tourisme individuel - Hébergement en Loiret

Transcription

tourisme individuel - Hébergement en Loiret
Loiret
2014
tourisme individuel
 Hébergements charme et nature
 Séjours patrimoine
 Séjours Loire à Vélo
 Idées cadeaux
 Séjours golfiques
 Locations de bateaux
 Festivals…
Loisirs Accueil Loiret
www.reservation-loiret.com
Bienvenue en Loiret
À
une heure de Paris,
laissez parler vos envies
et allouez-vous le plaisir
d’une escapade détente...
À pied, à cheval, à vélo
ou sur l’eau, le Loiret en Val
de Loire vous offre l’alliance
d’un patrimoine et d’une
nature d’exception. Tout
rime ici avec bien-être.
Hébergements
de charme
Chambre d’hôtes
à Olivet
E
n chambre d’hôtes ou en hôtel de caractère,
le Loiret vous promet des nuits douces et
raffinées. En voici quelques exemples…
Réf. : H210004
Sur les rives du Loiret, à seulement 3 km au sud d’Orléans,
noyé dans un magnifique cadre de verdure, ce moulin à
eau du XVe siècle est un lieu de repos et de dépaysement
idéal pour des vacances ou un séjour professionnel. Deux
chambres de charme avec vue sur la rivière sont proposées…
Hôtel
à Orléans
Hôtel**** situé en bord de Loire, sur l’itinéraire « La
Loire à vélo », à 10 min du centre historique d’Orléans
avec terrasse, piscine et chambres climatisées.
Le prix comprend :
• une nuit en chambre double standard avec petit déjeuner
Le prix comprend :
• une nuit en chambre double avec petit déjeuner
À partir de
71,50 €
par pers.
À partir de
52,5per0s. €
par
Réf. : IH38
En bref
• Durée : 1 nuit
• Ouverture :
toute l’année
Retrouvez tous les hôtels, meublés, chambres d’hôtes et hébergements nature sur www.reservation-loiret.com.
2
Hébergements
nature
E
n famille sur un domaine de vacances avec piscine,
jeux et animations ou en pleine nature, découvrez
des hébergements nature et insolites ! Voici quelques
exemples de séjours à la semaine, possibilité de location
en week-end. Choisissez votre formule !
Réf. : IC23
En roulotte en Giennois : à partir de 450 € pour 4-5 pers.
Réf. : IC3B
En famille en forêt d’Orléans : à partir de 465 € pour 4 pers.
Réf. : IC1A
En famille en Giennois : à partir de 504 € pour 6 pers.
Réf. : IC8
Toue cabanée : à partir de 800 € pour 4 pers.
Réf. : IC9
Tente safari : à partir de 450 € pour 5 pers.
Réf. : IC6C
Cabane perchée : à partir de 780 € pour 3 pers. (pdj compris)
Réf. : IC5
Éco-tourisme en Sologne : à partir de 300 € pour 6 pers.
Réf. : IC4F1
Séjour nature et pêche : à partir de 370 € pour 5 pers.
www.reservation-loiret.com - 02 38 62 04 88
3
Séjours patrimoine
E
ntrez en terre d’Histoire ! Des forteresses
médiévales aux demeures Renaissance,
profitez des musées, édifices religieux
et villages pittoresques distillés sur tout
le territoire. Entre élégance et tradition, le
Loiret exhale les effluves du temps. Grisant !
Secrets d’histoire
en Val de Loire
Réf. : P3
NOUVEAU
Briare et les Coteaux
du Giennois (AOC)
Réf. : P23
Un séjour charmant à Beaugency avec la visite du château
aux deux visages à Meung-sur-Loire, l’un des plus anciens
châteaux de la Vallée des Rois, la visite d’une roseraie,
labellisée « Jardin remarquable » qui offre une riche collection
de roses anciennes… sans oublier un détour par le vignoble
de l’Orléanais, apprécié à la table des rois de France.
Un week-end romantique au château dans la capitale régionale
du tourisme fluvial… avec une croisière promenade sur les canaux
(1 h 30) et une visite dégustation chez un producteur de vin du
Giennois. Le lendemain, découvrez les
émaux de Briare, avant de rejoindre La
À partir
Bussière, pour la visite de son château.
Le prix comprend :
Le prix comprend :
• une nuit en chambre double avec petit déjeuner
• la visite libre du château et de la roseraie
• une visite dégustation de cave avec une bouteille en cadeau !
À partir
de
105 €
par pers.
de
• une nuit en chambre double
avec petit déjeuner (supplément
week-end, nous consulter)
• la croisière promenade
• la visite libre du musée de la Mosaïque
• la visite dégustation de cave
(une bouteille offerte !)
• la visite libre du château
139 €
par pers.
En collaboration avec l’office
de tourisme de Briare.
En bref
• Durée :
2 jours / 1 nuit
En bref
• Période
• Votre
recommandée :
hébergement :
avril à octobre
hôtel ***
• Durée :
2 jours / 1 nuit
• Période
• Votre hébergement :
recommandée :
hôtel ****
avril à octobre
Patrimoine et gourmandise à Montargis
En bref
Avec un chef à vos côtés, initiez-vous et dégustez les saveurs
À partir
du Gâtinais, terre de gastronomie… avant de vous laisser
de
surprendre par un riche patrimoine historique à découvrir
par pers.
au fil de l’eau et une nature préservée à explorer à vélo !
• Durée :
2 jours / 1 nuit
Le prix comprend :
• Période
recommandée :
avril au 15 oct.
122 €
• un cours de cuisine suivi d’une dégustation des mets préparés
• la location de vélo d’une demi-journée
• une nuit en chambre double avec dîner et petit déjeuner
• la visite libre du « circuit des ponts »
• une promenade commentée en bateau de 1 h à Cepoy
En collaboration avec l’office de tourisme de l’Agglomération Montargoise.
4
Réf. : P2
• Votre
hébergement :
hôtel ***
Loire à vélo
P
renez la poudre d’escampette… au fil
de la Loire. Sur 150 km d’itinéraires
balisés, l’emblématique véloroute « La
Loire à vélo » traverse le Loiret dans toute
sa largeur. Un parcours rêvé pour les
amateurs de nature et de paysages.
Orléans
à vélo
Réf. : V4
NOUVEAU
Située sur les bords de Loire et cité classée « Ville d’art
et d’histoire », découvrez Orléans à vélo, avec son centre
historique, sa cathédrale et « La Loire à vélo »… avant de
savourer un dîner romantique
à bord d’un bateau
sur le fleuve royal !
À partir
À deux pas de l’itinéraire
de
« La Loire à vélo », vous
par pers.
logerez dans un hôtel à
l’ambiance d’une belle
et grande maison familiale…
Réf. : V3
Aux portes du Val de Loire, vous glisserez en canoë sur le fleuve
royal au milieu d’une nature préservée (18 km / 1 journée) avant
d’emprunter, le lendemain, l’itinéraire de « La Loire à vélo » au travers
des campagnes (40 km aller-retour), qui vous conduira à Briare.
