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APPEL D’OFFRES NATIONAL POUR LA FOURNITURE DE
SEMENCES VIVRIERES, SEMENCES MARAICHERES ET
OUTILS ARATOIRES
Goma, 23/09/2016
Projet : « Amélioration durable de la sécurité alimentaire et
résilience des populations victimes des conflits armées dans la
région de Kitshanga, Nord-Kivu en RD Congo COD 1114-15»
Notre réf. : B015/09/2016, B016/09/2016, B016/09/2016.
Madame, Monsieur,
Welthungerhilfe a été fondée en 1962. Elle est aujourd'hui l'une des plus importantes des
organisations privées travaillant dans le domaine de la coopération au développement et l'aide
humanitaire en Allemagne. Sans but lucratif, elle est apolitique et non confessionnelle.
Les dons de la population représentent un fonds important pour notre travail en Afrique, Asie
et Amérique.
En outre, Welthungerhilfe reçoit des subventions du Gouvernement Fédéral
Allemand, de l'Union Européenne et de l'Organisation des Nations Unies.
Welthungerhilfe (ex Agro Action Allemande), dans le cadre de son projet intitulé :
« Amélioration durable de la sécurité alimentaire et résilience des populations victimes des
conflits armées dans la région de Kitshanga, Nord-Kivu en RD Congo COD 1114-15» cherche à
identifier un fournisseur répondant aux critères les plus appropriés pour la livraison des
Semences Maraichères, Semences Vivrière à notre base de KITSHANGA, dans la province du
Nord Kivu et les Outils Aratoires à notre base de Goma.
Welthungerhilfe veut sélectionner une personne physique ou morale qui s’engage à lui fournir
ces matériels, de bonne qualité, dans les meilleurs délais et au meilleur prix.
A cet effet, Welthungerhilfe (ex Agro Action Allemande) invite les soumissionnaires que ce
marché intéresse à présenter une offre pour:
Lot 1: Semences vivrières
Lot 2 : Semences maraichères
Lot 3 : Matériels aratoires
Deutsche Welthungerhilfe e.V.
Friedrich-Ebert-Straße 1
D-53173 Bonn
Tel. +49-228-2288-0
Fax +49-228-2288-333
www.welthungerhilfe.de
Thierry Jadot
Chef Logistique
Tel1. +243 99 77 22 024
Tel2. +243 82 34 83 478
thierry.jadot @welthungerhilfe.de
Patron:
Federal President Joachim Gauck
Supervisory Board (honorary):
Bärbel Dieckmann, President
Prof. Dr. Joachim von Braun, VicePresident
Norbert Geisler, Chairman of the
Finance Committee
Prof. Dr. Hartwig de Haen
Rosa Karcher
Dr. Stephan Reimers
Dr. Tobias Schulz-Isenbeck
Secretary General
Chief Executive Board:
Till Wahnbaeck
1. Conditions générales
Les produits livrés pour les Lot 1 et 2 devront être d’une bonne qualité conforme aux variétés
indiquées et aux standards de la SENASEM. Ceci sera documenté par :
• La certification de la SENASEM
La marchandise du Lot 3 doit être d’une bonne qualité. La qualité doit être conforme aux
spécifications techniques indiquées dans le présent appel d'offre.
Le soumissionnaire doit indiquer clairement :
- les prix de différents produits par lot
- le délai de livraison après réception de la commande
- la durée de validité des prix proposés
- l’origine de chaque article proposé
Une livraison en temps opportun conformément aux délais de livraison négociés est la plus haute importance.
Nous préférons un fournisseur unique, mais nous réservons le droit de partager la commande si nécessaire.
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•
•
•
2. Bordereaux des quantités / Spécifications
Pour les quantités et les spécifications des produits demandés, référez-vous aux annexes II et IV du présent
appel d’offres.
Il est recommandé de proposer un prix pour chaque article séparément.
