[NOUS AIDONS LES IDÉES À PRENDRE LEUR ENVOL]
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[NOUS AIDONS LES IDÉES À PRENDRE LEUR ENVOL]
[NOUS AIDONS LES IDÉES À PRENDRE LEUR ENVOL] GUIDE DU CHERCHEUR Sciences et génie Univalor est une société de valorisation de la recherche universitaire. Depuis 2001, Univalor s’emploie à commercialiser les découvertes scientifiques et les innovations technologiques issues des travaux de quelque 2600 chercheurs de l’Université de Montréal et de ses centres de santé affiliés, de Polytechnique Montréal et de HEC Montréal. En transférant au monde des affaires les découvertes et les innovations issues des résultats de la recherche universitaire, Univalor contribue à rendre les entreprises plus compétitives, à générer des revenus pour la recherche et, surtout, à enrichir la société. VOS RÉSULTATS DE RECHERCHE PRÉSENTENT-ILS UN POTENTIEL COMMERCIAL ? Accroître votre financement Élargir votre rayonnement Augmenter et diversifier les sources de financement pour votre laboratoire et soutenir vos travaux de recherche. Accélérer l’application de vos travaux pour le bénéfice concret de la société. Développer des nouvelles collaborations Créer des opportunités d’innovations et favoriser la rencontre de nouveaux partenaires de recherche. UNIVALOR Qui sommes-nous? L’équipe d’Univalor regroupe une vingtaine de professionnels en développement des affaires et en commercialisation de la recherche en sciences pures, en sciences de la vie et en génie, en conseils juridiques et financiers et en gestion de portefeuille de propriété intellectuelle. Partenaires institutionnels Univalor commercialise en exclusivité les innovations et les découvertes issues des laboratoires de recherche de l’Université de Montréal et de ses centres de santé affiliés, de Polytechnique Montréal et de HEC Montréal. Ce vaste réseau académique compte plus de 2600 chercheurs, 450 unités de recherche, 16 facultés et deux écoles affiliées. Univalor travaille étroitement avec les bureaux de la recherche de chacun de ces établissements afin d’assurer une exécution efficace des ententes de transfert technologique entre les laboratoires de recherche et l’industrie. 3 UNIVALOR Qui sommes-nous? Le processus de commercialisation d’Univalor La commercialisation de la recherche universitaire se décompose en plusieurs étapes : l’analyse du potentiel commercial, la mise en place d’une stratégie d’élaboration et de gestion de PI, la protection de la PI, la définition d’une stratégie de commercialisation - laquelle peut inclure de la maturation technologique. Le processus de commercialisation commence lorsque la technologie ou le produit est suffisamment avancé pour qu’il puisse être présenté au marché. Univalor procède pour cela de trois façons : Licence : créer des partenariats et collaborer avec l’industrie pour développer et mettre en marché votre technologie. Création d’une entreprise dérivée : soutenir votre fibre entrepreneuriale et vous accompagner dans le lancement de vos activités. Vente en ligne : Vous avez développé des logiciels, applications, documents numériques qui se prêtent à la distribution en ligne? Commercialisez-les auprès de marchés ciblés grâce à eValorix.com. 4 VOS RÉSULTATS DE RECHERCHE PRÉSENTENT-ILS UN POTENTIEL DE VALORISATION? La valorisation est un processus itératif visant à mettre de l’avant vos recherches sur des sujets d’intérêt pour la société. À la base se trouve la composante la plus importante et invariable, le chercheur et ses innovations. 1 Évaluer Nous évaluons le potentiel d’application de votre technologie. 2 Positionner Nous élaborons une stratégie de développement pour amener votre invention, encore au stade conceptuel, en une application concrète pour la société. 3 Protéger Nous vous appuyons et vous finançons dans les démarches de protection de la propriété intellectuelle de votre invention. 4 Financer Nous vous accompagnons dans la recherche et l’obtention de financement pour vos travaux de maturation. 5 Collaborer Nous identifions des partenaires clés pour vous soutenir dans la poursuite de vos travaux de recherche. 6 Transférer Nous déterminons, avec vous et notre partenaire, la manière optimale de transférer votre invention aux divers acteurs de la société. 