Le prix comprend :
• deux nuits en tente safari
avec petits déjeuners
• une descente de Loire en
canoë avec panier pique-nique
• une location de vélos journée
• un déjeuner au restaurant le jour 2
• un topo guide
135 €
Le prix comprend :
• une nuit en chambre double
avec petit déjeuner
• un dîner hors boissons
sur un bateau (à quai)
• la location d’un vélo
électrique les deux jours
À partir
Choisissez votre hébergement insolite ! 221 €
par pers.
En collaboration avec les offices de tourisme de Gien,
Châtillon-sur-Loire et Beaulieu-sur-Loire.
En bref
• Période
• Votre
recommandée :
hébergement :
avril à octobre
hôtel ***
• Durée :
2 jours / 2 nuits
• Période
• Votre
recommandée :
hébergement :
avril à octobre
tente safari
Revivre la Loire des mariniers
Réf. : V5
Découvrez lors d’un séjour itinérant au cœur de l’histoire de France, le château médiéval de Sullysur-Loire et le musée de la Marine de Loire de Châteauneuf-sur-Loire, reliés par l’itinéraire « La Loire
à vélo »… Vous vivrez également l’expérience d’une navigation
en Loire à bord d’une toue, bateau traditionnel des mariniers,
pour découvrir les techniques de pêche et de navigation…
Le prix comprend :
de
Roulotte tsigane ou cabane sur l’eau + 20 €/
pers, cabane dans les arbres + 50 €/pers.
En bref
• Durée :
2 jours / 1 nuit
Au fil de la Loire
en Giennois
À partir
245 €
• deux nuits en chambre double avec petits déjeuners de
• la visite libre du musée et du château
par pers.
• une navigation commentée de 2 h
• la location de vélos électriques les 2 jours
• le transfert des bagages et le retour au point de départ
En bref
• Durée : 2 jours / 2 nuits
• Période recommandée :
avril à octobre
Votre hébergement :
hôtels *** avec une nuit à
Sully-sur-Loire et une nuit
à Châteauneuf-sur-Loire
www.reservation-loiret.com - 02 38 62 04 88
5
Idées cadeaux
N
oël, fêtes, anniversaire,
Saint-Valentin…, offrez
un bon-cadeau valable sur
de nombreuses activités
de loisirs en Loiret ! Une
occasion de faire plaisir
et de découvrir une
variété de surprises !
Initiation golf
Réf. : IG6
À Marcilly-en-Villette, apprenez la
frappe de balle avant de réaliser
votre premier parcours
découverte de 9 trous… !
•Durée : journée
•Ce prix comprend :
prêt du matériel, les conseils
d’un professionnel,
un parcours découverte
et le déjeuner
(hors boissons)
39 €
Réf. : IA11
Baptême de l’air ou vol touristique au-dessus
de la Loire et des châteaux à Saint-Aignanle-Jaillard ou Saint-Denis-de-l’Hôtel !
40 €
par personne
(base 2 pers.)
Exemple :
•Durée : à partir
de 6 minutes
•Ce prix comprend :
le vol avec
commentaires du pilote
Autres durées de vol possibles.
Journée balnéothérapie
•Durée :
3 jours
•Ce prix comprend :
3 parcours 18 trous
sur réservation
Vol en montgolfière
6
100 €
par pers.
de novembre à mars et
125 €
par pers.
d’avril à octobre
Réf. : IA14
Au gré des vents, survolez la Sologne ou le
Val de Loire à l’aube ou au crépuscule !
•Durée : 1 heure de vol
•Ce prix comprend : le vol d’une heure,
l’encadrement en vol et à terre, le parking,
les transferts, l’assurance
et un verre de bienvenue
À partir de
180 €
par personne
(base 3 pers.)
Réf. : IA10
Une journée balnéothérapie
en Sologne tout proche
d’Orléans. Profitez
des espaces Aqua,
Fitness et Détente !
•Durée : journée
•Ce prix comprend :
20 minutes de soins
et accès illimité
aux espaces Aqua,
Fitness et Détente
pour la journée
Réf. : IG8
Offrez 3 parcours en green fee
valables sur 3 golfs parmi 7 en
Loiret, en semaine ou week-end.
par personne
Vol en hélicoptère
À partir de
Golf Pass Loiret
Dîner
gastronomique
Réf. : ID1
Découvrez une table raffinée en Loiret,
à savourer en tête à tête ou entre amis !
•Valable : toute l’année
•Ce prix comprend :
un dîner ou déjeuner
en formule 3 plats
(hors boissons)
À partir de
59 €
par personne
Autres formules proposées, nous contacter.
50 €
par personne
(base 2 pers.)
Voile en Gâtinais
Initiation ou promenade
en voilier habitable
sur le lac de Cepoy !
Réf. : IA17
30 €
par personne
(base 2 pers.)
•Durée : 2 heures
•Ce prix comprend :
l’activité choisie pour
une durée de 2 heures,
l’assurance, le gilet de sauvetage
(obligatoire pour
les – de 18 ans),
l’encadrement d’un moniteur
Balade sur la Loire
par personne
•Durée : 1 h 30
•Ce prix comprend :
la promenade commentée
et une petite dégustation
de jus de fruits locaux
Une manière douce de découvrir la nature du dernier
fleuve sauvage d’Europe au départ d’Orléans ou
de Beaulieusur-Loire !
Réf. : IA6
À partir de
16 €
par personne
Exemple :
•Durée : 1 demi-journée ou
à la journée (avec suppl.)
•Ce prix comprend :
la location du matériel
et les transferts
Location de bateau à la journée
Initiation pêche
à la mouche
Initiez-vous à une technique de pêche
dans le respect du poisson (remise à
l’eau) et de l’environnement avec un
guide professionnel, en Loire et Loiret !
Autre formule possible à la journée, ou pêche au carnassier, nous contacter.
Réf. : IB2
À partir de
130 €
Autres formules, nous contacter (voir p. 9).
Réf. : IA18
Proche de la Loire, à
Orléans, sur un parcours
aménagé et sécurisé dans
par adulte
les arbres, découvrez une
activité ludique qui vous
fera évoluer dans les airs et sur l’eau !
21 €
70 €
par personne
•Durée : 1 demi-journée
•Ce prix comprend : le stage d’initiation
avec moniteur et matériel fourni
Randonnée
équestre
Balade à cheval accompagnée
d’un guide pour découvrir la forêt
d’Orléans (20-30 km), la plus
grande forêt domaniale de France.
•Durée : 1 journée
•Ce prix comprend :
la location du bateau,
les consignes de prise en
main et le carburant
Réf. : IA16
Exemple :
Naviguez sur les canaux au départ
de Briare devient un jeu d’enfant
avec ce bateau sans permis qui
vous permet d’accueillir famille
et amis, jusqu’à 12 personnes !