Welthungerhilfe (Agro Action Allemande) se réserve le droit de réduire ou d'augmenter les quantités par
rapport à celles données dans cet appel d’offre.
3. Inspection
Le fournisseur devra garantir un accès à tous les éléments nécessaires à cet effet (stockage, documents de gestion
liés au stockage, pesage) à Welthungerhilfe.
Des échantillons des semences seront pris à la livraison sur place à Kitshanga pour un test de germination.
Tout outil livré ne correspondant pas strictement à l’échantillon sur base duquel le PV d’échantillonnage se sera basé
lors de l’évaluation sera rejeté.
4. Emballage et colisage
L’emballage doit être approprié à la nature (taille, poids), des articles et atteindre les normes internationales. Ainsi
donc, les semences seront livrées et colisées dans des sacs de 50kg au maximum. L’emballage doit éviter les
dommages dus au transport et doit protéger contre des intempéries. Les frais d’emballage doivent être inclus dans
le prix unitaire de chaque article.
5. Marquage
Le cas échéant, les exigences de marquage sont indiquées dans les spécifications techniques.
6. Echantillons
Pour les Lots 1 et 2, les échantillons seront prélevés à la livraison des marchandises sur le site prévu.
Pour le Lot 3, les soumissionnaires sont invités à déposer les échantillons au moment de la soumission des offres, au
bureau de Welthugerhilfe/Agro action allemande, Goma en République Démocratique du Congo.
7. Lieu de livraison
La marchandise concernant les lots 1 et 2 doit être livrée dans nos dépôts de la base Welthungerhilfe / Agro Action
Allemande à Kitshanga, Nord Kivu, République Démocratique du Congo.
La marchandise concernant le lot 3 sera livrée au bureau du donneur d’ordre de Goma à l’adresse reprise ci-dessous.
8. Prix
Les prix de l’appel d’offres doivent être indiqués en devise Dollars Américains (USD). Les offres cotées en d’autres
devises ne seront pas prises en considération dans le processus d’évaluation des offres.
Les prix doivent être nets, c’est-à-dire : inclure le chargement et le déchargement ainsi que toutes taxes confondues
que le soumissionnaire pourrait éventuellement supporter auprès de l’Autorité compétente.
9. Donneur d'ordre
Welthungerhilfe / Agro Action Allemande
N° 75, Av. Bunagana, Com. de Goma
Ville de Goma
N-Kivu, Rép. Dém. du Congo
10. Destinataire
Lot 1 et 2 : Bureau Welthungerhilfe / Agro Action Allemande KITSHANGA, Nord-Kivu
Derrière la paroisse St Barthelemy de Kitchanga,
Chefferie de Bashali, Territoire de Masisi, Nord-Kivu
Lot 3 : Bureau Welthungerhilfe / Agro Action Allemande Goma
N° 75, Av. Bunagana, Com. de Goma
Ville de Goma
N-Kivu, Rép. Dém. du Congo
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11. Conditions de paiement
Documents requis:
• Copie du contrat signé entre WHH et le fournisseur,
• Bon de commande signé par WHH et le fournisseur,
• Facture commerciale (adressée au donneur d'ordre) et mentionnant le numéro de contrat
• Bon de réception définitive de tous les articles signé par le responsable du magasin Welthungerhilfe
concerné.
• S'il vous plaît, notez que les frais de service de messagerie commerciale doivent être couverts par le
fournisseur.
Paiement CAD (Comptant contre documents) : Pour les semences, le paiement de 50% du coût sera réglé par
virement bancaire dans les 7 jours suivant la réception de la facture, du bon de réception du magasin de WHH/AAA
concerné et de l’entièreté des marchandises.
Le solde à payer sera réglé après évaluation des résultats des test de germination.
