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APPEL D’OFFRES NATIONAL POUR LA FOURNITURE DE SEMENCES VIVRIERES, SEMENCES MARAICHERES ET OUTILS ARATOIRES Goma, 23/09/2016 Projet : « Amélioration durable de la sécurité alimentaire et résilience des populations victimes des conflits armées dans la région de Kitshanga, Nord-Kivu en RD Congo COD 1114-15» Notre réf. : B015/09/2016, B016/09/2016, B016/09/2016. Madame, Monsieur, Welthungerhilfe a été fondée en 1962. Elle est aujourd'hui l'une des plus importantes des organisations privées travaillant dans le domaine de la coopération au développement et l'aide humanitaire en Allemagne. Sans but lucratif, elle est apolitique et non confessionnelle. Les dons de la population représentent un fonds important pour notre travail en Afrique, Asie et Amérique. En outre, Welthungerhilfe reçoit des subventions du Gouvernement Fédéral Allemand, de l'Union Européenne et de l'Organisation des Nations Unies. Welthungerhilfe (ex Agro Action Allemande), dans le cadre de son projet intitulé : « Amélioration durable de la sécurité alimentaire et résilience des populations victimes des conflits armées dans la région de Kitshanga, Nord-Kivu en RD Congo COD 1114-15» cherche à identifier un fournisseur répondant aux critères les plus appropriés pour la livraison des Semences Maraichères, Semences Vivrière à notre base de KITSHANGA, dans la province du Nord Kivu et les Outils Aratoires à notre base de Goma. Welthungerhilfe veut sélectionner une personne physique ou morale qui s’engage à lui fournir ces matériels, de bonne qualité, dans les meilleurs délais et au meilleur prix. A cet effet, Welthungerhilfe (ex Agro Action Allemande) invite les soumissionnaires que ce marché intéresse à présenter une offre pour: Lot 1: Semences vivrières Lot 2 : Semences maraichères Lot 3 : Matériels aratoires Deutsche Welthungerhilfe e.V. Friedrich-Ebert-Straße 1 D-53173 Bonn Tel. +49-228-2288-0 Fax +49-228-2288-333 www.welthungerhilfe.de Thierry Jadot Chef Logistique Tel1. +243 99 77 22 024 Tel2. +243 82 34 83 478 thierry.jadot @welthungerhilfe.de Patron: Federal President Joachim Gauck Supervisory Board (honorary): Bärbel Dieckmann, President Prof. Dr. Joachim von Braun, VicePresident Norbert Geisler, Chairman of the Finance Committee Prof. Dr. Hartwig de Haen Rosa Karcher Dr. Stephan Reimers Dr. Tobias Schulz-Isenbeck Secretary General Chief Executive Board: Till Wahnbaeck 1. Conditions générales Les produits livrés pour les Lot 1 et 2 devront être d’une bonne qualité conforme aux variétés indiquées et aux standards de la SENASEM. Ceci sera documenté par : • La certification de la SENASEM La marchandise du Lot 3 doit être d’une bonne qualité. La qualité doit être conforme aux spécifications techniques indiquées dans le présent appel d'offre. Le soumissionnaire doit indiquer clairement : - les prix de différents produits par lot - le délai de livraison après réception de la commande - la durée de validité des prix proposés - l’origine de chaque article proposé Une livraison en temps opportun conformément aux délais de livraison négociés est la plus haute importance. Nous préférons un fournisseur unique, mais nous réservons le droit de partager la commande si nécessaire. Page 1 sur 12 • • • 2. Bordereaux des quantités / Spécifications Pour les quantités et les spécifications des produits demandés, référez-vous aux annexes II et IV du présent appel d’offres. Il est recommandé de proposer un prix pour chaque article séparément. Welthungerhilfe (Agro Action Allemande) se réserve le droit de réduire ou d'augmenter les quantités par rapport à celles données dans cet appel d’offre. 3. Inspection Le fournisseur devra garantir un accès à tous les éléments nécessaires à cet effet (stockage, documents de gestion liés au stockage, pesage) à Welthungerhilfe. Des échantillons des semences seront pris à la livraison sur place à Kitshanga pour un test de germination. Tout outil livré ne correspondant pas strictement à l’échantillon sur base duquel le PV d’échantillonnage se sera basé lors de l’évaluation sera rejeté. 