•Durée : 1 demi-journée
•Ce prix comprend : accès
au parc, informations et
équipement de sécurité
À partir de
16 €
À bord d’une réplique fidèle de
bateaux traditionnels de la marine de
Loire, vivez une expérience unique
de 1 h 30 au départ de Sigloy pour
découvrir faune, flore et technique
de navigation des mariniers !
Descente de Loire en canoë-kayak
Parcours
aventure
Réf. : IA20
Rencontre
avec les tigres
Réf. : IA7
70 €
par personne
(base 4 pers.)
•Durée : 1 journée
•Ce prix comprend :
la randonnée accompagnée
d’une journée (minimum
4 personnes), le pique-nique
Réf. : IA25
Un passionné vous invite à découvrir
ses félins pour partager un moment
fort (1 h) suivi d’une visite libre du
musée du Cirque et de l’Illusion…
Magique à Dampierre-en-Burly !
•Durée : 2 heures
•Ce prix comprend :
la rencontre avec les
félins et la visite libre
du musée du Cirque
50 €
par personne
(base 2 pers.)
www.reservation-loiret.com - 02 38 62 04 88
7
Séjours golfiques
E
nvie d’un week-end à
une heure de Paris entre
amis ou en amoureux,
choisissez entre Sologne, parc
de château, forêt domaniale
d’Orléans ou bords de Loire…
Golf Pass Loiret
Réf. : G4
Le Loiret, paradis pour les golfeurs, vous propose des golfs de caractère, à
proximité des forêts d’Orléans, de Sologne ou à deux pas des châteaux…
Le GOLF PASS vous permettra de jouer 3 green fee sur les 7 golfs suivants : Augervillela-Rivière (18 trous), Orléans-Donnery (18 trous), Limère à Ardon (18 trous),
Marcilly-en-Villette (18 trous + 9 + 9), Sully-sur-Loire (27 trous), Vaugouard à
Fontenay-sur-Loing (18 trous) et golf de Sologne à La Ferté-Saint-Aubin (18 trous).
100 €
À partir de
par pers.
de nov. à mars inclus
125 €
par pers.
d’avril à octobre inclus
En bref
Le prix comprend :
• 3 parcours, 18 trous en
semaine et week-end
• un déjeuner sur le golf
Golf au château
Réf. : G8 et G9
172 €
par pers.
À partir de
d et
ouar
Vaug
de
aine
dom
au
185 €
par pers.
à Augerville-la-Rivière
Un séjour au château vous est proposé avec
parcours de golf et hôtel 4 étoiles sur place :
• le domaine de Vaugouard offre un parcours boisé,
vallonné, agrémenté de jolies pièces d’eau, qui a su
préserver toute l’authenticité de la nature ;
• le château d’Augerville-la-Rivière vous accueille dans le cadre
verdoyant de son magnifique golf et de son château du XIIIe siècle.
• Durée :
valable jusqu’au
31 décembre 2014
• Période
recommandée :
avril à octobre
Initiation au golf
en Sologne !
• une nuit en chambre double
avec le petit déjeuner dans les dépendances
• un dîner au restaurant gastronomique (hors boissons)
• un parcours 18 trous
Un séjour charmant en Sologne
à partager à deux… Vous serez
accueillis dans une ambiance
conviviale pour découvrir le golf
en toute simplicité, réaliser vos
premières frappes de balles le
À partir de
matin, puis, après le déjeuner, vous
tester sur un parcours découverte…
Vous rejoindrez votre hôtel,
par pers.
véritable havre de paix au milieu d’un parc de 75 ha.
Le lendemain, le château de La Ferté-Saint-Aubin,
construit avec ses pierres et briques, vous ouvre ses portes,
entouré de douves et d’un parc romantique à l’anglaise…
129 €
• une nuit en chambre double avec petit déjeuner
• la visite libre du château
• l’initiation au golf avec prêt de matériel
et conseils d’un professionnel
• un déjeuner sur le golf
En bref
8
NOUVEAU
Le prix comprend :
Le prix comprend :
• Durée : 2 jours / 1 nuit
Réf. : G1
• Période recommandée : avril à octobre
• Votre hébergement : hôtel ****
Location de bateaux
É
loge d’une lenteur oubliée, la navigation
fluviale (sans permis) vous offre une
échappée nature. De pont en écluse et
d’un canal à l’autre, savourez l’instant…
En Loiret, il fait toujours bon naviguer !
Découvrez tous les bateaux en formules week-end,
mini-semaine ou à la semaine sur www.reservation-loiret.com.
Châtillon-sur-Loire
Réf. : IB3E
Exemple : bateau pour 8-10 personnes,
un « SALSA » (14,25 m x 4,10 m).
Idéal pour une grande famille ou entre amis,
ce bateau est équipé de 4 cabines, d’un grand
salon avant avec poste de pilotage,
d’un carré convertible et d’une grande
À partir de
plate-forme pour la baignade à l’arrière…
1 20k-e7nd€
le wee
selon la période
Rogny-les-Sept-Écluses
Exemple de bateau pour 4 personnes,
un NICOLS QUATTRO (10,85 m x 3,80 m).
Avec ses deux cabines et son carré
transformable, il est idéal pour deux
couples ou un couple et deux enfants.
Réf. : IB4L
À partir de
890 €
le
Briare
Réf. : IB1B
Exemple de bateau sans permis pour 4-6 personnes, un
AURORE 33 (10,10 m x 3,50 m). Habitable, confortable
et entièrement équipé, ce bateau est composé
d’une cuisine, d’un double poste de pilotage et de
2 cabines aménagées…
À partir de
week-end
selon la période
618 €
le week-end
selon la période
Le prix comprend :
En bref
• Durée : 2 jours / 2 nuits • Ouverture : avril à octobre • Le carburant est en supplément. Caution.
• la location du bateau
équipé et les draps
www.reservation-loiret.com - 02 38 62 04 88
9
Une équipe spécialiste de la destination
 Loisirs Accueil Loiret, centrale de réservation
touristique en Loiret, vous accompagne pour
l’organisation de tous vos projets sur le département,
en formule tout-compris ou à la carte :
 Séjours nature, patrimoine ou golfiques
 Réservation d’hôtels, chambres d’hôtes,
gîtes ruraux, meublés, mobiles-home,
chalets, hébergements insolites…
 Location de bateaux…
 Idées cadeaux …. !