La partie du solde à payer sera liée au résultat du test de germination ainsi qu’au « PPM » Pourcentage de Pouvoir
de Germination indiqué dans les spécifications techniques de l’annexe IV, selon le tableau ci-dessous :
Exemple donné pour l’ail :
Pourcentage de pouvoir germinatif
(PPG) du produit concerné selon
spécification de l'appel d'offres
85%
85%
85%
85%
85%
Exemple.
Prix total du marché d'ail :
Paiement à la livraison
Pouvoir germinatif selon specs.
Taux réel du test de germination
Poucentage du solde à payer selon
tableau
Solde à payer : 50% de 500USD soit
Résultat du test de germination
15 jours après réception
de PPG à 100%
de PPG-1 à PPG-10
de PPG-10 à PPG-20
de PPG-20 à PPG-30
moins de PPG-30
Pourcentage du solde à payer
100%
70%
50%
30%
10%
1000USD
500USD
85%
68% soit PPG-17
50%
250 USD.
Le lot 3 sera payé par virement bancaire dans les 7 jours suivant la réception de la facture et de l’entièreté des
marchandises.
Sur demande du fournisseur, un chèque peut être émis à son nom ou à son délégué dûment mandaté par une
procuration.
12. Garantie de bonne exécution
N/A
13. Pénalités
Les délais de livraison seront négociés et fixés dans le contrat selon proposition. En cas de retard de livraison dû à
des raisons autres qu’à l'exception de force majeure, Welthungerhilfe (Agro Action Allemande) a le droit de faire
usage d'une pénalité de 5/1000 par jour de la valeur totale de l'envoi restant encore à livrer. La pénalité sera déduite
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de la facture. Si le retard excède 15 jours Welthungerhilfe (Agro Action Allemande) a le droit de résilier le contrat
sans préavis. En cas de livraison incomplète causée par le fournisseur, Welthungerhilfe (Agro Action Allemande) a le
droit de déduire les pertes de la facture.
En cas de produit impropre causé par un emballage inapproprié, Welthungerhilfe (Agro Action Allemande) se réserve
le droit de déduire du montant de la commande concernée un montant en fonction de la différence avec la
spécification demandée. Dans le cas où la qualité n'est pas conforme aux spécifications initialement convenues par
les deux parties, le fournisseur doit informer Welthungerhilfe (Agro Action Allemande) dès que possible.
Une livraison des marchandises ne répondant pas à la qualité convenue peut être rejetée par Welthungerhilfe, mais
si Welthungerhilfe accepte ces marchandises, une déduction sur le montant de la commande et une pénalité seront
négociées et Welthungerhilfe (Agro Action Allemande) a le droit de résilier le contrat sans préavis
•
•
•
•
•
•
14. Conditions d'appels d'offres et critères d’éligibilité
L'offre doit être valable 30 jours au minimum.
Les soumissions doivent préciser tous les détails, selon le texte d'appel d'offres, le cas échéant le format de
l'annexe III peut être utilisé, signé et tamponné comme formulaire d'offre. Cependant, une offre sur un
papier à en-tête du fournisseur est également la bienvenue, à condition qu'elle contienne les informations
exactes comme l'exige le formulaire de soumission.
Les documents remplis, signés et estampillés à l'annexe I et II sont une exigence.
Attestation fiscale en cours de validité signée par la DGI et la DGDA
Références pour fournitures similaires à d’autres ONG ou à l’ONU
Les offres pour chaque lot doivent être déposées dans des enveloppes séparées. Sur chaque enveloppe
sera indiqué le N° du lot concerné. Voir article 16 ci-dessous.
15. Critères d‘evaluation
Les offres éligibles seront ensuite évaluées selon les critères suivants :
Pour un score total de 100 points :
Pour les semences :
•
•
70% : Prix, selon la formule suivante : (Prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre évaluée) x 70.
