SYNDICAT NATIONAL DES PROFESSEURS HOSPITALO

SYNDICAT NATIONAL DES PROFESSEURS HOSPITALO-UNIVERSITAIRES
Groupe hospitalier Cochin-Saint-Vincent de Paul
72-84 avenue Denfert-Rochereau 75014 PARIS
téléphone : 06 83 44 72 19
Le Président,
Le Secrétaire Général,
Paris, le 04 février 2013
COMPTE RENDU DE L’ASSEMBLEE GENERALE
SAMEDI 19 JANVIER 2013
L’ASSEMBLEE GENERALE
Samedi 19 janvier 2013 à 10 heures
Faculté de médecine Cochin, 24 rue du Faubourg Saint-Jacques 75014 PARIS
(métro : Saint-Jacques)
(salle n° 1502/ n° 1519–1er étage)
ORDRE DU JOUR
Assemblée Générale du S.N.P.H.U.
1. Rapport moral du Président, Professeur Frédéric BARGY
2. Rapport d’activité du Secrétaire Général, Docteur Sonia GAUCHER
3. Rapport du Trésorier, Professeur Patrick BARBET
4. Elections des sièges à renouveler au Conseil d’Administration : Brest, Clermont-
Ferrand, Dijon, Grenoble, Lille, Bichat-Saint-Louis, Strasbourg
5. Election des membres du Bureau pour l’année 2013
6. Election du Secrétaire Général
7. Election du Président
8. Questions diverses
Déjeuner
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La séance est ouverte à 10 h 15
ASSEMBLEE GENERALE
1. Rapport moral du Président (Professeur Frédéric BARGY)
Le Professeur Frédéric Bargy adresse ses plus vifs remerciements et ses meilleurs vœux pour
2013 aux membres du conseil d’administration régulièrement fidèles aux réunions syndicales dont
ils assurent le dynamisme et l’efficacité. Ils ont su donner sans compter leur temps et sacrifier
leur intérêt personnel à l’intérêt collectif.
Des remerciements tout particuliers pour le travail accompli par Monsieur Pierre Gauer notre conseiller administratif - à nos côtés depuis quatre ans, dont les connaissances
juridiques ont permis l’aboutissement de nos propositions syndicales devant nos ministères
de tutelle. Monsieur Pierre Gauer propose sa démission tout en assurant l’intérim de ses
fonctions en attendant d’être remplacé.
De chaleureux remerciements au Professeur Jean-Luc Wautier , Président du Syndicat
National des Médecins Biologistes des Centres Hospitalo-Universitaires –SNMBCHU,
Délégué Général de la Confédération Nationale des Syndicats Hospitalo-Universitaires, et
au Professeur Bertrand Diquet, Président du Syndicat National des HospitaloUniversitaires (S.NPH.U.), ainsi qu’au Professeur Goudot qui se sont investis tout au long
de l’année dans nos actions syndicales sans ménager ni leur temps ni leur peine au cours
de l’année 2012. Grâce à leur pugnacité, l’organisation du symposium du 22 juin dernier à
la Faculté de Médecine – Cochin sur le thème « Avenue des carrières hospitalouniversitaires » a été un franc succès.
Le Professeur Frédéric Bargy et la totalité du conseil d’administration remercient aussi notre secrétaire- de son dévouement constant.
Le bilan 2012, l’année des commissions …
En l’absence du Docteur Sonia Gaucher, Secrétaire Général, pour raison de santé, le
Professeur Frédéric Bargy précise que le rapport moral du Président reprendra en large
part celui du rapport d’activité du Secrétariat Général.
Le Professeur Frédéric Bargy informe que le Docteur Sonia Gaucher propose de
nouveau sa candidature en qualité de Secrétaire Général du SNPHU et adresse ses
remerciements aux membres du conseil d’administration pour leur confiance témoignée tout au long
de l’année 2012.