Retrouvez
toute l’offre
touristique :
 Une documentation touristique
complète est à votre disposition
sur simple appel au 02 38 78 04 04
ou sur www.tourismeloiret.com
 Contactez-nous :
Loisirs Accueil Loiret, 8 rue d’Escures,
45000 ORLÉANS - Tél. : 02 38 62 04 88
E-mail : [email protected]
Site : www.reservation-loiret.com
91 ESSONNE
Paris
Malesherbes
Loiret
77 SEINE ET MARNE
Augervillela-Rivière
Pithiviers
Vers Paris
Ca n l du Loi n g
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A19
Vers Paris
Forêt d'O
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A1
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Le LSaint-Jeanirele-Blanc
Vitryaux-Loges
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Saint-Hilairesur-Puiseaux
A19
Vers Sens et A5
89 YONNE
Dampierreen-Burly
Sullysur-Loire
Saint-Aignanle-Jaillard
e
Lion-enSullias
La Bussière
Gien
Saint-Brissonsur-Loire
41 LOIR ET CHER
E
O
Vers Lyon
Montargis
rléan s
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Vers
Bourges
N
Ferrièresen-Gâtinais
e
La FertéSaint-Aubin
s
Saint-Denisde-l’Hôtel Châteauneuf-sur-Loire
Germigny-des-Prés
Sigloy
Saint-Benoîtsur-Loire
Marcillyen-Villette
Vers Tours
Nibelle
A77
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CléryMeung- St-André Ardon
sur-Loire
Jouy-le-Potier
Beaugency
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Can al de B
Orléans
Fontenaysur-Loing
Forêt de
Montargis
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Chilleursaux-Bois
A10
28 EURE ET LOIR
Vers Paris
Briare
Batillyen-Puisaye
Beaulieusur-Loire
Itinéraire « La Loire à vélo »
Vers Nevers
18 CHER
58 NIEVRE
S
• Festival international de Musique de
Sully et du Loiret : du 16 mai au 1er juin
2014
À travers le département, venez écouter la
musique au cœur du patrimoine : châteaux,
églises, abbatiales, ouvrent leurs portes à la
musique renaissance, romantique, classique,
mais aussi au jazz et à la musique contemporaine. Un programme varié et passionnant fait
de moments uniques et rares !
Festival organisé par le Conseil Général du
Loiret en partenariat avec la Ville de Sullysur-Loire.
10
• Nocturnes de Ferrières-en-Gâtinais :
19 et 26 juillet, 2 et 9 août 2014
Au cœur de la cité médiévale, une plongée
dans la magie des siècles passés : évocations
historiques ou légendaires, camps de soldats,
sorcières, envoûtantes statues vivantes…
Ombre et lumière, banquet médiéval, feu
d’artifice, grand bal Renaissance…
• Son et Lumière de Beaugency : « Les
secrets de la Pompadour » les 27, 28,
29 juin et 3, 4 et 5 juillet 2014
Le spectacle son et lumière emportera le pu-
Tarifs non contractuels, donnés à titre indicatif, sous réserve de l’effectif et de la période de réservation.
blic vers un voyage dans l’histoire de France
placé sous le signe des secrets, des fêtes…
des départs en vacances, avec des personnages hauts en couleur tels que Louis XV et
Mme de Pompadour.
• Son et lumière de Cléry-SaintAndré : 19, 20, 25, 26, 27, 31 juillet et
1er et 2 août 2014
Le nouveau spectacle « Cléry raconte la Renaissance » vous permettra de partir à la rencontre
de tous les personnages qui ont fait de cette
époque l’une des plus grandioses de l’Histoire.
Crédit Photo : B Voisin, J Puyo, C Beaudin, Club Lamottois,
Adhérents Loisirs Accueil, X.
Les festivals 2014 en Loiret
1. LES AGENCES DE RÉSERVATION
TOURISTIQUE MEMBRES DU RN2D
Les Agences de Réservation Touristique, membres du
Réseau National des Destinations Départementales
(Rn2D), également dénommées Services loisirs Accueil, sont
conçues pour assurer la réservation et la vente de tous les
types de prestations de loisirs et d’accueil, principalement
en espace rural. Elles facilitent la démarche du public en lui
offrant un choix de nombreuses prestations et en assurant
une réservation rapide et sûre. Les Agences de Réservation
Touristique sont des instruments d’intérêt général mis à la
disposition de tous les types de prestataires qui en sont
membres et qui ont passé avec eux une convention de
mandat.
1 bis. INFORMATION
La présente brochure constitue l’offre préalable visée par les
conditions générales ci-après et elle engage Loisirs Accueil
Loiret (ci-après, « le vendeur » ).
Toutefois des modifications peuvent naturellement
intervenir dans la nature des prestations. Conformément à
l’article R211-5 du Code du tourisme, si des modifications
intervenaient, elles seraient portées par écrit à la
connaissance du client, par Loisirs Accueil Loiret avant la
conclusion du contrat.
Pour le cas de la vente en ligne, les offres préalables
visées par les conditions générales ci-contre et qui
engagent Loisirs Accueil Loiret sont les offres figurant sur
le site Internet. Ces offres en ligne sont soumises aux règles
relatives à la vente en ligne telles que ci-dessous précisées.
2. DURÉE DU SÉJOUR
Le client signataire du contrat conclu pour une durée
déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir
d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue
du séjour.
3. RESPONSABILITÉ
Loisirs Accueil Loiret est responsable dans les termes de
l’article L211-16 du Code du tourisme, qui stipule :
« Toute personne physique ou morale qui se livre aux
opérations mentionnées à l’article L. 211-1 est responsable
de plein droit à l’égard de l’acheteur de la bonne exécution
des obligations résultant du contrat, que ce contrat ait été
conclu à distance ou non et que ces obligations soient à
exécuter par elle-même ou par d’autres prestataires de
services, sans préjudice de son droit de recours contre
ceux-ci et dans la limite des dédommagements prévus
par les conventions internationales. Toutefois, elle peut
s’exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en
apportant la preuve que l’inexécution ou la mauvaise
exécution du contrat est imputable soit à l’acheteur, soit au
fait, imprévisible et insurmontable, d’un tiers étranger à la
fourniture des prestations prévues au contrat, soit à un cas
de force majeure. »
4. RÉSERVATION
La réservation devient ferme lorsque le service a reçu le
contrat signé par le client (avant la date limite figurant sur
le contrat) et un acompte égal à 25 % du montant total du
dossier du séjour (incluant les éventuels frais de dossier et
l’assurance facultative si celle-ci a été souscrite).
5. RÈGLEMENT DU SOLDE
Le client devra verser au service de réservation le solde de
la prestation convenue et restant due, et cela au plus tard
un mois avant le début du séjour, sous réserve du respect
de l’article R211-6, 10) du Code du tourisme.
Le client n’ayant pas versé le solde à la date convenue
est considéré comme ayant annulé son séjour. Dès lors,
la prestation est de nouveau offerte à la vente et aucun
remboursement ne sera effectué.
Pour le paiement du solde, le paiement peut intervenir
par différents modes, notamment carte bancaire, chèque
bancaire ou postal, mandat, virement.
6. INSCRIPTIONS TARDIVES
En cas d’inscription moins de 30 jours avant le début du
séjour, la totalité du règlement du séjour sera exigée à la
réservation, sous réserve du respect de l’article R.211-6, 10)
du Code du tourisme.