5 CRITÈRES DE SÉLECTION Critères privilégiés de sélection d’un dossier Pour technologie à licencier • Possibilité de transférer l’invention dans un délai raisonnable (licence, entreprise dérivée ou collaboration de recherche) • Ouverture du chercheur à commercialiser sa technologie - Attentes du chercheur face au marché, au processus, etc. • Répond à un besoin clairement identifié • Premiers six mois : une stratégie de valorisation doit être établie et acceptée par les parties • Dossier actif (activité dans les deux dernières années) • Retour sur investissement (facteur monétaire) • Taille du marché ou accessibilité du marché • Barrières à l’entrée • Opinion positive d’au moins 4 – 5 leaders d’opinion • Potentiel de la propriété intellectuelle et pertinence de la protection obtenue 6 CRITÈRES DE SÉLECTION Critères privilégiés de sélection d’un dossier Pour entreprise dérivée •Technologie à moins de trois ans d’un événement de commercialisation important (levée de fonds, commercialisation, partenariat stratégique, entente de distribution, etc.) • Cycle de vente court • Répond à un besoin clairement identifié • Accessibilité du marché, barrière à l’entrée et retour sur investissement (facteur monétaire) • Ouverture du chercheur à la commercialisation de sa technologie - Ouverture à la mise en place d’une équipe de direction - Ouverture à se faire coacher le temps de la mise en place de l’équipe - Attentes du chercheur face au marché, au processus, etc. • Disponibilité du chercheur • Opinion positive d’au moins 4 – 5 leaders d’opinion • Stratégie de réalisation de l’investissement 7 LE PROCESSUS DU TRANSFERT TECHNOLOGIQUE Royautés 11 Gestion post-licence Rôle du chercheur 10 9 8 7 6 5 4 3 2 1 Prototype Stratégie de brevet et décision Divulgation à Univalor Tests laboratoires et validation 12 6 Idée Commercialisation Stratégie de marché Recherche Licence • • • • • • • • • Planifier sa recherche et les publications qui en découleront Prévenir Univalor de toutes nouvelles divulgations incluant soumissions de résumés et d’articles, conférences, publications Rédiger des demandes de subventions avec l’appui d’Univalor Réaliser la recherche Rencontrer les conseillers d’Univalor Se rendre disponible pour rencontrer des représentants de l’industrie Expliquer la technologie simplement Relire les demandes éventuelles de brevet Apporter son aide dans la compréhension du marché Rôle du bureau de la recherche • • • • • Fournir l’information et l’aide pour planifier et gérer la confidentialité, les collaborateurs de l’industrie et la propriété intellectuelle Assister les chercheurs dans le domaine des publications Réaliser une vérification dilligente sur la chaîne de titres Assister les chercheurs dans les demandes de subvention Aider les chercheurs à remplir les déclarations d’invention et les soumettre à Univalor LE PROCESSUS DU TRANSFERT TECHNOLOGIQUE Rôle d’Univalor Identifier les technologies prometteuses et protéger la propriété intellectuelle • Réception des déclarations d’invention • Analyse préliminaire de la déclaration d’invention • Évaluation technico-commerciale préliminaire • Recherche d’antériorité de brevets et études de contrefaçon et de liberté d’exploitation • Détermination de la stratégie de protection de la propriété intellectuelle Vérifier la chaîne de titres et les droits de tiers et réaliser l’appropriation • Vérification dilligente de la déclaration d’invention et de la chaîne de titres • Élaboration et négociation des ententes de cession et partage de revenus Octroyer des licences d’exploitation ou des cessions de technologies • Évaluation économique de la technologie • Démarchage proactif et sollicitation • Négociation et préparation des contrats de licences ou de cessions Préparer des demandes de financement pour la mise en valeur des technologies • Identifier des sources de financement (CRSNG, IRSC, MEIE) • Univalor est un organisme agréé au programme PSVT du MEIE et peut participer à la préparation du volet commercial de certaines de- • mandes de subvention Participation à la rédaction des sections relatives au marché et à la stratégie de valorisation pour les projets qui présentent un fort potentiel de commercialisation une fois la preuve de concept réalisée Créer et accompagner les entreprises dérivées • Incorporation de l’entreprise • Élaboration et exécution d’une stratégie de recherche de financement • Préparation des conventions entre actionnaires et autres documents légaux • Soutien à la rédaction de plan d’affaires • Soutien à la l’identification de l’équipe de direction Soutien à l’investissement dans les projets • Investissement à partir des fonds propres d’Univalor • Démarcharge proactif pour trouver des partenaires d’affaires pour investir dans un projet de maturation technologique ou dans une entreprise dérivée • Négociation et préparation de la documentation juridique requise pour conclure les investissements Gérer les portefeuilles de brevets, licences et cessions, ententes de copropriété interinstitutionnelle, effectuer les placements et les investissements. 