4. Emballage et colisage L’emballage doit être approprié à la nature (taille, poids), des articles et atteindre les normes internationales. Ainsi donc, les semences seront livrées et colisées dans des sacs de 50kg au maximum. L’emballage doit éviter les dommages dus au transport et doit protéger contre des intempéries. Les frais d’emballage doivent être inclus dans le prix unitaire de chaque article. 5. Marquage Le cas échéant, les exigences de marquage sont indiquées dans les spécifications techniques. 6. Echantillons Pour les Lots 1 et 2, les échantillons seront prélevés à la livraison des marchandises sur le site prévu. Pour le Lot 3, les soumissionnaires sont invités à déposer les échantillons au moment de la soumission des offres, au bureau de Welthugerhilfe/Agro action allemande, Goma en République Démocratique du Congo. 7. Lieu de livraison La marchandise concernant les lots 1 et 2 doit être livrée dans nos dépôts de la base Welthungerhilfe / Agro Action Allemande à Kitshanga, Nord Kivu, République Démocratique du Congo. La marchandise concernant le lot 3 sera livrée au bureau du donneur d’ordre de Goma à l’adresse reprise ci-dessous. 8. Prix Les prix de l’appel d’offres doivent être indiqués en devise Dollars Américains (USD). Les offres cotées en d’autres devises ne seront pas prises en considération dans le processus d’évaluation des offres. Les prix doivent être nets, c’est-à-dire : inclure le chargement et le déchargement ainsi que toutes taxes confondues que le soumissionnaire pourrait éventuellement supporter auprès de l’Autorité compétente. 9. Donneur d'ordre Welthungerhilfe / Agro Action Allemande N° 75, Av. Bunagana, Com. de Goma Ville de Goma N-Kivu, Rép. Dém. du Congo 10. Destinataire Lot 1 et 2 : Bureau Welthungerhilfe / Agro Action Allemande KITSHANGA, Nord-Kivu Derrière la paroisse St Barthelemy de Kitchanga, Chefferie de Bashali, Territoire de Masisi, Nord-Kivu Lot 3 : Bureau Welthungerhilfe / Agro Action Allemande Goma N° 75, Av. Bunagana, Com. de Goma Ville de Goma N-Kivu, Rép. Dém. du Congo Page 2 sur 12 11. Conditions de paiement Documents requis: • Copie du contrat signé entre WHH et le fournisseur, • Bon de commande signé par WHH et le fournisseur, • Facture commerciale (adressée au donneur d'ordre) et mentionnant le numéro de contrat • Bon de réception définitive de tous les articles signé par le responsable du magasin Welthungerhilfe concerné. • S'il vous plaît, notez que les frais de service de messagerie commerciale doivent être couverts par le fournisseur. Paiement CAD (Comptant contre documents) : Pour les semences, le paiement de 50% du coût sera réglé par virement bancaire dans les 7 jours suivant la réception de la facture, du bon de réception du magasin de WHH/AAA concerné et de l’entièreté des marchandises. Le solde à payer sera réglé après évaluation des résultats des test de germination. La partie du solde à payer sera liée au résultat du test de germination ainsi qu’au « PPM » Pourcentage de Pouvoir de Germination indiqué dans les spécifications techniques de l’annexe IV, selon le tableau ci-dessous : Exemple donné pour l’ail : Pourcentage de pouvoir germinatif (PPG) du produit concerné selon spécification de l'appel d'offres 85% 85% 85% 85% 85% Exemple. Prix total du marché d'ail : Paiement à la livraison Pouvoir germinatif selon specs. Taux réel du test de germination Poucentage du solde à payer selon tableau Solde à payer : 50% de 500USD soit Résultat du test de germination 15 jours après réception de PPG à 100% de PPG-1 à PPG-10 de PPG-10 à PPG-20 de PPG-20 à PPG-30 moins de PPG-30 Pourcentage du solde à payer 100% 70% 50% 30% 10% 1000USD 500USD 85% 68% soit PPG-17 50% 250 USD. Le lot 3 sera payé par virement bancaire dans les 7 jours suivant la réception de la facture et de l’entièreté des marchandises. Sur demande du fournisseur, un chèque peut être émis à son nom ou à son délégué dûment mandaté par une procuration. 