7. BON D’ÉCHANGE
Dès réception du solde, le service de réservation adresse
au client un bon d’échange que celui-ci doit remettre au
prestataire dès son arrivée, ou un accusé de réception.
8. ARRIVÉE
Le client doit se présenter le jour précisé et aux heures
mentionnées sur le contrat ou l’accusé de réception. En cas
d’arrivée tardive ou différée ou d’empêchement de dernière
minute, le client doit prévenir le prestataire (ou propriétaire)
dont l’adresse et le téléphone figurent sur le bon d’échange
ou la fiche descriptive.
Les prestations non consommées au titre de ce retard
resteront dues et ne pourront donner lieu à aucun
remboursement.
9. ANNULATION DU FAIT DU CLIENT
Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée
ou télécopie à l’Agence de Réservation Touristique.
a/ Le client bénéficie d’une assurance annulation : se
reporter à la fiche assurance jointe au contrat.
b/ Le client ne bénéficie pas d’une assurance annulation :
pour toute annulation du fait du client, la somme
remboursée à ce dernier par l’Agence de Réservation
Touristique, à l’exception des frais de dossier (si ceux-ci ont
été perçus lors de la réservation), sera la suivante :
• Annulation plus de 30 jours avant le début du séjour : il sera
retenu 10 % du montant du séjour ;
• Annulation entre le 30e et le 21e jour inclus avant le début
du séjour : il sera retenu 25 % du prix du séjour ;
• Annulation entre le 20e et le 8e jour inclus avant le début
du séjour : il sera retenu 50 % du prix du séjour ;
• Annulation entre le 7e et le 2e jour inclus avant le début du
séjour : il sera retenu 75 % du prix du séjour ;
• Annulation la veille ou le jour d’arrivée initialement prévu au
contrat : il sera retenu 100 % du prix du séjour ;
• En cas de non-présentation du client : il ne sera procédé
à aucun remboursement.
10 - MODIFICATION PAR LE SERVICE DE RÉSERVATION
D’UN ÉLÉMENT SUBSTANTIEL DU CONTRAT
Se reporter à l’article R211-9 du Code du tourisme.
11 - ANNULATION DU FAIT DU VENDEUR
Se reporter à l’article R211-10 du Code du tourisme.
12 - EMPÊCHEMENT POUR LE VENDEUR DE FOURNIR
EN COURS DE SÉJOUR LES PRESTATIONS PRÉVUES
DANS LE CONTRAT
Se reporter à l’article R211-11 du Code du tourisme.
13. INTERRUPTION DU SÉJOUR
En cas d’interruption du séjour par le client, il ne sera procédé
à aucun remboursement sauf si le motif d’interruption est
couvert par l’assurance annulation dont peut bénéficier
le client.
14. CAPACITÉ D’HÉBERGEMENT
Le contrat est établi pour une capacité précise de
personnes. Si le nombre de participants dépasse la capacité
d’accueil de l’hébergement, le prestataire peut refuser les
clients supplémentaires. Toute modification ou rupture du
contrat sera considérée à l’initiative du client. Dans ce cas,
le prix de la location reste acquis au service de réservation.
15. ANIMAUX
Le contrat précise si le client peut ou non séjourner en
compagnie d’un animal domestique et, le cas échéant,
précisera si l’accueil de l’animal fait ou non l’objet d’un
supplément tarifaire et/ou d’un dépôt de garantie majoré.
En cas de non-respect de cette clause par le client, le
prestataire peut refuser le séjour. Dans ce cas, aucun
remboursement ne sera effectué.
16. CESSION DU CONTRAT PAR LE CLIENT
La cession du contrat doit s’effectuer à prix coûtant entre le
cédant et le cessionnaire. L’acheteur peut céder son contrat
à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui
pour effectuer le séjour. Dans ce cas, l’acheteur est tenu
d’informer le service de réservation de sa décision par lettre
recommandée avec accusé de réception au plus tard 7 jours
avant le début du séjour. Lorsqu’il s’agit d’une croisière
fluviale ou maritime, ce délai est porté à 15 jours.
Le cédant est responsable solidairement vis-à-vis du
vendeur du paiement du solde du prix ainsi que des frais
supplémentaires éventuels occasionnés par cette cession.
Ces frais supplémentaires seront à acquitter par le cédant.
17. ASSURANCES
Le client est responsable de tous les dommages
survenant de son fait. Il est invité à vérifier s’il bénéficie
par ses assurances personnelles d’une assurance dite
« villégiature ». À défaut, il lui est vivement recommandé
d’en souscrire une.
Le vendeur met à la disposition du client la possibilité de
souscrire un contrat d’assurance couvrant les conséquences
de certains cas d’annulation et d’assistance ; le contenu des
garanties et des exclusions fait l’objet d’un document qui
sera remis à l’acheteur dès sa souscription.
Le vendeur est assuré pour sa responsabilité civile
professionnelle ainsi qu’il est indiqué par ailleurs.
18. ÉTAT DES LIEUX
Pour des locations, un inventaire est établi en commun et
signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant
à l’arrivée et au départ. Cet inventaire constitue la seule
référence en cas de litige concernant l’état des lieux.
Le locataire est tenu de jouir du bien loué en bon père de
famille.
L’état de propreté du logement à l’arrivée du locataire devra
être constaté dans l’état des lieux. Le nettoyage des locaux
est à la charge du client pendant la période de location et
avant son départ.
19. DÉPÔT DE GARANTIE
L’attention du client est attirée sur l’existence, en matière
de locations saisonnières, d’un dépôt de garantie destiné
à couvrir les conséquences éventuelles des dégradations
pouvant être imputées au locataire.
Le montant de ce dépôt est variable (voir catalogue papier
ou en ligne selon les produits et le mode de réservation
choisi). Son montant exact sera précisé sur la fiche
descriptive et sur le contrat prévu à l’article R211-6 du Code
du tourisme. Ce dépôt de garantie sera versé à l’arrivée entre
les mains du propriétaire ou de son représentant.
De façon contradictoire, il sera établi à l’arrivée et au départ
un état des lieux permettant une vérification des locaux
objets de la location. Au départ, le dépôt sera restitué au
client, déduction faite du coût de la remise en état, si des
dégradations imputables au locataire étaient constatées.
En cas de départ anticipé (antérieur aux heures mentionnées
sur la fiche descriptive) empêchant l’établissement de l’état
des lieux le jour même du départ du locataire, le dépôt de
garantie est renvoyé par le propriétaire dans un délai
n’excédant pas une semaine.
20. LOCATIONS SAISONNIÈRES – PAIEMENT DES
CHARGES
Charges : il s’agit des frais correspondant aux
consommations d’eau, de gaz, d’électricité, de chauffage,
etc., dont le détail figure sur la fiche descriptive.
Charges incluses : électricité 8 kW par jour, gaz pour
gazinière, eau froide.
Charges non incluses : électricité dépassant la
consommation incluse, chauffage, téléphone…
Ces charges sont à acquitter directement au propriétaire
contre reçu.
