doc(Cahier des Clauses Administratives Particulières _09.08.20–)
download 
Plainte Documents pareils
![la fiche de renseignements [PDF - 94 Ko ] - Académie de Nancy-Metz](http://s1fr.doczz.net/store/data/000374738_1-cf5ce6b4addde769911d6d3223cc2c5f-70x70.png "la fiche de renseignements [PDF - 94 Ko ] - Académie de Nancy-Metz")
AMIENS METROPOLE
Le titulaire du marché devra justifier par tous moyens auprès de la Collectivité de la
réception au plus tard 2 jours après la collecte ou le dépôt du courrier par lui-même
et par le destinataire a...
marches publics de fournitures courantes et services
En cas de groupement conjoint, chaque membre du groupement perçoit directement les
sommes se rapportant à l’exécution de ses propres prestations;
En cas de groupement solidaire, le paiement est eff...
