Best exec clients pros FR_Final

HSBC GLOBAL MARKETS
Documentation relative à la
Directive MIF
Politique d’exécution
(pour Clients professionnels)
Mise à Jour Novembre 2012
Aucune partie de cette publication ne peut être reproduite, stockée dans un système d’extraction ou transmise
sous quelque forme ou quelque moyen que ce soit, électronique, mécanique, photocopie, enregistrement ou
autres, sans l’autorisation écrite de HSBC France. Si HSBC France vous a fourni ces conditions d’affaires par voie
électronique, vous êtes autorisés à garder ces conditions dans un système d’extraction en votre qualité de client
ou de prospect.
1.
Objectif et champ d’application
Le présent document décrit le service offert par le département Global Markets de HSBC France et la succursale française d’HSBC
Bank plc (« nous » ou « HSBC ») aux clients professionnels (les « Clients ») en vue d’obtenir le meilleur résultat possible (la «
Meilleure Exécution ») lors de l’exécution d’un ordre pour le compte d’un client (l’ « Ordre »), et ce conformément à la directive
relative aux Marchés d’Instruments Financiers (« la MIF »).
Nous fournissons la Meilleure Exécution lorsque nous exécutons un Ordre d’un Client portant sur un instrument financier listé à
l'annexe I section C de la MIF (« Instrument Financier »).
Nos procédures internes précisent les détails opérationnels permettant de fournir ce service.
La Meilleure Exécution est une procédure, non un résultat. En conséquence, lorsque nous exécutons un Ordre, nous devons
l’exécuter conformément au présent document. Nous ne garantissons pas l’obtention du meilleur prix pour tous les Ordres et le cas
échéant, les facteurs que nous privilégierons pourront conduire à un résultat différent pour une transaction donnée.
2.
Politique d’exécution des ordres de HSBC
Lorsque nous exécutons l’Ordre d’un Client, nous prenons toutes les mesures raisonnables en vue d’obtenir, avec régularité, le
meilleur résultat possible, en tenant compte de plusieurs facteurs d’exécution, parmi lesquels : le prix, le coût, la rapidité, la
probabilité de l'exécution et du règlement, la taille et la nature de l’Ordre ou toutes autres considérations relatives à l'exécution des
Ordres des Clients.
Nous exerçons, dans la mesure du possible, les mêmes standards et utilisons les mêmes procédures sur tous les marchés
réglementés et pour tous les instruments financiers sur lesquels nous intervenons. Nos procédures pour obtenir la Meilleure
Exécution sont néanmoins susceptibles de varier en fonction de la diversité des marchés et des instruments financiers, ainsi que
des différents types de transactions demandés par notre Client. Par exemple, la nature de nos mesures d’exécution peuvent être
différentes selon que notre Client nous demande de lui donner un prix auquel nous sommes prêts à effectuer une transaction en
contrepartie (voir Section 6) ou qu’il nous demande d’exécuter des Ordres par référence au(x) lieu(x) d’exécution d’un tiers. Si
l’exécution se fait par référence au(x) lieu(x) d’exécution d’un tiers, la Meilleure Exécution est obtenue en prenant en compte l’un ou
plusieurs des facteurs d’exécution suivants, sans ordre de priorité :
•
Le prix auquel l’Ordre du Client pourrait être exécuté ;
•
Les coûts à régler par le Client suite à l’exécution de son Ordre ;
•
La taille et la nature de l’Ordre du Client ;
•
La rapidité d’exécution et de règlement de l’Ordre du Client ;
•
La probabilité d’exécution et de règlement de l’Ordre du Client ; et
•
Toutes autres considérations relatives à l’exécution de l’Ordre du Client.
Afin d’obtenir la Meilleure Exécution pour le Client, nous accordons de manière générale une grande importance au prix.
Cependant, afin de déterminer l’importance relative des facteurs d’exécution, nous pouvons également prendre en compte les
critères d'exécution suivants, ce qui peut nous amener à donner la priorité à un autre facteur d’exécution que le prix:
•
Les caractéristiques du Client ;
•
La taille et toute autre caractéristique de l’Ordre ;
•
Les caractéristiques de l’Instrument Financier qui font l’objet de l’Ordre ; et/ou
•
Les caractéristiques des lieux d’exécution vers lesquels l’Ordre peut être dirigé.
3.
