Instruments économiques et gestion de l`eau

UMR
GESTE
Atelier – Instruments économiques et gestion de l’eau: Répondre aux
attentes et contribuer à l’atteinte des objectifs environnementaux des
politiques de l’eau
Strasbourg, France, 17 & 18 Décembre 2013
PROGRAMME : 17 Décembre
13.00 Accueil, inscription et
collation
14.00 Session plénière I – Lancer
les débats : pourquoi sommesnous ici ?
Accueil et mot d’introduction, François Destandau, GESTE, UMR Engees-Irstea (France)
14.45 Session plénière II – Gestion
de l'eau & instruments
économiques en France: situation
actuelle et opportunités?
Introduction de la session, Pierre Strosser, ACTeon (France)
Mettre en place un instrument économique : un retour d’expérience du terrain
Des enjeux de mise en œuvre au programme de l'atelier, Pierre Strosser, ACTeon (France)
Enjeux clés et évolutions récentes de la gestion de l'eau en France: fenêtre d'opportunités pour des instruments
économiques? Anne-Marie Levraut, CGEDD (France)
Instruments économiques et gestion de l'eau en France: où en sommes nous aujourd'hui? Maria Salvetti, IAE,
Université de la Sorbonne (France)
Discussion collective
15.45 Pause café
16.15 Sessions parallèles III –
Quels instruments pour quels
enjeux de gestion de l'eau?
Pour chaque groupe:
- Présentation de questions/enjeux et des
différents types d'instruments pouvant être
envisagés
- Des exemples d'applications en France et
autres pays européens
- Discussion autour de points clés :
1. Quelles pré-conditions pour une "réussite"?
2. Quelle potentialité de développement (ou
d'adaptation) dans le système français ?
3. Quelle articulation avec autres instruments
(policy mix)?
4. Quelles manques de connaissances à
combler?
18.00 Session Plénière
1. Groupe quantité - Facilitateur:
Gonzalo Delacámara, IMDEA
(Espagne)
2. Groupe qualité - Facilitateur:
Anne Rozan, GESTE (France)
3. Groupe écologie/écosystèmes Facilitateur: Christophe Viavattene,
FHRC, University of Middlesex (R-U)
Instruments économiques et gestion Instruments économiques et
quantitative: les enjeux - Gonzalo
qualité: les enjeux - Anne Rozan,
Delacámara, IMDEA (Espagne)
GESTE (France)
Instruments économiques et
écologie: les enjeux - Christophe
Viavattene, FHRC, University of
Middlesex (Royaume Uni)
Les redevances prélèvements en
France: principaux enseignements Atika Ben Maïd, CGDD
Contractualiser avec les
agriculteurs: l'expérience d'Eau de
Paris - Marguerite-Marie
Larroque, Eau de Paris (France)
Gérer les problèmes d'excès d'eau
par des accords volontaires avec les
agriculteurs dans le bassin du
Danube - Andras Kis, REKK (Hongrie)
Combiner les instruments pour la
gestion quantitative de l'eau en
Espagne: marchés, tarification et
assurances - Carlos Mario Gomez,
IMDEA (Espagne)
Taxe nitrate ou paiement pour
service rendu: quel "bon" équilibre?
Pierre Defrance, ACTeon (France)
Les redevances pour services rendus:
l'exemple des EPTB - Antony Neaux,
Association Française des EPTB
(France)
Tarification incitative et eau
agricole - Jean-François Amen,
Compagnie d'Aménagement des
Coteaux de Gascogne (France)
Combiner les instruments pour
gérer les pollutions en Allemagne Manuel Lago, Ecologic (Allemagne)
Combiner ingénierie écologique et
instruments économiques : théorie et
pratique - François Destandau,
GESTE, UMR Engees-Irstea (France)
Retour collectif et synthèse de la journée
18.30 Fin et visite du marché de
Noël
20.00 Dîner
Grant Agreement no. 265212
FP7 Environment (Including Climate Change)
UMR
GESTE
PROGRAMME : 18 Décembre
08.45 Accueil, café
09.00 Des discussions de la veille
aux réflexions de la journée
Introduction aux travaux de la matinée, Pierre Strosser, ACTeon (France)
09.10 Session plénière IV – Mettre
en œuvre: comment s'y prendre…
au mieux?
Quel(s) rôle(s) potentiels pour les instruments économiques dans la gestion de l'eau en Europe? Enseignements
clés du projet européen EPI-Water, Manuel Lago, Ecologic (Allemagne)
Mise en œuvre d'instruments économiques et réforme dans les pays d'Europe de l'Est et du Caucase: quels
enseignements? Tatiana Efimova, OCDE (France)
Discussion collective
10.00 Pause café
10.30 Sessions parallèles IV –
Mettre en œuvre: comment s'y
prendre… au mieux? (suite)
Pour chaque groupe:
- Présentation de questions/enjeux
- Présentations de synthèses ou de cas d'étude
- Discussion autour de points clés :
1. Quels facteurs clés qui influencent l'impact
(positivement ou négativement)?
2. Quelles options (de design) permettent de
minimiser les impacts négatifs/ maximiser les
impacts positifs?
3. Quelles manques de connaissances à
combler?
12.10 Session Plénière V – Quels
enseignements?
1. Efficacité environnementale Facilitateur: Pierre Strosser, ACTeon
(France)
2. Impact socio-économique Facilitateur: François Destandau,
GESTE (France)
3. Acceptabilité et faisabilité Facilitateur: Sara Fernandez, GESTE
(France)
Les principaux enjeux liés à
l'efficacité instrumentale - Pierre
Strosser, ACTeon (France)
Les principaux enjeux liés à l'impact Les principaux enjeux liés à
socio-économique - François
l'acceptabilité et faisabilité - Sara
Destandau, GESTE (France)
Fernandez, GESTE (France)
Quels impacts environnementaux
des instruments économiques de la
gestion de l'eau en Europe: premiers
enseignements - Gonzalo
Delacámara, IMDEA (Espagne)
Les redevances et aides des
agences de l'eau en France: impacts
sur l'emploi et l'économie - Laetitia
Bompérin, AESN (France)
Réflexions et enseignements du
projet EPI-Water - Christophe
Viavattene, FHRC, University of
Middlesex (Royaume-Uni)
En quoi les redevances et aides
"pollution" de l'agence contribuentelles à l'atteinte du bon état des
eaux? Arnaud Courtecuisse et
Bruno Pénisson, Agence de l'Eau
Artois-Picardie (France)
Vous avez dit: coûts de transaction?
Andrés Garzon, ACTeon (France)
Quelle faisabilité des marchés de
l'eau dans le Marais Poitevin? Fabienne Kervarec, ACTeon
(France)
Un rôle à jouer pour les instruments économiques dans la gestion de l'eau en France? Enseignements des
échanges et discussions, Pierre Strosser, ACTeon (France)
Discussion collective
12.55 Mots de clôture et
remerciements
13.00
Pierre Strosser, ACTeon (France) et François Destandau, GESTE, UMR Engees-Irstea (France)
Déjeuner et départs
Grant Agreement no. 265212
FP7 Environment (Including Climate Change)