12. Garantie de bonne exécution N/A 13. Pénalités Les délais de livraison seront négociés et fixés dans le contrat selon proposition. En cas de retard de livraison dû à des raisons autres qu’à l'exception de force majeure, Welthungerhilfe (Agro Action Allemande) a le droit de faire usage d'une pénalité de 5/1000 par jour de la valeur totale de l'envoi restant encore à livrer. La pénalité sera déduite Page 3 sur 12 de la facture. Si le retard excède 15 jours Welthungerhilfe (Agro Action Allemande) a le droit de résilier le contrat sans préavis. En cas de livraison incomplète causée par le fournisseur, Welthungerhilfe (Agro Action Allemande) a le droit de déduire les pertes de la facture. En cas de produit impropre causé par un emballage inapproprié, Welthungerhilfe (Agro Action Allemande) se réserve le droit de déduire du montant de la commande concernée un montant en fonction de la différence avec la spécification demandée. Dans le cas où la qualité n'est pas conforme aux spécifications initialement convenues par les deux parties, le fournisseur doit informer Welthungerhilfe (Agro Action Allemande) dès que possible. Une livraison des marchandises ne répondant pas à la qualité convenue peut être rejetée par Welthungerhilfe, mais si Welthungerhilfe accepte ces marchandises, une déduction sur le montant de la commande et une pénalité seront négociées et Welthungerhilfe (Agro Action Allemande) a le droit de résilier le contrat sans préavis • • • • • • 14. Conditions d'appels d'offres et critères d’éligibilité L'offre doit être valable 30 jours au minimum. Les soumissions doivent préciser tous les détails, selon le texte d'appel d'offres, le cas échéant le format de l'annexe III peut être utilisé, signé et tamponné comme formulaire d'offre. Cependant, une offre sur un papier à en-tête du fournisseur est également la bienvenue, à condition qu'elle contienne les informations exactes comme l'exige le formulaire de soumission. Les documents remplis, signés et estampillés à l'annexe I et II sont une exigence. Attestation fiscale en cours de validité signée par la DGI et la DGDA Références pour fournitures similaires à d’autres ONG ou à l’ONU Les offres pour chaque lot doivent être déposées dans des enveloppes séparées. Sur chaque enveloppe sera indiqué le N° du lot concerné. Voir article 16 ci-dessous. 15. Critères d‘evaluation Les offres éligibles seront ensuite évaluées selon les critères suivants : Pour un score total de 100 points : Pour les semences : • • 70% : Prix, selon la formule suivante : (Prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre évaluée) x 70. 30% : Délai de livraison, selon la formule suivante : (Le délai le plus court / le délai de l’offre évaluée) x 30 Pour les outils aratoires : • • • - 40% : Prix selon la formule suivante : (Prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre évaluée) x 40 20% : Délai de livraison selon la formule suivante : (Délai le plus court / délai de l’offre évaluée) x 20 40% : Qualité à évaluer par le comité de dépouillement, selon la tendance de l’outil. Chaque outil se verra accorder un score selon la règle suivante : Tendance meilleure qualité par rapport à la moyenne : 10 points Tendance moindre qualité par rapport à la moyenne : 0 points. Le formule qui s’appliquera pour l’attribution du score sur 40 points sera la suivante : - (Somme des scores obtenus par les 12 outils évalués) / 3 = score qualité du fournisseur évalué. Les offres pour chaque lot doivent être déposées dans des enveloppes séparées. Sur chaque enveloppe sera indiqué le N° du lot concerné. L’enveloppe portera les mentions suivantes : >>> Welthungerhilfe / Ex. Agro Action Allemande N° 75, Av. Bunagana, Commune de Goma Ville de Goma Nord Kivu, République Démocratique du Congo Page 4 sur 12 « Appel d’offre réf. B015-016-017/09/2016 SEMENCES VIVRIERES, MARAICHERES ET OUTILS ARATOIRES – Lot numéro : « (N° du lot) ». (Ne pas ouvrir avant le dépouillement). Calendrier : Résumé de calendrier Publication de l'appel d’offres National Date limite pour le dépôt physique des offres et des échantillons des outils aratoires Ouverture des offres et sélection des offres éligibles. Finalisation de l'évaluation des offres Signature du contrat Courrier aux soumissionnaires non retenus Date Commentaires 23/09/2016 16 h 30 (Est 07/10/2016 RD Congo) 10/10/2016 Estimation 14/10/2016 Estimation 21/10/2016 Estimation 28/10/2016 Estimation En cas de questions ou de dépôt des dossiers en ligne, l’adresse e-mail est la suivante : [email protected] Jean-Gardais MONFISTON Chef des projets Welthungerhilfe (ex AAA) L'appel d’offre est valable sans signature originale ainsi. Annexes : I. Pré-qualification des fournisseurs. II. Fiche de pré-qualification des fournisseurs. III. Bordereau des prix. IV. Spécifications techniques des semences. Page 5 sur 12 