Au cours de l’année 2012, Les différents candidats à la Présidence de la République, sont
restés peu précis sur l’évolution des carrières hospitalo-universitaires et l’avenir de l’hôpital public
lors des entretiens avec notre Syndicat . La législature précédente n’a pas souhaité travailler avec
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les syndicats hospitalo-universitaires préférant la mise en place de diverses commissions, telles
que :
♣ la commission Marescaux - par les deux ministères chargés de la santé et de
l’enseignement supérieur et de la recherche à propos des instituts hospitalo-universitaires
♣ la commission des nouveaux métiers de la santé dont la composition réunit Monsieur
Laurent Henart, ancien ministre, Monsieur le Professeur Y. Berland, Président d’Université
et Madame Danielle Cadet, Directrice des soins,
♣ la commission de l’IGAS dirigée par Monsieur Patrice Blémont, Inspecteur Général,
Inspection Générale de l’Administration de l’Education Nationale et de la Recherche et
Monsieur Michel Duraffourg, Inspecteur Général, Inspection Générale des Affaires
Sociales, a permis aux Syndicat National des Professeurs Hospitalo-Universitaires
(S.N.P.H.U.), Syndicat National des Médecins-Biologistes des Centres HospitaloUniversitaires (S.N.M.B.C.H.U.) et Syndicat National des Hospitalo-Universitaires
(S.N.H.U.) de faire le point sur des données concrètes de la retraite additionnelle de la
Fonction Publique sur les émoluments hospitaliers
et la mise en place de la loi H.P.S.T. remettant en en cause le support de l’organisation de la
triple mission (soins, recherche et enseignement) des Hospitalo-Universitaires dans les C.H.U. et
modifié le paysage des organisations des réseaux de soins tout en renforçant le rôle de l’A.R.S. par
un pilotage plus important du système de soins.
Tous ces dispositifs mis en place ont bien évidemment amoindri nos avancées syndicales au
cours de ces dernières années.
Les perspectives en 2013…
Au cours de l’année 2013, notre position syndicale restera difficile à défendre car nos
ministères de tutelle - malgré nos relances incessantes - ne semblent pas pressés de répondre
à nos demandes d’audience.
Le seul point positif de ces dernier mois - précise le Professeur Frédéric Bargy - est que la
part hospitalière est maintenant gérée par le C.N.G. et non plus par la D.G.O.S. du Ministère de la
Santé . Il faut cependant rester vigilant et attentif avec nos nouveaux interlocuteurs du C.N.G. qui
travaille en partenariat avec le ministère finances et Bercy .
Les chantiers à mettre en place cette année porteront sur les carrières hospitalouniversitaires en se fondant sur le rapport du Docteur Gaillard (MCU-PH en psychiatrie à l’hôpital
Sainte Anne). Rappelons que le rapport du Docteur Raphaël Gaillard élaboré à la demande de
Madame Valérie Pécresse en juillet 2010, est de favoriser l’engagement des jeunes médecins
dans la carrière hospitalo-universitaire et d’examiner l’évolution des études médicales au regard
de ses liens avec la recherche. Ce rapport a pour objectif de préserver la triple mission de soins,
d’enseignement et de recherche des C.H.U.. Ces propositions sont les prémices d’un corps unique
et nos négociations concernant la grille indiciaire des émoluments des hospitalo-universitaires
restent –depuis une dizaine d’années - une de nos actions syndicales majeure. A noter que 50 %
du corps des hospitalo-universitaires seront en cessation d’activité en 2019.
La réunion du C.N.U. – qui s’est tenue hier - a permis d’apprendre que la liste des effectifs
hospitalo-universitaires de 2013 n’est pas élaborée ce qui traduit qu’un certain nombre de postes
ne seront pas maintenus arguant que les dossiers des candidats n’étaient pas recevables. Il s’agit
en fait de redistribuer - selon les facultés – les postes universitaires ce qui permettra de
supprimer - in fine - des postes de Professeurs d’Université sur l’ensemble du territoire. Ainsi
notre Syndicat doit rester vigilant et actif sur le nombre de postes hospitalo-universitaire à paraître.
Rappelons que seul le C.N.U. a seul mission de juger de la capacité et des compétences des
candidats sans que le Ministère de l’Education Nationale n’intervienne sur ses choix.
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Notre action syndicale s’engagera également cette année sur le cursus des études médicales.