Sélection des lieux d’exécution
Pour sélectionner un lieu d’exécution, nous étudions le prix de l’Instrument Financier, le coût d’exécution, la liquidité disponible pour
le ou les Instrument(s) Financier(s), la rapidité d’exécution, l’intégrité, la fiabilité et la continuité du lieu d’exécution ainsi que la
qualité des systèmes de compensation et de règlement. Nous évaluerons, de manière régulière, les lieux d’exécution choisis ainsi
que toutes les alternatives possibles.
Les lieux d’exécution dans lesquels nous avons placé notre confiance pour obtenir, avec régularité, la Meilleure Exécution pour les
Clients sont :
•
Les marchés réglementés ;
•
Les marches reconnus au sens de l’article L423-1 du Code Monétaire et Financier ;
•
Les systèmes multilatéraux de négociation (SMN) ;
•
Les internalisateurs systématiques ;
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•
Les teneurs de marché ;
•
Les fournisseurs de liquidité ; et
•
Les sources internes de liquidité.
Cette liste n’est pas exhaustive et nous pourrons, occasionnellement, recourir à d’autres lieux d’exécution si cela nous permet d'agir
au mieux des intérêts de nos Clients. Lorsque la MIF le permettra, nous pourrons exécuter des Ordres en dehors d’un marché
réglementé ou d’un SMN.
Parfois, notre étude des facteurs d’exécution peut nous amener à conclure que le Groupe HSBC est le lieu d’exécution le plus à
même de fournir la Meilleure Exécution, mais nous n’internaliserons un Ordre (en totalité ou en partie) que si nous sommes en
mesure d’égaler ou d’améliorer l’exécution par rapport à ce qui aurait pu être obtenu sur un autre lieu d’exécution. La liste des lieux
d'exécution dans lesquels nous avons placé une confiance significative est disponible sur le site internet
www.hsbcnet.com/bestexecution.
Dans les situations où nous estimons que cela est conforme aux meilleurs intérêts du Client et où cela offre les meilleures
conditions en vue d’obtenir la Meilleure Exécution, nous pouvons décider d’exécuter l’Ordre de notre Client en dehors d’un marché
réglementé ou d’un SMN ; nous demandons donc à nos Clients de nous autoriser expressément à exécuter leurs ordres hors d’un
marché réglementé ou d’un SMN. Si nos Clients ne nous transmettent pas leur accord exprès, nous sommes susceptibles de ne
pas pouvoir leur fournir la Meilleure Exécution et, dans certaines circonstances, nous ne pourrons pas accepter leur Ordre.
Sur les marchés organisés sur lesquels s'échangent des produits tels que les actions, les obligations, les contrats à terme et les
options, la politique de Meilleure Exécution peut s’appliquer. La politique de Meilleure Exécution peut également s’appliquer au
service d'exécution d'ordres pour le compte de tiers, y compris si exécutés selon des algorithmes de trading (dans la mesure où
nous ne cotons pas un prix reflétant le risque, ni ne garantissons un prix ou réalisons une instruction spécifique). Dans de tels cas,
la Meilleure Exécution est normalement évaluée par référence à l’exécution de l’Ordre dans son ensemble (en totalité), ou aux
paramètres ayant été convenus avec le Client à l’avance. L’application de la Meilleure Exécution ou non va dépendre des
circonstances de l’Ordre et de toutes instructions fournies par le Client.
4.
Instructions spécifiques
Lorsque le Client nous donne une instruction spécifique concernant les modalités d’exécution de son Ordre, nous nous engageons,
dans la mesure du possible, à exécuter son ordre conformément à son instruction. Il convient toutefois de souligner que le fait de
suivre une instruction spécifique peut nous amener à ne pas suivre plusieurs ou toutes les mesures décrites dans le présent
Document. Dans ce cas, nous considérerons avoir satisfait nos obligations en vue d’obtenir la Meilleure Exécution pour le Client. En
ce qui concerne les aspects de l’exécution non couverts par une instruction spécifique, nous exécuterons l’Ordre du Client
conformément à notre Politique d’Exécution.
Lorsque nous mettons à la disposition du Client des services d’accès direct au marché ou d’accès direct à la stratégie (où le client
choisit un algorithme à appliquer à son Ordre) et que le Client traite son Ordre à travers une interface électronique que nous lui
fournissons, il relève de la responsabilité du Client d’obtenir la Meilleure Exécution dans la mesure où il donne lui-même une
instruction spécifique concernant le lieu, le prix, la taille et la date d’exécution, ainsi que l’algorithme ou tout autre aspect de l’Ordre.
