTAL : 15347.64 euros
SICAV BNP ACTIONS MONDE
7794.00 euros
Dépenses au 31/12/2011
14956.34 euros
Le montant de la cotisation au S.N.P.H.U. pour l’année 2012 est examiné en séance et augmenté
en raison de l’inflation.
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•
•
80 euros pour une 1ère adhésion au S.N.P.H.U. de PU-PH (médecins, chirurgiens,
spécialistes, odontologistes et biologistes des hôpitaux) ;
80 euros : pour les M.C.U.-P.H. (médecins, chirurgiens, spécialistes, odontologistes et
biologistes des hôpitaux) ;
110 euros : pour les P.U.-PH en exercice (médecins, chirurgiens, spécialistes,
odontologistes et biologistes des hôpitaux) ;
50 euros pour les P.U.-P.H. et M.C.U.-P.H. ayant cessé leur activité.
Ces montants d’adhésion 2012 sont soumis au vote des membres présents ou représentés par un
pouvoir nominal (100 présents ou représentés) à l’assemblée générale de ce jour.
Le rapport du trésorier est voté à l’unanimité (0 contre, pas d’abstention).
Le montant de la cotisation 2012 est voté à l’unanimité ( 0 contre, 1 abstention)
Quitus est donné aux comptes du Trésorier.
4. Elections des sièges à renouveler au Conseil d’Administration
Les élections des sièges à renouveler pour le Conseil d’Administration de 2012 sont les
suivants:
Les candidats déclarés ce jour sont les suivants :
CHU
Toulouse
Nantes
Poitiers
Nice
Reims
Caen
Limoges
Lyon
Paris-Sud
CANDIDATS
Professeur Y. Amouriq
Professeur J-Pierre Richer
Professeur Claude Avis ( à contacter)
Docteur C. Bouvatier
Force est de constater que le S.N.P.H.U. n’a aucun représentant local dans certains centres
hospitalo-universitaires tels que Toulouse, Nice, Caen, Limoges, Lyon. Une telle anomalie
doit être corrigée par une amélioration de nos moyens de communication.
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L’assemblée générale du S.N.P.H.U. enregistre un total de 100 présents ou représentés par
un pouvoir nominal.
La candidature des membres du conseil d’administration est retenue à l’unanimité
des présents ou représentés (contre : 0, abstention : 0).
Les candidats en qualité de membres du conseil d’administration du S.N.P.H.U. 2012
sont tous élus à l’unanimité.
4. Election des membres du Bureau pour l’année 2012
Le statut du S.N.H.P.U. prévoit que le Bureau doit être composé de dix membres à savoir : un
Président, trois Vice-présidents, un Trésorier, un Trésorier-Adjoint, un Secrétaire Général, et
trois secrétaires Généraux-adjoints et à titre consultatif notre conseiller administratif.
Elections des membres du Bureau 2012
Président
Vice-Président
Vice-Président
Vice-Président
Trésorier
Trésorier-Adjoint
Secrétaire Général
Secrétaire Général Adjoint
Secrétaire Général Adjoint
Secrétaire Général Adjoint
Conseiller Administratif
[Professeur Frédéric BARGY]
Professeur N…
Professeur WAUTIER
Professeur G. GODLEWSKI
Professeur P. BARBET
Siège à pourvoir
[Docteur Sonia GAUCHER]
Professeur A. WURTZ
Professeur Patrick GOUDOT
Professeur N…
Monsieur Pierre GAUER
L’assemblée générale du S.N.P.H.U. enregistre en tout 100 présents ou représentés par
un pouvoir nominal
La candidature des membres du Bureau est adoptée à l’unanimité
des présents ou représentés (contre : 0, abstention : 0).
Les candidats en qualité de membres du Bureau du S.N.P.H.U. sont tous élus à
l’unanimité.
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5. Election du Secrétaire Général
Le Docteur Sonia GAUCHER, Secrétaire Générale, membre du conseil d’administration
représentant le G-H Cochin, présente sa candidature en qualité de Secrétaire
Généraledu S.N.P.H.U.
La candidature du Docteur Sonia GAUCHER est acceptée à l’unanimité des présents
ou représentés (contre : 0, abstention : 0)
Le Docteur Sonia GAUCHER est élue à l’unanimité des membres du bureau,
Secrétaire Générale du S.N.P.H.U. pour l’année 2012
6. Election du Président
Le Professeur Frédéric BARGY, président sortant, présente de nouveau sa
candidature.
La candidature du Professeur Frédéric BARGY est adoptée à l’unanimité des présents
ou représentés, soit 110 voix (contre : 0, abstention : 0).
L e Professeur Frédéric BARGY est réélu à l’unanimité Président du S.N.P.H.U. pour
l’année 2012.
