Journal_n28_2010-02

JOURNAL ELECTRONIQUE
DE LA LIGUE DE PICARDIE
N° 28 du Vendredi 19 février 2010
SOMMAIRE
PV / Commission Régionale d’Appel (affaires disciplinaires) / 3 février 2010
PV / Commission Régionale de Discipline / 6 février 2010
PV / Commission Régionale des Terrains et Equipements / 8 février 2010
PV / Commission Régionale Mutations et Règlements / 18 février 2010
COMMISSION REGIONALE D’APPEL
Affaires Disciplinaires
REUNION DU MERCREDI 03 FEVRIER 2010
Président : M. Philippe HANOCQ
Présents : MM. J. Marie BECRET – Francis BENICOURT – Jean FONTAINE – Claude
GRYSON – Lionel HERBET – Paul IMIELA – Rachid KHENSOUS – Pierre VAQUEZ –
Michel VASQUEZ
Assiste à la réunion : M. Patrick TITREN
*****
Appel de l’A.S. ETOUV IE d’une décision de la C.R. Discipline du 14
novembre 2009.
Match P.I.D : A.S. ETOUVIE / U.S. CHOISY AU BAC du 11 octobre 2009
La Commission,
prend connaissance du dossier pour déclarer l’appel recevable en la forme,
jugeant sur le fond en dernier ressort,
entend successivement,
MM. BELHADI Mohamed et DOROMBO Yvon pour l’A.S. ETOUVIE,
M. THENARD Yann, arbitre de la rencontre,
en préambule, les dirigeants de l’A.S. ETOUVIE exposent les raisons de
l’absence non excusée du club lors de la réunion de la C.R. Discipline due à une
erreur de la Poste.
Attendu qu’à la rentrée aux vestiaires à la mi temps du match, un joueur de
Choisy au Bac a reçu un caillou au visage, lancé par un spectateur,
attendu qu’au cour de la 1ère mi temps les délégués sont intervenus deux fois
pour calmer certains spectateurs,
attendu qu’un spectateur a franchi la main courante pour aller insulter l’arbitre
assistant,
attendu qu’au vu des événements l’arbitre a décidé d’arrêter la rencontre afin
de ne pas compromettre la sécurité des joueurs, malgré le bon comportement des
joueurs des deux équipes,
par ces motifs,
considère que l’arbitre a de bon droit mis fin prématurément à la rencontre
pour assurer la sécurité des joueurs,
attendu que le club recevant est responsable des désordres reconnus ce jourlà malgré la bonne volonté des dirigeants et délégués,
décide de donner match perdu avec 0 point à l’A.S. ETOUVIE sur le score
de 3 à 0,
d’infliger un point de pénalité au classement à l’A.S. ETOUVIE conformément
au règlement de la police des terrains.
Appel de l’AMIENS F.C d’une décision de la C.R. Discipline du 03 décembre
2009.
Match P.I.D : C.O. BEAUVAIS / AMIENS F.C. du 15.11.09.
La Commission,
prend connaissance du dossier pour déclarer l’appel recevable en la forme,
jugeant sur le fond en dernier ressort,
après audition de M. DESPAGNE Franck, arbitre de la rencontre,
regrette l’absence non excusée des représentants du club appelant,
attendu que l’arbitre confirme son rapport dans lequel il stipule que lors de la
rentrée aux vestiaires à l’issue du match, les joueurs BELHADJ Chérif et EL
BOUZIANI Youcif ont insulté et frappé des spectateurs Beauvaisiens,
attendu que de tels comportements sont inadmissibles sur un terrain de
football,
par ces motifs,
inflige 8 matches de suspension au joueur EL BOUZIANI Youcif pour
bousculade sur spectateur et tentative de coups.
inflige 9 matches de suspension au joueur BELHADJ Chérif pour propos
injurieux et coup à spectateur.
Appel de l’I.E.C. CHATEAU THIERRY d’une décision du District Aisne de
Football.
A la demande de l’appelant, l’étude du dossier est reportée à une prochaine
réunion.
Le Président
Philippe HANOCQ
Le Directeur Administratif
Patrick TITREN
COMMISSION REGIONALE DE DISCIPLINE
REUNION DU SAMEDI 06 FEVRIER 2010
Président : M. Maurice CHARREIRE
Présents : MM. Alain BERTIN – Dominique DEALET – Paul DECOCHEREAUX –
Gilbert FRANCOIS – Bernard LAVENS – Armand RENALDIN
Excusés : M. Jean DAUSSY – Jacques MAILLARD
La Commission remercie le Président pour sa carte souvenir.