Certains prix de location peuvent inclure un forfait global
de charges.
21. HÔTELS
Les prix comprennent la location de la chambre avec ou sans
petit déjeuner, demi-pension ou pension complète. Sauf
indication contraire, ils ne comprennent pas les boissons
des repas.
Lorsqu’un client occupe seul une chambre prévue pour loger
deux personnes, il lui est facturé un supplément dénommé
« supplément chambre individuelle ». Le jour du départ, la
chambre doit être libérée avant midi.
22. CAMPING
Sauf indication contraire, les réservations d’emplacements
se font à la semaine ou à la nuitée. La demande de
branchement électrique doit être précisée lors de la
réservation.
23. RÉCLAMATIONS
Toute réclamation relative à l’inexécution ou à la
mauvaise exécution du contrat doit être adressée au
service de réservation dans les meilleurs délais, par lettre
recommandée avec accusé de réception, et peut être
signalée par écrit, éventuellement à l’organisateur du
voyage et au prestataire de service concerné.
Les réclamations relatives à l’état des lieux doivent
obligatoirement être portées à la connaissance du vendeur
dans les 48 heures de l’arrivée.
24. RÉVISION DES PRIX
Les prix indiqués dans cette brochure, et à la date de son
édition, ont été fixés en fonction des données économiques
suivantes :
- le coût des transports terrestres et maritimes, et en
particulier du carburant,
- les taxes en vigueur.
La variation du taux de change d’une des devises utilisées,
par rapport à l’euro, sera répercutée sur la totalité du prix de
vente, à l’exception de la part représentée par le transport
terrestre ou maritime et les taxes.
La variation du coût des transports terrestres ou maritimes
et/ou des carburants sera intégralement répercutée sur la
part du prix correspondante dans la prestation.
Pour les clients inscrits, aucune augmentation de prix ne
pourra intervenir à moins de 30 jours du départ.
25. ABSENCE DE DÉLAI DE RÉTRACTATION
Conformément à l’article L. 212-20-4 du Code de la
consommation, le droit de rétractation de sept jours n’est
pas applicable aux contrats ayant pour objet la prestation de
services d’hébergements, de transport, de restauration, de
loisirs, devant être fournie à une date déterminée.
27. CONDITIONS PARTICULIÈRES À LA RÉSERVATION
DE LOCATIONS SAISONNIÈRES
En application de l’article 68 du décret 72-678 du 20 juillet
1972 modifié, les réservations de locations saisonnières
faites par un intermédiaire ne peuvent faire l’objet d’aucun
versement plus de 6 mois avant l’entrée dans les lieux.
Par conséquent, les réservations d’un séjour en location
saisonnière (ou gîte rural) effectuées plus de 6 mois avant
l’entrée dans les lieux ne donneront lieu à aucun paiement
avant ce délai. Six mois avant le début du séjour.
Pour les réservations effectuées entre 6 mois et 30 jours
avant le début du séjour, le paiement d’un acompte de
25 % du prix du séjour sera exigé lors de la conclusion du
contrat. Le solde est dû 30 jours avant le début du séjour :
à cette échéance.
Pour les réservations réalisées moins de 30 jours avant le
début du séjour, la totalité du prix du séjour sera exigée lors
de la conclusion du contrat.
28. ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE
PROFESSIONNELLE
Loisirs Accueil Loiret a souscrit une assurance auprès de
GAN Assurances à hauteur de 1 530 000 € par année
d’assurance et par sinistre, dommages corporels, matériels
et immatériels confondus, contrat n° 081221905, afin
de couvrir les conséquences de la Responsabilité Civile
Professionnelle que Loisirs Accueil Loiret peut encourir.
Nom de la structure : LOISIRS ACCUEIL LOIRET
Forme juridique : association loi 1901
N° SIRET : 410.935.142.000.19
Code APE : 799OZ
N° d’immatriculation : IM045100006
Siège social : 8, rue d’Escures 45000 ORLÉANS
Téléphone : 02 38 62 04 88
Garantie financière : APS
Brochure éditée le : décembre 2013
Les informations nominatives du dossier de réservation
sont obligatoires. Conformément à la loi « Informatique
et libertés », un droit d’accès et de rectification peut être
exercé auprès de Loisirs Accueil Loiret. Sauf opposition
expresse, ces informations pourront faire l’objet d’une
cession commerciale.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE RÉSERVATION
Articles R211-3 à R211-11 du Code du tourisme (loi
n° 2009-888 du 22/07/2009)
Article R211-3
Sous réserve des exclusions prévues aux troisième et
quatrième alinéas de l’article L. 211-7, toute offre et toute
vente de prestations de voyages ou de séjours donnent
lieu à la remise de documents appropriés qui répondent
aux règles définies par la présente section.
En cas de vente de titres de transport aérien ou de titres
de transport sur ligne régulière non accompagnée de
prestations liées à ces transports, le vendeur délivre
à l’acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la
totalité du voyage, émis par le transporteur ou sous sa
responsabilité. Dans le cas de transport à la demande, le
nom et l’adresse du transporteur, pour le compte duquel les
billets sont émis, doivent être mentionnés.
La facturation séparée des divers éléments d’un même
forfait touristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations
qui lui sont faites par les dispositions réglementaires de la
présente section.
Article R211-3-1
L’échange d’informations précontractuelles ou la mise à
disposition des conditions contractuelles est effectué par
écrit. Ils peuvent se faire par voie électronique dans les
conditions de validité et d’exercice prévues aux articles
1369-1 à 1369-11 du Code civil. Sont mentionnés le nom ou
la raison sociale et l’adresse du vendeur ainsi que l’indication
de son immatriculation au registre prévu au a de l’article
L. 141-3 ou, le cas échéant, le nom, l’adresse et l’indication de
l’immatriculation de la fédération ou de l’union mentionnées
au deuxième alinéa de l’article R. 211-2.
Article R211-4
Préalablement à la conclusion du contrat, le vendeur doit
communiquer au consommateur les informations sur
les prix, les dates et les autres éléments constitutifs des
prestations fournies à l’occasion du voyage ou du séjour
tels que :
1° La destination, les moyens, les caractéristiques et les
catégories de transports utilisés ;
2° Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau
de confort et ses principales caractéristiques, son
homologation et son classement touristique correspondant
à la réglementation ou aux usages du pays d’accueil ;
3° Les prestations de restauration proposées ;
4° La description de l’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ;
5° Les formalités administratives et sanitaires à accomplir
par les nationaux ou par les ressortissants d’un autre
État membre de l’Union européenne ou d’un État partie
à l’accord sur l’Espace économique européen en cas,
notamment, de franchissement des frontières ainsi que
leurs délais d’accomplissement ;
6° Les visites, excursions et les autres services inclus dans
le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un
supplément de prix ;
7° La taille minimale ou maximale du groupe permettant la
réalisation du voyage ou du séjour ainsi que, si la réalisation
du voyage ou du séjour est subordonnée à un nombre
minimal de participants, la date limite d’information du
consommateur en cas d’annulation du voyage ou du séjour ;
cette date ne peut être fixée à moins de vingt et un jours
avant le départ ;
8° Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre
d’acompte à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier
de paiement du solde ;
9° Les modalités de révision des prix telles que prévues par
le contrat en application de l’article R. 211-8 ;
10° Les conditions d’annulation de nature contractuelle ;
11° Les conditions d’annulation définies aux articles R. 211-9,
R. 211-10 et R. 211-11 ;
12° L’information concernant la souscription facultative
d’un contrat d’assurance couvrant les conséquences de
certains cas d’annulation ou d’un contrat d’assistance
couvrant certains risques particuliers, notamment les frais
de rapatriement en cas d’accident ou de maladie ;
13° Lorsque le contrat comporte des prestations de
transport aérien, l’information, pour chaque tronçon de
vol, prévue aux articles R. 211-15 à R. 211-18.