Le système actuellement mis en place fait le constat de l’échec universitaire des étudiants en
première année d’étude de médecine. Ce point ainsi soulevé a laissé place à un large débat parmi
les membres présents à notre assemblée générale de ce jour. Les programmes restent « antipédagogique » et ne respecte pas le cursus universitaire LMD. L’audience auprès de Messieurs
Matillon et Levi- conseillers techniques auprès de la Ministre de l’Enseignement Supérieur et de la
Recherche- en novembre dernier va permettre la remise en place de la commission des affaires
hospitalo-universitaires avec nos ministères de tutelle. Cette commission permettra de réfléchir sur
les modalités du programme des premières années d’étude médicale en supprimant le concours
de 1ère année en lui préférant plutôt des « classes préparatoires » après une sélection des
étudiants sur dossier scolaire à la fin de l’enseignement secondaire. Les associations d’étudiants
seront consultées lors de la réflexion de la mise en place de ces programmes d’étude. Notre
syndicat doit réfléchir aux actions pédagogiques à présenter lors des futurs entretiens devant la
conférence des doyens favorable à la PASES mais qui n’apporte pas de mesure appropriée devant
l’échec universitaire des étudiants de première année. Plusieurs facultés de médecine privilégie le
tutorat en première année de médecine par des étudiants de 3èmeou 4ème année de médecine ce
qui, pour les étudiants de milieu social moins favorisé, permet de ne pas faire appel aux
enseignements parallèles privés et coûteux . Notre syndicat s’engage cette année avec la
Confédération Nationale des Syndicats Hospitalo-Universitaires de mettre en place des
propositions de programme pédagogique des études de médecine et de fixer un calendrier de
travail avec la Conférence des Doyens.
Le Professeur Frédéric Bargy précise que l’avenir de notre syndicat est menacé. Il y a urgence
à mener une politique efficace d’adhésions en raison du vieillissement de nos adhérents et des
membres du conseil d’administration. Tout ceci contribue à une communication de nos actions
syndicales mal relayée. Il est nécessaire que notre syndicat et l’ensemble de la confédération
nationale des syndicats hospitalo-universitaires rajeunissent leur base. Ce sera la mission
primordiale de notre secrétariat général cette année. C’est ce qui a été exprimé lors de la réunion
préliminaire à notre assemblée générale le jeudi 17 janvier dernier.
Lors de notre symposium organisé le 22 juin dernier, malgré la qualité des orateurs, la
mobilisation des participants a été très faible d’une part en raison de la baisse significative de nos
adhérents et de l’annonce tardive de cette manifestation d’autre part. Le partenariat avec le
syndicat des chefs de clinique et de celui des internes, lors de cette manifestation, n’a pas été
probant et pourtant cela permettrait d’être une source d’adhésion pour notre syndicat.
La politique d’adhésion est la mission primordiale du secrétariat général ainsi que le
développement de notre communication. Notre site internet ne donne pas entièrement satisfaction
car l’hébergement de ce site par la société Avancenet , en dehors de son coût élevé, n’est pas
très interactif dans l’annonce de nos actions. En dehors de la mise en ligne des comptes rendus
de nos conseils d’administration, les informations syndicales sont rares.
Enfin, le Professeur Frédéric Bargy informe que le déplafonnement de la cotisation
PERPS tarde à se mettre en place bien que promise par législature précédente. Le nouveau
gouvernement est cependant obligé d’aller dans le même sens.
Pour conclure son rapport moral, le Professeur Frédéric Bargy informe les
membres présents qu’il renouvelle cette année sa candidature en qualité de président du
Syndicat National des Professeurs Hospitalo-Universitaires mais qu’il arrive bientôt au
terme de ses activités hospitalo-universitaires et qu’il ne pourra donc plus assurer ses
fonctions de président à partir de 2014. Le Professeur Goudot, Secrétaire Général
Adjoint, accepte de présenter sa candidature à la prochaine Assemblée Générale de notre
syndicat.
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Le Professeur Frédéric Bargy précise que la mission de notre syndicat reste et
restera la défense de notre triple mission une et indivisible pour la survie et l'originalité de
notre profession hospitalo-universitaire. C’est par le succès de nos revendications et par
l’augmentation du nombre de nos adhérents que nous pourrons surprendre et médiatiser
notre action pour aborder l’année 2013 avec succès en comptant sur les missions qui
sont confiées au secrétariat général en séance.