9 DÉMARRAGE D’ENTREPRISES La Cuvée Univalor consacre une partie de ses ressources humaines à l’accompagnement des chercheurs et dédie une partie de son budget aux investissements dans les entreprises dérivées de son portefeuille. Afin de renforcer la création d’entreprises, Univalor a lancé, en janvier 2015, un projet pilote d’incubation avec le soutien de l’Uni- Démarrage d’entreprise Univalor et les chercheurs décident de démarrer une entreprise. Univalor met en place un processus favorisant la valorisation de la technologie via ce démarrage. versité de Montréal, de Polytechnique Montréal et de HEC Montréal : «La Cuvée». L’objectif est d’accompagner les entrepreneurs dans leurs démarches jusqu’à l’atteinte de l’autonomie financière pour leur entreprise. L’entreprise fait ses premières ventes. La convention d’actionnaires instaure les règles concernant la gouvernance de l’entreprise, spécifie le nom des actionnaires, le type d’actions qu’ils possèdent et le nombre. $ $$ Définition des rôles des chercheurs : Conseillers, directeurs technologiques, etc. 10 Univalor aide à compléter l’équipe de direction avec des personnes d’affaires. Une fois la dynamique de démarrage d’entreprise instaurée, une licence d’exploitation est accordée à l’entreprise. $ $$ $$ $ $ $ $$ $ $ Il reste néanmoins encore beaucoup d’étapes à accomplir avant de faire de l’entreprise un succès. Pour atteindre l’autonomie, la compagnie doit être en mesure de générer suffisamment de revenus ou bien de lever des fonds. Lever des fonds est aussi un facteur accélérant la croissance de l’entreprise et permettant de se positionner rapidement en tant que leader dans son marché et d’ainsi éviter qu’un concurrent ne prenne cette place. eValorix Présentation Créée en juin 2012, eValorix diffuse des produits numériques issus d’institutions de recherche universitaires et collégiales. eValorix permet de diffuser les logiciels, les trousses de formation, les applications et les autres outils numériques conçus dans le cadre des recherches. En plus des activités de recherche, d’enseignement et des publications, les chercheurs développent des outils destinés à changer les pratiques. eValorix s’adresse à ceux qui souhaitent que leurs outils soient davantage connus et utilisés. Au 1er janvier 2016, eValorix distribuait plus de 800 produits développés par 500 auteurs provenant de ses 79 institutions partenaires au Québec et en Europe. Voici des exemples d’outils de chercheurs qu’eValorix a aidé : App i-MEC fr pour iPad et tablette Android Guide de formation ÉDIPE Test Écoute dichotique de chiffres (EDC) Études de cas en gestion Diffusion et distribution sur l’App Store et Google Play de l’application pour orthophonistes créée par l’équipe d’Yves Joanette. Diffusion de la trousse de formation pour étudiants en ergothérapie/ outil d’évaluation pour ergothérapeutes de Jacqueline Rousseau. Diffusion du test EDC créé par Benoit Jutras et destiné aux audiologistes pour l’évaluation des habiletés auditives complexes. Lecture gratuite de plus de 250 études de cas en gestion et vente de licences d’utilisation pour enseignement de plus de 300 cas. 11 EXEMPLES DE RÉALISATIONS Sciences et Génie - Depuis 2001 IUGM POLYTECHNIQUE MONTRÉAL CHUM CHUM CASTOR OPTIQUE INC. ENTREPRISE DÉRIVÉE CAROLINE BOUDOUX ET NICOLAS GODBOUT I-MEC FR YVES JOANETTE ET BERNADETTE SKA MEDCLINIK - ENTREPRISE DÉRIVÉE JOSÉ CÔTÉ TREKSOFT YAN KESTENS Design de coupleurs optiques et procédé de fabrication de coupleurs utilisés pour améliorer jusque 100 fois les systèmes d’OCT. Le premier coupleur a été mis en vente sur Thorlabs en février 2015. Application pour tablette et iPad qui permet aux orthophonistes d’évaluer les troubles de la communication orale et écrite des personnes adultes souffrant de troubles neurologiques acquis (AVC, traumatisme crânien, démence, etc.). A pour mission de répondre aux besoins médicaux non satisfaits en commercialisant des solutions cliniquement validées pour les patients et les intervenants de la santé. L’application VIH-TAVIE, conçue afin d’accompagner les patients dans le soulagement de la douleur post-opératoire, en est un exemple. Application informatique permettant de mener des enquêtes sur les lieux fréquentés, les lieux perçus ou autres objets géographiques identifiables sur une carte, en proposant une série d’outils combinant des questionnaires classiques et une cartographie interactive. Les principales applications visées sont le milieu de la santé et le milieu des transports. 