Reglement version site - Ecole primaire Les Landes

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REGLEMENT INTERIEUR
Année 2016 - 2017
Ce règlement intérieur sera approuvé ou modifié chaque année lors de la première réunion du conseil
d’école.
Pour toute disposition non prévue dans le présent règlement, il sera fait référence au Règlement Scolaire
Départemental du 6 janvier 1992 qui peut être consulté dans l’école.
Le coupon attestant de la lecture de ce règlement devra être signé par chaque parent puis collé dans le
cahier de liaison de chaque enfant de la famille.
Tout manquement à ce règlement entraînera une convocation des familles par la directrice.
INSCRIPTION ET ADMISSION
Tout enfant de trois ans doit pouvoir être accueilli à l’école. L’accueil des enfants âgés de deux ans ne
pourra se faire qu’en fonction des places disponibles et sous la condition qu’ils n’aient plus besoin de
couches.
L’inscription se fait auprès des services de la mairie et l’admission est enregistrée dans le système national
informatisé « Base élève » par la directrice de l’école sur présentation du livret de famille et du carnet de
vaccinations. Un certificat de radiation doit être fourni si l'enfant a déjà été scolarisé dans un autre
établissement.
La scolarisation est obligatoire pour les enfants ayant six ans révolus au 31 décembre de l’année en
cours.
Aucune discrimination ne peut être faite quant à l’inscription d’enfants à l’école. La loi pour l’égalité des
chances pose le droit à la scolarisation de tous les élèves handicapés.
L’assurance scolaire est obligatoire pour toutes les activités facultatives (qui dépassent les horaires
scolaires ou payantes). Elle doit garantir l’enfant pour les accidents subis par lui (Individuelle accident) et
pour les dommages causés à autrui (Responsabilité civile). Une attestation doit être fournie chaque année.
Tout changement dans la situation de l’élève devra être signalé à l’école (responsabilité parentale,
changement de téléphone).
FREQUENTATION ET OBLIGATIONS SCOLAIRES
Maternelle : L’inscription à l’école maternelle implique l’engagement, pour la famille, d’une
fréquentation régulière, condition première de la réussite.
La famille doit signaler par écrit le motif des absences éventuelles. Par mesure de sécurité, lorsqu’un élève
risque d’arriver en retard ou manquer la classe, les parents doivent prévenir l’école.
Elémentaire : La fréquentation quotidienne est obligatoire. Les absences doivent être rapidement signalées à
l’école, puis justifiées par écrit dans les quarante-huit heures. Elles sont consignées dans un registre tenu par
chaque enseignant. A la fin de chaque mois, les élèves dont l’assiduité est irrégulière, c’est-à-dire ayant
manqué la classe sans motif légitime au moins quatre demi-journées dans le mois, sont signalés à
l’Inspecteur d’Académie.
Toutefois, des autorisations d’absence peuvent être accordées par le directeur, à la demande écrite des
familles, pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel.
En cas de sortie ponctuelle ou régulière sur le temps scolaire (suivi ou rendez-vous médical), les parents
doivent remplir un document précisant les horaires et la nature de la sortie.
Toutes les activités ayant lieu sur le temps scolaire étant obligatoires (y compris les activités physiques dont
la natation), seul un certificat médical peut en dispenser l’enfant. Les élèves doivent avoir des vêtements et
des chaussures adéquats. Pour éviter les oublis, il est conseillé que ces chaussures restent à l’école dans un
sac marqué au nom de l’élève.
Les activités pédagogiques complémentaire (APC) sont proposées à tous les élèves et sont un temps de
classe.
HORAIRES
Les horaires doivent être impérativement respectés. Tout retard sera enregistré et signalé mensuellement
à l’Inspection académique.
Matin : 8 h 30 – 11 h 45 (le mercredi 11h30)
Après-midi : 13 h 45 – 15 h 45
La fermeture des portes se fait 10 mn après l’entrée en classe.