30% : Délai de livraison, selon la formule suivante : (Le délai le plus court / le délai de l’offre évaluée) x 30
Pour les outils aratoires :
•
•
•
-
40% : Prix selon la formule suivante : (Prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre évaluée) x 40
20% : Délai de livraison selon la formule suivante : (Délai le plus court / délai de l’offre évaluée) x 20
40% : Qualité à évaluer par le comité de dépouillement, selon la tendance de l’outil. Chaque outil se verra
accorder un score selon la règle suivante :
Tendance meilleure qualité par rapport à la moyenne : 10 points
Tendance moindre qualité par rapport à la moyenne : 0 points.
Le formule qui s’appliquera pour l’attribution du score sur 40 points sera la suivante :
- (Somme des scores obtenus par les 12 outils évalués) / 3 = score qualité du fournisseur évalué.
Les offres pour chaque lot doivent être déposées dans des enveloppes séparées.
Sur chaque enveloppe sera indiqué le N° du lot concerné.
L’enveloppe portera les mentions suivantes :
>>>
Welthungerhilfe / Ex. Agro Action Allemande
N° 75, Av. Bunagana, Commune de Goma
Ville de Goma
Nord Kivu,
République Démocratique du Congo
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« Appel d’offre réf. B015-016-017/09/2016 SEMENCES VIVRIERES, MARAICHERES ET OUTILS
ARATOIRES – Lot numéro : « (N° du lot) ».
(Ne pas ouvrir avant le dépouillement).
Calendrier :
Résumé de calendrier
Publication de l'appel d’offres National
Date limite pour le dépôt physique des offres et des
échantillons des outils aratoires
Ouverture des offres et sélection des offres éligibles.
Finalisation de l'évaluation des offres
Signature du contrat
Courrier aux soumissionnaires non retenus
Date
Commentaires
23/09/2016
16 h 30 (Est
07/10/2016 RD Congo)
10/10/2016 Estimation
14/10/2016 Estimation
21/10/2016 Estimation
28/10/2016 Estimation
En cas de questions ou de dépôt des dossiers en ligne, l’adresse e-mail est la suivante :
[email protected]
Jean-Gardais MONFISTON
Chef des projets
Welthungerhilfe (ex AAA)
L'appel d’offre est valable sans signature originale ainsi.
Annexes :
I.
Pré-qualification des fournisseurs.
II.
Fiche de pré-qualification des fournisseurs.
III.
Bordereau des prix.
IV.
Spécifications techniques des semences.
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ANNEXE I - Pré-Qualification des fournisseurs
Nom de la société
Forme juridique
Adresse postale
Adresse physique
Numéro de téléphone
Numéro du FAX
E-Mail
Website
Nom du directeur général
Personne-ressource (s)
Ventes & Marketing
Personne-ressource (s)
Fret / Livraison
Nombre d'employés
Chiffre d'affaires annuel
Numéro RCCM ou DGI
Gamme de produits offerts
Remarque : Une partie de cette pré-qualification est la déclaration suivante de votre entreprise (selon les «Règles
et procédures pour les contrats de services, fournitures et de travaux financés par le budget général des
Communautés européennes dans le contexte de la coopération avec les pays tiers").