ANNEXE I - Pré-Qualification des fournisseurs Nom de la société Forme juridique Adresse postale Adresse physique Numéro de téléphone Numéro du FAX E-Mail Website Nom du directeur général Personne-ressource (s) Ventes & Marketing Personne-ressource (s) Fret / Livraison Nombre d'employés Chiffre d'affaires annuel Numéro RCCM ou DGI Gamme de produits offerts Remarque : Une partie de cette pré-qualification est la déclaration suivante de votre entreprise (selon les «Règles et procédures pour les contrats de services, fournitures et de travaux financés par le budget général des Communautés européennes dans le contexte de la coopération avec les pays tiers"). Page 6 sur 12 Annexe II - Fiche de pré-qualification des fournisseurs Nous, ______________________________ (nom de la société) déclarons par les présentes que a) nous ne faisons pas l’objet d’une procédure de faillite, d’un règlement judiciaire ni d’une liquidation, nous n’avons pas cessé notre activité commerciale et nous ne nous trouvons pas dans une situation comparable en raison d’une procédure assimilée prévue par les dispositions légales nationales ; b) nous ne sommes pas condamnés sur la base d’un jugement exécutoire pour des raisons qui mettent en cause notre fiabilité professionnelle ; c) nous satisfaisons à notre devoir d’acquittement des cotisations d’assurance sociale, des impôts ou d’autres charges selon les dispositions légales de l’État de notre établissement, de l’État du destinataire ou de l’État d’accomplissement de la commande ; d) nous n’avons pas été condamnés de manière exécutoire pour cause de fraude, de corruption, de participation à une association de malfaiteurs ou à un autre acte orienté vers les intérêts financiers de la Communauté européenne ; e) aucun manquement lourd au contrat n’a été déterminé pour cause de non-satisfaction à nos obligations contractuelles en rapport avec une autre commande ou une subvention provenant du budget communautaire ; f) nous avons mis à votre disposition l’ensemble des informations nécessaires en relation avec la participation à une adjudication ; g) en ce qui concerne les contrats qui sont en fin de compte réglés avec les fonds de la Communauté européenne, nul d’entre nous n’émet de reproche de rupture de contrat pour cause de grave manquement à nos obligations contractuelles ; h) nous n’avons pas été exclus par la Communauté européenne pour cause d’aspects éthiques en notre qualité de partenaire contractuel ; i) nous garantissons l’accès à la Commission européenne, au Bureau Anti-Corruption européen et aux réviseurs de la Communauté européenne sur demande à nos documents commerciaux et comptables aux fins des contrôles et audits ; j) nous respectons les droits sociaux fondamentaux et condamnons le travail des enfants. _________________________________________________________________ Date, nom de la société, signature, nom en capitales d’imprimerie, cachet Page 7 sur 12 ANNEXE III – Bordereau des prix (pour les spécifications techniques voir annexe IV) LOT1 : SEMENCES VIVRIERES # Désignation 1 Pomme de terre 2 Haricot volubile 3 Manioc 4 Maïs 5 Variété Penape ou Gahinga Unité Qté Kg 10667 Kg 1600 Kg 3879 Kg 213 Essence agro- Voir annexe IV, point 5 forestière Kg 107 G59 Sawasawa Bambou P.U en USD P.T en USD TOTAL en chiffres TOTAL en toutes lettres La marchandise se trouve actuellement en stock à (Ville / Pays): ______________________________ Délai de livraison (en jours calendrier) : __________________________________ Moi soussigné, je déclare que ces prix sont pour les articles répondant aux exigences indiquées à l'annexe I du présent appel d'offres et autres conditions mentionnées dans le présent appel d'offres. Note : Les divergences par rapport aux exigences techniques ou toutes autres divergences doivent être explicitement mentionnées. Page 8 sur 12 LOT 2 : SEMENCES MARAICHERES # Désignation 1 Choux 2 Poireau 3 Aubergine 4 Oignon 5 Ail Variété Pommé Local Locale rouge Adapter en RD Congo Unité Qté Kg 54 Kg 107 Kg 214 Kg 134 Kg 533 P.U en USD P.T en USD TOTAL en chiffres TOTAL en toutes lettres TRANSPORT SEMENCES GOMA-KITSHANGA La marchandise se trouve actuellement en stock à (Ville / Pays): ______________________________ Délai de livraison (en jours calendrier) : __________________________________ Moi soussigné, je déclare que ces prix sont pour les articles répondant aux exigences indiquées à l'annexe I du présent appel d'offres et autres conditions mentionnées dans le présent appel d'offres. Note : Les divergences par rapport aux exigences techniques ou toutes autres divergences doivent être explicitement mentionnées. Nom : _________________________________________ Signature et cachet : ______________________________ Page 9 sur 12 LOT 3 : OUTILS ARATOIRES # Désignation Spécification 1 Houe 2 Houe 3 Trident 4 Pelle/Bêche avec manche 5 Râteau 6 Bêche manche 7 Arrosoir 8 Décamètre 9 Brouette métallique Alliance 10 Pulvérisateur d’insecticide 11 Balance Model 3WB-16 pour agronome Pce A aiguille suspendue, de 100Kg Pce 12 Ficelle maçon Coq H305, 3LBS Unité Qté Pce 8533 Pce 4267 Pce 4267 Pce 853 Pce 853 Pce En plastique, capacité +/- 10 litres Pce 853 Petite houe sarclage Locale Bonne qualité 12 dents Bonne qualité P.T en USD pour sans Bonne qualité De 100m P.U en USD 853 Pce 107 Pce 107 Rlx 107 107 107 TOTAL en chiffres TOTAL en toutes lettres La marchandise se trouve actuellement en stock à (Ville / Pays): ______________________________ Délai de livraison (en jours calendrier) : __________________________________ Moi soussigné, je déclare que ces prix sont pour les articles répondant aux exigences indiquées à l'annexe I du présent appel d'offres et autres conditions mentionnées dans le présent appel d'offres. Note : Les divergences par rapport aux exigences techniques ou toutes autres divergences doivent être explicitement mentionnées. Nom : _________________________________________ Signature et cachet : ______________________________ Page 10 sur 12 Annexe IV : Spécifications techniques des semences 1) Pomme de terre o Variété : Gahinga et Penape produit en territoire de Masisi o Saison de production : Saison B 2016, o Pureté variétale : 80%, o Pouvoir germinatif : 100%, o Poids de tubercule : 40 à 60g o Conditionnement : la semence triée sera fournie dans en coli de 50kg par sac 2) Haricot volubile, o Variété : G59 produit à Masisi en zone de santé de Mweso, o Saison de production : Saison B 2016, o Pureté variétale : 100%, o Pouvoir germinatif : 90 - 100%, o Conditionnement : la semence triée sera fournie dans en coli de 15kg dans un petit sac 3) Bouture de manioc o Variété : Sawawa produit en localité de Mweso, Lupfunda, Muhanga et Kitshanga, o Saison de production : Saison B 2016, o Pureté variétale : 100 %, o Pouvoir germinatif : 100%, o Longueur de la bouture : 1m o Conditionnement : les boutures seront emballées dans un sac en raison de 37 boutures par Sac, 4) Maïs o Variété : Bambu produit à Rutshuru, et Masisi, o Saison de production : Saison B 2016, o Pureté variétale : 100%, o Pouvoir germinatif : 100%, o Conditionnement : la semence triée sera fournie dans des petits sacs en paquets de 2kg 5) Grevillea, o Variété : Rubusta o Saison de production : SaisonB2016, o Pureté variétale : 100% o Pouvoir germinatif : 65% o Conditionnement : les semences bien triées seront emballées et livrées en paquets de 1 kg, dans un sac de 25 kg 6) Choux o Variété : Pommé o Saison de production : Saison B 2016, o Pureté variétale : 100%, o Pouvoir germinatif : 90%, o Conditionnement : les semences bien triées seront emballées et livrées dans des paquets de 100g 7) Poireau o Variété : Carentan (nom commercial) o Saison de production : SaisonB2016, o Pureté variétale : 100% o Pouvoir germinatif : 65% o Conditionnement : les semences bien triées seront emballées et livrées en paquets de 25g Page 11 sur 12 8) Aubergine, o Variétés : Locale o Saison de production : Saison B 2016, o Pureté variétale : 100%, o Pouvoir germinatif : 90%, o Conditionnement : les semences bien triées seront emballées et livrées en paquet de 500g 9) Oignon o Variétés : oignon rouge o Saison de production : Saison B 2016, o Pureté variétale : 100%, o Pouvoir germinatif : 85%, o Conditionnement : les semences bien triées seront emballées et livrées en paquets de 250g, 10) Ail o Variétés : améliorée et adaptée aux conditions de Masisi o Saison de production : Saison B 2016, o Pureté variétale : 100%, o Pouvoir germinatif : 85%, o Conditionnement : les semences bien triées seront emballées et livrées dans des petits sacs de 5kg Page 12 sur 12