2. Rapport d’activité du Secrétaire Général, Docteur Sonia GAUCHER
( En l’absence du Docteur Sonia Gaucher – cf le rapport moral du Président)
3. Rapport du Trésorier, Professeur Patrick BARBET
Le Professeur Patrick Barbet, Trésorier du SNPHU, présente les comptes du S.N.P.H.U. pour l’exercice
2012 et rappelle le montant des cotisations annuelles de nos adhérents :
•
•
•
•
80 euros pour une 1ère adhésion au S.N.P.H.U. de PU-PH (médecins, chirurgiens,
spécialistes, odontologistes et biologistes des hôpitaux) ;
80 euros : pour les M.C.U.-P.H. (médecins, chirurgiens, spécialistes, odontologistes et
biologistes des hôpitaux) ;
105 euros : pour les P.U.-PH en exercice (médecins, chirurgiens, spécialistes,
odontologistes et biologistes des hôpitaux) ;
50 euros pour les P.U.-P.H. et M.C.U.-P.H. ayant cessé leur activité.
Le bilan comptable de l’exercice 2012 de notre syndicat est présenté :
Solde au 31/12/2012
247.12 euros
(avec les chèques engagés en décembre ) = 1090.00
1337.12 Euros
Recettes au 31/12/2012
12393.20 euros (représentant 1 22 adhésions soit 95
adhésions renouvelées, 9 adhésions de MCU-PH ou
1ère adhésion et 18 adhésions « cessation d’activité »)
total de 11897.00 euros + 496.20 euros
correspondant à la participation du SNHU au cocktail
de janvier 2012 et frais de participation journée du
22/06/2012 )
TOTAL : 12393.20 euros
SICAV BNP ACTIONS MONDE
2567.00 euros
Dépenses au 31/12/2012
19333.23 euros
Le montant de la cotisation au S.N.P.H.U. pour l’année 2013 est examiné en séance et restera le
même qu’en 2012, soit :
•
•
80 euros pour une 1ère adhésion au S.N.P.H.U. de PU-PH (médecins, chirurgiens,
spécialistes, odontologistes et biologistes des hôpitaux) ;
80 euros : pour les M.C.U.-P.H. (médecins, chirurgiens, spécialistes, odontologistes et
biologistes des hôpitaux) ;
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•
•
110 euros : pour les P.U.-PH en exercice (médecins, chirurgiens, spécialistes,
odontologistes et biologistes des hôpitaux) ;
50 euros pour les P.U.-P.H. et M.C.U.-P.H. ayant cessé leur activité.
Ces montants d’adhésion 2013 sont soumis au vote des membres présents ou représentés par un
pouvoir nominal (97 présents ou représentés) à l’assemblée générale de ce jour.
Le rapport du trésorier est voté à l’unanimité (0 contre, pas d’abstention).
Le montant de la cotisation 2013 est voté à l’unanimité ( 0 contre, 1 abstention)
Quitus est donné aux comptes du Trésorier.
4. Elections des sièges à renouveler au Conseil d’Administration
Les élections des sièges à renouveler pour le Conseil d’Administration de 2013 sont les
suivants:
Les candidats déclarés ce jour sont les suivants :
CHU
CANDIDATS
Brest
Clermont-Ferrand
Dijon
Grenoble
Lille
Bichat – Saint-Louis
Strasbourg
N…
N…
Professeur Douvier
Professeur Béani
Professeur Wurtz
Docteur Feugeas
N…
Force est de constater que le S.N.P.H.U. n’a aucun représentant local dans certains centres
hospitalo-universitaires tels que Brest, Clermont-Ferrand, Strasbourg. Une telle anomalie doit
être corrigée par une amélioration de nos moyens de communication.
L’assemblée générale du S.N.P.H.U. enregistre un total de 97 présents ou représentés par
un pouvoir nominal.
La candidature des membres du conseil d’administration est retenue à l’unanimité
des présents ou représentés (contre : 0, abstention : 0).
Les candidats en qualité de membres du conseil d’administration du S.N.P.H.U. 2013
sont tous élus à l’unanimité.