1°) Le Président ouvre la séance à 09h 00
2°) Le P.V. de la réunion du jeudi 03 décembre 2009 est adopté sans observation.
3°) Le travail de la Commission comprend l’examen de :
4 reprises de dossiers convoqués
18 dossiers pour :
-
44 avertissements
3 exclusions
1 incident
*****
Les décisions de la Commission Régionale de Discipline sont susceptibles d’appel dans un délai
de 10 jours, conformément aux dispositions de l’article 10 du Règlement Disciplinaire (annexe 2
des Règlements Généraux).
*****
En application de l’article 10 du Règlement Disciplinaire, la Commission ordonne
l’exécution provisoire des décisions ci-après pour répondre aux nécessités d’une
organisation efficace et pour le bon déroulement sportif des compétitions, sauf cas
particuliers des dossiers soumis à l’instruction.
Courrier
De l’A.S. ETAMPES SUR MARNE
La Commission prend connaissance du courrier du Président de ce club, regrette de
ne pouvoir donner une suite favorable à la demande mais ne peut s’en tenir qu’à
l’application des règlements fédéraux.
Du F.C. VILLERS COTTERETS. Match U.S. MARGNY/ F.C VILLERS COTTERETS
du 22 novembre 2009.
La Commission prend connaissance du courrier du Président de ce club, regrette de
ne pouvoir donner une suite favorable à la demande mais ne peut s’en tenir qu’à
l’application des règlements fédéraux.
Reprises de dossiers convoqués
Dossier n° 10620422
Match 20123.1
P.H. U19 Gr. B du 15.11.09
SOISSONS F.C. / U.S. ROYE
La Commission, après examen du dossier en retour d’instruction, note les absences
excusées de Messieurs :
- BROUARDELLEHamza, joueur de Soissons,
- CARPENTIER Christophe, délégué de Soissons.
Courrier d’excuses du club de Soissons, lu et commenté.
La Commission regrette ces absences.
Conformément à l’article 9 du Règlement Disciplinaire entend de ses explications
Monsieur LEMOINE Jérémy, arbitre de la rencontre,
La Commission, après audition de l’arbitre et suite à ses explications, après avoir
délibéré, inflige au joueur BROUARDELLE Hamza, une suspension ferme jusqu’au
31 octobre 2010 pour tentative de coups, insultes et menaces, puis récidive
d’insultes et menaces à la sortie du stade.
Elle inflige un retrait de 1 point avec sursis au club de Soissons et une amende
minimale de 85 Euros.
Dossier n° 10653950
Match 21920.1
COUPE DE PICARDIE U17 du 22.11.09
F.C. HOLNON / A.S.C. GRANDFRESNOY
La Commission, après examen du dossier en retour d’instruction,
conformément à l’article 9 du Règlement Disciplinaire entend de leurs explications
Messieurs :
- MONCHY Roland, arbitre de la rencontre,
- BALLA Steeve, joueur d’Holnon,
- VANDREBECQ Eric, éducateur d’Holnon.
Après avoir entendu les personnes présentent et dûment convoquées,
inflige une suspension de 4 mois fermes au joueur BALLA Steeve, à dater du 22
novembre 2009 pour comportement inconvenant à l’égard de l’arbitre.
Amende 85 Euros au club d’Holnon.
Dossier n° 10597454
Match 21143.1
P.H. U19 Gr. A du 08.11.09
A.S.P.T.T. LAON / F.C. CHAMBLY
La Commission, après examen du dossier en retour d’instruction,
note les absences excusées de Messieurs FREMONT Rémy et HEMMERY Claude,
délégués de la rencontre, de M. CAMUS Alban, arbitre de la rencontre,
constate l’absence non excusée de Monsieur MOUNY Giovanni, joueur incriminé de
l’ASPTT LAON. La Commission regrette son absence et celle d’un rapport
circonstancié de sa part.
La Commission prend connaissance du rapport de l’arbitre et, devant la gravité
des faits reprochés, décide de suspendre le joueur MOUNY Giovanni jusqu’au 31
décembre 2010, d’infliger un retrait de 1 point avec sursis au club de l’ASPTT LAON
et de lui infliger une amende de 85 €.