Article R211-5
L’information préalable faite au consommateur engage
le vendeur, à moins que dans celle-ci le vendeur ne se
soit réservé expressément le droit d’en modifier certains
éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement
dans quelle mesure cette modification peut intervenir et sur
quels éléments.
En tout état de cause, les modifications apportées à
l’information préalable doivent être communiquées au
consommateur avant la conclusion du contrat.
Article R211-6
Le contrat conclu entre le vendeur et l’acheteur doit être
écrit, établi en double exemplaire dont l’un est remis à
l’acheteur, et signé par les deux parties. Lorsque le contrat
est conclu par voie électronique, il est fait application des
articles 1369-1 à 1369-11 du Code civil. Le contrat doit
comporter les clauses suivantes :
1° Le nom et l’adresse du vendeur, de son garant et de son
assureur ainsi que le nom et l’adresse de l’organisateur ;
2° La destination ou les destinations du voyage et, en cas
de séjour fractionné, les différentes périodes et leurs dates ;
3° Les moyens, les caractéristiques et les catégories des
transports utilisés, les dates et lieux de départ et de retour ;
4° Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de
confort et ses principales caractéristiques et son classement
touristique en vertu des réglementations ou des usages du
pays d’accueil ;
5° Les prestations de restauration proposées ;
6° L’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ;
7° Les visites, les excursions ou autres services inclus dans
le prix total du voyage ou du séjour ;
8° Le prix total des prestations facturées ainsi que
l’indication de toute révision éventuelle de cette facturation
en vertu des dispositions de l’article R. 211-8 ;
9° L’indication, s’il y a lieu, des redevances ou taxes
afférentes à certains services telles que taxes d’atterrissage,
de débarquement ou d’embarquement dans les ports et
aéroports, taxes de séjour lorsqu’elles ne sont pas incluses
dans le prix de la ou des prestations fournies ;
10° Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; le
dernier versement effectué par l’acheteur ne peut être
inférieur à 30 % du prix du voyage ou du séjour et doit être
effectué lors de la remise des documents permettant de
réaliser le voyage ou le séjour ;
11° Les conditions particulières demandées par l’acheteur et
acceptées par le vendeur ;
12° Les modalités selon lesquelles l’acheteur peut saisir le
vendeur d’une réclamation pour inexécution ou mauvaise
exécution du contrat, réclamation qui doit être adressée
dans les meilleurs délais, par tout moyen permettant d’en
obtenir un accusé de réception au vendeur, et, le cas
échéant, signalée par écrit, à l’organisateur du voyage et
au prestataire de services concernés ;
13° La date limite d’information de l’acheteur en cas
d’annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans
le cas où la réalisation du voyage ou du séjour est liée à
un nombre minimal de participants, conformément aux
dispositions du 7° de l’article R. 211-4 ;
14° Les conditions d’annulation de nature contractuelle ;
15° Les conditions d’annulation prévues aux articles R. 211-9,
R. 211-10 et R. 211-11 ;
16° Les précisions concernant les risques couverts et le
montant des garanties au titre du contrat d’assurance
couvrant les conséquences de la responsabilité civile
professionnelle du vendeur ;
17° Les indications concernant le contrat d’assurance
couvrant les conséquences de certains cas d’annulation
souscrit par l’acheteur (numéro de police et nom
de l’assureur) ainsi que celles concernant le contrat
d’assistance couvrant certains risques particuliers,
notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de
maladie ; dans ce cas, le vendeur doit remettre à l’acheteur
un document précisant au minimum les risques couverts et
les risques exclus ;
18° La date limite d’information du vendeur en cas de
cession du contrat par l’acheteur ;
19° L’engagement de fournir à l’acheteur, au moins dix jours
avant la date prévue pour son départ, les informations
suivantes :
a) Le nom, l’adresse et le numéro de téléphone de la
représentation locale du vendeur ou, à défaut, les noms,
adresses et numéros de téléphone des organismes locaux
susceptibles d’aider le consommateur en cas de difficulté
ou, à défaut, le numéro d’appel permettant d’établir de toute
urgence un contact avec le vendeur ;
b) Pour les voyages et séjours de mineurs à l’étranger, un
numéro de téléphone et une adresse permettant d’établir
un contact direct avec l’enfant ou le responsable sur place
de son séjour ;
20° La clause de résiliation et de remboursement sans
pénalités des sommes versées par l’acheteur en cas de
non-respect de l’obligation d’information prévue au 13° de
l’article R. 211-4 ;
21° L’engagement de fournir à l’acheteur, en temps voulu
avant le début du voyage ou du séjour, les heures de départ
et d’arrivée.
Article R211-7
L’acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui
remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le
voyage ou le séjour, tant que ce contrat n’a produit aucun
effet.
Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est
tenu d’informer le vendeur de sa décision par tout moyen
permettant d’en obtenir un accusé de réception au plus tard
sept jours avant le début du voyage. Lorsqu’il s’agit d’une
croisière, ce délai est porté à quinze jours. Cette cession
n’est soumise, en aucun cas, à une autorisation préalable
du vendeur.
Article R211-8
Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de
révision du prix, dans les limites prévues à l’article L. 211-12,
il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la
hausse qu’à la baisse, des variations des prix, et notamment
le montant des frais de transport et taxes y afférentes, la
ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix
du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s’applique
la variation, le cours de la ou des devises retenu comme
référence lors de l’établissement du prix figurant au contrat.
Article R211-9
Lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve
contraint d’apporter une modification à l’un des éléments
essentiels du contrat telle qu’une hausse significative du prix
et lorsqu’il méconnaît l’obligation d’information mentionnée
au 13° de l’article R. 211-4, l’acheteur peut, sans préjuger
des recours en réparation pour dommages éventuellement
subis, et après en avoir été informé par le vendeur par tout
moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception :
-soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le
remboursement immédiat des sommes versées ;
-soit accepter la modification ou le voyage de substitution
proposé par le vendeur ; un avenant au contrat précisant
les modifications apportées est alors signé par les parties ;
toute diminution de prix vient en déduction des sommes
restant éventuellement dues par l’acheteur et, si le paiement
déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation
modifiée, le trop-perçu doit lui être restitué avant la date
de son départ.