12 2600 400 90 Chercheurs HEC MONTRÉAL Projets actifs chez Univalor Ententes commerciales actives POLYTECHNIQUE MONTRÉAL 30 21M$ Entreprises dérivées actives POLYTECHNIQUE MONTRÉAL En subventions obtenues UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL TECH3LAB PIERRE-MAJORIQUE LÉGER ET SYLVAIN SÉNÉCAL ROBOTIQ INC. LIONEL BIRGLEN NETCLEAN TECHNOLOGIES SWEDEN AB JEAN-PIERRE DAVID HYVE 3D TOMAS DORTA Le Task Related Implicit Affect and Cognition (TRIAC) est une méthode d’analyse de site web en fonction des réactions cognitives d’un utilisateur potentiel. Doigts robotisés sous-actionnés et auto-adaptatifs : une force est appliquée seulement à la base du doigt et non pas à chaque jointure. Lorsque le doigt entre en butée avec un objet, cette force est transmise aux phalanges distales leur permettant ainsi de se refermer sur ledit objet. Technologie novatrice se présentant sous la forme d’un nouvel algorithme de détection de fichiers sur un réseau. La méthode du professeur David s’appuie sur une détection à très haute vitesse pour repérer un fichier uniquement à partir d’un fragment de celui-ci. Système d’immersion 3D qui permet aux designers et architectes de « sketcher » dans un environnement collaboratif les produits ou bâtiments sur lesquels ils travaillent. UNIVALOR Brevet 101 Un brevet permet à son détenteur d’interdire à ses compétiteurs de produire, d’utiliser ou de vendre l’invention à des fins commerciales. Un brevet n’accorde jamais de droit de produire à son détenteur, puisque celui-ci demeure soumis à tous les autres brevets ayant antériorité. Par exemple, bien qu’une amélioration à une invention existante déjà brevetée soit brevetable, l’invention améliorée ne peut être commercialisée qu’avec l’accord du détenteur du brevet original. Le brevet ne protège pas une idée, mais bien la façon dont elle est mise en œuvre. Pour être brevetable, une invention doit répondre à trois critères : la nouveauté, la non-évidence et l’utilité ou l’applicabilité industrielle. La non-évidence, c’est-à-dire le fait qu’un homme de l’art conscient du problème à régler ne serait pas arrivé à la même invention simplement à partir d’informations disponibles dans la littérature, est souvent le critère le plus difficile à évaluer. Un brevet ne confère une protection que dans le pays où une demande a été déposée et un brevet octroyé. De plus, une invention ne peut être brevetée que si elle n’a pas encore fait l’objet d’une divulgation publique. Certains pays, dont les États-Unis et le Canada (mais aucun pays européen), accordent un sursis à cette règle en permettant le dépôt d’une demande jusqu’à un an après la première divulgation : c’est ce qu’on appelle « l’année de grâce ». On essaie généralement d’éviter cette situation puisque cette option limite considérablement la couverture territoriale sur laquelle s’étend l’avantage compétitif. Processus standard pour l’obtention d’un brevet : Dépôt d’une demande provisoire Dépôt d’une demande internationale (PCT) * Entrée en phase nationale Permet d’établir une date de priorité * étape transitoire et facultative permettant de gagner du temps et de bénéficier d’un premier examen, mais au terme de laquelle aucun brevet n’est accordé Sélection des pays visés et dépôt auprès de chacun valable dans la majorité des pays du monde 1 an 14 1 1/2 an Examen de la demande Émission du brevet Dans chaque pays, argumentation répétée avec l’examinateur pour défendre la brevetabilité de la demande Octroi d’une protection généralement différente de la demande initiale ~ 1 - 2 ans ~ 1 - 2 ans UNIVALOR Définitions Brevet : un brevet est accordé par les autorités gouvernementales d’un pays en échange d’une description complète d’une invention. Il accorde à son détenteur le droit