Dossiers n° 10609183, 10690724, 10690735,
10690743 et 10690750
Match 21616.1
GAMBARDELLA du 04.10.09
A.S. BEAUVAIS / U.S. CREPY EN VALOIS
La Commission, après examen du dossier en retour d’instruction,
Conformément à l’article 9 du Règlement Disciplinaire entend de leurs explications :
Madame DEKEIREL Elodie, arbitre de la rencontre,
Messieurs :
- ZELISKO Armand, arbitre assistant,
- HALLU Marc, arbitre assistant,
- JHOURI Rachid, Educateur et délégué de Beauvais,
- LESAGE Louis, Dirigeant et délégué de Beauvais,
- EUGENE Charles, joueur de Beauvais,
- HALLU Thomas, capitaine de Beauvais,
- EL AZAOUI Chaouki, joueur de Crépy,
- YACHCHOU Mourad, joueur de Crépy,
- PAGE Fabrice, éducateur de Crépy,
- GIGAULT Michel, dirigeant, remplace le Président du club de Crépy.
La Commission, après audition des personnes présentent, décide de lever les
suspensions infligées à titre conservatoire et de classer le dossier.
Il est rappelé que
Le match automatique doit être purgé avec la rencontre officielle qui suit
l’exclusion.
Celui-ci est compris dans les sanctions prononcées par la Commission.
La date d’effet des sanctions est le mardi 0 h 00 qui suit la date de la réunion.
Prochaine réunion : sur convocation
Le Président
Maurice CHARREIRE
Le Secrétaire
Gilbert FRANCOIS
COMMISSION REGIONALE DES TERRAINS ET
INFRASTRUCTURES SPORTIVES
REUNION DU LUNDI 8 FEVRIER 2010
*****
Président : Gérard MENNERET
Présents : Victor AGOSTINI – Mickaël AUBRY - Claude BARRE - Bernard
BOUCHER – Bernard BRIET - Claude DEGUIN – Michel DUCHAUSSOY – Gilbert
FRANCOIS - Philippe HANOCQ – Joachim LEMY - Claude LOCQUET.
Excusé : Jean-Louis THORIN.
CONFIRMATION DECENNALE DE CLASSEMENT
Le Bureau de Ligue, lors de sa réunion du 30/10/2009 a confirmé au niveau 5 les installations
suivantes :
US. AULNOIS SOUS LAON : Stade Municipal – NNI 020370101
L’arrêté d’ouverture au public daté du 15.12.1998 autorise l’accueil de 1200 personnes.
CSO. ATHIES SOUS LAON : Stade Municipal – NNI 020280101
L’arrêté d’ouverture au public daté du 20.05.1999 autorise l’accueil de 900 personnes.
CHARLY-CHEZY FC. : Stade Garnier – NNI 021630101
L’arrêté d’ouverture au public daté du 11.07.1996 autorise l’accueil de 800 personnes.
AS. MILON : Stade municipal – NNI 023070101
L’arrêté d’ouverture au public daté du 30.11.1999 autorise l’accueil de 848 personnes.
FC. MONCEAU LES LEUPS : Stade Municipal – NNI 024920101
L’arrêté d’ouverture au public daté du 28.10.1999 autorise l’accueil de 1200 personnes.
US. ROZOY SUR SERRE : Stade Municipal – NNI 026660101
L’arrêté d’ouverture au public daté du 15.12.1999 autorise l’accueil de 1200 personnes.
AS. MARLY GOMONT : Stade Municipal – NNI 024690101
L’arrêté d’ouverture au public daté du 12.04.1999 autorise l’accueil de 1400 personnes.
HARLY Club : Stade Bienfait F – NNI 023710104
Le procès-verbal de sécurité daté du 23.03.1999 autorise l’accueil de 1000 personnes.
FC. ST QUENTIN : Stade Bienfait E – NNI 023710103
L’arrêté d’ouverture au public daté du 23.03.1999 autorise l’accueil de 2500 personnes.
E. ST QUENTIN : Stade Bienfait C – NNI 023710101
L’arrêté d’ouverture au public daté du 23.03.1999 autorise l’accueil de 2500 personnes.
US. SEBONCOURT : Stade Municipal – NNI 027030101
L’arrêté d’ouverture au public daté du 30.03.1999 autorise l’accueil de 1800 personnes.
ES. DUVY : Stade Georges Mesenguy – NNI 602030101
L’arrêté d’ouverture au public daté du 6.05.1996 autorise l’accueil de 2000 personnes.