Article R211-10
Dans le cas prévu à l’article L. 211-14, lorsque, avant le départ
de l’acheteur, le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit
informer l’acheteur par tout moyen permettant d’en obtenir
un accusé de réception ; l’acheteur, sans préjuger des
recours en réparation des dommages éventuellement subis,
obtient auprès du vendeur le remboursement immédiat et
sans pénalité des sommes versées ; l’acheteur reçoit, dans
ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu’il
aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait
à cette date.
Les dispositions du présent article ne font en aucun cas
obstacle à la conclusion d’un accord amiable ayant pour
objet l’acceptation, par l’acheteur, d’un voyage ou séjour
de substitution proposé par le vendeur.
Article R211-11
Lorsque, après le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve
dans l’impossibilité de fournir une part prépondérante des
services prévus au contrat représentant un pourcentage
non négligeable du prix honoré par l’acheteur, le vendeur
doit immédiatement prendre les dispositions suivantes
sans préjuger des recours en réparation pour dommages
éventuellement subis :
-soit proposer des prestations en remplacement des
prestations prévues en supportant éventuellement tout
supplément de prix et, si les prestations acceptées par
l’acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui
rembourser, dès son retour, la différence de prix ;
-soit, s’il ne peut proposer aucune prestation de
remplacement ou si celles-ci sont refusées par l’acheteur
pour des motifs valables, fournir à l’acheteur, sans
supplément de prix, des titres de transport pour assurer son
retour dans des conditions pouvant être jugées équivalentes
vers le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par les
deux parties.
Les dispositions du présent article sont applicables en cas
de non-respect de l’obligation prévue au 13° de l’article
R. 211-4.
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Pyrénées-OrIentaLes
Tél. 04 68 51 52 53
www.tourisme-pyreneesorientales.com
[email protected]
HaUte saône
Tél. 03 84 97 10 70
www.destination70.com
[email protected]
19
cOrrèze
Tél. 05 55 29 98 78
www.vacances-en-correze.net
[email protected]
terrItOIre De beLfOrt
Tél. 03 84 55 90 90
www.belfort-tourisme.com
[email protected]
23
creUse
Tél. 05 55 51 93 23
http://groupe.tourismecreuse.com
[email protected]
70
HaUte bretagne-ILLe
et VILaIne
Tél. 02 99 78 47 47
www.bretagne35.com
[email protected]
90
mOrbIHan
Tél. 02 97 42 61 60
www.morbihanresa.com
[email protected]
27
eUre
Tél. 02 32 62 84 49
www.eure-tourisme.fr/groupe
[email protected]
76
seIne marItIme
Tél. 02 35 12 10 10
www.seine-maritime-tourisme.com
[email protected]
tarn
Tél. 05 63 77 32 30
www.tourisme-tarn.com
[email protected]
82
tarn et garOnne
Tél. 05 63 21 79 65
www.tourisme82.com
[email protected]
59
nOrD
Tél. 03 20 57 59 59
www.tourisme-nord.fr
[email protected]
NORD PAS DE CALAIS
LIMOUSIN
62
Pas De caLaIs
Tél. 03 21 10 34 40
www.resa62.com
[email protected]
87
HaUte-VIenne
Tél. 05 55 79 04 04
www.tourisme-hautevienne.com
[email protected]
57
mOseLLe
Tél. 03 87 37 57 80
www.moselle-tourisme.com
[email protected]
berry - cHer
Tél. 02 48 48 00 18
www.berryprovince.com
[email protected]
RÉSEAU NATIONAL DES DESTINATIONS DÉPARTEMENTALES
74/76 rue de Bercy - 75012 Paris - E-mail : [email protected]
www.Rn2d.net
Le numéro d’immatriculation, le nom de l’assureur et du garant de chaque Agence
de Réservation Touristique sont mentionnés dans les brochures départementales.
17
cHarente marItIme
Tél. 05 46 31 71 78
www.en-charente-maritime.com
[email protected]
79
DeUx-sèVres
Tél. 05 49 77 87 79
www.tourisme-deux-sevres.com
[email protected]
86
VIenne
Tél. 05 49 37 19 76
www.tourisme-vienne.com
[email protected]
44
bOUcHes-DU-rHône
Tél. 04 91 13 84 13
www.visitprovence.com
[email protected]
LOIre atLantIqUe
Tél. 02 51 72 95 30
www.ohlaloireatlantique.com
[email protected]
01
aIn
Tél. 04 74 32 83 98
www.ain-tourisme.com
[email protected]
49
anJOU
Tél. 02 41 23 51 51
www.anjou-tourisme.com
[email protected]
42
LOIre
Tél. 04 77 59 96 66
www.loiretourisme.com
[email protected]
53
mayenne
Tél. 02 43 53 52 43
www.reservation-mayenne.com
[email protected]
73
saVOIe-mOnt bLanc
Tél. 04 79 85 01 09
www.savoie-mont-blanc-reservation.com
[email protected]
RHÔNE ALPES
PAYS DE LA LOIRE
72
sartHe
Tél. 02 72 88 18 74
www.tourisme-en-sarthe.com
[email protected]
02
aIsne
Tél. 03 23 27 76 80
www.evasion-aisne.com
[email protected]
LORRAINE
CENTRE VAL DE LOIRE
18
cHarente
Tél. 05 45 69 79 09
www.lacharente.com
[email protected]
13
HAUTE-NORMANDIE
56
16
PROVENCE ALPES
COTE D’AZUR
LOzère
Tél. 04 66 65 60 23
www.lozere-resa.com
[email protected]
66
côtes D’armOr
Tél. 02 96 58 06 58
www.cotesdarmor.com
[email protected]
81
VaL D’OIse
Tél. 01 30 73 39 18
www.valdoise-tourisme.com
[email protected]
JUra
Tél.03 84 87 08 88
www.jura-tourism.com
[email protected]
BRETAGNE
22
VaL De marne
Tél. 01 55 09 16 20
www.tourisme-valdemarne.com
[email protected]
HaUtes-Pyrénées
Tél. 05 62 56 70 00
www.tourisme-hautes-pyrenees.com
[email protected]
LANGUEDOC ROUSSILLON
30
FRANCHE COMTÉ
25
seIne saInt DenIs
Tél. 01 49 15 98 98
www.tourisme93.com
[email protected]
65
74
DOM TOM
972
martInIqUe
Tél. 05 96 61 61 77
www.martiniquetourisme.com
[email protected]
974
ILe De La réUnIOn
Tél. 0810 160 000 (prix d’un appel local)
www.reunion.fr
[email protected]
PICARDIE
Hébergements
séJOUrs
InDIVIDUeLs
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POUr grOUPes