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4. Election des membres du Bureau pour l’année 2013
Le Professeur Frédéric Bargy informe les membres présents – comme il vient de le préciser
dans son rapport moral – de proposer sa candidature en qualité de Président du Syndicat National des
Professeurs Hospitalo-Universitaires pour la dernière année de son mandat. Dès 2014, il proposera
sa candidature en qualité de Délégué Général de la Confédération Nationale des Syndicats HospitaloUniversitaires.
Le Professeur Frédéric Bargy propose au Professeur Patrick Goudot la Vice-Présidence de
notre syndicat avant de présenter sa candidature en qualité de Président en 2014 dans le cadre de
l’élection des membres du bureau pour l’année 2013.
Le Professeur Patrick Goudot accepte cette proposition et remercie de la confiance qui lui
est accordée pour cette nouvelle fonction.
Le statut du S.N.H.P.U. prévoit que le Bureau doit être composé de dix membres à savoir : un
Président, trois Vice-présidents, un Trésorier, un Trésorier-Adjoint, un Secrétaire Général, et trois
secrétaires Généraux-adjoints et à titre consultatif notre conseiller administratif.
Elections des membres du Bureau 2013
Président
Vice-Président
Vice-Président
Vice-Président
Trésorier
Trésorier-Adjoint
Secrétaire Général
Secrétaire Général Adjoint
Secrétaire Général Adjoint
Secrétaire Général Adjoint
Conseiller Administratif
[Professeur Frédéric BARGY]
Professeur Patrick Goudot
Professeur WAUTIER
Professeur G. GODLEWSKI
Professeur P. BARBET
Siège à pourvoir
[Docteur Sonia GAUCHER]
Professeur A. WURTZ
N…
Professeur N…
Monsieur Pierre GAUER
Monsieur Pierre Gauer rappelle qu’il souhaite mettre fin à ses fonctions de conseiller
administratif au sein du syndicat et être remplacé le plus tôt possible mais assurera l’intérim en
attendant son remplacement.
Le Professeur Frédéric Bargy et les membres présents à l’assemblée générale réitèrent leurs
remerciements à Monsieur Pierre Gauer pour le travail accompli.
L’assemblée générale du S.N.P.H.U. enregistre un total de 97 présents ou représentés par un
pouvoir nominal.
La candidature des membres du Bureau est retenue à l’unanimité des présents ou
représentés (contre : 0, abstention : 0).
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Les candidats en qualité de membres du Bureau du S.N.P.H.U. pour l’année 2013
sont tous élus à l’unanimité.
5. Election du Secrétaire Général
Le Docteur Sonia GAUCHER, Secrétaire Générale, membre du conseil d’administration
représentant le G-H Cochin, présente sa candidature en qualité de Secrétaire Générale du
S.N.P.H.U.
La candidature du Docteur Sonia GAUCHER est acceptée à l’unanimité des membres du
Bureau (contre : 0, abstention : 0)
Le Docteur Sonia GAUCHER est élue à l’unanimité des membres du bureau, Secrétaire
Générale du S.N.P.H.U. pour l’année 2013.
6. Election du Président
Le Professeur Frédéric BARGY, président sortant, présente de nouveau sa candidature.
La candidature du Professeur Frédéric BARGY est adoptée à l’unanimité des membres du
Bureau (contre : 0, abstention : 0).
L e Professeur Frédéric BARGY est réélu à l’unanimité Président du S.N.P.H.U. pour l’année
2013.