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Annexe II - Fiche de pré-qualification des fournisseurs
Nous, ______________________________ (nom de la société) déclarons par les présentes que
a)
nous ne faisons pas l’objet d’une procédure de faillite, d’un règlement judiciaire ni d’une liquidation, nous
n’avons pas cessé notre activité commerciale et nous ne nous trouvons pas dans une situation comparable en
raison d’une procédure assimilée prévue par les dispositions légales nationales ;
b) nous ne sommes pas condamnés sur la base d’un jugement exécutoire pour des raisons qui mettent en cause
notre fiabilité professionnelle ;
c)
nous satisfaisons à notre devoir d’acquittement des cotisations d’assurance sociale, des impôts ou d’autres
charges selon les dispositions légales de l’État de notre établissement, de l’État du destinataire ou de l’État
d’accomplissement de la commande ;
d) nous n’avons pas été condamnés de manière exécutoire pour cause de fraude, de corruption, de participation
à une association de malfaiteurs ou à un autre acte orienté vers les intérêts financiers de la Communauté
européenne ;
e)
aucun manquement lourd au contrat n’a été déterminé pour cause de non-satisfaction à nos obligations
contractuelles en rapport avec une autre commande ou une subvention provenant du budget communautaire
;
f)
nous avons mis à votre disposition l’ensemble des informations nécessaires en relation avec la participation à
une adjudication ;
g)
en ce qui concerne les contrats qui sont en fin de compte réglés avec les fonds de la Communauté européenne,
nul d’entre nous n’émet de reproche de rupture de contrat pour cause de grave manquement à nos obligations
contractuelles ;
h) nous n’avons pas été exclus par la Communauté européenne pour cause d’aspects éthiques en notre qualité de
partenaire contractuel ;
i)
nous garantissons l’accès à la Commission européenne, au Bureau Anti-Corruption européen et aux réviseurs
de la Communauté européenne sur demande à nos documents commerciaux et comptables aux fins des
contrôles et audits ;
j)
nous respectons les droits sociaux fondamentaux et condamnons le travail des enfants.
_________________________________________________________________
Date, nom de la société, signature, nom en capitales d’imprimerie, cachet
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ANNEXE III – Bordereau des prix (pour les
spécifications techniques voir annexe IV)
LOT1 : SEMENCES VIVRIERES
#
Désignation
1
Pomme de terre
2
Haricot volubile
3
Manioc
4
Maïs
5
Variété
Penape ou Gahinga
Unité
Qté
Kg
10667
Kg
1600
Kg
3879
Kg
213
Essence agro- Voir annexe IV, point 5
forestière
Kg
107
G59
Sawasawa
Bambou
P.U en USD
P.T en USD
TOTAL en chiffres
TOTAL en toutes lettres
La marchandise se trouve actuellement en stock à (Ville / Pays): ______________________________
Délai de livraison (en jours calendrier) : __________________________________
Moi soussigné, je déclare que ces prix sont pour les articles répondant aux exigences indiquées à l'annexe
I du présent appel d'offres et autres conditions mentionnées dans le présent appel d'offres.
Note : Les divergences par rapport aux exigences techniques ou toutes autres divergences doivent être
explicitement mentionnées.
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LOT 2 : SEMENCES MARAICHERES
#
Désignation
1
Choux
2
Poireau
3
Aubergine
4
Oignon
5
Ail
Variété
Pommé
Local
Locale
rouge
Adapter en RD Congo
Unité
Qté
Kg
54
Kg
107
Kg
214
Kg
134
Kg
533
P.U en USD
P.T en USD
TOTAL en chiffres
TOTAL en toutes lettres
TRANSPORT SEMENCES GOMA-KITSHANGA
La marchandise se trouve actuellement en stock à (Ville / Pays): ______________________________
Délai de livraison (en jours calendrier) : __________________________________
Moi soussigné, je déclare que ces prix sont pour les articles répondant aux exigences indiquées à l'annexe
I du présent appel d'offres et autres conditions mentionnées dans le présent appel d'offres.
Note : Les divergences par rapport aux exigences techniques ou toutes autres divergences doivent être
explicitement mentionnées.