Maternelle :
Les parents doivent accompagner leurs enfants, après un passage aux toilettes sous leur surveillance de 8h20
à 8h30 jusqu’à la porte de leur classe et de 13h35 à 13h45 dans la cour ou dans le dortoir. Ceux-ci doivent
s’assurer, avant de les quitter, de la présence de la maîtresse ou de l’Atsem. Si les enfants déjeunent à midi à
l’école ou restent le soir au temps péri-scolaire ; l’inscription doit se faire chaque matin sur la feuille prévue
à cet effet près de la porte de chaque classe.
Les parents doivent respecter les horaires et ne seront pas autorisés à entrer dans les locaux une fois
les portes fermées.
A 11h45 et 15h45, les parents sont tenus de venir chercher leur enfant dans la classe. En aucun cas, les
enfants ne seront remis à d’autres personnes qu’à celles désignées par une autorisation écrite des parents. En
cas de retard, l’enfant sera remis à 11h45 à la cantine ou à 15h45 à la garderie.
Il est interdit de faire goûter les enfants dans l’enceinte de l’école à 15h45. Les poussettes doivent
impérativement rester dans le hall.
Elémentaire :
L’accueil est assuré dix minutes avant l’entrée en classe, dans la cour, par les enseignants. Seuls les
enfants d’élémentaire conduisant un petit frère ou une petite sœur en maternelle peuvent entrer dans les
locaux. Ils doivent ensuite ressortir et rejoindre immédiatement les autres dans la cour.
Les élèves arrivant à vélo doivent entrer dans la cour pied à terre et ranger leur vélo sans attendre dans les
emplacements prévus.
Au signal de l’enseignant de service, les élèves se rangent sans attendre à l’emplacement réservé à leur
classe.
A 11 h 45 et à 15 h 45, les enfants qui ne sont pas inscrits au périscolaire sont conduits à la sortie et
peuvent rentrer seuls chez eux ou être remis aux personnes habilitées à venir les chercher. Ces
horaires doivent être respectés.
VIE SCOLAIRE
Les enseignants, les intervenants mais aussi les élèves et leur famille, doivent s’interdire tout
comportement qui porterait atteinte aux fonctions et au respect dû à tout individu.
Le maître doit obtenir de chaque élève un travail à la mesure de ses capacités. En cas de travail insuffisant
et/ou de comportement inadapté à la vie scolaire, le conseil de cycle décidera des mesures à prendre.
Le respect des règles de vie collective est indispensable : Respect des horaires - Non violence - Respect des
locaux et du matériel. Le non-respect des règles pourra donner lieu à des réprimandes.
Tout châtiment corporel est interdit. Un enfant pourra cependant être isolé momentanément, sous
surveillance, jusqu’à ce qu’il retrouve un comportement compatible avec la vie du groupe.
Un élève peut être privé d’une partie de la récréation à titre de punition.
Il est demandé aux familles de marquer à leur nom les vêtements susceptibles d’être enlevés (type
manteaux, vestes, gilets). Les vêtements oubliés sont suspendus sous le préau.
Il est interdit d’apporter des objets dangereux et tout objet pouvant blesser ou nuire à la collectivité
(médicaments, couteaux, sucettes, chewing-gum, consoles de jeux, téléphones portables, bijoux, écharpes).
Les bonbons sont interdits sauf pour les anniversaires (les donner à l’enseignant).
L'école ne saura être responsable des pertes éventuelles.
Les manquements au règlement intérieur de l’école sont, si nécessaire, portées à la connaissance des
familles.
Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève, sa situation pourra
être soumise à l’examen d’une équipe éducative.
En cas de nécessité et pour l’encadrement des élèves, les enseignants peuvent solliciter la présence de
parents volontaires et bénévoles. Leur participation est soumise à l’autorisation de la directrice. Certaines
activités peuvent en outre donner lieu à la participation d’intervenants extérieurs agrées par l’inspecteur de
l’Education Nationale.
Les enfants qui retournent manger chez eux ne doivent pas revenir à l’école avant 13h35 (interdiction
de vaquer devant les grilles de l’école avant cette heure-là).