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La composition des membres du Bureau du SNPHU 2012 est la suivante :
Président
Professeur Frédéric BARGY
Vice-Président
Professeur Patrick GOUDOT
Vice-Président
Professeur WAUTIER
Vice-Président
Professeur G. GODLEWSKI
Trésorier
Professeur P. BARBET
G-H Necker Enfants Malades
149 rue de Sèvres 75015 Paris
Mobile 06 85 02 23 36
[email protected]
GH Pitié-Salpétrière*
47-83 boulevard de l’hôpital 75013 Paris
[email protected]
CHU Lariboisière – biologie 75010 Paris
Mobile 06 85 12 93 95
[email protected]
La ferme du Château 38 rue Richelieu
30190 St Chaptes
Tél. 04 66 02 81 30
Mobile 06 62 18 35 64
[email protected]
G-H Necker Enfants Malades
149 rue de Sèvres 75015 Paris
[email protected]
Trésorier-Adjoint
Professeur N…
Secrétaire Général
Docteur Sonia GAUCHER
Secrétaire Général Adjoint
Professeur N…
Secrétaire Général Adjoint
Professeur A. WURTZ
Secrétaire Général Adjoint
Professeur N…
Conseiller Administratif
CR AGSNPHU/19-01-2013
Pierre GAUER
G-H Cochin-Port Royal
132 Boulevard du Port Royal 75014 Paris
Mobile 06 62 68 34 55
[email protected]
CHU Lille 59000 Lille
Tél. 03 20 44 45 59
[email protected]
106 bis route d’Alès 30000 Nîmes
Tél. 04 66 23 13 07
[email protected]
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CONFEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS HOSPITALO-UNIVERSITAIRES
SYNDICAT NATIONAL DES PROFESSEURS HOSPITALO-UNIVERSITAIRES
Groupe hospitalier Cochin-Saint-Vincent de Paul
72-84 avenue Denfert-Rochereau 75014 PARIS
téléphone : 06 83 44 72 19
SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS BIOLOGISTES DES CHU (SNMBCHU)
6 rue Alexandre Cabanel, 75015 PARIS
SYNDICAT NATIONAL DES HOSPITALO-UNIVERSITAIRES
66, chemin du Vallon 31405 Toulouse cedex 4
Téléphone : 05 62 17 39 20
Professeur J-L. WAUTIER
Délégué Général
Confédération Syndicale H-U
Professeur Frédéric BARGY
Président
S.N.P.H.U.
Professeur J-L. WAUTIER
Président
SN.M.B.C.H.U.
Professeur Bertrand DIQUET
Président
S.N.H.U.
L’assemblée générale de la Confédération Nationale des Syndicats Hospitalo-Universitaires
Samedi 19 janvier 2013 à 11 heures 30
Faculté de médecine Cochin, 24 rue du Faubourg Saint-Jacques 75014 PARIS
(métro : Saint-Jacques)
(salle n° 1503/ n° 1502–1er étage)
ORDRE DU JOUR
1. Rapport moral du Délégué Général, Professeur Jean-Luc WAUTIER
2. Point d’actualité de la Confédération Nationale des Syndicats HospitaloUniversitaires
3. Information sur l’évolution des travaux « pacte de confiance pour l’hôpital
public ».
4. Questions diverses
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1. Rapport moral du Délégué Général
Le Professeur Jean-Luc Wautier remercie les présidents des syndicats confédérés et les
adhérents des syndicats hospitalo-universitaires de la confiance qu’ils ont su lui témoigner
pour son mandat de Délégué Général de la Confédération Nationale des Syndicats
Hospitalo-Universitaires au cours de l’année 2012. Il rappelle que la Confédération
Nationale des Syndicats Hospitalo-Universitaires a pour objet de promouvoir, développer
et préserver les activités hospitalo-universitaires en particulier la défense des intérêts
moraux et matériels des personnel hospitalo-universitaires afin de leur permettre d’assurer
l’ensemble de leur triple mission d’enseignement, de soins. L’année 2012 a été marquée
par l’organisation d’un symposium en partenariat avec le Syndicat des Chefs de clinique
dont les thèmes évoqués ont porté sur la carrière des Hospitalo-Universitaires, la loi
H.P.S.T et ses implications. Ce symposium s’est déroulé le 22 juin dernier dont vous
trouverez ci-joint le diaporama présenté lors de cette assemblée.
Les membres du Conseil d’Administration de la Confédération sont réélus à
l’unanimité et la composition en 2013 est la suivante :
♣
♣
♣
♣
♣
♣
Professeur Jean-Luc Wautier - Délégué Général
Professeur Frédéric Bargy – Président du SNPHU
Professeur Bertrand Diquet – Président du SNHU
Professeur Jean-Luc Wautier – Président du SNMBCHU
Docteur Sonia Gaucher – Secrétaire Général du SNPHU
Docteur Pierre Fernet - Trésorier
2- Information sur le « pacte de confiance de l’hôpital public »
La séance est levée à 13 h 15
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