Nom : _________________________________________
Signature et cachet : ______________________________
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LOT 3 : OUTILS ARATOIRES
#
Désignation
Spécification
1
Houe
2
Houe
3
Trident
4
Pelle/Bêche
avec manche
5
Râteau
6
Bêche
manche
7
Arrosoir
8
Décamètre
9
Brouette
métallique
Alliance
10
Pulvérisateur
d’insecticide
11
Balance
Model 3WB-16 pour
agronome
Pce
A aiguille suspendue,
de 100Kg
Pce
12
Ficelle maçon
Coq H305, 3LBS
Unité
Qté
Pce
8533
Pce
4267
Pce
4267
Pce
853
Pce
853
Pce
En plastique, capacité
+/- 10 litres
Pce
853
Petite
houe
sarclage
Locale
Bonne qualité
12 dents
Bonne qualité
P.T en USD
pour
sans Bonne qualité
De 100m
P.U en USD
853
Pce
107
Pce
107
Rlx
107
107
107
TOTAL en chiffres
TOTAL en toutes lettres
La marchandise se trouve actuellement en stock à (Ville / Pays): ______________________________
Délai de livraison (en jours calendrier) : __________________________________
Moi soussigné, je déclare que ces prix sont pour les articles répondant aux exigences indiquées à l'annexe
I du présent appel d'offres et autres conditions mentionnées dans le présent appel d'offres.
Note : Les divergences par rapport aux exigences techniques ou toutes autres divergences doivent être
explicitement mentionnées.
Nom : _________________________________________
Signature et cachet : ______________________________
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Annexe IV : Spécifications techniques des semences
1) Pomme de terre
o Variété : Gahinga et Penape produit en territoire de Masisi
o Saison de production : Saison B 2016,
o Pureté variétale : 80%,
o Pouvoir germinatif : 100%,
o Poids de tubercule : 40 à 60g
o Conditionnement : la semence triée sera fournie dans en coli de 50kg par sac
2) Haricot volubile,
o Variété : G59 produit à Masisi en zone de santé de Mweso,
o Saison de production : Saison B 2016,
o Pureté variétale : 100%,
o Pouvoir germinatif : 90 - 100%,
o Conditionnement : la semence triée sera fournie dans en coli de 15kg dans un petit sac
3) Bouture de manioc
o Variété : Sawawa produit en localité de Mweso, Lupfunda, Muhanga et Kitshanga,
o Saison de production : Saison B 2016,
o Pureté variétale : 100 %,
o Pouvoir germinatif : 100%,
o Longueur de la bouture : 1m
o Conditionnement : les boutures seront emballées dans un sac en raison de 37 boutures
par Sac,
4) Maïs
o Variété : Bambu produit à Rutshuru, et Masisi,
o Saison de production : Saison B 2016,
o Pureté variétale : 100%,
o Pouvoir germinatif : 100%,
o Conditionnement : la semence triée sera fournie dans des petits sacs en paquets de
2kg
5)
Grevillea,
o Variété : Rubusta
o Saison de production : SaisonB2016,
o Pureté variétale : 100%
o Pouvoir germinatif : 65%
o Conditionnement : les semences bien triées seront emballées et livrées en paquets de
1 kg, dans un sac de 25 kg
6) Choux
o Variété : Pommé
o Saison de production : Saison B 2016,
o Pureté variétale : 100%,
o Pouvoir germinatif : 90%,
o Conditionnement : les semences bien triées seront emballées et livrées dans des
paquets de 100g
7) Poireau
o Variété : Carentan (nom commercial)
o Saison de production : SaisonB2016,
o Pureté variétale : 100%
o Pouvoir germinatif : 65%
o Conditionnement : les semences bien triées seront emballées et livrées en paquets de
25g
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8) Aubergine,
o Variétés : Locale
o Saison de production : Saison B 2016,
o Pureté variétale : 100%,
o Pouvoir germinatif : 90%,
o Conditionnement : les semences bien triées seront emballées et livrées en paquet de
500g
9) Oignon
o Variétés : oignon rouge
o Saison de production : Saison B 2016,
o Pureté variétale : 100%,
o Pouvoir germinatif : 85%,
o Conditionnement : les semences bien triées seront emballées et livrées en paquets de
250g,
10) Ail
o Variétés : améliorée et adaptée aux conditions de Masisi
o Saison de production : Saison B 2016,
o Pureté variétale : 100%,
o Pouvoir germinatif : 85%,
o Conditionnement : les semences bien triées seront emballées et livrées dans des petits
sacs de 5kg
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