US. NANTEUIL FC. : Stade Municipal – NNI 604460101
L’arrêté d’ouverture au public daté du 11.05.1999 autorise l’accueil de 1575 personnes.
MUNICIPAUX D’ABBEVILLE : Stade Robert Viarre – NNI 800010201
L’arrêté d’ouverture au public daté du 24.03.1999 autorise l’accueil de 1500 personnes.
AS. ETOUVIE : Stade du Grand Marais – NNI 800211101
L’arrêté d’ouverture au public daté du 25.03.1999 autorise l’accueil de 400 personnes.
AMIENS FC : Stade Henri Leclercq – NNI 800210601
L’arrêté d’ouverture au public daté du 13.11.1996 autorise l’accueil de 900 personnes.
RC. AMIENS : Stade Charassain – NNI 800210201
L’arrêté d’ouverture au public daté du 3.02.2000 autorise l’accueil de 800 personnes.
US. CORBIE : Stade Jean Masse – NNI 802120101
L’arrêté d’ouverture au public daté du 6.01.1998 autorise l’accueil de 939 personnes.
Le Bureau de Ligue, lors de sa réunion du 30.10.2009 a confirmé au niveau 4 les installations
suivantes :
O. ST QUENTIN : Stade Debrésie 2 – NNI 026910102
L’arrêté d’ouverture au public daté du 10.07.1996 autorise l’accueil de 3000 personnes.
ESC. TERGNIER/PORT. VOUEL : Stade André Boulloche – NNI 027380101
L’arrêté d’ouverture au public daté du 28.04.1999 autorise l’accueil de 1500 personnes.
US. CHOISY AU BAC : Stade Municipal du Maubon – NNI 601510101
L’arrêté d’ouverture au public daté du 10.06.2003 autorise l’accueil de 200 personnes.
USM. SENLIS : Complexe Sportif – NNI 606120101
L’arrêté d’ouverture au public daté du 20.08.1998 autorise l’accueil de 2250 personnes.
DEMANDE DE CONFIRMATION DECENNALE DE
CLASSEMENT
Dossier remis au Délégué
Dossier remis à M. LOCQUET
ES. SAINS/ST FUSCIEN : Stade Municipal – NNI 806960101
DEMANDE DE CHANGEMENT DE NIVEAU
Dossier remis au Bureau de Ligue
US. LA FERE : Stade Municipal – NNI 023040101
Vu le rapport du Délégué, la Commission transmet le dossier au Bureau de Ligue avec avis favorable
pour un changement de niveau de 5 en 6.
CLASSEMENT D’UN TERRAIN
Le Bureau de Ligue, lors de sa réunion du 30.10.2009, a classé au niveau 5, les installations
suivantes :
JS. QUEVAUVILLERS : Stade Fernand Gaillet – NNI 806560101
L’arrêté d’ouverture au public daté du 16.02.2009 autorise l’accueil de 300 personnes.
CLASSEMENT D’UN TERRAIN SYNTHETIQUE
Le Bureau de Ligue, lors de sa réunion du 30.10.2009, a classé au niveau 5sy, les installations
suivantes :
AFC. COMPIEGNE : Stade Paul Cosyns – NNI 601590103.
L’arrêté d’ouverture au public daté du 25.02.2008 autorise l’accueil de 2800 personnes.
DEMANDE DE CLASSEMENT D’UN TERRAIN
Dossier transmis au Délégué
Dossier remis à M. DEGUIN
FC. HANNAPES : Stade Communal – NNI 023660101
CHANGEMENT DE NIVEAU DE CLASSEMENT D’UN
TERRAIN
Le Bureau de Ligue, lors de sa réunion du 30.10.2009 a prononcé le
changement de niveau de classement de 5 en 4 les installations suivantes :
US. GUISE : Stade Marcel Prévot – NNI 023610101
L’arrêté d’ouverture au public daté du 10.07.1998 autorise l’accueil de 300
personnes.
CONFIRMATION DE CLASSEMENT D’UNE INSTALLATION
D’ECLAIRAGE
La Commission Fédérale des Terrains et Infrastructures Sportives lors de sa
réunion du 22.10.2009 a confirmé au niveau E3 les installations suivantes :
AFC. COMPIEGNE : Stade Paul Cosyns – NNI 601590101
Eclairement moyen : 394 lux – Coefficient d’uniformité : 0,77.