USAGE DES LOCAUX – HYGIENE ET SECURITE
L’ensemble des locaux est confié au directeur, responsable de la sécurité des personnes et des biens.
Le nettoyage des locaux est quotidien et l’aération suffisante pour les maintenir en état de salubrité. Seuls
les enfants en bonne santé et propres peuvent être accueillis à l’école. Il est recommandé aux familles de
surveiller régulièrement les cheveux de leurs enfants et de procéder à un traitement en cas de présence de
poux ou de lentes.
Les enfants sont, en outre, encouragés par leur maître à la pratique de l’ordre et de l’hygiène.
Dans les classes maternelles, le personnel spécialisé ATSEM, est chargé de l’assistance au personnel
enseignant pour les soins corporels à donner aux enfants.
Les élèves des classes élémentaires doivent respecter le bon usage des sanitaires.
En cas d’urgence (élève accidenté ou maladie), il sera fait appel aux services d’aide médicale urgente du
centre 15, chargé d’évaluer la situation et de déclencher la réponse adaptée. La famille est immédiatement
avertie par nos soins.
L’école ne disposant pas de personnel soignant qualifié, aucun médicament ne sera donné aux élèves,
sauf dans le cas d'un PAI (projet d'accueil individualisé).
RECREATION
Tous les élèves sont tenus de sortir dans la cour lors des récréations, qui doivent être des moments de
détente.
En élémentaire, divers jeux sont possibles et du matériel collectif est distribué aux élèves (cordes à sauter,
élastiques, ballons en mousse, raquettes et balles de ping pong). Ces jeux sont autorisés sur les
emplacements adaptés et selon les règles définies. Les élèves peuvent apporter des petites billes et jouer en
respectant les règles élémentaires de courtoisie. Un maximum de 10 billes est autorisé à l’arrivée chaque
jour.
Tout autre objet est interdit dans l'école.
Toute bagarre est interdite.
Certaines zones de la cour, délimitées par des lignes pointillées, sont interdites pour des raisons de sécurité.
La structure de jeu ainsi que son aire de sécurité sera interdite par temps de gel pour des raisons de sécurité
(risques de glissades et de chutes).
Les toilettes du préau sont les seules à pouvoir être utilisées. Elles ne sont pas un lieu de jeu. Le papier ne
doit pas être gaspillé et les chasses d’eau doivent être tirées.
Tout manquement à ces règles donnera lieu à une information aux familles et à des sanctions
COMMUNICATION AVEC LES FAMILLES
Le dialogue qui s’établit entre les enseignants et les familles a une influence sur la réussite de la scolarité des
élèves. Le suivi de cette scolarité par les parents implique que ceux-ci soient bien informés des résultats
mais également du comportement scolaire de leurs enfants et qu'ils en tiennent compte.
La directrice et les enseignants réunissent les parents de l’école ou d’une seule classe à chaque rentrée et à
chaque fois qu’ils le jugent nécessaire.
Le cahier de liaison permet de communiquer toutes les informations importantes. Les parents sont
donc invités à le consulter régulièrement et à le retourner signé à l’école.
Le livret scolaire mis en place dans chaque classe assure le suivi de chaque élève et renseigne les familles
sur les résultats de leur enfant.
Les parents peuvent solliciter un rendez-vous auprès de la directrice ou de l’enseignant de leur enfant.
Les familles doivent s’efforcer de participer aux réunions organisées, de répondre aux demandes d’entrevues
présentées par les enseignants, de lire les informations diffusées et de compléter et de signer les documents
qui doivent l’être.
En cas de difficultés survenues entre deux élèves, les parents concernés ne peuvent absolument pas
interpeller les enfants dans l’enceinte de l’école. Ils ne peuvent pas non plus interpeller d’autres enfants à
la sortie si ceux-ci ne sont pas accompagnés de leurs propres parents.
Pour tous renseignements concernant le péri-scolaire (Garderie, cantine, centre de loisirs), renseignements
en Mairie.