plaquette d`information

Transcription

plaquette d`information

                                    

Documents pareils

fiche 2009 reglementation 14 - fimo fco

fiche 2009 reglementation 14 - fimo fco A titre d’exemple, pour une collectivité : Un agent qui transporte du matériel lui permettant d’élaguer les arbres sur le bord de la route ou de réaliser la signalisation au sol n’est pas soumis à ...

Plus en détail

Les FCOS "marchandises" et "voyageurs" Formation - CDM

Les FCOS "marchandises" et "voyageurs" Formation - CDM Les F.C.O.S. "marchandises" et "voyageurs" Formation continue obligatoire de sécurité But : Tous les cinq ans, afin d'actualiser les connaissances et d'améliorer la pratique en matière de réglement...

Plus en détail

FORMATIONS OBLIGATOIRES FIMO FCO

FORMATIONS OBLIGATOIRES FIMO FCO Tout agent d’une collectivité conduisant un véhicule pour lequel un permis E, EC, D ou ED est requis et dont l’activité principale est le transport de marchandises ou de voyageurs à l’exception de ...

Plus en détail

Fimo et fco

Fimo et fco Ne sont pas concernés par cette réglementation tous les conducteurs des véhicules :

Plus en détail

FIMO-FCO en collectivité territoriale

FIMO-FCO en collectivité territoriale Dans ces cas-là, l’autorité territoriale doit établir une attestation justifiant de l’exercice de son activité de conduite, qui doit être remise à l’agent d’une part pour pouvoir être présentée aux...

Plus en détail

FIMO ET FCOS

FIMO ET FCOS marchandises ou qui reprennent cette activité après l’avoir interrompue pendant moins de 10 ans sont dispensés de FIMO dans les entreprises conchylicoles. 2) Les conducteurs qui ont interrompu leur...

Plus en détail