Année universitaire 2015-2016 COLLÈGE DE DROIT FRANÇAIS ET

Année universitaire 2015-2016
Liste des intervenants (2014(2014-2015)
Contacts
COURS
Bernadette Aubert
Maître de conférences HDR, Université de Poitiers
Nicolas Binctin
Professeur, Université de Poitiers
Philippe Chauvin
Chargé d’enseignement, Université de Varsovie
Jean-Pierre Clavier
Professeur, Université de Nantes
Valério Forti
Philippe CHAUVIN
Centrum Prawa Francuskiego i Europjskiego
Wydzialu Prawa I Administracji
Uniwersytet Warszawski
ul. Lipowa 4
00-316 Warszawa
POLOGNE
Tél./Fax. 00 48 225 527 299
Email : [email protected]
Faculté de Droit et des
Sciences Sociales
POITIERS
Faculté de Droit et
d’Administration
VARSOVIE
Maître de conférences, Université de Poitiers
David Gantschnig
COLLÈGE DE DROIT
Maître de conférences, Université de Poitiers
Eddy Lamazerolles
Professeur, Université de Poitiers
Cristina Mauro
Professeur, Université de Poitiers
Sophie Nivoix
Maître de conférences HDR, Université de Poitiers
Marcin Olechowski
Maître de conférences, Université de Varsovie,
Avocat, SKS
Raphaële Parizot
Service des Relations Internationales
Faculté de Droit et des Sciences Sociales
Université de Poitiers
2 rue Jean Carbonnier – Bât. A1- TSA 81100
F – 86073 Poitiers cedex 9
FRANCE
Tél. 33(0)5 49 45 31 46
Fax. 33(0)5 49 45 31 52
Email : [email protected]
FRANÇAIS ET EUROPÉEN
Formations proposées :

Professeur, Université de Poitiers
MASTER PROFESSIONNEL
DROIT FRANÇAIS ET EUROPEEN DES AFFAIRES
Diplôme d’Etat Français
Frédéric Rideau
Maître de conférences, Université de Poitiers