d’empêcher quiconque de fabriquer, d’importer, d’utiliser ou de vendre ladite invention pour une période limitée dans le temps dans le pays en question. Divulgation : une divulgation publique peut être considérée comme toute communication orale ou écrite suffisamment détaillée d’une idée ou d’une invention de façon non-confidentielle. Ceci inclus, par exemple, un résumé scientifique, une présentation par affiche ou devant audience, un séminaire départemental, un mémoire ou une thèse, un article scientifique, etc. Innovation : au sens large, l’innovation est un changement qui conduit à des améliorations. Elle vise la conversion des nouvelles connaissances en bénéfices économiques et sociaux. On observe des innovations technologiques, sociales, en éducation, en santé, en finance, etc. Inventeur : personne qui par son ingéniosité invente, imagine, créé quelque chose d’original. Un inventeur est une personne ayant apporté un ou plusieurs éléments nouveaux et originaux à une invention. Un auteur de publication ou le responsable d’un groupe de recherche n’est pas nécessairement inventeur. Invention : une invention est une création, imaginée ou réalisée, permettant de résoudre un problème technologique important ou apportant une solution nouvelle à un défi majeur. Une invention n’est pas toujours brevetable. C’est la manière dont une idée est mise en oeuvre. Licence : une licence est un accord conclu avec un partenaire en vue de l’utilisation de la propriété intellectuelle issue de la recherche universitaire moyennant le versement d’un retour financier ou d’autres avantages (par exemple, une participation dans la société). Propriété intellectuelle (PI) : une PI est un ensemble de droits se rapportant aux inventions et aux autres créations de l’esprit. Elle comprend notamment les brevets, les droits d’auteur, les marques et les dessins industriels. Transfert technologique : le transfert technologique est le transfert à l’industrie des résultats de la recherche universitaire dans le but de commercialiser de nouveaux produits et services. Le transfert technologique implique non seulement le transfert d’une invention/technologie, mais également le transfert de connaissances et de compétences en vue de son utilisation et de son application. Le transfert technologique inclut donc le transfert de savoir et de savoir-faire (données techniques). Valorisation : la valorisation de la recherche est la mise en valeur, commerciale ou non, de l’expertise et des résultats issus de la recherche universitaire. La valorisation désigne le fait de donner une valeur ajoutée aux activités usuelles de la recherche universitaire et à ses résultats. Valoriser la recherche, c’est lui conférer une valeur autre que celle qu’elle a déjà, c’est rendre opérationnels (valeur d’usage) ou commercialisables (valeur d’échange) les connaissances, les compétences et les résultats de la recherche. 15 QUE FAIRE SI VOUS CROYEZ QUE VOS RÉSULTATS DE RECHERCHE ONT UN POTENTIEL DE VALORISATION ? Vous devez communiquer avec le conseiller en valorisation de votre établissement qui déterminera avec vous s’il y a lieu de faire une déclaration d’invention. Dans le cas échéant, il se chargera de transmettre votre déclaration à Univalor et vous accompagnera dans l’évolution de votre dossier. POUR JOINDRE UN RESPONSABLE DANS L’UN DE NOS ÉTABLISSEMENTS MEMBRES : Lynda Adam, Ph. D. Corinne Benquet, Ph. D. Olivier Grenier Conseillère en valorisation Conseillère en valorisation Chef de section BRDV - Université de Montréal BRDV - Université de Montréal BRCDT - Polytechnique Montréal 514 343-6111, poste 3644 514 343-6111, poste 44088 514 340-4711, poste 5192 [email protected] [email protected] [email protected] Josée Thériault, MBA Conseillère recherche, valorisation et transfert, HEC Montréal ACCÈS AUX LOCAUX D’UNIVALOR 514 340-7177 [email protected] POUR JOINDRE UN MEMBRE DE L’ÉQUIPE D’UNIVALOR : Tél. : 514 340-3243 3535, chemin Queen-Mary, bureau 220 Montréal, Québec H3V 1H8 WWW.UNIVALOR.CA Thomas Martinuzzo, ing. Morgan Guitton, ing. jr. Nicolas du Parc, B.Ing, M.Sc. Directeur principal Directrice de projets Directeur de projets [email protected] [email protected] [email protected] poste 4243 poste 4231 poste 2445 Camille Blanckaert, ing. jr. Chloé Archambault, ing. jr. Directrice de projets Chargée de projets [email protected] [email protected] poste 4450 poste 4224 Édition - Janvier 2016