actes publies - Grand Port Maritime de Marseille

Année 2015 – 33
BULLETIN OFFICIEL
DU GRAND PORT MARITIME
DE MARSEILLE
ACTES PUBLIES
Le Bulletin Officiel du Grand Port Maritime de Marseille comporte,
en vertu de l’article R.102-23 du Code des Ports Maritimes, le sommaire des actes adoptés
par le Conseil de Surveillance et par le Directoire de l’Etablissement.
Ce Bulletin est publié sur le site Internet du Grand Port Maritime de Marseille :
www.marseille-port.fr
Ces actes sont inscrits dans un registre tenu au siège du
Grand Port Maritime de Marseille
La consultation du registre doit faire l’objet d’une demande préalable :
Par courrier postal :
Grand Port Maritime de Marseille
Département Cabinet
23, Place de la Joliette
CS 81965 – 13226 Marseille Cedex 02
Par e-mail :
[email protected]
[email protected]
Par téléphone :
Secrétariat du Cabinet : 04 91 39 46 01
Publié sur le site Internet du Grand Port Maritime de Marseille le 25 novembre 2015
GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE
DIRECTOIRE
SOMMAIRE DES DECISIONS DU 05 NOVEMBRE 2015
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Zip de Fos – Stratégie industrielle de valorisation du CO2 – Projet VASCO 2
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Bassins Est – Travaux pour remise en service ancien bateau-porte de la
Forme 10
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Désamiantage navire « Southern Voyager »
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Projet de convention de servitude au profit d’ERDF – Affaire DC25/005052
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Projet de convention de servitude au profit d’ERDF – Affaire DC25/002982
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Bassin Est – AOT du DPM accordée à la société SOCOMAN n° C.15.228.15
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Bassin Est – AOT du DPM accordée à la société TAS n° C.15.229.15
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Bassins Est – Secteur Estaque – Port de la Lave – Projet d'avenant à la COT
du DPM accordée à la société CORBIERES PORT SERVICES
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Dock Seigle – Port-Saint-Louis-du-Rhône – Projet d’AOT au profit de la
société EASY MARINE
Publié sur le site Internet du Grand Port Maritime de Marseille le 25 novembre 2015