La Commission Fédérale des Terrains et Infrastructures Sportives lors de sa
réunion du 12 Janvier 2010 a confirmé au niveau E2 les installations
suivantes :
AS. BEAUVAIS OISE : Stade Pierre Brisson – NNI 600570101
Eclairement moyen : 868 lux – Coefficient d’uniformité : 0,81.
La Commission Fédérale des Terrains et Infrastructures Sportives lors de sa
réunion du 12 Janvier 2010 a confirmé au niveau E3 les installations
suivantes :
AFC. CREIL : Stade Vélodrome – NNI 601750101
Eclairement moyen : 466 lux – Coefficient d’uniformité : 0,75.
USM. SENLIS : Stade Municipal – NNI 606120101
Eclairement moyen : 472 lux – Coefficient d’uniformité : 0,77.
FC. SOISSONS : Stade Municipal – NNI 027220101
Eclairement moyen : 452 lux – Coefficient d’uniformité : 0,71.
US. ROYE : Stade André Coël – NNI 806850101
Eclairement moyen : 397 lux – Coefficient d’uniformité : 0,81.
La Commission Fédérale des Terrains et Infrastructures Sportives lors de sa
réunion du 12 Janvier 2010 a confirmé au niveau E4 les installations
suivantes :
US. LAON : Stade Marcel Levindrey – NNI 024080101
Eclairement moyen : 273 lux – Coefficient d’uniformité : 0,73.
DEMANDE DE CONFIRMATION DE CLASSEMENT D’UNE
INSTALLATION D’ ECLAIRAGE D’UN TERRAIN
Dossiers transmis à la F.F.F.
Visites effectuées par M. BARRE
CHATEAU-THIERRY FC : Stade Municipal – NNI 025540101
Vu le rapport du Délégué, la Commission transmet le dossier à la C.F.T.I.S. avec avis favorable pour
un classement au niveau E4.
US. VERVINS : Stade d’honneur – NNI 027890201
Vu le rapport du Délégué, la Commission transmet le dossier à la C.F.T.I.S. avec avis favorable pour
un classement au niveau E4.
Visite effectuée par MM. DUCHAUSSOY et HANOCQ
SC. ABBEVILLE : Stade Paul Delique – NNI 800010101
Vu le rapport du Délégué, la Commission transmet le dossier à la C.F.T.I.S. avec avis favorable pour
un classement au niveau E3.
Visites effectuées par MM. HANOCQ et LOCQUET
US. AILLY SUR SOMME : Stade Nicolas Coupé – NNI 800110101
Vu le rapport du Délégué, la Commission transmet le dossier à la C.F.T.I.S. avec avis favorable pour
un classement au niveau E4.
AC. AMIENS : Stade Jean Bouin – NNI 800212801
Vu le rapport du Délégué, la Commission transmet le dossier à la C.F.T.I.S. avec avis favorable pour
un classement au niveau E3.
AMIENS SC : Stade Moulonguet – NNI 800210101
Vu le rapport du Délégué, la Commission transmet le dossier à la C.F.T.I.S. avec avis favorable pour
un classement au niveau E3.
DEMANDE DE CONFIRMATION D’AUTORISATION D’UNE
INSTALLATION D’ECLAIRAGE D’UN TERRAIN
Dossiers transmis au Bureau de Ligue
Vu les rapports des Délégués, la Commission transmet les dossiers au Bureau de
Ligue avec avis favorable pour un classement au niveau E5 les installations
suivantes :
Visite effectuée par MM. AGOSTINI et BOUCHER
RC. CLERMONT : Stade Municipal – NNI 601570101
Visites effectuées par MM. DUCHAUSSOY et HANOCQ
US. ABBEVILLE : Stade St Frères Rouvroy – NNI 800010301
AC. FRESSENNEVILLE : Stade Marcel Poiret – NNI 803600101
AS. GAMACHES : Stade Serge Leleu – NNI 803730102
Visites effectuées par MM. BRIET et HANOCQ
US. QUEND : Stade Jean Germain – NNI 806490101
FC. ST VALERY : Stade Charles Caudron – NNI 807210101
Visite effectuée par M. FRANCOIS
SC. MOREUIL : Stade Maurice Garin – NNI 805700101
CONFIRMATION D’AUTORISATION D’UNE INSTALLATION
D’ECLAIRAGE D’UN TERRAIN
Le Bureau de Ligue, lors de sa réunion du 30.10.2009, a confirmé le classement
au niveau E5, les installations suivantes :
US. CREPY EN VALOIS : Stade Municipal – NNI 601760101
Eclairement moyen : 199 lux – Coefficient d’uniformité : 0,71.