Nous n’avons aucun pouvoir discrétionnaire sur l’exécution de telles opérations. Nous répondons donc à nos obligations d’obtenir le
meilleur résultat possible en exécutant toutes les instructions spécifiques, dans la mesure où il est possible de le faire.
5.
Transactions en un lieu unique
Lorsqu’un instrument financier est négociable seulement sur un marché (par exemple, certaines unités de fonds ou certains
organismes de placement collectif), le seul facteur d’exécution que nous allons considérer est l’heure d’exécution. La Meilleure
Exécution est obtenue par l’exécution sur ce lieu.
6.
Demandes de prix
Dans les situations où nous donnons un prix auquel nous sommes prêts à effectuer une transaction en contrepartie et que le Client
accepte, ou s’il s’agit d’une opération très structurée ou personnalisée négociée entre le Client et HSBC, nous ne serons pas, en
principe, considérés comme exécutant un Ordre pour le compte du Client et, en conséquence, l’obligation de Meilleure Exécution ne
s’appliquera pas. Toutefois, dans les situations où nous exécuterions un Ordre pour le compte du Client, nous nous conformerons
au présent document, en tenant compte des facteurs supplémentaires suivants lorsque nous fournirons un prix :
•
Le risque de crédit lié à la transaction avec le Client;
•
Les positions dans nos livres et celles des entités du Groupe HSBC sur l’Instrument Financier concerné par la transaction et sur
les instruments liés;
•
Le coût du capital lié à la transaction;
•
Le niveau de service fourni au Client;
•
La nécessité de nous assurer que le prix coté nous permette de supporter les coûts d’exécution et les coûts des autres services
fournis au Client et de générer un profit pour nos actionnaires; et/ou
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•
La nature du marché et/ou de l’instrument en question.
L’importance relative de chacun des facteurs d’exécution mentionnés ci-dessus dans la détermination du prix coté ne peut être
déterminée par avance car elle dépendra des caractéristiques de la transaction concernée.
De manière générale, pour les produits structurés, incluant les dérivés de change, de matières premières, de taux et de crédit
(quand ils sont couverts par la MIF), nous agirons sur la base d’une demande de cotation.
7.
Equity Capital Markets
Equity Capital Markets peut agir comme mandataire pour le compte du Client pour vendre ou acheter un bloc de titres (en
construisant un carnet d’ordres - book-building - ou autres). Dans de tels cas, la Meilleure Exécution s’appliquera selon les
paramètres convenus à l’avance avec le Client. Nous exécuterons les instructions du Client selon ces paramètres convenus. HSBC
n’agira pas à titre de mandataire du Client dans la mesure où HSBC garantit un prix minimum par bloc de vente ou d’achat.
8.
Débouclage d’une position d’un client
Lorsqu’il est nécessaire que nous débouclions une position pour un Client, par exemple, lorsque le Client ne respecte pas une
obligation contractuelle avec HSBC ou autres, cet ordre de débouclage ne rentre pas dans le champ d’application de l’obligation de
Meilleure Exécution.
9.
Perturbation de marché et dysfonctionnement de systèmes
Dans certaines circonstances, l’obligation de Meilleure Exécution peut ne pas être appliquée, comme par exemple dans le cas de
fortes perturbations de marchés, de dysfonctionnements des systèmes internes ou externes, ou bien de marché peu liquide. La
capacité à exécuter un ordre dans les délais, voire à l’exécuter tout court, deviendra le facteur que nous privilégierons. Dans de tels
cas, il se peut que nous ne soyons pas en mesure d’accéder à tous les lieux d’exécution sur lesquels nous avons placé notre
confiance.
10. Divers
Nous contrôlons, de manière régulière, l’efficacité de notre politique d’exécution. Si vous vous interrogez sur le respect de la
politique d’exécution, nous vous invitons à contacter soit votre contact habituel, soit l’équipe chargée du traitement des réclamations
(Multi-Product Customer Services) à l’adresse [email protected].
Notre politique d’exécution pourra être modifiée si nécessaire. En cas de modification importante de notre politique d'exécution, y
compris une modification de la liste des lieux d'exécution dans lesquels nous avons placé une confiance significative, nous
informerons nos Clients en la publiant sur le site internet www.hsbcnet.com/bestexecution sous la forme d’un document
d’information modifié.
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