Jean Rossi
Avocat, White and Case
CERTIFICAT D’INTRODUCTION
AU DROIT FRANÇAIS ET EUROPEEN
Diplôme de l’Université de Poitiers
Pascal Rubellin
Maître de conférences HDR, Université de Poitiers
TRAVAUX DIRIGÉS
DOSSIER DE CANDIDATURE
Magdalena Baliszewska
A RETOURNER
Avocat, Barreau de Varsovie
Aneta Rousselle
Juriste, Wardynski
Hugues Moreau
Avocat, Gide, Loyrette, Nouel
Marzena Matuszyk
Avocat, White and Case
Justyna Mordwilko-Osajka
Maître de conférences, Ecole Polytechnique de Varsovie
AVANT LE 10 OCTOBRE 2015
A PHILIPPE CHAUVIN
Responsables des formations :
Eddy Lamazerolles
Bernadette Aubert
Pascal Rubellin
Certificat d’Introduction au Droit
Français et Européen des Affaires
Ce diplôme de l’Université de Poitiers, ouvert à tout titulaire d’un diplôme sanctionnant au moins deux années
d’études supérieures ou d’une expérience professionnelle
équivalente, se prépare sur 1 an.
Il a pour objectif de fournir une ouverture au Droit français
et européen des affaires. Il peut également préparer au
Master professionnel de Droit français et européen des
affaires.
Les 165 heures d’enseignements sont dispensées en
français, dans les locaux de l’Université de Varsovie. Ils
confèrent 27 crédits ECTS aux étudiants inscrits en 3ème
année du Magisterium de Droit de l’Université de Varsovie.
Les étudiants entrant en 3ème année de Magisterium en
Droit peuvent :
 soit préparer le Certificat en plus des enseignements
du Magisterium de Droit.
 soit remplacer des enseignements de la 3ème année du
Magisterium par les enseignements du Certificat.
Le Certificat peut être remplacé par un séjour Erasmus à
Poitiers (au 1er semestre) au cours duquel est préparé le
« Certificat d’initiation au Droit français ».
PROGRAMME DES ETUDES DU CERTIFICAT
Heures
de cours
Etudes
Introduction au droit français
25 h
Introduction au droit des affaires
20 h
Introduction historique au droit français
10 h
Introduction au droit pénal des affaires
15 h
Organisation politique et administrative
20 h
Introduction au droit de la distribution
20 h
Heures de
travaux
dirigés
10 h
10 h
MODALITES D’INSCRIPTION AU CERTIFICAT
Les montants des droits d’inscription sont les suivants :
Universités
1 an
Poitiers
245 euros
Varsovie
1 100 zlotys
Master Professionnel Droit Français
MODALITES D’INSCRIPTION AU MASTER
et Européen des Affaires
La formation est prioritairement destinée aux étudiants et
jeunes diplômés polonais ainsi qu’aux salariés des entreprises et
administrations polonaises.
Ce diplôme d’Etat, ouvert aux étudiants inscrits en 4ème et 5ème
année de Magisterium en Droit de l’Université de Varsovie et à
tout titulaire d’un diplôme témoignant de 5 années d’études supérieures, se prépare sur 2 ans.
Les dossiers de candidature sont disponibles sur le site de la
Faculté de Droit de Varsovie et sur celui de la Faculté de Droit
de Poitiers :
http://droit.univ-poitiers.fr/
http://strony.wpia.uw.edu.pl/cpf/
Il a pour objectif de fournir des compétences en Droit français et
européen des affaires à des juristes de bon niveau et possédant
une suffisante maîtrise de la langue française.
Les montants des droits d’inscription sont les suivants :
Les enseignements sont dispensés en français dans les locaux de
l’Université de Varsovie. Les 270 heures d'enseignements,
réparties sur deux années (M1 et M2), confèrent 60 crédits
ECTS, à raison de 30 crédits par année, aux étudiants inscrits au
Magisterium en Droit de l’Université de Varsovie .
Universités
1ère année
2ème année
Poitiers
630 euros
630 euros
Varsovie
1 150 zlotys
1 150 zlotys
PROGRAMME DES ETUDES DU MASTER
Les étudiants entrant en 4ème année de Magisterium en Droit
à l’Université de Varsovie peuvent :
 soit préparer le Master en plus des enseignements du Magisterium de Droit.
 soit remplacer des enseignements des 4ème et 5ème années du
Magisterium par ceux du Master.
Les étudiants entrant en 5ème année de Magisterium en Droit
doivent préparer le Master en plus des enseignements du Magisterium de Droit. Ils peuvent également être admis directement en
2ème année sur justification d’une année de droit en France ou
dans un autre pays de l’Union Européenne validée par des crédits
ECTS et après examen de leur dossier.
Etudes
Heures de
cours
Heures de
travaux
dirigés
1ère année du Master
Droit des obligations
20 h
10 h
Droit commercial
20 h
5h
Droit des sociétés
20 h
5h
Droit pénal des affaires
10 h
Droit de la banque et du crédit
20 h
5h
Comptabilité
10 h
10 h
2ème année du Master
Droit des sociétés approfondi
20 h
5h
Droit fiscal des affaires
20 h
5h
Les personnes titulaires d’un diplôme témoignant de 5 années
d’études supérieures ou d’une expérience professionnelle permettant la validation des acquis de l’expérience peuvent préparer le
Master.
Droit concurrence et distribution
20 h
5h
Droit des entreprises en difficulté
20 h
Droit de la propriété intellectuelle
20 h
Droit du commerce international
20 h
Les étudiants titulaires d’un master 1 de droit obtenu dans un
pays de l’Union européenne peuvent intégrer directement la deuxième année du master, après examen du dossier et, le cas
échéant, entretien.
Stage
6h
2 mois
Konwersatorium « Français Juridique »
 Le but de cet enseignement est l’apprentissage de la méthodologie juridique française par la découverte et la pratique des exercices oraux et écrits (dissertation, note de synthèse, etc...).
 L’enseignement est d’une durée de 30 heures que les étudiants
peuvent suivre au choix, au 1er ou au 2nd semestre.