RETRAIT DE CLASSEMENT DE L’ECLAIRAGE
Le Bureau de Ligue, lors de sa réunion du 30.10.2009 a prononcé le retrait de
classement des installations suivantes :
US. ANDEVILLE : Stade Municipal – NNI 600120101.
ACCORD PREALABLE D’UNE INSTALLATION D’ECLAIRAGE
CAFC. PERONNE : Stade Daniel Boinet – NNI 806200101
La C.R.T.I.S. émet un avis favorable le 7 Décembre 2009 pour un éclairage au
niveau E5.
DEMANDE D’UTILISATION DE L’INSTALLATION
D’ECLAIREMENT D’UN TERRAIN POUR LES
COMPETITIONS REGIONALES
Dossier remis au Bureau de Ligue
CAFC. PERONNE : Stade Daniel Boinet – NNI 806200101
Vu le rapport du Délégué, la Commission transmet le dossier au Bureau de Ligue
avec avis favorable pour un classement au niveau E5.
VISITES QUINQUENNALES
(Art. 43 du Règlement des Terrains de la F.F.F.)
Visites effectuées par M. BARRE
US. FOLEMBRAY : Stade Jean-Luc Kumoreck – NNI 023180101
Vu le rapport de visite, le club est prié d’effectuer les travaux demandés, un courrier
informera la Ligue dès la fin des travaux.
US. ORIGNY THENELLES : Stade Municipal d’ORIGNY STE BENOITE – NNI
025750101
Vu le rapport de visite, le club est prié d’effectuer les travaux demandés, un courrier
informera la Ligue dès la fin des travaux.
ARRETE D’OUVERTURE AU PUBLIC
AS. ST SAUVEUR : Stade Robert Martin – NNI 807180101
La Commission accuse réception de l’arrêté d’ouverture au public daté du
10.11.2009
autorisant l’accueil de 1500 personnes.
COURRIER
US. BRUYERES ET MONTBERAULT : Stade Municipal – NNI 021280101
Pris connaissance du courrier du 22 Novembre 2009.
Prochaine réunion le Lundi 19 Avril 2010 à 14 H 30.
Le Président
G. MENNERET
Les Secrétaires de Séance
N. LANGLOIS et A. RICHE
COMMISSION REGIONALE DES MUTATIONS
ET REGLEMENTS
REUNION DU JEUDI 18 FEVRIER 2010
Président : M. Joachim LEMY
Présents : MM. Michel HANART – Lionel HERBET – Rachid KHENSOUS – Joëlle
RIGAUT DOMETZ
*****
Oppositions
MININ Melvin
Club quitté : AMIENS S.C.
Nouveau club : U.S. ROYE F. PICARDIE 80
Considérant l’opposition formulée par le club de AMIENS S.C. PICARDIE en date du
29.01.2010 invoquant un motif financier et l’envie du joueur de rester au club.
Considérant que le club quitté n’a pas fourni à la Commission des mutations une copie
de reconnaissance de dette, ainsi qu’un courrier des parents indiquant leur volonté que leur
fils reste à l’AMIENS S.C.
Lève l’opposition ce jour et accorde la licence pour l’U.S. ROYE F. PICARDIE.
AYMANI Badir
Club quitté : SOISSONS F.C.
Nouveau club : U.S. LAON
Considérant l’opposition formulée par le club du SOISSONS F.C. en date du 07.01.2010,
invoquant un motif financier, la commission constate qu’il n’a pas été fourni la
reconnaissance de dette.
Lève l’opposition ce jour et accorde la licence pour l’U.S. LAON.
AKAROUCH Abdelkarim
Club quitté : U.S. VILLERS COTTERETS
Nouveau club : F.C. VILLERS COTTERETS
Considérant l’opposition formulée par le club quitté l’U.S. VILLERS COTTERETS en date
du 07.02.2010 invoquant une raison sportive selon l’art. 99, la commission constate que la
raison invoquée ne figure pas dans l’art. 99 des Règlements Généraux de la saison
2009/2010.
Lève l’opposition ce jour et accorde la licence pour le F.C. VILLERS COTTERETS.
