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Ville de Tournai Conseil Communal Compte-rendu de la séance du 26 mars 2012 Le Conseil Communal a décidé : Police de roulage. Tournai, quai Casterman, rue de la Borgnette et rue Morel : réglementation du stationnement. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Police de roulage. Kain, rue Abbé Dropsy : réglementation du stationnement. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Police de roulage. Kain, rue du Pavé d’Ormont, rue des Maraîchers et place Emile Delepierre : réglementation de la circulation. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention. Conventions "Gardiens de la Paix contingent complémentaire" et "Gardiens de la Paix contingent complémentaire 90". Premier semestre 2012. Approbation. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Pré-Zone Opérationnelle de Secours du Hainaut-Ouest (PZO). Prêts de véhicules. Convention type. Approbation. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité "Communes pilotes Wallonie cyclable". Convention cadre entre la Wallonie et la Ville. Approbation. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité "Je cours pour ma forme". Convention de partenariat entre l’ASBL SPORT ET SANTE et la Ville de Tournai. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité TEMPO Tournai Festival. Convention entre l’organisateur et la Ville de Tournai. Approbation. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Froyennes, rue des Déportés de Froyennes. Implantation d’un rucher dans le parc communal. Convention de mise à disposition entre une Union professionnelle et la Ville de Tournai. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Bibliothèque Communale. Convention de prêt entre l’Association Latitude Jeunes et la Ville de Tournai. Approbation. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Orcq. Résidence Charles Lelubre. Installations sportives. Avenant à une convention de gestion. Approbation. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Tournai, rue Jean-Baptiste Moens. Convention de mise à disposition d’une partie de parcelle communale. Approbation. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Page 1 sur 4 Administration Communale de Tournai Enclos Saint-Martin, 52 7500 Tournai | Belgique www.tournai.be | [email protected] Concours des façades fleuries. Règlement 2012. Approbation. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Périmètre de Remembrement Urbain du quartier Saint-Piat-Ilot Cherequefosse-Site de l’Union Ferronnière. Projet et rapport de section. Approbation. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité PROJET PISTES. Tournai, rue de la Triperie. Restauration de deux façades. Marché pour compte. Articles L1222-3 et L1311-5 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation. Acceptation. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Barry. Lotissement "Le Gard". Cession de la voirie à la Ville. Approbation. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Travaux de réparation et d’entretien de voiries en dalles de béton (Tournai 2012). Mode et conditions de passation du marché. RESULTAT DU VOTE : PS, CDH, MR : OUI ECOLO : ABSTENTION Travaux hydrauliques. Rue de Graux à Béclers et rue Rumez à Templeuve (Tournai 2012). Mode et conditions de passation du marché. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Travaux de curage des fossés (Tournai 2012). Rue Bardeau à Mourcourt; rues des Crupes, du Bourdeau, des Pierrots, Robert Lucien Geeraert et Grand Rejet à Mont-Saint-Aubert; rue de la Pannerie et chemin de Froidmont à Marquain; route de Lamain à Esplechin; Rumez à Templeuve et Bas Chemin à Béclers. Mode et conditions de passation du marché. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Travaux de clayonnage. Rue Grand Mazure à Maulde. Article 1222-3 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation. Acceptation. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Travaux de pose d’égouttage (Tournai 2010). Rue des Sept Fontaines à Tournai. Décompte final. Approbation. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Vérification endoscopique des égouts (2012). Rues de la Bève et du Glategnies, rue Fleurie, Chemin n°55, chaussée de Renaix et rue Saint Eleuthère à Tournai. Mode et conditions de passation du marché. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Tournai, avenue de Maire. Taille et remontée de couronnes des platanes. Mode et conditions de passation du marché. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Cimetière. Travaux. Mode et conditions de passation du marché. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Béclers, place de Béclers. Petit Patrimoine Populaire Wallon (P.P.P.W.). Monument aux Morts. Travaux de restauration. Mode et conditions de passation du marché. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Maison de la Culture de Tournai. Etudes. Convention d’auteur de projet. Modifications. Approbation. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Page 2 sur 4 Administration Communale de Tournai Enclos Saint-Martin, 52 7500 Tournai | Belgique www.tournai.be | [email protected] Musée de la Marionnette. Rejointoiement du mur. Mode et conditions de passation du marché. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Plan Communal de Développement de la Nature (P.C.D.N.). Parc des Horizons Nouveaux. Acquisition d’un abri ouvert. Mode et conditions de passation du marché. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Services Communaux. Acquisition de matériaux destinés à l’aménagement des camionnettes. Mode et conditions de passation du marché. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Service de Propreté Publique. Acquisition d’un mini compacteur. Modification. Approbation. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Service Imprimerie. Acquisition d’un gerbeur. Mode et conditions de passation du marché. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Services Administratifs. Acquisition de mobilier de bureau et d’accueil. Mode et conditions de passation du marché. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Ecoles Communales. Les Apicoliers 1 et 2. Acquisition de deux lave-vaisselle. Article L1222-3 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation. Acceptation. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Ecole de Coupe et Couture. Acquisition de mobilier. Mode et conditions de passation du marché. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Service Incendie. Acquisition de matériel d’équipement. Mode et conditions de passation du marché. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Marché informatique. Contrat de location. Avenant. Approbation. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Eclairage public. Square Bonduelle et Tour Marvis à Tournai, douves du Château de Templeuve. Modernisation. Elaboration de projets. Approbation. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Personnel communal. Conseiller en prévention. Allocation de fonction. Modification du statut pécuniaire. Approbation. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Finances communales. Tarifs 2012. Ajouts. Approbation. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Finances communales. Services bancaires et d’investissements. Mode et conditions de passation du marché. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Crèches communales. Honoraires des pédiatres. Indexation. Approbation. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Centre Public d’Action Sociale. Commission Locale pour l’Energie. Rapport 2011. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Page 3 sur 4 Administration Communale de Tournai Enclos Saint-Martin, 52 7500 Tournai | Belgique www.tournai.be | [email protected] Musée d’Histoire et des Arts Décoratifs. Don d’une facture établie par la manufacture de porcelaines. Acceptation. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Musée des Beaux-Arts. Prêt de l’œuvre de Pierre Breughel le Jeune « Paysage d’hiver avec trappe aux oiseaux » et du buste de Barthélémy Dumortier. Approbation. RESULTAT DU VOTE : Voté oui à l’unanimité Question orale de Madame Marie-Christine LEFEBVRE, Conseillère Communal du Groupe ECOLO, relative à la protection des piétons lors de travaux de voirie. Non disponible à la date du publication de ce compte-rendu Réponse apportée : Non disponible à la date du publication de ce compte-rendu Question orale de Madame Marie-Hélène CROMBE-BERTON, Conseillère Communal du Groupe MR, relative aux heures de fermeture des débits de boissons situés dans le périmètre des Quais lors de la période estivale. Non disponible à la date du publication de ce compte-rendu Réponse apportée : Non disponible à la date du publication de ce compte-rendu Page 4 sur 4 Administration Communale de Tournai Enclos Saint-Martin, 52 7500 Tournai | Belgique www.tournai.be | [email protected]
