Canalisations et câbles sous-marins

Cerema
Direction technique Eau, mer et fleuves
Canalisations et câbles sous-marins
Un guide de recommandations techniques et de gestion sur la pose,
la dépose et le suivi de ces ouvrages
Pour les navires de pêche, d’extraction de granulats marins, de plaisance, ou de maintenance d’ouvrages
maritimes, les canalisations et les câbles sous marins abandonnés représentent une menace en cas
de croche accidentelle. Ils peuvent aussi avoir un impact environnemental négatif.
Bien que la réglementation relative au domaine public maritime français (DPM) impose la remise en état
du domaine public à l’issue de l’exploitation des installations, ou à l’expiration de leur titre d’occupation.
Force est de constater que les câbles et canalisations ont rarement été déposés par le passé.
Le développement des télécommunications ces dernières années, la multiplicité des usages qui s’exercent
à proximité des côtes accentuent ce problème.
Face à cela, le Cerema propose un guide de recommandations « Canalisations et câbles sous marins »
Il concerne la pose, l’entretien et la dépose de ces ouvrages sur le DPM.
Objectif : apporter une assistance aux services de l’État en charge
des dossiers relatifs aux canalisations et câbles sous marins
Le guide « Canalisations et câbles sous marins » offre une aide à la décision. Il propose un état des lieux
de la réglementation, des techniques utilisées et des connaissances concernant les impacts de ces ouvrages
sur l’environnement naturel et humain. Il donne les préconisations relatives à l’examen des dossiers
réglementaires.
La première partie présente le contexte général : historique, perspectives de développement,
réglementation ainsi que l’état de l’art des techniques de pose, d’entretien et de dépose de ces ouvrages.
Elle synthétise l’état des connaissances concernant les impacts potentiels de ces ouvrages sur l’environnement.
La deuxième partie offre au lecteur des recommandations relatives à l’évaluation des impacts potentiels
de ce type d’ouvrage, au choix du tracé, à la définition de mesures de mitigation et de suivi et aux modalités
de gestion.
En prolongement à ce guide
La DTecEMF et la DTerOuest du Cerema travaille actuellement, à une étude sur la réversibilité des ouvrages.
Cette étude a pour objet de préciser les aspects réglementaires, techniques, environnementaux, et socioéconomiques relatifs à la gestion des plateformes offshore et des câbles sous-marins hors d’usages en mer.
Elle dressera un état des lieux sur la prise en compte de la réversibilité dans les projets d’éoliennes offshore.
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Conception : © Cerema-DTecEMF ~ J. Jouatel ~ octobre 2014_02
Photo : Câblier en opération - France Télécom Marine
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