MBAYO Guy – MBAYO Jordan
Club quitté : E.S.C. LONGUEAU
Nouveau club : A.S.P.T.T. AMIENS
Considérant l’opposition formulée par le club quitté adressée par courriel en date du
12.01.2010 invoquant la volonté des parents de maintenir leurs fils à l’E.S.C. LONGUEAU
ainsi que le club de l’A.S.P.T.T. AMIENS de demander l’annulation des demandes de
licences mutation. La commission constate qu’il n’a pas été fourni à la commission la lettre
des parents indiquant leur volonté de maintenir leurs fils à l’E.S.C. LONGUEAU, ainsi que le
courrier de l’A.S.P.T.T. AMIENS demandant l’annulation des demandes de licences.
Lève l’opposition ce jour et accorde les licences pour l’A.S.P.T.T. AMIENS.
KODO SOUGA Ernest
Club quitté : U.S. CHEVRIERES
Nouveau club : A.S.C. GRANDFRESNOY
Considérant l’opposition formulée par le club quitté adressée par courriel en date du
19.01.2010 invoquant la raison financière.
La commission constate qu’il n’a pas été adressé à la Ligue une copie de la
reconnaissance de dette.
Lève l’opposition ce jour et accorde la licence pour l’A.S.C. GRANDFRESNOY.
EVRARD Dylan – COCON David
Club quitté : A.S. AUNEUIL
Nouveau club : A.S. ONS EN BRAY
Considérant l’opposition formulée par le club quitté et la commission n’ayant pas reçu à
ce jour la lettre des parents, elle demande à l’A.S. AUNEUIL de faire parvenir une lettre des
parents pour la prochaine réunion des mutations.
MUKOKO Dina Guy
Club quitté : U.S. ROYE F. PICARDIE 80
Nouveau club : GRAND-QUEVILLY F.C.
Considérant l’opposition formulée par le club quitté par courriel en date du 01.02.2010
invoquant une raison financière, la commission constate qu’il n’a pas été fourni à la Ligue
une copie de la reconnaissance de dette.
Lève l’opposition ce jour et accorde la licence pour GRAND-QUEVILLY F.C.
RENAUDIN Jordane
Club quitté : U.S.E. ST LEU
Nouveau club : U.S. NOGENT
Considérant l’opposition formulée par le club quitté adressée par courriel en date du
09.01.2010 invoquant l’art. 99.2 des R.G (non délivrance d’une lettre de sortie par le club
quitté, la commission rappelle qu’il s’agit d’une mutation jeune et que les parents de ce
joueur ont signé l’autorisation parentale.
Lève l’opposition ce jour et accorde la licence pour l’U.S. NOGENT.
HENIN Baptiste
Club quitté : GAUCHY GRUGIES BIETTE F.
Nouveau club : HARLY CLUB
Considérant l’opposition formulée par le club quitté en date du 25.01.2010, et avoir lu le
courrier que nous a adressé le responsable technique de ce club pour expliquer le motif de
cette opposition ainsi que le courrier de M. et Mme HENIN, parents de ce joueur, exprimant
leur volonté de maintenir leur fils au HARLY CLUB,
lève l’opposition à dater de ce jour et délivre la licence pour HARLY CLUB.
SATIZELLE Julien
Club quitté : GAUCHY GRUGIES BIETTE F.
Nouveau club : A.S. FRESNOY LE GRAND
Considérant l’opposition formulée par le club quitté en date du 19.12.2009, et après avoir
lu et commenté le courrier que nous a adressé le responsable technique de ce club pour
expliquer le motif de cette opposition,
lève l’opposition à dater de ce jour et délivre la licence pour l’A.S. FRESNOY LE
GRAND.
KOLESCO Dorian
Club quitté : C.S.O ATHIES SOUS LAON
Nouveau club : A.S.P.T.T. LAON
Considérant l’opposition formulée par le club quitté par courriel en date du 19.01.2010
pour raison financière, ce club nous ayant fait parvenir par courrier la reconnaissance de
dette,
dit que le joueur devra régulariser sa situation auprès du club quitté avant de
pouvoir obtenir sa licence pour l’A.S.P.T.T. LAON. Droit remboursé.
DELAIRE Nicolas
Club quitté : F.C LEHAUCOURT
Nouveau club : F.C. FRANCILLY SELENCY
Considérant l’opposition formulée par le club quitté par courriel en date du 17.02.2010
précisant les motifs de la non délivrance de lettre de sortie pour le joueur DELAIRE Nicolas
et après avoir lu le courrier que nous a adressé ce joueur, ainsi que la lettre du F.C.