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La composition des membres du Bureau du SNPHU 2012 est la suivante :
GH St Vincent de Paul 75014 Paris
Tél . 01 40 48 80 99
Mobile 06 85 02 23 36
[email protected]
Président
Professeur Frédéric BARGY
Vice-Président
Professeur N…
Vice-Président
Professeur WAUTIER
Vice-Président
Professeur G. GODLEWSKI
Trésorier
Professeur P. BARBET
Trésorier-Adjoint
Professeur N…
Secrétaire Général
Docteur Sonia GAUCHER
Hötel Dieu de Paris
1 place du Parvis Notre Dame
75181 PARIS CEDEX
Mobile 06 62 68 34 55
[email protected]
Secrétaire Général Adjoint
Professeur Patrick GOUDOT
GH Pitié-Salpétrière*
47-83 boulevard de l’hôpital 75013 Paris
[email protected]
Secrétaire Général Adjoint
Professeur A. WURTZ
Secrétaire Général Adjoint
Professeur N…
Conseiller Administratif
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Pierre GAUER
CHU Lariboisière – biologie 75010 Paris
Mobile 06 85 12 93 95
[email protected]
La ferme du Château 38 rue Richelieu
30190 St Chaptes
Tél. 04 66 02 81 30
Mobile 06 62 18 35 64
[email protected]
G-H St Vincent de Paul 75014 Paris
[email protected]
CHU Lille 59000 Lille
Tél. 03 20 44 45 59
[email protected]
106 bis route d’Alès 30000 Nîmes
Tél. 04 66 23 13 07
[email protected]
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SYNDICAT NATIONAL DES PROFESSEURS HOSPITALO-UNIVERSITAIRES
Groupe hospitalier Cochin-Saint-Vincent de Paul
72-84 avenue Denfert-Rochereau 75014 PARIS
téléphone : 06 83 44 72 19
www.snphu.com
SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS BIOLOGISTES DES CHU (SNMBCHU)
6 rue Alexandre Cabanel, 75015 PARIS
[email protected]
SYNDICAT NATIONAL DES HOSPITALO-UNIVERSITAIRES
66, chemin du Vallon 31405 Toulouse cedex 4
Téléphone : 05 62 17 39 20
[email protected]
Professeur Jean-Luc Wautier
Délégué Général
Confédération Syndicale H-U
Professeur Frédéric BARGY
Président
S.N.P.H.U.
Professeur J-L. WAUTIER
Président
SN.M.B.C.H.U.
Professeur Bertrand DIQUET
Président
S.N.H.U.
L’assemblée générale de la Confédération Nationale
des Syndicats Hospitalo-Universitaires
Samedi 21 janvier 2012 à 11 heures 30
Faculté de médecine Cochin, 24 rue du Faubourg Saint-Jacques 75014 PARIS
(métro : Saint-Jacques)
(salle n° 1503/ n° 1502–1er étage)
ORDRE DU JOUR
1. Rapport moral du Délégué Général, Professeur Jean-Luc WAUTIER
2. Point d’actualité de la Confédération Nationale des Syndicats HospitaloUniversitaires
3. Questions diverses
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1. Rapport moral du Délégué Général
Le Professeur Jean-Luc Wautier remercie les présidents des syndicats confédérés et les
adhérents des syndicats hospitalo-universitaires de la confiance qu’ils ont su lui témoigner
pour son mandat de Délégué Général de la Confédération Nationale des Syndicats
Hospitalo-Universitaires au cours de l’année 2011. Il rappelle que la Confédération
Nationale des Syndicats Hospitalo-Universitaires a pour objet de promouvoir, développer
et préserver les activités hospitalo-universitaires en particulier la défense des intérêts
moraux et matériels des personnel hospitalo-univertaires afin de leur permettre d’assurer
l’ensemble de leur triple mission d’enseignement, de soins..
Cette année 2012 sera marquée par l’organisation d’un symposium en partenariat avec le
Syndicat des Chefs de clinique au printemps prochain dont les thèmes évoqués porteront
sur la carrière des Hospitalo-Universitaires, la loi H.P.S.T et ses implications. Ce
symposium se déroulera en une journée qui pourrait être le 22 juin prochain si
l’amphithéâtre Luton à la faculté de médecine Cochin est disponible. Une réunion
préparatoire à cette journée aura lieu dans les meilleurs délais pour redéfinir l’ordre du
jour et les modalités d’organisation.
2. Point d’actualité de la Confédération Nationale des Hospitalo-Universitaires
Le Professeur Jean-Luc Wautier ne reviendra pas sur les thèmes évoqués lors du
rapport moral du Président du Syndicat National des Professeurs Hospitalo-Universitaires.
La Confédération Nationale des Hospitalo-Universitaires reste très attachée à la mise en
place d’une commission nationale de suivi des accords hospitalo-universitaires auprès de
nos ministères de tutelle. Il précise également que la nouvelle loi sur la réglementation de
la biologique médicale a été discutée le 17 janvier dernier et que la proposition
d’amendements sera de nouveau soumise au vote à l’assemblée nationale le 26 janvier
2012.
Les membres du Conseil d’Administration de la Confédération sont réélus à
l’unanimité et la composition en 2012 est la suivante :
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Professeur Jean-Luc Wautier - Délégué Général
Professeur Frédéric Bargy – Président du SNPHU
Professeur Bertrand Diquet – Président du SNHU
Professeur Jean-Luc Wautier – Président du SNMBCHU
Docteur Sonia Gaucher – Secrétaire Général du SNPHU
Docteur Pierre Fernet - Trésorier
La séance est levée à 13 heures
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