FRANCILLY SELENCY, la commission précise qu’aucun de ces motifs n’est jugé recevable
pour justifier la non délivrance de la lettre de sortie.
Accorde la délivrance d’une licence mutation hors période au joueur DELAIRE
Nicolas pour le F.C. FRANCILLY SELENCY.
DELMON Théo
Club quitté : A.J. MONTLEVEQUE
Nouveau club : U.S.M. SENLIS
Considérant l’opposition formulée par le club quitté par courriel en date du 05.02.2010
pour raison financière, la commission constate que le club quitté n’a pas envoyé à la Ligue la
reconnaissance de dette. Droit remboursé.
Accorde la délivrance de sa licence pour le club de l’U.S.M. SENLIS.
ASSANAGUI Mohamed, CHANDOURI Mustapha, DEHANE Youness, GUILLERMET
Jason, SAINT SULPICE Cédric
Club quitté : U.S. VILLERS COTTERETS
Nouveau club : F.C. VILLERS COTTERETS
Considérant l’opposition formulée par le club quitté par courriel en date du 27.01.2010,
ainsi que la lettre d’explication que nous a adressé le club quitté, et la lettre du responsable
du service des sports de la mairie de Villers Cotterêts,
considérant que tous ces départs risquent d’entraîner le forfait de l’équipe U16, U17 de
ce club,
la commission annule les demandes de licences mutation et maintient ces joueurs
dans le club du F.C. VILLERS COTTERETS. Droits remboursés.
PALIES Roméo
Club quitté : A.S. DU PAYS NESLOIS
Nouveau club : MONTDIDIER A.C.
Considérant l’opposition formulée par le club quitté par courriel en date du 05.02.2010
pour raison sportive et financière, la commission constate qu’il n’a pas été adressé à la Ligue
de justificatifs ni reconnaissance de dette pour ce joueur.
Accorde la licence de ce joueur pour le MONTDIDIER A.C.
RENARD Gaëtan
Club quitté : WARLOY S.C.
Nouveau club : F.R. ENGLEBELMER
Considérant l’opposition formulée par le club quitté adressée par courriel en date du
24.12.2009 pour raison sportive et financière, la commission constate qu’il n’a pas été
adressé à la Ligue par le club quitté les justificatifs de cette opposition. La commission prend
connaissance de la lettre de la maman du joueur RENARD Gaëtan, exprimant sa volonté
que son fils s’inscrive au F.R. ENGLEBELMER.
La commission lève l’opposition ce jour et accorde la licence pour le F.R.
ENGLEBELMER.
MUNIER Alexis
Club quitté : OL. SAINT QUENTIN
Nouveau club : U.S. LAON
Considérant l’opposition formulée par le club quitté par courriel en date du 02.02.2010
pour raison sportive et financière, la commission prend connaissance de la lettre de l’OL.
SAINT QUENTIN quant au refus de délivrer une lettre de sortie pour ce joueur.
Après avoir entendu M. BOUILLARD, secrétaire de l’U.S. LAON, elle note l’absence
excusée du joueur MUNIER Alexis pour raison professionnelle, elle prend connaissance de
la lettre d’excuse de ce joueur.
Après en avoir délibéré, et malgré l’absence de l’accord écrit du club quitté, la
commission décide d’accorder la licence du joueur MUNIER Alexis hors période normale
mais uniquement pour jouer en compétitions de district pour l’U.S. LAON.
La commission précise que M. HENSOUS Rachid n’a pas pris part à l’étude de ce
dossier.
Demande de dérogation
Joueur BOURSIN Kévin, demandant à la commission des mutations une dérogation
pour pouvoir jouer dans le club de l’A.S. MONTMACQ sans l’accord écrit du club quitté.
Après avoir lu et commenté la lettre du joueur BOURSIN Kévin, la commission
accorde la demande de licence en faveur de l’A.S. MONTMAQ.
Courrier de l’AVENIR DE L’ETOILE pour les joueurs DELOUBRIERE Samuel et
ENNUYER Yoan, licenciés à l’A.C. LONGPRE LES CORPS SAINTS.
La commission n’ayant pas assez d’éléments pour statuer sur ce dossier, décide de
convoquer pour sa prochaine réunion, les joueurs, le club de l’A.C. LONGPRE, et le club de
l’AVENIR DE L’ETOILE.
Prochaine réunion sur convocation
Le Président,
Joachim LEMY
La Secrétaire de séance
Clotilde BOUCHER